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Mairies 2014 FORMULAIRES & ACCESSOIRES OUVRAGES BASES DE CONNAISSANCES MÉTIERS boutique.berger-levrault.fr Berger-Levrault et vous 4 numéros suffisent pour accéder à toutes vos demandes ! Relation Client 0 970 82 4000 Appel non surtaxé Pour votre plus grand confort, les moyens d’accès à nos services Mise en service 0 970 82 4003 Appel non surtaxé Assistance centraux de Labège ont été repensés. 0 800 39 23 24 Appel gratuit depuis un poste fixe Facturation 0 970 82 4009 Appel non surtaxé Zoom sur votre Service Relation Client Pour un devis, passer commande, obtenir des informations sur nos produits, avoir un conseil… 0 970 82 4000 (appel non surtaxé) du lundi au jeudi de 8H à 12H30 et de 13H à 18H le vendredi jusqu’à 17H30 [email protected] 231, rue Pierre et Marie Curie CS 57605 31676 Labège cedex 05 61 39 86 64 Pour recevoir la visite de votre ingénieur commercial Pour commander en ligne : C'est très simple : notre force commerciale Consultez l’intégralité de notre offre en un clic. Commandez et suivez à tout moment l’évolution de votre commande en toute sérénité. est implantée dans la france entière. Adressez-nous votre demande de rendez-vous : [email protected] boutique.berger-levrault.fr NOUVEAU Demandez en ligne un rendez-vous avec votre ingénieur commercial. boutique.berger-levrault.fr Éditorial Le nouveau catalogue Berger-Levrault est l’occasion pour nous de réaffirmer notre volonté de vous apporter toutes les solutions afin de vous permettre de répondre aux grands enjeux du monde public, optimiser vos missions quotidiennes, mais aussi vous accompagner lors des grandes échéances de la vie citoyenne. L’année 2014 est avant tout une année électorale. L’ensemble de nos équipes est mobilisé pour répondre à vos besoins et vous apporter une écoute permanente, avec la mise en place d’une cellule conseil dédiée à l’organisation de vos opérations électorales. Commandez les formulaires, accessoires et ouvrages indispensables à la préparation, la sécurisation et au bon déroulement des élections municipales et communautaires des 23 et 30 mars, sans oublier le scrutin européen du 25 mai et les élections sénatoriales en septembre. Retrouvez également toutes nos offres en conformité avec les derniers changements réglementaires et l’évolution de vos métiers, notamment : sLes livrets de famille, leurs étuis et les guides « état civil » destinés aux usagers, à jour de la réforme du mariage pour tous introduite par la loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ; s,ESMODIlCATIONSETCRÏATIONSDESformulaires dédiés à la santé et à la sécurité au travail ; sLa solution globale d’archivage Berger-Levrault qui vous permet d’effectuer en toute simplicité l’ensemble des étapes jusqu’à la mise à disposition du public du registre relié, en parfaite conformité avec les directives des Archives de France. À noter qu’en matière d’urbanisme, l’année 2014 sera riche en évolutions réglementaires avec le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) ou encore le projet de décret relatif à la modification du régime des autorisations d’urbanisme. Partenaire de référence du secteur public et de la santé, soyez assurés que nous engageons toute notre expertise réglementaire et notre compétence pour répondre à vos exigences professionnelles, et vous proposer les outils et solutions qui vous permettront de délivrer les meilleurs services à vos usagers. Bonne lecture ! Guy Beaudet Directeur du pôle Métiers et Usages Publics PS : rendez-vous sur boutique.berger-levrault.fr pour consulter l’intégralité de notre offre en 1 clic, découvrir les nouveautés et bénéficiez des promotions tout au long de l'année ! 1 Sommaire Administration générale Tenue des registres communaux : Délibérations – Décisions – Arrêtés pages 5>21 6>12 s!RCHIVAGEPROVISOIRE s!UTRESCLASSEMENTSPROVISOIRES s!RCHIVAGEDÏFINITIFLESERVICE",RELIURE 3ÏANCESDUCONSEILMUNICIPAL &ONDSDEPAGE Courrier 15>16 %NVOISENRECOMMANDÏ Gestion des biens immobiliers de la commune !RCHIVESCOMMUNALES !GENDACONSEILDES-AIRIES 2EVUE,ES#AHIERSDELAFONCTIONPUBLIQUE /UVRAGES ,IVRETSDEFAMILLE pages 23>40 ,APERSONNALISATIONDEVOSLIVRETSDEFAMILLE ,EPROCÏDÏ!$(³4%2.! ,ESLIVRETS-ARBRE 4IMBREETTAMPONSPÏCIALLIVRETSDEFAMILLE ,ESLIVRETS#APYS /UTILSDECONTRÙLE ,ESLIVRETS#APYSSÏCURISÏS ,ESCOLLECTIONSDgÏTUISDELIVRETSDEFAMILLE ³TATCIVIL 'UIDESPRATIQUES &ONDSDEPAGE pages 41>66 Cadeaux 51>55 $ÏCÒS $IVERSÏTATCIVIL 4RANSPORTDECORPS #ACHETS4AMPONS4IMBRESÌSEC )NCINÏRATIONn$ESTINATIONDESCENDRES "ORDEREAUXDENVOI "RACELETSn#ACHETSÌCIRE !VISDEMISEÌJOUR #IMETIÒRE 0ARRAINAGESCIVILS /UVRAGES .AISSANCES "ASEDECONNAISSANCES,ÏGIBASE³TATCIVIL -ARIAGE 3ERVICEPOPULATION pages 67>80 )DENTITÏn0ASSEPORTn!CCESSOIRES $ÏBITSDEBOISSONS 3ERVICEDELAPOPULATION 4OURISMEn#AMPING 5RBANISMEn3ERVICESTECHNIQUES pages 81>100 &ORMULAIRESDOCCUPATIONDESSOLS #ADASTRE 4IMBRESSPÏCIAUX5RBANISME !MÏNAGEMENTFONCIERAGRICOLEETFORESTIER ,ESGUIDESINDISPENSABLESÌVOSADMINISTRÏS /UVERTUREDECHANTIER$4$)#4 $OSSIERSDURBANISME 3UIVIDECHANTIER 2EGISTRESDESAUTORISATIONSOUACTESDURBANISME #OORDINATION303 !FFICHAGEn2ÏCÏPISSÏS %NQUÐTESPUBLIQUES /UVRAGES "ASEDECONNAISSANCES,ÏGIBASE5RBANISME !FFAIRESSOCIALESn!FFAIRESSCOLAIRES pages 101-112 !IDESOCIALEAUXPERSONNESÊGÏESDÏPENDANTES Affaires sociales 102 #ONSEILDADMINISTRATIONDU##!3 ³LECTIONDEDOMICILE /UVRAGES 2E USPOURDONSEFFECTUÏSAUPROFITDUVRES Affaires scolaires 6ACCINATIONS 3UIVIDESÏLÒVES Demande de logement social -ATERNITÏn%NFANCE !SSISTANTEMATERNELLE !IDESOCIALEGÏNÏRALE Santé scolaire 112 4ICKETSNUMÏROTÏSPOURLESACTIVITÏSSCOLAIRES 0OLICEMUNICIPALE #ARNETSDEVERBALISATION 0ROCÒSVERBALÏLECTRONIQUE pages 113>120 &ONCTIONNEMENTDUNSERVICEDEPOLICEMUNICIPALE !DMINISTRATIONETGESTIONDUNSERVICEDEPOLICEMUNICIPALE 3UIVIDESUSAGERS 0OLICEMUNICIPALEiSPÏCIALTERRAINw Armement – tir ³lections %SPACE³LUS $OCUMENTSETACCESSOIRES s%NVELOPPES s&ICHESDgÏLECTEUR s#ÏRÏMONIEDECITOYENNETÏ s2ECTIFICATIONDESLISTESÏLECTORALES s0ROCÏDUREDEVOTE s!CCESSOIRESDESCRUTIN s!CCESSOIRESDEVOTE s"USTESDELARÏPUBLIQUERUBANSTRICOLORES s0AVOISEMENT 120 /UVRAGES 'ESTIONDESRESSOURCESHUMAINES #ARTESDEFONCTION pages 143>154 $OSSIERSDUPERSONNEL &RAISDEDÏPLACEMENT $ISTINCTIONSHONORIFIQUES pages 121>142 s#ARTESDESÏLUS s!CCESSOIRESDELÏLU 3YMBOLESDELA2ÏPUBLIQUE 3ERVICEDESANTÏn!CCIDENTDUTRAVAIL Santé et sécurité 150>152 /UVRAGES 2EVUELES#AHIERSDELAFONCTIONPUBLIQUE -ARCHÏSPUBLICS pages 155>162 $OSSIERSDEMARCHÏS 0AIEMENTETRÒGLEMENTDUMARCHÏ 2EGISTRESDESMARCHÏS /RDRESDESERVICEAUXENTREPRENEURS 2ÏCÏPISSÏSDEDÏPÙT /UVRAGES #ARNETDECONSTAT "ASEDECONNAISSANCES,ÏGIBASE-ARCHÏSPUBLICS 'ESTIONFINANCIÒREETCOMPTABLE pages 163>169 .OMENCLATURE-COMMENTÏE "ONSDECOMMANDEET"ONSPOUR &ONDSDEPAGESÏCURISÏS 0ARCAUTOMOBILE #OMPTABILITÏDERÏGIEDAVANCESETDERECETTES DES#,ETDESÏTABLISSEMENTSPUBLICSLOCAUX /UVRAGES Table des références 171>172 Bon de commande 179 Index alphabétique 173>176 Conditions générales de vente 180 Votre guide de lecture Pour vous repérer facilement Vous pouvez consulter : s,Esommaire pages 2 et 3 : 11 chapitres à repérer rapidement. s5NEtable des références pages 171 par référence produit. et 172 : pour une recherche directe s5Nindex alphabétique pages 173>176 par nom de produit. : pour une recherche directe Pour vous informer sur les produits rs n o n n a l i s at In n uit mod io ifi od Pe Pr Nou eau v é Ces pictogrammes vous guident : fo rmatio Pour économiser grâce aux tarifs dégressifs Vous pouvez faire jusqu’à 50 % d’économie en commandant en une seule fois de plus grandes quantités. Réf. 281 CPR 024 PU € HT 1 ex. 3 ex. 5 ex. 10 ex. 9,30 8,70 8,40 8,10 Prix unitaire le plus avantageux ,ARÏFÏRENCEESTÌRAPPELERLORSDEVOSCOMMANDES 4 Administration générale Tenue des registres communaux : Délibérations - Décisions - Arrêtés s!RCHIVAGEPROVISOIRE s!UTRESCLASSEMENTSPROVISOIRES s!RCHIVAGEDÏFINITIFLESERVICE",RELIURE 3ÏANCESDUCONSEILMUNICIPAL 6>12 &ONDSDEPAGE Courrier 15>16 %NVOISENRECOMMANDÏ Gestion des biens immobiliers de la commune!RCHIVESCOMMUNALES !GENDACONSEILDES-AIRIES 2EVUE,ES#AHIERSDELAFONCTIONPUBLIQUE /UVRAGES 5 Administration générale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Tenue des registres communaux : Délibérations - Décisions - Arrêtés Archivage provisoire : Délibérations - Décisions - Arrêtés .ORMESDgARCHIVAGE TOUTES LES CONSIGNES Le dispositif réglementaire issu du décret n°2010-783 du 8 juillet 2010, de la circulaire du 14 décembre 2010 complété par la note d'information du 18 octobre 2011 des Archives de France a modifié en profondeur l'organisation de la tenue des registres communaux, source première de l'histoire de la commune, en vue de leur archivage définitif. 2 étapes principales pour lesquelles Berger-Levrault a conçu pour vous une offre exhaustive de produits et services : sArchivage provisoire : ramettes de fond de page sur papier permanent ISO 9706, pack d'ouverture des registres, et reliures provisoires des actes ; sArchivage définitif : le service BL RELIURE, la réponse simple de Berger-Levrault en toute conformité avec les consignes des Archives de France. 2ELIURESPROVISOIRESDES$ÏLIBÏRATIONS$ÏCISIONS!RRÐTÏS Conforme au décret n°2010-783 du 8 juillet 2010 relatif à la gestion des registres communaux et à la circulaire NOR IOCB1032174C du 14 décembre 2010. Reliure provisoire pour les Délibérations 2ELIUREPROVISOIREAVECTIGESETPINCESMÏTALLIQUESINOXYDABLESSANSPERFORATIONADAPTÏE AUXDOCUMENTSÏDITÏSAUFORMAT!&ORMATXCM #OUVERTURETOILEENDUITEBLEUAVECTITREORi$ÏLIBÏRATIONw ,IVRÏSANSFEUILLET s0OURFEUILLES s0OURFEUILLES Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 48,00 46,16 44,50 2ÏF#02 2ÏF#02 In n Tige avant fo rmatio NOS ATOUTS s#ONFORMITÏÌLANOUVELLE RÏGLEMENTATION s'ARANTIEDgUNEGESTION SÏCURISÏE s&ACILITÏDgUSAGE Pinces métalliques Pratique et facile d'utilisation )LSUFFITDgINSÏRERLESDOCUMENTS AUFURETÌMESUREDELEURÏDITION SANSPERFORATIONNIPRÏPARATION DESDOCUMENTS Sécurité garantie ,ESDOCUMENTSSONTMAINTENUSPARDEUXTIGESMÏTALLIQUES ÌLgAVANTETÌLgARRIÒRECOMPORTANTÌCHACUNEDELEUREXTRÏMITÏ UNPONTETPERMETTANTDECALERLESDOCUMENTSGLISSÏES DANSDEUXPINCESMÏTALLIQUES Visuels non contractuels 6 *Taux de TVA en sus : 20 % Administration générale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Reliure provisoire pour les Arrêtés 2ELIUREPROVISOIREAVECTIGESETPINCESMÏTALLIQUESINOXYDABLESSANSPERFORATION ADAPTÏEAUXDOCUMENTSÏDITÏSAUFORMAT!&ORMATXCM #OUVERTURETOILEENDUITEBORDEAUXAVECTITREORi!RRÐTÏSw ,IVRÏSANSFEUILLET In PU € HT 48,00 46,16 44,50 Réf. 201 CPR 514 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 47,51 45,66 44,50 2ÏF#02 2ÏF#02 n s0OURFEUILLETS s0OURFEUILLETS Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 5 ex. 10 ex. fo rmatio NOS ATOUTS s#ONFORMITÏÌLANOUVELLE RÏGLEMENTATION s'ARANTIEDgUNEGESTION SÏCURISÏE s&ACILITÏDgUSAGE 6ISUELSNONCONTRACTUELS Reliure provisoire passe-partout 2ELIUREPROVISOIREAVECTIGESETPINCESMÏTALLIQUESINOXYDABLESSANSPERFORATION ADAPTÏEAUXDOCUMENTSÏDITÏSAUFORMAT! 0OURFEUILLETS&ORMATXCM #OUVERTURETOILEENDUITEVERTESANSTITRE ,IVRÏSANSFEUILLET Exemples de calcul de prix : Je commande EXEMPLAIRESDELA 2ÏF#02 : X€ HT* = € HT* *ECOMMANDEEXEMPLAIRES de la 2ÏF#02 : X€ HT* = € HT* io Pe rs n 2ÏF#02 6ISUELNONCONTRACTUEL o n n a l i s at Personnalisez vos reliures ! ,ESCOUVERTURESDESRELIURESETLESFONDSDEPAGEPEUVENTÐTREPERSONNALISÏS SURSIMPLEDEMANDE )DENTIFICATIONDELA-AIRIEOUDELACOLLECTIVITÏENrePAGEDECOUVERTURE DELARELIUREPROVISOIREÌPARTIRDERELIURESCOMMANDÏES )MPRESSIONDUNOMDELA-AIRIEOUDELACOLLECTIVITÏAURECTODECHACUN DESFEUILLETSÌPARTIRDERAMETTESDEFEUILLETSOUDERAMETTES DEFEUILLETSCOMMANDÏS &RAISTECHNIQUESÌPRÏVOIRENSUS 0OURTOUTEINFORMATIONETDEMANDEDEDEVISGRATUIT CONTACTEZNOTRE3ERVICE2ELATION#LIENT *Taux de TVA en sus : 20 % Administration générale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES &ONDSDEPAGEETFEUILLETSPOURLESREGISTRES Conforme au décret n°2010-783 du 8 juillet 2010 relatif à la gestion des registres communaux et à la circulaire NOR IOCB1032174C du 14 décembre 2010. 2AMETTESDEFONDSDEPAGE!AVECFOLIOTAGE2ª6ª &EUILLETSPRÏIMPRIMÏSAVEC-ARIANNE"ERGER,EVRAULTETFOLIOTÏES2ª6ª&ORMATXCM 0APIERPERMANENTBLANC)3/G &OLIOTAGE Réf. 201 CPR 500 1 ramette 5 ramettes 10 ramettes PU € HT 21,80 17,45 14,53 Réf. 201 CPR 501 1 ramette 5 ramettes 10 ramettes PU € HT 30,41 24,32 20,27 FEUILLETS Réf. 201 CPR 502 1 ramette 5 ramettes 10 ramettes PU € HT 7,10 6,50 6,33 FEUILLETS Réf. 201 CPR 503 1 ramette 5 ramettes 10 ramettes PU € HT 9,03 8,27 7,82 Réf. 201 CPR 524 1 ramette & ORMATXCM0APIERPERMANENT)3/G.OIRRECTO 2AMETTEDEFEUILLETSSURPAPIERPERMANENT)3/GCOMPORTANTLA-ARIANNEENFOND CONFORMEAUXDIRECTIVESDES!RCHIVESDE&RANCEPOURLgÏDITIONDESACTESADMINISTRATIFS DELACOLLECTIVITÏ PU € HT 14,01 2AMETTEDEPAPIERPERMANENTVIERGEGFEUILLETS Réf. 201 CPR 526 1 ramette PU € HT 14,29 Réf. 201 CPR 504 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 27,93 27,06 26,24 Réf. 201 CPR 517 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 27,93 27,06 26,24 FEUILLETS FEUILLETS 2AMETTESDEFONDSDEPAGE! &EUILLETSPRÏIMPRIMÏSAVEC-ARIANNE"ERGER,EVRAULTSANSFOLIOTAGE&ORMAT8CM 0APIERPERMANENTBLANC)3/G 2AMETTEDEPAPIERPERMANENTAVEC-ARIANNEENFONDGFEUILLETS Nou eau v 2AMETTEDEFEUILLETSSURPAPIERPERMANENT)3/GCONFORMÏMENTAUXDIRECTIVES DES!RCHIVESDE&RANCEPOURLgÏDITIONDESACTESADMINISTRATIFSDELACOLLECTIVITÏ &ORMATXCM 2ÏF#02 Pack d'ouverture des registres des Délibérations-Décisions pour les communes FEUILLETSDÏDIÏSÌLgOUVERTUREETÌLATENUEDESREGISTRES&ORMATXCM 0RÏIMPRESSIONNOIREAVEC-ARIANNE"ERGER,EVRAULTENFOND 0APIERPERMANENTBLANCDEG 0ACKCOMPOSÏDE LAPAGEDEGARDEENEXEMPLAIRE LALISTEDESMEMBRESDUCONSEILMUNICIPALENEXEMPLAIRE2ª6ª LATABLECHRONOLOGIQUEPARDATEENEXEMPLAIRES2ª6ª LERÏPERTOIRETHÏMATIQUEENEXEMPLAIRES2ª6ª Pack d'ouverture des registres des Délibérations-Décisions pour les communauté de communes FEUILLETSDÏDIÏSÌLgOUVERTUREETÌLATENUEDESREGISTRES&ORMATXCM 0RÏIMPRESSIONNOIREAVEC-ARIANNE"ERGER,EVRAULTENFOND 0APIERPERMANENTBLANCDEG 0ACKCOMPOSÏDE LAPAGEDEGARDEENEXEMPLAIRE LALISTEDESMEMBRESDUCONSEILDECOMMUNAUTÏENEXEMPLAIRE2ª6ª LATABLECHRONOLOGIQUEPARDATEENEXEMPLAIRES2ª6ª LERÏPERTOIRETHÏMATIQUEENEXEMPLAIRES2ª6ª *Taux de TVA en sus : 20 % Administration générale ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be RetROUVEZLgINTÏGRALITÏ DENOTREOFFRE Administration générale et commandez sur : BOUTIQUEBERGERLEVRAULTFR PU € HT = Prix de l’unité en € HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Pack d'ouverture des registres des Arrêtés du Maire Réf. 201 CPR 505 1 ex. 5 ex. 10 ex. FEUILLETSDÏDIÏSÌLgOUVERTUREETÌLATENUEDESREGISTRES&ORMATXCM 0RÏIMPRESSIONNOIREAVEC-ARIANNE"ERGER,EVRAULTENFOND 0APIERPERMANENTBLANCG PU € HT 27,93 27,06 26,24 0ACKCOMPOSÏDE LAPAGEDEGARDEENEXEMPLAIRE LATABLECHRONOLOGIQUEPARDATEENEXEMPLAIRES2ª6ª LERÏPERTOIRETHÏMATIQUEENEXEMPLAIRES2ª6ª Page de garde 2ÏF#02 Pack d'ouverture des registres des Arrêtés du Président pour les communautés de communes Réf. 201 CPR 516 1 ex. 5 ex. 10 ex. FEUILLETSDÏDIÏSÌLgOUVERTUREETÌLATENUEDESREGISTRES&ORMATXCM 0RÏIMPRESSIONNOIREAVEC-ARIANNE"ERGER,EVRAULTENFOND 0APIERPERMANENTBLANCG PU € HT 27,93 27,06 26,24 0ACKCOMPOSÏDE LAPAGEDEGARDEENEXEMPLAIRE LATABLECHRONOLOGIQUEPARDATEENEXEMPLAIRES2ª6ª LERÏPERTOIRETHÏMATIQUEENEXEMPLAIRES2ª6ª Page de garde 2ÏF#02 Accessoires #HEMISE0(.EUTRERABATSPOURARCHIVAGEPROVISOIRE ARTONDgARCHIVESQUALITÏ0REMIUM0LUSGRISBLEUGCERTIFIÏ)3/NONACIDEAVEC # RÏSERVEALCALINE%NATTENTEDELARELIUREDÏFINITIVEARCHIVERVOSDOCUMENTSENENTOUTESÏRÏNITÏ GRÊCEÌCETTECHEMISE0(NEUTREENCONFORMITÏAVECLESNORMESDES!RCHIVESDE&RANCE !VECRABATSPOURUNEPROTECTIONOPTIMALEDEVOSDOCUMENTSHAUTEURMAXIMALECM &ORMATXCM "OÔTE!RCHIVES0(NEUTRE " OÔTE!RCHIVES0(NEUTRENONACIDE 0ERMETLECLASSEMENTPROFESSIONNELETÌLgABRIDELAPOUSSIÒREDEVOSACTESENLgATTENTE DELARELIUREDÏFINITIVECONFORMÏMENTAUXNORMESDgARCHIVAGEENVIGUEUR "OÔTELIVRÏEÌPLATFACILEÌASSEMBLER &ORMATXXCM Numéroteur automatique spécial Délibérations - Décisions - Arrêtés #ENUMÏROTATEURÌINCRÏMENTATIONAUTOMATIQUEESTCONSEILLÏPOURFOLIOTERLESPAGES DESREGISTRESCONFORMÏMENTAUDÏCRETNªDUJUILLETRELATIFÌLAGES TIONDESREGISTRESCOMMUNAUX Recharge pour numéroteur automatique spécial Délibérations - Décisions - Arrêtés &LACONDgENCRENOIREGRASSEMLPOURENCRAGESENVIRON 2ECHARGETAMPONSÌENCRERPOURNUMÏROTEURAUTOMATIQUESPÏCIAL Délibérations-Décisions- Arrêtés TAMPONSÌENCRERÌUTILISERAVECLENUMÏROTEURAUTOMATIQUERÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 201 CPR 579 1 chemise PU € HT 2,15 Réf. 201 CPR 580 1 boîte PU € HT 2,76 Réf. 201 CPR 518 1 ex. PU € HT 106,64 Réf. 201 CPR 519 1 ex. PU € HT 26,52 Réf. 201 CPR 521 1 ex. PU € HT 16,43 Administration générale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Autres classements provisoires : Délibérations - Décisions - Arrêtés ,ARELIUREINSTANTANÏEESTIDÏALEPOURARCHIVERTOUSVOSDOCUMENTSENATTENDANTDELESRELIERDÏFINITIVEMENT Reliure instantanée pour les Délibérations - Décisions In n Coloris noir fo rmatio Reliure instantanée pour les Arrêtés Coloris rouge Réf. 201 CPR 527 1 ex. PU € HT 61,95 Réf. 201 CPR 528 1 ex. PU € HT 62,45 !VECTITREORSUR LEPLATDECOUVERTURE 2ÏF#02 2ÏF#02 2ELIUREINSTANTANÏEPOURTOUSTYPESDEDOCUMENTSAUFORMAT! 6ERSIONNOIRE Réf. 7850 CPR 160 1 ex. PU € HT 46,44 6ERSIONROUGE Réf. 7850 CPR 162 1 ex. PU € HT 46,76 Archivage définitif des Délibérations - Décisions - Arrêtés : le service BL RELIURE Pourquoi opter pour le service BL reliure ? 1 Pour la simplicité d’un service « clés en main » sPRISE EN CHARGE COMPLÈTE sINTÉGRITÉ CONFIEZNOUS VOS DOCUMENTS ET RECEVEZ VOTREREGISTRERELIÏ NOUS PRENONS EN CHARGE TOUTESLESÏTAPESNÏCESSAIRESÌLARÏALISATION DEVOTREREGISTREDEPUISLARÏCEPTIONDEVOS DOCUMENTS JUSQUÌ LEXPÏDITION DE VOTRE REGISTRE ." 0OUR UN TRAITEMENT PLUS RAPIDE MERCI DEPRÏCISERLORSDEVOTRECOMMANDELADATE PRÏVISIONNELLE DgENVOI DE VOS DOCUMENTS ÌRELIER ,INTÏGRITÏ DE VOS DOCUMENTS EST GARANTIE GRÊCE Ì UNE ENVELOPPE DE PROTECTION DuPontTM 4YVEK® HAUTEMENT RÏSISTANTE ET UN emballageCARTONRENFORCÏ sPRIX TOUT COMPRIS "ÏNÏFICIEZ DUN PRIX TOUT COMPRIS NOTRE TARIFICATION INCLUT LINTÏGRALITÏ DE NOS PRESTATIONS DU DÏPART DE LA COLLECTIVITÏ AVEC UN EMBALLAGE PRÏRENSEIGNÏ EN PORT PAYÏJUSQUÌLALIVRAISONDUREGISTRE 10 2 Pour la fiabilité d’un service sécurisé *Taux de TVA en sus : 20 % sTRAÇABILITÉ 3UIVEZ VOTRE COMMANDE Ì TOUT MOMENT PAR COURRIEL DEPUIS LA RÏCEPTION DE VOS DOCUMENTS Ì RELIER JUSQUÌ LEXPÏDITION DE VOTREREGISTRE sCONFIANCE "ÏNÏFICIEZ DE LEXPERTISE RÏGLEMENTAIRE "ERGER,EVRAULT PARTENAIRE DE COLLECTIVITÏS PUBLIQUES AFIN QUE VOTRE REGISTRE SOIT CONFORME AUX PRÏCONISATIONS DES!RCHIVAGESDE&RANCE Administration générale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES In n #HAQUERÏFÏRENCECIDESSOUSCOMPRENDLESTYPESDgEMBALLAGESSUIVANTS ,gENVELOPPEDEPROTECTION$U0ONTTM4YVEK® ,gEMBALLAGEPRÏRENSEIGNÏENPORTPAYÏ fo rmatio .".OUSVOUSRECOMMANDONSDENOUSENVOYERVOSDOCUMENTSÌRELIER DÒSQUEVOTREREGISTREDEOUFEUILLETSESTCONSTITUÏETde préciser lors DEVOTRECOMMANDELADATEPRÏVISIONNELLEDgENVOIDEVOSDOCUMENTSÌRELIER 2ELIUREDES$ÏLIBÏRATIONS$ÏCISIONSET!RRÐTÏS 2ELIUREFEUILLETS In 2ÏF#020 2ÏF#020 2ÏF#020 PU € HT 110,00 n s2EGISTREBLEU$ÏLIBÏRATIONS s2EGISTREBORDEAUX!RRÐTÏS s2EGISTREVERTREGISTRECOMMUNAL Réf. (voir descriptif) 1 ex. fo rmatio IMPORTANT PRIX TOUT COMPRIS : %NVOIDELgENVELOPPE DEPROTECTIONETDE LgEMBALLAGEENPORTPAYÏ + 4RANSPORTSÏCURISÏDEVOS DOCUMENTSAUDÏPART DELACOLLECTIVITÏVERSLE SERVICE",RELIURE + %XPÏDITION DUREGISTREDÏFINITIF Berger-Levrault vous garantit un prix sans supplément. 2ÏF#020 2ÏF#020 2ELIUREFEUILLETS s2EGISTREBLEU$ÏLIBÏRATIONS s2EGISTREBORDEAUX!RRÐTÏS s2EGISTREVERTREGISTRECOMMUNAL 2ÏF#020 2ÏF#020 2ÏF#020 2ÏF#020 Réf. (voir descriptif) 1 ex. PU € HT 121,00 Réf. (voir descriptif) 1 ex. PU € HT 110,00 Réf. (voir descriptif) 1 ex. PU € HT 121,00 2ELIUREDESACTESDELgÏTATCIVIL Conformément à l'instruction générale de l'état civil 2ELIUREFEUILLETS s2EGISTRENOIR.AISSANCES s2EGISTRENOIR-ARIAGES s2EGISTRENOIR$ÏCÒS s2EGISTRENOIR³TATCIVIL 2ÏF#020 2ÏF#020 2ÏF#020 2ÏF#020 2ELIUREFEUILLETS s2EGISTRENOIR.AISSANCES s2EGISTRENOIR-ARIAGES s2EGISTRENOIR$ÏCÒS s2EGISTRENOIR³TATCIVIL *Taux de TVA en sus : 20 % 2ÏF#020 2ÏF#020 2ÏF#020 2ÏF#020 11 Administration générale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES 2ELIUREPOURTOUTTYPEDEDOCUMENT! 2EGISTREVERTFEUILLETS Réf. 201 CPR 570P 1 ex. PU € HT 110,00 2EGISTREVERTFEUILLETS Réf. 201 CPR 571P 1 ex. PU € HT 121,00 In n En savoir + ? fo rmatio 4OUTESLESRÏPONSESÌVOSQUESTIONSDANSLELIVREBLANC consacré ÌLATENUEDESREGISTRESCOMMUNAUXDISPONIBLEENLIGNE sur BOUTIQUEBERGERLEVRAULTFR ou en contactant NOTRE3ERVICE2ELATION#LIENTAU 3ÏANCESDU#ONSEILMUNICIPAL #HEMISEDgUNEAFFAIRESOUMISEÌDÏLIBÏRATION #HEMISECARTONNÏE&ORMATXCM3URLAPREMIÒREPAGESONTIMPRIMÏESLESRUBRIQUES SUIVANTESDATEDELASÏANCEOBJETMOTIFSAVISDESCOMMISSIONSTRANSMISSION AUREPRÏSENTANTDELg³TATLISTEDESPIÒCESJOINTES Dossier avec rabat pour une seule affaire en délibération PAGES&ORMATXCM!VECRABATDECM $OSSIERPEAUDgÊNEG ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be RetROUVEZLgINTÏGRALITÏ DENOTREOFFRE Administration générale et commandez sur : Dossier pour plusieurs affaires en délibération PAGES&ORMATXCM $OSSIERPEAUDgÊNEGIMPRESSIONBLEUE BOUTIQUEBERGERLEVRAULTFR 2ÏF#02 12 *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 520 CPR 306 1 ex. 100 ex. 250 ex. 500 ex. PU € HT 0,59 0,50 0,46 0,44 Réf. 202 CPR 007 1 ex. 10 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 1,14 0,79 0,51 0,41 Réf. 202 CPR 008 1 ex. 10 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 1,21 0,83 0,58 0,43 Administration générale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES &ONDSDEPAGE In n ,ESCLASSIQUES fo rmatio ,ESFONDSDEPAGE "ERGER,EVRAULTLERÏFLEXE GAGNANTPOURUNE COMMUNICATIONDEQUALITÏ &ONDDEPAGE-ARIANNETRICOLORE Réf. 7520 CPR 558 1 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 0,23 0,21 0,20 0,16 Impression bleue recto Réf. 520 CPR 779 1 ex. 500 ex. 1000 ex. 5000 ex. 10000 ex. PU € HT 0,12 0,11 0,09 0,08 0,07 Impression grise recto 6ENDUPARRAMETTEDEEXEMPLAIRES Réf. 7520 CPR 556 1 ex. 6 ex. PU € HT 20,52 18,32 &EUILLETSIMPLE&ORMATXCM )MPRESSIONBLEUBLANCROUGERECTO &ONDDEPAGE-ARIANNE &EUILLETSIMPLE&ORMATXCM Exemples de calcul de prix : n io Pe rs Je commande EXEMPLAIRESDELA 2ÏF#02 : X€ HT* = € HT * *ECOMMANDEEXEMPLAIRES DELA2ÏF#02 : X€ HT* = € HT* o n n a l i s at Personnalisez vos fonds de page ! 6ALORISEZLgIMAGEDEVOTRE commune en utilisant des MODÒLESPERSONNALISÏS ÌVOSCOORDONNÏES LOGOBLASONETADRESSE 0LUSIEURSOPTIONSVOUS SONTPROPOSÏES 0OURTOUTEINFORMATION ETDEMANDEDEDEVIS GRATUITCONTACTEZNOTRE 3ERVICE2ELATION#LIENT 2ÏF#02 2ÏF#02 2ÏF#02 ,ESSÏCURISÏS À utiliser notamment pour l'édition laser des extraits d'acte de naissance demandés par les usagers dans le cadre de leur demande de carte nationale d'identité ou de passeport. &ONDDEPAGE-AIRIETRICOLORE &EUILLETSIMPLE&ORMATXCM)MPRESSIONBLEUBLANCROUGERECTO -ARIANNESENDÏGRADÏMICROIMPRESSIONENCREGOMMABLE 6ENDUPARRAMETTEDEEXEMPLAIRES &ONDDEPAGETEXTE2ÏPUBLIQUE&RAN AISEENLIGNE &EUILLETSIMPLE&ORMATXCM)MPRESSIONBLEUERECTO 0APIERSANSAZURANT-ARIANNERÏVÏLÏESOUSLUMIÒRENOIREENCREGOMMABLE 6ENDUPARRAMETTEDEEXEMPLAIRES 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 202 CPR 000 1 ramette 2 ramettes 4 ramettes 10 ramettes 20 ramettes PU € HT 27,48 22,88 16,01 14,95 13,80 Réf. 241 CPR 212 1 ramette 2 ramettes 4 ramettes 10 ramettes PU € HT 23,90 19,88 17,52 16,13 2ÏF#02 Administration générale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES &ONDDEPAGE-ARIANNE³TATCIVIL Réf. 240 CPR 112 1 ramette &EUILLETSIMPLE&ORMATXCM)MPRESSIONBLEUERECTO 0APIERSANSAZURANT-ARIANNERÏVÏLÏESOUSLUMIÒRENOIREMICROIMPRESSIONETENCREGOMMABLE 2 ramettes 4 ramettes 1UALITÏDEPAPIERPERMETTANTUNTRAITEMENTINFORMATIQUEOPTIMISÏ 10 ramettes 6ENDUPARRAMETTEDEEXEMPLAIRES 20 ramettes PU € HT 23,85 19,88 17,52 13,14 11,89 &ONDDEPAGE-ARIANNE2ÏPUBLIQUE&RAN AISE &EUILLETSIMPLE&ORMATXCM)MPRESSIONBLEUERECTO 6ENDUPARRAMETTEDEEXEMPLAIRES 2ÏF#02 6ERSIONSÏCURITÏ 0APIERSANSAZURANT-ARIANNERÏVÏLÏESOUSLUMIÒRENOIRE MICROIMPRESSIONETENCREGOMMABLE Réf. 200 CPR 112 1 ramette 2 ramettes 4 ramettes 10 ramettes 20 ramettes PU € HT 24,40 20,31 17,89 15,91 14,74 6ERSIONSÏCURITÏ !VECTRAMEÌINTENSITÏVARIABLEETENCREGOMMABLE 0APIERQUALITÏLASERG Réf. 210 CPR 710 1 ramette 5 ramettes 10 ramettes PU € HT 32,24 29,43 25,49 Réf. 520 CPR 144 1 ex. 100 ex. 1000 ex. 5000 ex. 10000 ex. PU € HT 0,13 0,12 0,11 0,10 0,09 2ÏF#02 &ONDDEPAGE-ARIANNE 2ÏF#02 &EUILLETSIMPLE&ORMATXCM )MPRESSIONBLEUERECTOUNECOULEURBLEUE QUIDEVIENTFLUORESCENTESOUSLAMPEDÏTECTEUR DgULTRAVIOLET -ICROIMPRESSIONENCREGOMMABLEETFONDGUILLOCHÏ ,EDOCUMENTPEUTÐTREPHOTOCOPIÏ MAISONDISTINGUERALgORIGINALDELACOPIE 2ÏF#02 &ONDDEPAGE"ERGER,EVRAULT 2ÏF#02 &EUILLETSIMPLE&ORMATXCM)MPRESSIONJAUNEETGRISRECTOUNECOULEURQUIDEVIENT FLUORESCENTESOUSLAMPEDÏTECTEURDgULTRAVIOLET0APIERBLANCOPTIQUESANSAZURANTG -ICROIMPRESSIONENCREGOMMABLEFONDGUILLOCHÏAVECBANDEAUDECMNONSÏCURISÏ POURINSERTIONDETOUTEMENTIONDANSLAPARTIESUPÏRIEURE 6ENDUPARRAMETTEDEEXEMPLAIRES Lampe détecteur d'ultraviolet &ORMATXXCM&ONCTIONNEAVECPILES,2NONFOURNIES #ETTELAMPEPERMETDEFAIREAPPARAÔTRELESIMPRESSIONSRÏALISÏESENENCREINVISIBLE QUIFIGURENTSURTOUSLESDOCUMENTSSÏCURISÏS %NPLASTIQUENOIRTUBE56DE7 Réf. 505 CPR 841 PU € HT Nous consulter Réf. 245 CPR 112 1 ex. PU € HT 37,59 In fo rmatio 2ÏF#02 n La sécurisation des fonds de page : les différentes techniques antifraudes utilisées ! *Taux de TVA en sus : 20 % .OSFONDSDEPAGESONTSÏCURISÏSPARDESMOYENSMULTIPLESASSOCIÏSPOURCERTAINES RÏFÏRENCES sMicro-impressionTEXTEENTRÒSPETITSCARACTÒRESAYANTLASPECTDUNTRAITÌLILNU CONTRÙLABLEAVECUNCOMPTEFIL sEncre gommableENCRESPÏCIALEDONTLACOULEURSATTÏNUESILONTENTEDEGOMMER OUDEFALSIFIERLESMENTIONS sEncre invisible -ARIANNERÏVÏLÏESOUSLUMIÒRENOIREENCREQUISERÏVÒLE FLUORESCENTESOUSLUMIÒRENOIRELAMPEDÏTECTEURDULTRAVIOLET sPapier sans azurantÌLINVERSEDESAUTRESPAPIERSILNEPRÏSENTEPASDEREFLETSBLEUS SOUSLUMIÒRENOIRELAMPEDÏTECTEURDULTRAVIOLET s&ONDhGUILLOCHÏvFONDCOMPOSÏDETRAITSTRÒSFINSDONTLESCOURBESTRÒSIRRÏGULIÒRES RENDENTLIMITATIONQUASIIMPOSSIBLE Administration générale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES #OURRIER Registres d'enregistrement du courrier arrivée et départ &ORMATXCM0RÏSENTATIONÌLAFRAN AISE 4ABLEAUXSURDOUBLEPAGEENREGISTREMENTSPARTABLEAUAVECNOTICEDgEMPLOIENrePAGE Existe aussi en version de 48 pages et 100 pages. Exemples de calcul de prix : 2EGISTREPAGESSOITTABLEAUX Je commande EXEMPLAIRESDELA 2ÏF#02# : X€ HT* = € HT* *ECOMMANDEEXEMPLAIRES de la 2ÏF#02# : X€ HT* = € HT* Réf. 520 CPR 005C 1 ex. 3 ex. 6 ex. PU € HT 42,13 33,65 28,58 2ÏF#02# 2EGISTREPAGESSOITTABLEAUX Réf. 520 CPR 005D 1 ex. 3 ex. 6 ex. PU € HT 57,08 45,60 38,88 ,IVREDECORRESPONDANCEARRIVÏEETDÏPART Réf. 203 CPR 022 1 ex. PU € HT 58,11 Réf. 506 CPR 005 1 ex. 3 ex. 6 ex. PU € HT 34,28 30,91 29,33 2ELIUREDEPAGES&ORMATXCMPAGESDEGAUCHERÏSERVÏESÌLgARRIVÏE PAGESDEDROITEAUDÏPARTENREGISTREMENTSPARTABLEAU Existe aussi en reliure de 100 pages. Registres d'enregistrement du courrier arrivée PAGES#OUVERTURETOILÏEBLEUETITREOR 0RÏSENTATIONÌLgITALIENNE &ORMATXCMENREGISTREMENTSPARPAGE 2ÏF#02 0RÏSENTATIONÌLAFRAN AISE &ORMATXCMENREGISTREMENTSPARPAGE Réf. 506 CPR 001 1 ex. 3 ex. 6 ex. PU € HT 36,52 32,90 29,65 Registre d'arrivée Réf. 203 CPR 002 1 ex. PU € HT 78,38 Réf. 506 CPR 003 1 ex. 3 ex. 6 ex. PU € HT 36,52 32,90 29,65 PAGES&ORMATXCM2ELIURETOILEFORTENOIREENREGISTREMENTSPARPAGE Registres d'enregistrement du courrier départ &ORMATXCMENREGISTREMENTSPARPAGE 0RÏSENTATIONÌLAFRAN AISE PAGES#OUVERTURETOILÏEVERTETITREOR *Taux de TVA en sus : 20 % 15 Administration générale Registre de départ PAGES&ORMATXCM 2ELIURETOILEFORTENOIREENREGISTREMENTSPARPAGE PU € HT = Prix de l’unité en € HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Réf. 203 CPR 004 1 ex. PU € HT 78,38 2ÏF#02 *OURNALDECORRESPONDANCEARRIVÏEOUDÏPART &ORMATXCM2ELIUREPLEINETOILENOIREPOUVANTSERVIRINDIFFÏREMMENTPOURLgARRIVÏEOULEDÏPARTDUCOURRIER OUSIMULTANÏMENTPOURLESDEUXENUTILISANTSTYLOSDECOULEURDIFFÏRENTEENREGISTREMENTSPARTABLEAU 2EGISTREPAGES Réf. 7519 CPR 281 1 ex. PU € HT 52,75 2EGISTREPAGES Réf. 7519 CPR 086 1 ex. PU € HT 68,10 2EGISTREPAGES Réf. 7519 CPR 085 1 ex. PU € HT 81,16 Avec Post Office®, gagnez du temps dans la gestion du courrier et des demandes citoyen ! RSI E V E VELL 014 U O N EN 2 Post Office® vous assiste dans la gestion et le suivi de vos demandes citoyen pour : ON ENREGISTRER toutes les demandes et courriers de vos citoyens GÉRER les diffusions en interne directement aux personnes concernées GÉNÉRER les réponses de manière automatisée avec reprise de vos modèles de documents RECHERCHER à tout moment un courrier, une demande et/ou les réponses associées SUIVRE la volumétrie des demandes et des réponses par service, par type de demandes… En savoir plus ? Contactez-nous au 0 970 82 4000 ou par mail : [email protected] 16 *Taux de TVA en sus : 20 % Administration générale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Envois en recommandé 0OURUNEUTILISATIONMANUELLESUPPORTSGUICHETSRECOMMANDÏS onnalis io Pe rs n 3UPPORTS'UICHETS2ECOMMANDÏS at ,IASSESDEOUFEUILLETSAUTOCOPIANTS er feuilletPREUVEDEDISTRIBUTIONe feuilletAVISDEPASSAGEe feuilletSOUCHE e feuilletPREUVEDEDÏPÙTe feuilletSUPPORTADHÏSIFAVECSTICKERSANS!2 2ÏF#02OUAVISDERÏCEPTION2ÏF#02e feuillet UNIQUEMENT2ÏF#02SUPPORTADHÏSIFAVECSTICKER!2 6ENDUPARPAQUETDELIASSES Réf. (Voir descriptif) 1 paquet 4 paquets 20 paquets PU € HT 65,80 53,55 48,76 io o n n a l i s at 2ÏF#02 3UPPORTGUICHETRECOMMANDÏ sans AR : SGR-1 2ÏF#02 3UPPORTGUICHETRECOMMANDÏ AVEC!23'2 rs n 0OURIMPRIMANTEÌIMPACTSUPPORTSRECOMMANDÏSENCONTINU Pe 0ERSONNALISEZVOSENVOIS ENRECOMMANDÏÌVOS COORDONNÏESAJOUTEZ LALETTRE0ÌLASUITE DELARÏFÏRENCECHOISIE ETJOIGNEZLETEXTEDE PERSONNALISATIONÌVOTRE COMMANDE 0OURTOUTEINFORMATION ETDEMANDEDEDEVIS GRATUITCONTACTEZNOTRE 3ERVICE2ELATION#LIENT onnalis io Pe rs n s,IASSESANS!23'2FEUILLETSAUTOCOPIANTS #02 s,IASSEAVEC!23'2FEUILLETSAUTOCOPIANTS #02 at ,IASSESCLASSIQUESENCONTINUAVEC0$ AVEC!2 ,IASSEDEFEUILLETSAUTOCOPIANTS er feuilletPREUVEDEDÏPÙTe feuilletPREUVEDEDISTRIBUTIONe feuilletAVISDEPASSAGE e feuilletAVISDERÏCEPTION ,ESUPPORTADHÏSIFPERMETLAFIXATIONSURLgENVELOPPE "OÔTEDELIASSES Réf. 681 CPR 211 1 boîte PU € HT 202,74 "OÔTEDELIASSES Réf. 681 CPR 212 1 boîte 3 boîtes PU € HT 317,38 268,82 ,IASSEÏTIQUETTEENCONTINU AVEC!2 0OURIMPRIMANTELASERSUPPORTSRECOMMANDÏSBUREAUTIQUE )MPRIMÏSBUREAUTIQUEFEUILLEAVECCODEÌBARRES &ORMATXCM)MPRESSIONRECTOVERSO !VECÏTIQUETTESADHÏSIVESRENFORCÏESPERFORATIONSVERTICALESETHORIZONTALES 6ENDUPARBOÔTEDEEXEMPLAIRES s)MPRIMÏBUREAUTIQUEFEUILLESANS!2AVEC#!" s)MPRIMÏBUREAUTIQUEFEUILLEAVEC!2AVEC#!" Réf. (Voir descriptif) 1 paquet 3 paquets PU € HT 114,75 89,15 2ÏF#02 2ÏF#02 )MPRIMÏBUREAUTIQUEFEUILLE AVECETSANS!2 *Taux de TVA en sus : 20 % ; AR = accusé de réception, PD = preuve de dépôt, CAB = code à barres. Administration générale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES 'ESTIONDESBIENSIMMOBILIERSDELACOMMUNE!RCHIVES communales "AILLOI-ERMAZÌUSAGEDgHABITATIONOUUSAGEMIXTEPROFESSIONNEL et d'habitation Réf. 504 CPR 113 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. Conforme à la loi Mermaz n° 89-462 du 06 juillet 1989 modifiée et à jour de la dernière version en vigueur. $ÏPLIANTDEPAGES&ORMATXCM 0APIERBLANCIMPRESSIONBLEUE PU € HT 1,25 1,15 1,05 0,90 Comprend le contrat, l'acte de caution solidaire ainsi que l'extrait réglementaire. 2ÏF#02 Package état des lieux 0ACKAGECOMPRENANTUNPORTEBLOCENPOLYPROPYLÒNEAVECPOIGNÏEETÏLASTIQUES ENCOINSPOURFERMETUREETDEUXBLOCSPOURÏTATDESLIEUXDONTLgUNCONTIENT LESINFORMATIONSDgORDREGÏNÏRALETLgAUTRELEDÏTAILPARPIÒCE "LOCDEFEUILLETSAUTOCOPIANTS &ORMATXCM Réf. 504 CPR 114 1 bloc 2 blocs PU € HT 41,80 40,80 Réf. 504 CPR 115 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 1,00 0,95 0,84 0,79 2ÏF#02 ³TATDESLIEUX ,IASSEDEFEUILLETSAUTOCOPIANTS &ORMATXCM Contient les informations d'ordre général ainsi que le détail par pièce. 2ÏF#02 ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be 2ETROUVEZLINTÏGRALITÏDENOTREOFFRE !DMINISTRATIONGÏNÏRALEÌJOURDESDERNIÒRES RÏGLEMENTATIONSDANSLgUNIVERS#OLLECTIVITÏSLOCALES Commandez sur *Taux de TVA en sus : 20 % BOUTIQUEBERGERLEVRAULTFR Administration générale PU €(444#0RIXDELUNITÏEN€(4 44# SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES !GENDACONSEILDES-AIRIES io No uv n !GENDACONSEILDES-AIRIES e l l e é dit Réf. 121 CPR 180 1 ex. PU € TTC 36,50 %NUNSEULSUPPORTTOUTESLESINFORMATIONSUTILESÌLgEXERCICE de votre fonction ! s5Nmémento de droit communaLRICHEETCOMPLET s$ESCONSEILSPRATIQUES s5Nagenda #ETTENOUVELLEÏDITIONINTÒGRELESDERNIÒRESMODIFICATIONSLÏGISLATIVES ETRÏGLEMENTAIRESDANSLESDOMAINESSUIVANTSÌTITREDEXEMPLES sLorganisation communaleAVECLALOIDUDÏCEMBREQUIMODIFIELE RÏGIMEDEPROTECTIONSOCIALEDESÏLUSLOCAUXLALOIORGANIQUEETLALOIORDINAIRE RELATIVESÌLÏLECTIONDESCONSEILLERSMUNICIPAUX ETDESCONSEILLERSCOMMUNAUTAIRES sLEpersonnel communalAVECLESDÏCRETSDUSEPTEMBRE ETDUJANVIERRELATIFSAUCONGÏPARENTALETAUCONGÏDESOLIDARITÏFAMILIALE sLESfinances communalesAVECTOUTESLESDISPOSITIONSFINANCIÒRESETFISCALESRELATIVESAUXCOMMUNESCONTENUESDANSLESLOIS DEFINANCESETTOUTESLESMODIFICATIONSRÏGLEMENTAIRESRELATIVESÌLAFISCALITÏLOCALEETÌLARÏPARTITIONDESDOTATIONSDEL%TAT sLurbanismeAVECLEDÏCRETDUFÏVRIERPORTANTCLARIFICATIONETSIMPLIFICATIONDESPROCÏDURESDÏLABORATION DEMODIFICATIONETDERÏVISIONDESDOCUMENTSDURBANISME sLAsécuritéAVECLALOIDUDÏCEMBRERELATIVEÌLASÏCURITÏQUIMODIFIELESCONDITIONSDINSCRIPTIONSURLESMONUMENTS AUXMORTSLENVIRONNEMENTAVECLALOIDUAVRILPORTANTDIVERSESDISPOSITIONSSURLATARIFICATIONDELEAU ETSURLESÏOLIENNES Socle plastique noir Réf. 120 CPR 970 1 ex. PU € HT 9,45 Socle hêtre verni Réf. 117 CPR 026 1 ex. PU € HT 4,18 Revue ,ES#AHIERSDELAFONCTIONPUBLIQUE ,ABONNEMENTANNUELCOMPREND sNUMÏROS sLACCÒSILLIMITÏAUPORTAILINTERNETDELAREVUESURCONNEXITEFR Réf. ABO CPR PECFP 1 ex. PU € TTC 240,00 La seule revue dédiée aux trois fonctions publiques ! Le contenu : sLEDOSSIERSURUNTHÒMEDACTUALITÏ ou ÌFORTENJEUACCUEILLANTLINTERVIEW DUNEPERSONNALITÏAINSIQUEPLUSIEURSARTICLESDEHAUTNIVEAUSCIENTIFIQUE ÏMANANTDESPÏCIALISTESDELAQUESTION sLACTUALITÏJURIDIQUEAVECLAVEILLELÏGISLATIVEETRÏGLEMENTAIRELEPOINT SURLESRÏPONSESMINISTÏRIELLESAUXQUESTIONSPARLEMENTAIRESETLACHRONIQUE DEJURISPRUDENCE sLESTROIS&OCUSRESPECTIVEMENTCONSACRÏSÌLAFONCTIONPUBLIQUED³TAT ETÌLAFONCTIONPUBLIQUETERRITORIALELÏDUCATION et la santé#ESTROIS ESPACESPERMETTENTAULECTEURNONSEULEMENTDEPROFITERDEDÏCLINAISONS SECTORIELLESDUTHÒMERETENUPOURLEDOSSIERDUMOISMAISAUSSIDARTICLES CONSACRÏSÌLANALYSEDELACTUALITÏDECESTROISDOMAINES sLARUBRIQUECONSACRÏEAU« document du mois » Les valeurs : sLALIBERTÏÏDITORIALE sLEXIGENCESCIENTIFIQUE sLAMBITIONDEFOURNIRUNEINFORMATIONRICHEDESTINÏEÌNOURRIRLARÏFLEXION **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. Taux de TVA sur les revues : 2,10 %. * Taux de TVA en sus : 20 %. Administration générale PU € TTC = Prix de l’unité en € TTC** SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Ouvrages uv io No n ,gÏLUMUNICIPALe édition e l l e é dit !UTEUR0HILIPPE,ACAÕLE PAGESENVIRON"ROCHÏ&ORMATXCM 0ARUTIONJANVIER )3". Réf. 121 CPR 193 1 ex. PU € TTC 35,00 Réf. 121 CPR 167 1 ex. PU € TTC 29,90 Réf. 121 CPR 195 1 ex. PU € TTC 39,90 Le guide synthétique et pratique des élus ! L'ouvrage qui permet de guider les élus municipaux dans leurs fonctions, à travers : sLESmodalités d'électionDEPUISLECONSEILLERMUNICIPALJUSQUgAUMAIRE sLA fin de leur mandatETLESDROITSAFFÏRENTS sLEstatut de l'éluETENPARTICULIERSESDROITSSOCIAUXDEFORMATIONETDgINDEMNISATION sLESobligations et les risques ENCOURUS Acteurs incontournables de la politique locale, les élus des collectivités territoriales doivent connaître parfaitement le cadre de leurs actions. Telle est l'ambition à laquelle répond l'ouvrage. La démocratie de proximité 3OUSLADIRECTIONDE'ILLES*'UGLIELMI*ULIEN-ARTIN PAGES"ROCHÏ&ORMATXCM 0ARUTIONAVRIL )3". Le premier bilan concret ! 2ÏUNISSANTDESCONTRIBUTIONSDgUNIVERSITAIRESRECONNUSDEPRATICIENSEXPÏRIMENTÏSETDgÏTUDIANTS CETOUVRAGEDRESSELEBILANDELALOIDUFÏVRIERRELATIVEÌLADÏMOCRATIEDEPROXIMITÏ ,ELECTEURPROFITERAÏGALEMENTDUTÏMOIGNAGEDELgEXÏCUTIFDELAVILLEDE'RUISSAN!UDE MUNICIPALITÏPRÏCURSEURDELADÏMOCRATIEPARTICIPATIVEPOURCOMPLÏTERSACONNAISSANCE DECESINITIATIVES #ELIVREDRESSEÏGALEMENTles perspectives de ce mouvementÏVOQUANTTOURÌTOUR LESÏVOLUTIONSENDROITDELAFONCTIONPUBLIQUEENFINANCESPUBLIQUESETENDROIT DESCOLLECTIVITÏSTERRITORIALES Les tabous de la décentralisation Nou eau v 3OUSLADIRECTIONDE.ICOLAS+ADA PAGESENVIRON"ROCHÏ&ORMATXCM Parution :FÏVRIER )3". Peut-on réformer la décentralisation ? 5NOUVRAGEDERÏFLEXIONSURLEScauses et les solutionsÌAPPORTERAUXÏCHECSRELATIFSETRÏCENTS DUPROCESSUSDEDÏCENTRALISATION Le directeur d’ouvrage, et les auteurs, tous universitaires ou praticiens, analysent les blocages de la décentralisation : sLESTABOUSJURIDIQUESFORMEDEL³TATNOTIONDECOLLECTIVITÏTERRITORIALEx sLEStabous politiquesCUMULDESMANDATSDÏCOUPAGEÏLECTORALx sLEStabous financiers Ils proposent des solutions innovantes et originales à ces obstacles à une République réellement décentralisée. 20 **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. Administration générale PU € TTC = Prix de l’unité en € TTC** suivant quantités commandées uv io No Retrouvez également, en page 169, l'ouvrage Gestion financière des collectivités territoriales réf. 121 CPR 191. n Les pouvoirs du maire - 6e édition e l l e é dit Auteur : Georges-Daniel Marillia. 620 pages environ. Broché. Format : 16 x 24 cm. Parution : janvier 2014. ISBN : 978-2-7013-1834-9. Réf. 121 CPR 194 1 ex. PU € TTC 45,00 Réf. 235 CPR 000 1 ex. PU € TTC 125,00 Réf. 235 CPR 000AB 1 ex. PU € TTC 110,00 Un guide éclairé sur la fonction du maire ! Il permet de prendre connaissance de manière complète et pratique des trois fonctions du maire : sLESpouvoirs municipaux du maire, en particulier ses relations avec le conseil municipal et les services municipaux ; sLESpouvoirs financiers du maire ; sLESpouvoirs du maire comme agent de l'État, et notamment comme officier de police judiciaire et d'état civil ; sLESpouvoirs propres du maire, comme en matière d'urbanisme et de police administrative. Cet ouvrage permet aux nouveaux élus, comme aux maires expérimentés, de prendre connaissance des règles de principe et des évolutions juridiques. Contrôle de légalité et contrôle budgétaire Auteur : Philippe Pondaven. Ouvrage de base 1 tome - 650 pages environ. Classeur à mises à jour. ISBN : 2-7013-1427-5. Abonnement annuel L'abonnement aux mises à jour est indissociable de l'achat de l'ouvrage de base. Un ouvrage indispensable pour guider votre action au quotidien ! Le droit applicable aux actes des collectivités locales est un droit en évolution constante. Afin de vous guider dans votre action, cet ouvrage analyse de façon pratique les modalités d'application des principes de légalité et de régularité budgétaire, au travers de commentaires détaillés. Il est conçu pour être opérationnel : sLESPROCÏDURESDÏCISIONNELLESETBUDGÏTAIRESFONTLgOBJETDEschémas et de tableaux explicatifs : typologie des décisions à motiver sous peine d'illégalité, classement des actes de communes au regard du mode de contrôle de leur légalité, etc. ; sDESexemples et modèles vous guident concrètement dans votre action : modèle de certificat du caractère exécutoire d'une délibération, formule d'ordre de réquisition de paiement, etc. ; sLAjurisprudence administrative, les jugements et avis des chambres régionales et de la Cour des comptes sont commentés ; sLEScirculaires et leurs applications sont analysées ; À MISES À JOUR sLES règles guidant l'action quotidienne des autorités locales sont récapitulées par des fiches techniques, avec un rappel du texte de référence et des recommandations pratiques. Un service de mises à jour régulières permet de suivre constamment les dernières évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et pratiques. dernières réglementations, dans l’univers Collectivités locales. Commandez sur **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de nos ouvrages sur l'Organisation et les structures, à jour des boutique.berger-levrault.fr 21 Gérez facilement votre passage au PES V2 : Dématérialisez et automatisez le traitement de vos factures fournisseurs d’un simple clic ! Une offre spécialement conçue pour répondre aux besoins des collectivités et des établissements publics de toute taille. 2 formules adaptées au volume de documents que vous traitez : BL Scan Factures 02%-)%2 Réduction du risque d’erreurs grâce à la reconnaissance automatique des données. BL Scan Factures 02/ Réduction du délai de traitement à moins d’une minute par facture. Et préparez votre organisation pour permettre aux élus de signer électroniquement Pour obtenir un devis ou pour toutes demandes d’informations complémentaires, contactez notre Service Relation Client [email protected] © Berger-Levrault 2013- SA au capital de 12 311 020 € - 755 800 646 RCS Paris - Locataire-Gérant Convergence Applications - Siège social : 104, avenue du Président Kennedy - 75016 Paris - Novembre 2013 Livrets de famille Les livrets Marbre 26 Les livrets Capys 27 Les livrets Capys sécurisés 28 Le procédé "ADHÉTERNA" 29>30 Timbre et tampon spécial livrets de famille 30 Outils de contrôle 30 Les collections d'étuis de livrets de famille 31>40 23 Livrets de famille Berger-Levrault vous présente sa gamme complète de livrets de famille à jour de l'arrêté du 24 mai 2013 et de la circulaire du 29 mai 2013. A l'occasion de la réforme du "Mariage pour tous", nos modèles de livrets de famille présentés ci-après ont été entièrement revus et comportent : s,AMISEÌJOURDESPAGESDgINFORMATIONS GÏNÏRALESENDÏBUTDELIVRET s$ESPAGES%POUX0ARENTSADAPTABLES en fonction des situations s,gORDREDESENFANTSDANSLAFRATRIE ÌRENSEIGNERPARLg/FFICIERDELgÏTATCIVIL s,APRISEENCOMPTEDELgENFANTSANSVIE DANSLgEXTRAITDgACTEDEDÏCÒSLECASÏCHÏANT RAPPEL ! Les livrets de famille issus DELARRÐTÏDUJUILLET RESTENTUTILISABLESJUSQUÌ épuisement des stocks POURLESMARIAGESDE couples de personnes DESEXEDIFFÏRENTprofitez d’une remise de - 20 % sans plus attendre. Conçu avec une nouvelle typographie moderne et dynamique, les livrets de famille sont proposés en version classique ou adhéterna (avec encart central) et peuvent être personnalisés à la demande. BAHIA : 3 nouveaux coloris ! !VECLACOLLECTION"!()!FAITESLECHOIX de la modernité en combinant étui, CHEMISEDEPRÏSENTATIONETÏTUISTYLO disponibles en plusieurs coloris. 3 nouveaux coloris vous sont proposés comportant le graphisme Marianne : Bleu Abyss, Orange Tangor et Camel ! In n Retrouvez toute la collection BAHIA en page 31 de ce catalogue. fo rmatio 0RÏCISERLORSDEVOTRE commande de livrets de famille, issus de LgARRÐTÏDUJUILLET LARÏFÏRENCESOUHAITÏE COMMENC ANTPARXX De nombreuses possibilités de personnalisation Sélectionnez votre combinaison « LIVRETS DE FAMILLE + ÉTUIS » et bénéficiez des meilleurs tarifs. N’hésitez pas à nous contacter pour plus d’informations. 0 970 82 4000 24 EAUX 3 NOUV IS COLOR Livrets de famille La personnalisation de vos livrets de famille 6 choix de personnalisation pour votre livret et son étui, en fonction du modèle choisi et de votre communication : La personnalisation à l'or fin sur tous les modèles de la gamme, couvertures et étuis. La personnalisation en dorure irisée de couleur rouge, bleu, vert ou violet sur les modèles Marbre. La personnalisation en dorure de couleur sur les étuis Oxford blancs ou les livrets Capys, Marbre. La personnalisation du logotype en couleur sur les étuis Oxford blancs et les livrets Capys et sécurisés blancs. La personnalisation en marquage creux sur les étuis Élégance. La personnalisation en thermovirance sur les modèles Bahia --> procédé permettant, lors du marquage à chaud, un changement de couleur de la matière. 25 Livrets de famille 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Les livrets Marbre n Pour toute information, contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000 io o n n a l i s at ou rendez-vous sur boutique.berger-levraut.fr Tous nos modèles sont personnalisables à partir de 50 exemplaires. ,ESPRIXINDIQUÏS comprennent une personnalisation au nom de votre commune. 0OURUNEPERSONNALISATION AUXARMOIRIESDEVOTRE COMMUNEAJOUTEZ€ HT DEFRAISDECLICHÏHORSFRAIS DEMAQUETTE 0OURTOUTEDEMANDE de devis ou de spécimen, contactez notre Service Relation Client Nou eau v Conformes à l'arrêté du 24 mai 2013. )MPRESSIONBLEUETGRISAVECDESENCRESVÏGÏTALESSURPAPIERBLANCRECYCLÏ Couverture cartonnée recyclée. Version non personnalisée. -ARQUAGE,)62%4$%&!-),,%ENROUGESURLACOUVERTURE rs n Version personnalisée. Pe 0 970 82 4000 Livrets Marbre io Pe rs o n n a l i s at 0 ERSONNALISATIONENDORUREIRISÏEROUGEBLEUEVERTEOUVIOLETTE ,ACOULEURDELADORURESERAÌPRÏCISERLORSDEVOTRECOMMANDE 4OUSNOSMODÒLESLIVRETSET étuis, peuvent être vendus seuls ou combinés. Réf. 242 CPR 100 1 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 1,83 1,31 1,08 0,87 Réf. 242 CPR 100P 50 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 2,62 1,88 1,64 1,36 Exemple de calcul de prix : Je commande 600 livrets Marbre personnalisés en dorure irisée violette : X€ HT* = 984,00 € HT* ,ARÏFÏRENCEÌINDIQUERSURMA commande est 242 CPR 100P Visuels non contractuels. Version personnalisée. Livrets Marbre "Adhéterna" In n Nou eau v fo rmatio Conformes à l'arrêté du 24 mai 2013. )MPRESSIONBLEUETGRISAVECDESENCRESVÏGÏTALESSURPAPIERBLANCRECYCLÏ Couverture cartonnée recyclée. Version non personnalisée. #HAQUELIVRET ADHÉTERNA est livré AVECLgENCARTADHÏSIF correspondant. -ARQUAGE,)62%4$%&!-),,%ENROUGESURLACOUVERTURE o n n a l i s at 0 ERSONNALISATIONENDORUREIRISÏEROUGEBLEUEVERTEOUVIOLETTE ,ACOULEURDELADORURESERAÌPRÏCISERLORSDEVOTRECOMMANDE In 26 n io Pe rs n Version personnalisée. fo rmatio *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 242 CPR 101 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 4,10 2,87 2,01 1,73 Réf. 242 CPR 101P 50 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 3,72 2,71 2,45 1,97 Le procédé "Adhéterna". 5NPROCÏDÏQUIPERMETDEREMPLIRVOTRELIVRETQUELQUESOITVOTRENIVEAU DgÏQUIPEMENTINFORMATIQUE L'encart central est livré volant. Rempli par vos soins, il vient ensuite se placer DANSLELIVRETGRÊCEÌSABANDEADHÏSIVEHAUTESÏCURITÏ Livrets de famille 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Les livrets Capys Pour toute information, contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000 ou rendez-vous sur boutique.berger-levrault.fr Livrets Capys Conformes à l'arrêté du 24 mai 2013. )MPRESSIONBLEUETGRISÌLgAIDEDgENCRESVÏGÏTALESSURPAPIERBLANCRECYCLÏ#OUVERTUREPLASTIFIÏE Nou eau v Version non personnalisée. -ARQUAGE,)62%4$%&!-),,%ENDORÏSURLACOUVERTURESAUFMODÒLEBLANC - Blanc - Bleu - Bordeaux 2ETROUVEZENPAGE le timbre et le tampon spécial livrets de famille. Réf. 242 CPR 110 Réf. 242 CPR 111 Réf. 242 CPR 114 n o n n a l i s at io Pe rs )NDIQUEZLARÏFÏRENCEDUMODÒLESTANDARDSUIVIEDELALETTRE0 io Pe rs n Version personnalisée. o n n a l i s at Tous nos modèles sont personnalisables à partir de 50 exemplaires. ,ESPRIXINDIQUÏS comprennent une personnalisation au nom de votre commune. 0OURUNEPERSONNALISATION AUXARMOIRIESDEVOTRE COMMUNEAJOUTEZ€ HT DEFRAISDECLICHÏHORSFRAIS DEMAQUETTE 0OURTOUTEDEMANDE de devis ou de spécimen, contactez notre Service Relation Client Réf. 242 CPR 110P Réf. 242 CPR 111P Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 2,56 1,98 1,91 Réf. (voir descriptif) 50 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 4,25 2,71 2,51 2,31 Réf. (voir descriptif) 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 3,78 2,77 2,47 Réf. (voir descriptif) 50 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 4,78 3,46 3,08 2,61 Réf. 242 CPR 114P 0 970 82 4000 4OUSNOSMODÒLESLIVRETSET étuis, peuvent être vendus seuls ou combinés. Livrets Capys "Adhéterna" Nou eau v Version non personnalisée Exemple de calcul de prix : -ARQUAGE,)62%4$%&!-),,%ENDORÏSURLACOUVERTURESAUFMODÒLEBLANC Je commande LIVRETS#APYS!DHÏTERNA en version personnalisée COLORISBORDEAUX X€ HT* = 519,00 € HT* ,ARÏFÏRENCEÌINDIQUERSURMA commande est 242 CPR 119P. - Blanc - Bleu - Bordeaux Réf. 242 CPR 115 Réf. 242 CPR 116 Réf. 242 CPR 119 io Pe n Version personnalisée. )NDIQUEZLARÏFÏRENCEDUMODÒLESTANDARDSUIVIEDELALETTRE0 o n n a l i s at n rs fo rmatio #HAQUELIVRET ADHÉTERNA est livré AVECLgENCARTADHÏSIF correspondant. In n In Conformes à l'arrêté du 24 mai 2013. )MPRESSIONBLEUETGRISÌLgAIDEDgENCRESVÏGÏTALESSURPAPIERBLANCRECYCLÏ#OUVERTUREPLASTIFIÏE fo rmatio *Taux de TVA en sus : 20 % Le procédé "Adhéterna". 5NPROCÏDÏQUIPERMETDEREMPLIRVOTRELIVRETQUELQUESOITVOTRENIVEAU DgÏQUIPEMENTINFORMATIQUE L'encart central est livré volant. Rempli par vos soins, il vient ensuite se placer DANSLELIVRETGRÊCEÌSABANDEADHÏSIVEHAUTESÏCURITÏ 27 Livrets de famille 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Les livrets Capys sécurisés Pour toute information, contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000 ou rendez-vous sur boutique.berger-levrault.fr ,ASÏCURISATIONLESTECHNIQUESANTIFRAUDES sFond guillochéFONDCOMPOSÏDETRAITSTRÒSFINSDONTLESCOURBES IRRÏGULIÒRESRENDENTLgIMITATIONQUASIIMPOSSIBLE sMicro-impressionCERTAINESLIGNESDESÏPARATIONSONTRÏALISÏES ENMICROIMPRESSIONAVECLESMOTS2³05",)15%&2!.#!)3% sEncre gommableTOUTEINSCRIPTIONEFFACÏEALTÒRELEDOCUMENT sEncre invisible (UV)SOUSLUMIÒRENOIRELAMPEDÏTECTEUR DgULTRAVIOLETLENUMÏRODEFOLIOINVISIBLEÌLgOEILNU en noir CICONTREAPPARAÔTÌDIFFÏRENTSENDROITSDELAPAGE sPapier sans azurantÌLgINVERSEDESAUTRESPAPIERS ILNEPRÏSENTEPASDEREFLETSBLEUSSOUSLUMIÒRENOIRE Livrets Capys sécurisés Conformes à l'arrêté du 24 mai 2013. )MPRESSIONBLEUETGRISÌLgAIDEDgENCRESVÏGÏTALESSURPAPIERSANSAZURANTBLANC#OUVERTUREPLASTIFIÏE Nou eau v Version non personnalisée. -ARQUAGE,)62%4$%&!-),,%ENDORÏSURLACOUVERTURE SAUFMODÒLEBLANC - Bleu Réf. 242 CPR 130 - Blanc Réf. 242 CPR 131 n fo rmatio rs n Version personnalisée. Pe Livrets de famille + étuis : choisissez votre combinaison ! Composez librement votre combinaison et bénéficiez des meilleurs TARIFS io In o n n a l i s at )NDIQUEZLARÏFÏRENCEDUMODÒLESTANDARD SUIVIEDELALETTRE0 Contactez notre Service Relation Client au : 0 970 82 4000 Réf. (voir descriptif) 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 4,05 2,87 2,47 Réf. (Voir descriptif) 50 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 4,83 3,46 3,03 2,45 Réf. 242 CPR 130P Le fond tramé bleu est plus accentué SURCESVISUELSQUESURLESVERSIONSRÏELLES Visuels non contractuels Exemples de calcul de prix : Livrets Capys sécurisés "Adhéterna" Je commande 200 livrets Capys sécurisés !DHÏTERNAENVERSION personnalisée - coloris bleu : X€ HT* = 936,00 € HT* ,ARÏFÏRENCEÌINDIQUERSURMA commande est 242 CPR 132. Conformes à l'arrêté du 24 mai 2013. )MPRESSIONBLEUETGRISÌLgAIDEDgENCRESVÏGÏTALESSURPAPIERSANSAZURANTBLANC#OUVERTUREPLASTIFIÏE Nou eau v Version non personnalisée. -ARQUAGE,)62%4$%&!-),,%ENDORÏSURLACOUVERTURESAUFMODÒLEBLANC - Bleu Réf. 242 CPR 132 - Blanc Réf. 242 CPR 133 In n fo rmatio #HAQUELIVRET ADHÉTHERNA est livré AVECLgENCARTADHÏSIF correspondant. 28 o n n a l i s at PU € HT 6,91 4,78 3,43 2,87 Réf. (voir descriptif) 50 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 5,58 4,68 3,46 2,93 n In )NDIQUEZLARÏFÏRENCEDUMODÒLESTANDARDSUIVIEDELALETTRE0 io Pe rs n Version personnalisée. Réf. (voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. fo rmatio *Taux de TVA en sus : 20 % Le procédé "Adhéterna". 5NPROCÏDÏQUIPERMETDEREMPLIRVOTRELIVRETQUELQUESOITVOTRENIVEAU DgÏQUIPEMENTINFORMATIQUE L'encart central est livré volant. Rempli par vos soins, il vient ensuite se placer DANSLELIVRETGRÊCEÌSABANDEADHÏSIVEHAUTESÏCURITÏ Livrets de famille 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Le procédé "ADHÉTERNA" Mode d'emploi Un procédé qui permet de remplir votre livret quel que soit votre niveau d'équipement informatique. L'encart central est livré volant. Rempli par vos soins, il vient ensuite se placer dans le livret grâce à sa bande adhésive haute sécurité. Après avoir rempli l'encart volant : 1$ÏTACHERLAPAGE mode d'emploi selon les pointillés. Vous obtenez ainsi UNBÏQUETDEMM DELARGESURLEQUEL vous placerez votre encart. 2. Enlever la bande protectrice de l'encart volant. 3#OLLERLgENCARTSURLEBÏQUET du livret. Votre livret de famille est terminé. Encarts %NCARTSADHÏSIFSPOURLESLIVRETSCLASSIQUESPROCÏDÏ!DHÏTERNAMODIFIÏS )MPRESSIONBLEUETGRISSURPAPIERBLANCRECYCLÏAVECDESENCRESVÏGÏTALES n In fo rmatio .OSENCARTSADHÏSIFS SONTADAPTÏSAUXVERSIONS ENCOURSDESLOGICIELS des différents éditeurs INFORMATIQUES Encart central sans lignes Nou eau v Conforme à l'arrêté du 24 mai 2013. Format A4 prédécoupé. %NCARTCENTRALSANSLIGNESADAPTÏAUXLIVRETSDEFAMILLERÏF#02RÏF#02 RÏF#02ET#02 Encart central vierge Nou eau v Conforme à l'arrêté du 24 mai 2013. Format A4 prédécoupé. %NCARTCENTRALVIERGEADAPTÏAUXLIVRETSRÏF#02RÏF#02RÏF#02 ETRÏF#02 Recto Verso Réf. 242 CPR 140 Recto Réf. 242 CPR 140 1 ex. PU € HT 0,44 Réf. 242 CPR 141 1 ex. PU € HT 0,44 Verso Réf. 242 CPR 141 %NCARTSADHÏSIFSPOURLESLIVRETSSÏCURISÏSPROCÏDÏ!DHÏTERNAMODIFIÏS ImpressionBLEUETGRISSURPAPIERSANSAZURANTBLANCAVECDESENCRESVÏGÏTALES Encart central sécurisé sans lignes Nou eau v Conforme à l'arrêté du 24 mai 2013. Format Format A4 prédécoupé. %NCARTCENTRALSANSLIGNESSÏCURISÏADAPTÏAUXLIVRETSRÏF#02ETRÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 242 CPR 142 1 ex. PU € HT 0,51 29 Livrets de famille 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Encart central sécurisé vierge Nou eau v Conforme à l'arrêté du 24 mai 2013. Format Format A4 prédécoupé. %NCARTCENTRALVIERGESÏCURISÏADAPTÏAUXLIVRETSRÏF#02ETRÏF#02 Recto Verso PU € HT 0,51 Verso Réf. 242 CPR 143 n Réf. 242 CPR 142 In Recto Réf. 242 CPR 143 1 ex. fo rmatio !VECLEURDIAMÒTRE PARTICULIÒREMENTADAPTÏ AUMODÒLEUNIQUEDE livret de famille, LESTAMPONSQUE nous vous proposons VOUSSERONTTRÒSVITE indispensables. Timbre et tampon sceau "Marianne" spécial livrets de famille Timbre Colop sceau "Marianne" Timbre Colop unicolore 17 mm comprenant une Marianne entourée du nom de la commune SUIVIDESONCODEPOSTALETOUDUNOMDUDÏPARTEMENT Réf. 691 CPR 012P 1 ex. PU € HT 30,62 Très pratique, vous pourrez le transporter facilement grâce à son capot de protection. Réf. 691 CPR 012P Recharge pour timbre Colop sceau "Marianne" Réf. 691 CPR 013P PU € HT Nous consulter. °UTILISERAVECLARÏFÏRENCE#020 Tampon bois sceau "Marianne" Réf. 699 CPR 000P 1 ex. Tampon bois 15 mm comprenant la Marianne entourée du nom de la commune suivi du code postal. À utiliser avec un tampon encreur noir (Réf. 692 CPR 050). PU € HT 33,83 Réf. 699 CPR 000P Outils de contrôle Lampe détecteur d'ultraviolet Réf. 245 CPR 112 1 ex. $IMENSIONSXXCM%NPLASTIQUENOIR4UBE56DE7 &ONCTIONNEAVECPILES,2NONFOURNIES Cette lampe permet de faire apparaître les impressions réalisées en encre invisible qui figurent sur tous les documents sécurisés. Réf. 245 CPR 112 30 *Taux de TVA en sus : 20 % PU € HT 37,59 Livrets de famille 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Les collections d'étuis de livrets de famille Collection BAHIA standard Bleu lagon Étui livret de famille Retrouvez notre offre DESTYLOSENPAGE DEVOTRECATALOGUE &ORMATXMMOUVERTPARFAITEMENTADAPTÏ pour recevoir le livret de famille, rabat avant 85 mm ETRABATARRIÒREMM Chemise de présentation Fermé 240 X 340 mm, OUVERTXMM Réf. 247 CPR 311 1 étui 100 étuis 500 étuis PU € HT 8,11 5,90 5,50 Réf. 247 CPR 314 1 chemise 5 chemises 10 chemises PU € HT 47,38 40,94 36,13 Réf. 247 CPR 317 1 étui 10 étuis 50 étuis 100 étuis PU € HT 11,42 9,51 8,60 7,60 Réf. 247 CPR 312 1 étui 100 étuis 500 étuis PU € HT 8,11 5,90 5,50 Réf. 247 CPR 315 1 chemise 5 chemises 10 chemises PU € HT 47,38 40,94 36,13 Réf. 247 CPR 318 1 étui 10 étuis 50 étuis 100 étuis PU € HT 11,42 9,51 8,60 7,60 Réf. 247 CPR 313 1 étui 100 étuis 500 étuis PU € HT 8,11 5,90 5,50 Réf. 247 CPR 316 1 chemise 5 chemises 10 chemises PU € HT 47,38 40,94 36,13 Réf. 247 CPR 319 1 étui 10 étuis 50 étuis 100 étuis PU € HT 11,42 9,51 8,60 7,60 Livré sans stylo Étui stylo &ERMÏXMM Violet intense Étui livret de famille In n &ORMATXMMOUVERTPARFAITEMENTADAPTÏPOURRECEVOIR LELIVRETDEFAMILLERABATAVANTMMETRABATARRIÒREMM fo rmatio ³TUISETCHEMISES ENSIMILICUIRTRÒSSOUPLE TRÒSAGRÏABLEAUTOUCHER AVECRABATSINTÏGRÏS pour les étuis livrets de famille - avec 2 coins cristal POURLESCHEMISES de présentation - avec rabat et passant pour les étuis stylo Chemise de présentation &ERMÏ8MMOUVERTXMM Étui stylo &ERMÏXMM Vert pampa Étui livret de famille io Pe rs n &ORMATXMMOUVERTPARFAITEMENTADAPTÏ pour recevoir le livret de famille, rabat avant 85 mm ETRABATARRIÒREMM o n n a l i s at Personnalisez les éléments de la gamme Bahia au nom et/ou aux armoiries de votre commune (voir les exemples en page 25. 0OURTOUTEINFORMATION et demande de devis GRATUITCONTACTEZNOTRE Service Relation Client Chemise de présentation &ERMÏ8MMOUVERTXMM Étui stylo &ERMÏXMM Livré sans stylo 0 970 82 4000 *Taux de TVA en sus : 20 % 31 Livrets de famille EAUX 3 NOUV IS COLOR 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Collection BAHIA avec graphisme "Marianne" Bleu Abyss Etui livret de famille Bahia Bleu Abyss avec graphisme "Marianne" Nou eau v & ORMATXMMOUVERTPARFAITEMENTADAPTÏPOURRECEVOIR LELIVRETDEFAMILLERABATAVANTMMRABATARRIÒREMM %TUIENSIMILICUIRAGRÏABLEAUTOUCHERENTIÒREMENTREMBORDÏ AVECRABATSINTÏGRÏSCOINSARRONDISPIQßRESELLIER SURPIQßREEXTÏRIEUREDECOULEURDIFFÏRENTE Chemise de présentation BAHIA Bleu Abyss avec graphisme "Marianne" Nou eau v & ORMATXMMFERMÏXMMOUVERT #HEMISESIMILICUIRTRÒSSOUPLETRÒSAGRÏABLEAUTOUCHERENTIÒREMENTREMBORDÏE AVECCOINSCRISTALXMMPIQßRESELLIERSURPIQßREEXTÏRIEUREFILBLEUMARINE AVECGRAPHISME-ARIANNE Réf. 247 CPR 344 1 étui 100 étuis 500 étuis PU € HT 8,51 6,20 5,80 Réf. 247 CPR 344 Réf. 247 CPR 347 1 chemise 5 chemises 10 chemises PU € HT 47,80 41,12 36,29 Réf. 247 CPR 345 1 étui 100 étuis 500 étuis PU € HT 8,51 6,20 5,80 Orange Tangor Etui livret de famille Bahia Orange Tangor avec graphisme "Marianne" Nou eau v & ORMATXMMOUVERTPARFAITEMENTADAPTÏPOURRECEVOIR LELIVRETDEFAMILLERABATAVANTMMRABATARRIÒREMM %TUISIMILICUIRTRÒSSOUPLETRÒSAGRÏABLEAUTOUCHER ENTIÒREMENTREMBORDÏAVECRABATSINTÏGRÏSCOINSARRONDIS PIQßRESELLIERSURPIQßREEXTÏRIEUREDECOULEURDIFFÏRENTE Chemise de présentation BAHIA Orange Tangor avec graphisme "Marianne" Nou eau v & ORMATXMMFERMÏXMMOUVERT #HEMISEENSIMILICUIRTRÒSSOUPLETRÒSAGRÏABLEAUTOUCHERENTIÒREMENTREMBORDÏE AVECCOINSCRISTALXMMCOINSPLISSÏSPIQßRESELLIERSURPIQßREEXTÏRIEURE FILJAUNEVERTACIDULÏAVECGRAPHISME-ARIANNE Réf. 247 CPR 345 Réf. 247 CPR 348 1 chemise 5 chemises 10 chemises PU € HT 47,80 41,12 36,29 Réf. 247 CPR 346 1 étui 100 étui 500 étuis PU € HT 8,51 6,20 5,80 Camel Etui livret de famille Bahia Camel avec graphisme "Marianne" Nou eau v Format 215 X 225 mm ouvert parfaitement adapté pour recevoir LELIVRETDEFAMILLERABATAVANTMMRABATARRIÒREMM %TUIENSIMILICUIRTRÒSSOUPLETRÒSAGRÏABLEAUTOUCHER ENTIÒREMENTREMBORDÏAVECRABATSINTÏGRÏSCOINSARRONDIS PIQßRESELLIERSURPIQUREEXTÏRIEUREDECOULEURDIFFÏRENTE Chemise de présentation BAHIA Camel avec graphisme "Marianne" io Pe rs n Nou eau v o n n a l i s at & ORMATXMMFERMÏXMMOUVERT #HEMISESIMILICUIRTRÒSSOUPLETRÒSAGRÏABLEAUTOUCHERENTIÒREMENTREMBORDÏE COINSCRISTALXMMCOINSPLISSÏSPIQßRESELLIERSURPIQßREEXTÏRIEUREFILROSEPÊLE AVECGRAPHISME-ARIANNE La personnalisation en thermovirance au nom et/ou armoiries de votre commune --> procédé permettant, lors du marquage à chaud, un changement de couleur de la matière. 0OURTOUTEINFORMATIONETDEMANDEDEDEVISGRATUIT contactez notre Service Relation Client au 0 970 82 4000. 32 *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 247 CPR 346 Réf. 247 CPR 349 1 chemise 5 chemises 10 chemises PU € HT 47,80 41,12 36,29 Livrets de famille ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez toute notre offre Livrets de famille et commandez sur : BOUTIQUEBERGERLEVRAULTFR 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Bleu lagon Étui livret de famille avec graphisme "Marianne" &ORMATXMMOUVERTPARFAITEMENTADAPTÏPOURRECEVOIRLELIVRETDEFAMILLE RABATAVANTMMETRABATARRIÒREMM Chemise de présentation avec graphisme "Marianne" Fermé 240 X 340 mm, OUVERTXMM Étui stylo avec graphisme "Marianne" &ERMÏXMM Réf. 247 CPR 320 1 étui 100 étuis 500 étuis PU € HT 8,51 6,20 5,80 Réf. 247 CPR 323 1 chemise 5 chemises 10 chemises PU € HT 48,80 41,94 37,02 Réf. 247 CPR 326 1 étui 10 étuis 50 étuis 100 étuis PU € HT 11,70 9,75 8,80 7,80 Réf. 247 CPR 321 1 étui 100 étuis 500 étuis PU € HT 8,51 6,20 5,80 Réf. 247 CPR 324 1 chemise 5 chemises 10 chemises PU € HT 48,80 43,20 37,02 Réf. 247 CPR 327 1 étui 10 étuis 50 étuis 100 étuis PU € HT 11,70 9,75 8,80 7,80 Réf. 247 CPR 322 1 étui 100 étuis 500 étuis PU € HT 8,51 6,20 5,80 Réf. 247 CPR 325 1 chemise 5 chemises 10 chemises PU € HT 48,80 41,94 37,02 Réf. 247 CPR 328 1 étui 10 étuis 50 étuis 100 étuis PU € HT 11,70 9,75 8,80 7,80 Violet intense Étui livret de famille avec graphisme "Marianne" In n &ORMATXMMOUVERTPARFAITEMENTADAPTÏPOURRECEVOIRLELIVRETDEFAMILLE RABATAVANTMMETRABATARRIÒREMM fo rmatio ³TUISETCHEMISES ENSIMILICUIRTRÒSSOUPLE TRÒSAGRÏABLEAUTOUCHER AVECRABATSINTÏGRÏS pour les étuis livrets de famille - avec 2 coins cristal POURLESCHEMISES de présentation - avec rabat et passant pour les étuis stylo Chemise de présentation avec graphisme "Marianne" Fermé 240 X 340 mm, OUVERTXMM Étui stylo avec graphisme "Marianne" &ERMÏXMM Vert pampa Étui livret de famille avec graphisme "Marianne" &ORMATXMMOUVERTPARFAITEMENTADAPTÏPOURRECEVOIRLELIVRETDEFAMILLE RABATAVANTMMETRABATARRIÒREMM Chemise de présentation avec graphisme "Marianne" io Pe rs n Fermé 240 X 340 mm, OUVERTXMM o n n a l i s at Étui stylo avec graphisme "Marianne" &ERMÏXMM Personnalisez les éléments de la gamme Bahia au nom et/ou aux armoiries de votre commune (voir les exemples en page 25). 0OURTOUTEINFORMATION et demande de devis GRATUITCONTACTEZNOTRE Service Relation Client 0 970 82 4000 *Taux de TVA en sus : 20 % 33 Livrets de famille 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Collection BAHIA avec graphisme "Anneaux" Bleu lagon Étui livret de famille avec graphisme "Anneaux" &ORMATXMMOUVERTPARFAITEMENTADAPTÏPOURRECEVOIRLELIVRETDEFAMILLE RABATAVANTMMETRABATARRIÒREMM Chemise de présentation avec graphisme "Anneaux" Fermé 240 X 340 mm, OUVERTXMM Étui stylo avec graphisme "Anneaux" &ERMÏXMM Réf. 247 CPR 329 1 étui 100 étui 500 étui PU € HT 8,51 6,20 5,80 Réf. 247 CPR 332 1 chemise 5 chemise 10 chemise PU € HT 48,80 41,94 37,02 Réf. 247 CPR 335 1 étui 10 étui 50 étui 100 étui PU € HT 11,70 9,75 8,80 7,80 Réf. 247 CPR 330 1 étui 100 étuis 500 étuis PU € HT 8,51 6,20 5,80 Réf. 247 CPR 333 1 chemise 5 chemises 10 chemises PU € HT 48,80 41,94 37,02 Réf. 247 CPR 336 1 étui 10 étuis 50 étuis 100 étuis PU € HT 11,70 9,75 8,80 7,80 Réf. 247 CPR 331 1 étui 100 étuis 500 étuis PU € HT 8,51 6,20 5,80 Réf. 247 CPR 334 1 chemise 5 chemises 10 chemises PU € HT 48,80 41,94 37,02 Réf. 247 CPR 337 1 étui 10 étuis 50 étuis 100 étuis PU € HT 11,70 9,75 8,80 7,80 Livré sans stylo Violet intense Étui livret de famille avec graphisme "Anneaux" In n &ORMATXMMOUVERTPARFAITEMENTADAPTÏPOURRECEVOIRLELIVRETDEFAMILLE RABATAVANTMMETRABATARRIÒREMM fo rmatio ³TUISETCHEMISES ENSIMILICUIRTRÒSSOUPLE TRÒSAGRÏABLEAUTOUCHER AVECRABATSINTÏGRÏS pour les étuis livrets de famille - avec 2 coins cristal POURLESCHEMISES de présentation - avec rabat et passant pour les étuis stylo Chemise de présentation avec graphisme "Anneaux" Fermé 240 X 340 mm, OUVERTXMM Étui stylo avec graphisme "Anneaux" &ERMÏXMM Vert pampa Étui livret de famille avec graphisme "Anneaux" &ORMATXMMOUVERTPARFAITEMENTADAPTÏPOURRECEVOIRLELIVRETDEFAMILLE RABATAVANTMMETRABATARRIÒREMM Chemise de présentation avec graphisme "Anneaux" io Pe rs n Fermé 240 X 340 mm, OUVERTXMM o n n a l i s at Étui stylo avec graphisme "Anneaux" &ERMÏXMM Personnalisez les éléments de la gamme Bahia au nom et/ou aux armoiries de votre commune (voir les exemples en page 25). 0OURTOUTEINFORMATION et demande de devis GRATUITCONTACTEZNOTRE Service Relation Client 0 970 82 4000 34 *Taux de TVA en sus : 20 % Livrets de famille 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Collection VELOURS Étuis VELOURS Étui velours, avec coins dorés. Disponible en 5 coloris. Version non personnalisée - Bordeaux - Bleu - Vert Réf. 247 CPR 260 Réf. 247 CPR 261 Réf. 247 CPR 262 - Bleu azur - Griotte Réf. 247 CPR 257 Réf. 247 CPR 259 Réf. (voir descriptif) 50 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 5,72 4,79 4,43 3,61 n o n n a l i s at PU € HT 7,03 4,94 3,49 3,17 io Pe rs )NDIQUEZLARÏFÏRENCEDUMODÒLESTANDARDSUIVIEDELALETTRE0 io Pe rs n Version personnalisée Réf. (voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. o n n a l i s at Exemples de calcul de prix : Personnalisez vos chemises de présentation au nom et/ou aux armoiries de votre commune en dorure à chaud. 0OURTOUTEINFORMATION et demande de devis GRATUITCONTACTEZNOTRE Service Relation Client Je commande 70 étuis Velours bleu azur personnalisés : X¬(4 400,40 € HT* Je commande 600 étuis Velours bleu azur personnalisés : X¬(4 2 658,00 € HT* ,ARÏFÏRENCEÌINDIQUERSURMA commande est 247 CPR 257P. 0 970 82 4000 Chemise de présentation Velours &ORMATXCM #HEMISERECOUVERTEDEVELOURSAVECRABATSINTÏRIEURSENPAPIERVÏNITIENASSORTI Avec mention "Acte de mariage" 4ITREENDORUREÌCHAUDSURLACOUVERTURECOLORISAUCHOIX - Bordeaux Réf. 240 CPR 949 - Bleu Réf. 240 CPR 943 Sans mention COLORISAUCHOIX - Bordeaux Réf. 240 CPR 953 - Bleu Réf. 240 CPR 954 Réf. (voir descriptif) 1 ex. 5 ex. PU € HT 45,92 38,05 Réf. (voir descriptif) 1 ex. 5 ex. PU € HT 44,75 37,30 Velours *Taux de TVA en sus : 20 % 35 Livrets de famille 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Collection AMBIA Étuis AMBIA Étui finition nubuck, bicolore, 3 coloris : Version non personnalisée - Outremer - Carmin - Miel Réf. 247 CPR 215 Réf. 247 CPR 216 Réf. 247 CPR 218 io Pe n Version personnalisée rs o n n a l i s at )NDIQUEZLARÏFÏRENCEDUMODÒLESTANDARDSUIVIEDELALETTRE0 Réf. (voir descriptif) 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 7,80 5,70 5,30 Réf. (voir descriptif) 50 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 8,24 6,29 5,77 4,85 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 49,80 42,81 37,83 Miel Carmin Outremer Chemise de présentation Ambia &ORMATXCM #HEMISEENSIMILICUIRBICOLOREAVECCOINSINTÏRIEURSETCORDONCENTRAL #OUTURESELLIERETINTÏRIEURENHARMONIEAVECLESCOLORISEXTÏRIEURS COLORISAUCHOIX Réf. 240 CPR 985 Réf. 240 CPR 986 - Miel In Réf. 240 CPR 988 n - Outremer - Carmin fo rmatio D'autres coloris sont disponibles, consultez-les dans votre nuancier Ambia ! 0OURTOUTEINFORMATIONETDEMANDEDEDEVISGRATUIT contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000. /RANGE Les étuis stylos Ambia Un cadeau raffiné, coordonné AUXLIVRETSDEFAMILLE!MBIA COLORISAUCHOIX Retrouvez notre offre DESTYLOSENPAGE DEVOTRECATALOGUE 36 - Outremer Carmin Coriandre Miel Sienne *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. Réf. Réf. Réf. Réf. 247 247 247 247 247 CPR CPR CPR CPR CPR 225 226 227 228 229 Rouille Marron Bois de rose Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 50 ex. 100 ex. Vert PU € HT 11,68 9,77 8,82 7,80 Livrets de famille 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Collection OXFORD Étuis OXFORD n In fo rmatio Étui en similicuir finition cuir lisse, avec coins dorés, 3 coloris : Livrets de famille + étuis : choisissez votre combinaison ! Composez librement votre combinaison et bénéficiez DESMEILLEURSTARIFS Contactez notre Service Relation Client Version non personnalisée - Blanc - Bleu - Bordeaux Réf. 247 CPR 287 Réf. 247 CPR 289 Réf. 247 CPR 292 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 10,09 7,10 4,94 4,52 Réf. (Voir descriptif) 50 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 7,52 6,55 5,93 4,90 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 45,91 38,30 34,77 0 970 82 4000 io Pe rs n Version personnalisée o n n a l i s at )NDIQUEZLARÏFÏRENCE DUMODÒLESTANDARD SUIVIEDELALETTRE0 io Pe rs n Chemise de présentation Oxford o n n a l i s at Personnalisez vos chemises de présentation au nom et/ou aux armoiries de votre commune en dorure à chaud. 0OURTOUTEINFORMATION et demande de devis GRATUITCONTACTEZNOTRE Service Relation Client &ORMATXCM #HEMISEENSIMILICUIRAVECRABATSINTÏRIEURSETCORDONCENTRAL #OUTURESELLIERCOINSDORÏSINTÏRIEURGRIS COLORISAUCHOIX - Vert Réf. 240 CPR 980 - Bleu Réf. 240 CPR 981 - Bordeaux Réf. 240 CPR 982 - Blanc Réf. 240 CPR 983 - Havane Réf. 240 CPR 984 Velours RETROUVEZLAGAMME VELOURSENPAGE 0 970 82 4000 /XFORD Chemise Code civil Oxford Réf. (Voir descriptif) &ORMATXCM#HEMISEENSIMILICUIRAVECSIGNETPOURMAINTENIRLEFEUILLETLORSDELALECTURE 1 ex. PARLEMAIRECOINSDORÏSTITRE#ODECIVILENDORUREÌCHAUDSURLACOUVERTUREINTÏRIEURASSORTI 5 ex. 10 ex. COLORISAUCHOIX Réf. 240 CPR 991 Réf. 240 CPR 992 In n - Bleu - Bordeaux PU € HT 38,79 32,30 29,52 fo rmatio D'autres coloris sont disponibles, consultez-les dans votre nuancier Oxford ! 0OURTOUTEINFORMATIONETDEMANDEDEDEVISGRATUIT contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000. 2OUGE *Taux de TVA en sus : 20 % Bois de rose Havane Marine Vert 37 Livrets de famille 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Collection ÉLÉGANCE Étuis ÉLÉGANCE ³TUISIMILICUIRLISSETRÒSSOUPLETRÒSAGRÏABLEAUTOUCHERENTIÒREMENTREMBORDÏDEUXRABATSINTÏRIEURSMODÒLESBICOLORES Version non personnalisée - Marron / Camel Bleu / bleu ciel Framboise / parme Framboise / rouge Réf. Réf. Réf. Réf. 247 247 247 247 CPR CPR CPR CPR 245 246 248 249 io o n n a l i s at In PU € HT 9,02 7,30 6,97 Réf. (voir descriptif) 50 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 9,22 7,42 7,01 6,29 D'autres coloris sont disponibles, consultez-les dans votre nuancier Élégance ! 0OURTOUTEINFORMATIONETDEMANDE DEDEVISGRATUITCONTACTEZNOTRE Service Relation Client au n Pe rs n Version personnalisée )NDIQUEZLARÏFÏRENCEDUMODÒLESTANDARDSUIVIEDELALETTRE0 Réf. (voir descriptif) 1 ex. 100 ex. 500 ex. fo rmatio 0 970 82 4000. Personnalisation de vos étuis au nom et/ ou armoiries de votre commune Jaune Jaune moutarde /RANGE Vert clair Vert vif Vert franc Vert d'eau Bleu 2OUGE "ORDEAUX Marron Gris clair Gris moyen Gris foncé Mauve Violet -ARQUAGECREUX ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez toute notre offre Livrets de famille et commandez sur : BOUTIQUEBERGERLEVRAULTFR 38 Chemise de présentation Élégance &ORMATXCM#HEMISEENSIMILICUIRLISSEBICOLOREAVECDEUXCOINSINTÏRIEURS et cordon central. %NTIÒREMENTREMBORDÏECOUTURESELLIERCOINSARRONDIS COLORISAUCHOIX - Marron / Caramel Bleu / Bleu ciel Vert / Vert amande Framboise / Parme Framboise / Rouge *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. Réf. Réf. Réf. Réf. 240 240 240 240 240 CPR CPR CPR CPR CPR 900 901 902 903 904 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 51,27 45,06 41,41 Livrets de famille 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Étuis stylos ÉLÉGANCE %TUISSTYLOFINITION³LÏGANCEMODÒLESBICOLORES Dos et rabat coloris foncé. Avant et passant de fermeture coloris clair. Couture sellier coloris clair. Réf. (voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 50 ex. 100 ex. PU € HT 11,68 9,77 8,82 7,82 Vendu sans les stylos. - Marron / Camel Bleu / bleu ciel Framboise / parme Framboise / rouge Réf. Réf. Réf. Réf. 247 247 247 247 CPR CPR CPR CPR 283 284 285 286 Retrouvez notre offre DESTYLOSENPAGE DEVOTRECATALOGUE Livré sans stylo Les autres étuis livrets de famille Étuis CRISTAL In n %TUI06#TRANSPARENT fo rmatio 0OURHABILLERVOSLIVRETS de famille, nous vous proposons une collection variée et séduisante d'étuis. $gAUTRESCOLORISEXISTENT contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000 Étuis transparents de couleur 100 % recyclés &ORMATXMMÉtuis PVC 100 % recyclés transparents de couleur. 2ABATSENFACESET06#TRANSPARENTSCRISTALDEMM#OINSDROITS Disponibles en 3 coloris. - Bleu - Vert - Violet Réf. 247 CPR 308 Réf. 247 CPR 309 Réf. 247 CPR 310 Réf. 247 CPR 295 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 1,52 1,07 0,74 0,68 0,56 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 1,44 1,01 0,69 0,64 %XEMPLEDgUNÏTUI#2)34!, sur un livret MARBRE RAPPEL ! Retrouvez dans notre RUBRIQUE/FFREMARIAGE l'étui assorti au Livre d'Or DENOTREMARIAGE ENPAGE Réf. 247 CPR 295 %XEMPLESDgÏTUISTRANSPARENTS sur des livrets MARBRE *Taux de TVA en sus : 20 % 39 Livrets de famille 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Étuis GRAPHITE &ORMATXMM100 % recyclables.%N06#OPAQUEAZURÏCOINSDROITS Disponible en 4 coloris. Réf. (voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 4,80 3,38 2,32 2,16 Réf. (voir descriptif) 50 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 4,12 3,20 2,89 2,37 Version non personnalisée Réf. 247 CPR 299 1 ex. PU € HT 14,29 Version personnalisée Réf. 247 CPR 299P 1 ex. PU € HT 22,38 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. PU € HT 36,04 Version non personnalisée -ARQUAGE,)62%4$%&!-),,%ENDORÏSURLACOUVERTURE - Bleu Réf. 247 CPR 300 - Vert - Bordeaux Réf. 247 CPR 301 - Anthracite Réf. 247 CPR 302 Réf. 247 CPR 303 rs )NDIQUEZLARÏFÏRENCEDUMODÒLESTANDARDSUIVIEDELALETTRE0 io Pe n Version personnalisée o n n a l i s at Étuis PRESIDENCE io Pe rs n ³TUICUIRBORDEAUXAVECCOINSDORÏS o n n a l i s at Les autres chemises de présentation io Pe rs n Chemise de présentation pour célébration du mariage o n n a l i s at Personnalisez vos chemises de présentation au nom et/ou aux armoiries de votre commune : en dorure à chaud. 0OURTOUTEINFORMATION et demande de devis GRATUITCONTACTEZNOTRE Service Relation Client &ORMATXCM#HEMISECARTONNÏERECOUVERTEDESIMILICUIR 4ITRE#ÏLÏBRATIONDUMARIAGEAUFERÌDORER$EUXPOCHESTRANSPARENTESÌLgINTÏRIEUR DELACHEMISEPERMETTENTLALECTUREDESDOCUMENTSINSÏRÏS COLORISAUCHOIX - Bleu - Bordeaux Réf. 520 CPR 901 Réf. 520 CPR 727 0 970 82 4000 Réf. 520 CPR 727 40 *Taux de TVA en sus : 20 % État civil Guides pratiques 42>43 Fonds de page 43 Divers état civil 44 Cachets - Tampons - Timbres à sec 45 Bordereaux d'envoi 45 Avis de mise à jour 46 Parrainages civils 46 Naissances 47 Mariage 48>50 Cadeaux 51>55 Décès 56>57 Transport de corps 57>58 Incinération - Destination des cendres 58>59 Bracelets - Cachets à cire 59>60 Cimetière 61>63 Ouvrages 64>65 Base de connaissances : Légibase État civil 66 41 État civil PU € TTC = Prix de l’unité en € TTC** suivant quantités commandées Guides pratiques io No uv n Le guide du mariage e l l e é dit Conforme aux dispositions du Code civil et du CGCT. Intègre les dispositions apportées par la loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. Réf. 240 CPR 001 1 ex. 50 ex. 100 ex. PU € TTC 1,27 1,19 1,15 Réf. 240 CPR 002 1 ex. 50 ex. 100 ex. PU € TTC 1,14 1,08 1,06 Réf. 241 CPR 205 1 ex. 50 ex. 100 ex. PU € TTC 1,06 1,00 0,95 Livret de 28 pages reliées. Format 21 x 21 cm. Papier couché mat 115 g. Impression en quadrichromie recto verso. Afin de répondre à toutes les questions que peuvent se poser les couples qui envisagent de se marier ou le sont déjà, ce guide donne une vision globale et complète du mariage. Les aspects juridiques (conditions, droits et devoirs, filiation, régimes matrimoniaux) y sont abordés, mais aussi des aspects plus pratiques tels que la fiscalité, les régimes sociaux ou le droit du travail. Vous trouverez également un tableau comparatif des avantages respectifs du mariage, du PACS et du concubinage. Édition préparée par Anne Avril, Chef du service des mairies d'arrondissement de Lyon. Commandez Payez - + io No uv n Le guide du PACS e l l e é dit Conforme aux dispositions du Code civil et du C.G.C.T. Intègre les dispositions apportées par la loi n°2011-331 du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques et certaines professions UqJOHPHQWpHVHWSDUOHGpFUHWQGXDRWUHODWLIjO·HQUHJLVWUHPHQW de la déclaration, de la modification et de la dissolution du pacte civil de solidarité reçu par un notaire. Livret de 20 pages reliées. Format 21 x 21 cm. Papier couché mat 115 g. Impression en quadrichromie recto verso. Exemples de calcul de prix : Je commande 60 exemplaires de la Réf. 241 CPR 205 : 60 x 1,00 € TTC* = 60,00 € TTC* Ce guide présente tout ce qu'il faut savoir avant de conclure un PACS, et propose des modèles d'attestation et de convention. Très pratique aussi, le tableau comparatif des avantages respectifs du mariage, du PACS et du concubinage ! Je commande 600 exemplaires de la Réf. 241 CPR 205 : 600 x 0,95 € TTC* = 570,00 € TTC* Le guide du décès Conforme aux dispositions du Code civil et du CGCT. Intègre le décret n°2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires et l'article 779 du Code général des Impôts modifié par la loi n°2012-958 du 16 août 2012 - art. 5. Livret de 20 pages reliées. Format 21 x 21 cm. Papier couché mat 115 g. Impression en quadrichromie recto verso. n In fo rmatio Ce guide intègre les dernières évolutions en matière de succession et donation. 42 Ce guide a pour vocation de répondre aux nombreuses questions que se posent les familles lors d'un décès. Toutes les réponses pratiques pour l'organisation des obsèques y figurent. Elles sont rédigées de façon claire et précise. Les démarches à accomplir après l'inhumation sont également détaillées. Conçu pour aider toute personne confrontée au décès d'un proche, ce guide sera remis en priorité par le personnel des services de l'état civil, les directeurs des cimetières, mais aussi les directeurs des maisons de retraite, des maisons de santé, cliniques ou hôpitaux, les opérateurs funéraires publics ou privés et les notaires. Il peut être consulté aussi par toute personne désirant prévoir ce qui arrive après un décès et en régler certains aspects de son vivant. **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. État civil PU € TTC = Prix de l’unité en € TTC** suivant quantités commandées uv io No n Le guide de la filiation et du nom e l l e é dit Conforme à l'ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005 et à la loi de ratification n° 2009-61 du 16 janvier 2009. Intègre notamment les modifications apportées par la circulaire CIV/14/10 du 25 octobre 2011 suite à la suppression du double tiret dans les actes d'état civil. Réf. 240 CPR 004 1 ex. 50 ex. 100 ex. PU € TTC 1,14 1,08 1,06 Réf. 240 CPR 003 1 ex. 50 ex. 100 ex. PU € TTC 1,14 1,08 1,06 Réf. 240 CPR 005 1 ex. 50 ex. 100 ex. PU € TTC 2,16 2,06 1,99 Livret de 16 pages reliées. Format 21 x 21 cm. Papier couché mat 115 gr. Impression en quadrichromie recto verso. Ce guide présente clairement les règles de droit civil qui régissent la filiation et ses effets, les démarches à accomplir au moment de la naissance de l'enfant (déclaration de naissance, le livret de famille...), le prénom et le nom de l'enfant, les actions judiciaires relatives à la filiation. Edition préparée par Marianne Schulz, juriste, spécialiste du droit de la famille, de la filiation et de l'Etat civil, et ancienne chargée d'enseignement à l'Université Paris I. io No uv n Le guide de l'autorité parentale e l l e é dit Conforme à la loi du 4 mars 2002 relative à l'autorité parentale, la loi du 5 mars 2007 UpIRUPDQWODSURWHFWLRQGHO·HQIDQFHHWODORLGXPDLRXYUDQWOHPDULDJH aux couples de personnes de même sexe. Livret de 20 pages reliées. Format 21 x 21 cm. Papier couché mat 115 gr. Impression en quadrichromie recto verso. L'autorité parentale constitue un ensemble de droits et de devoirs des parents à l'égard de leurs enfants mineurs. Le guide précise le contenu de cette autorité spécifique et clarifie les règles qui la régissent. Il permet de répondre aux questions des parents, mais également des proches. s1UIEXERCELgAUTORITÏPARENTALE s1UESEPASSETILQUANDLESPARENTSNESONTPASMARIÏSOUPOURDESPARENTSADOPTIFS s1UELLESSONTLESDÏMARCHESENJUSTICEQUIPEUVENTÐTREENGAGÏESETQUELLEAUTORITÏ JUDICIAIREFAUTILSAISIRENCASDEDIFFICULTÏS Edition préparée par Marianne Schulz, juriste, spécialiste du droit de la famille, de la filiation et de l'Etat civil, et ancienne chargée d'enseignement à l'Université Paris I. Le guide des parents PACK MALIN Le guide de la filiation + le guide de l'autorité parentale. + Fonds de page In n Retrouvez nos fonds de pages classiques et sécurisés en pages 13-14 de votre catalogue ou contactez notre Service Relations Clients au : fo rmatio 0 970 82 4000 Réf. 240 CPR 112 **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. 43 État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Divers état civil Attestation In Réf. 240 CPR 140 1 ex. 10 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 0,15 0,13 0,11 0,10 Réf. 240 CPR 530 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,24 0,19 0,16 Réf. 240 CPR 970 1 ex. 10 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 0,46 0,34 0,26 0,22 n Feuillet simple. Format 21 x 14,8 cm. Papier blanc 70 g, impression bleu et gris. fo rmatio Conformément aux paragraphes 625 à 631 de l'IGREC et à l'arrêté du 1er juin 2006 modifié fixant le modèle de livret de famille, cet imprimé est délivré dans 3 cas : sENCASDEPERTEVOL ou destruction du 1er livret (IGREC n° 625) ; sENCASDECHANGEMENT dans la filiation ou dans les noms ou prénoms des personnes figurant sur le livret (IGREC) ; sAPRÒSUNDIVORCEOU une séparation justifiée. Déclaration de vie commune Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 70 g, impression bleu et gris recto. Demande de second livret de famille Recto verso. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 70 g, impression bleu et gris. Réf. 240 CPR 140 Réf. 240 CPR 530 Registre de demande de second livret de famille 112 pages. Format 21 x 29,7 cm. Impression bleue, 24 pages d'index. Couverture cartonnée blanc brillant. Réf. 240 CPR 970 Réf. 240 CPR 971 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 30,49 29,52 27,43 Réf. 246 CPR 900 1 ex. PU € HT 6,00 Réf. 246 CPR 901 1 ex. PU € HT 0,97 Réf. 240 CPR 971 Indispensable et pratique pour consigner toutes vos demandes de second livret. Stylo et recharge Stylo sécurisé "État civil" Encre noire indélébile, pointe fine, corps translucide noir à facette. Recharge pour stylo sécurisé État civil Recharge encre indélébile pour stylo sécurisé "État civil", Réf. 246 CPR 900. Réf. 246 CPR 901 44 *Taux de TVA en sus : 20 % État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Cachets - Tampons - Timbres à sec Retrouvez l’intégralité de notre gamme Cachets - tampons - Timbres à sec, en vous connectant sur : boutique.berger-levrault.fr ou contactez notre Service Relations Clients : 0 970 82 4000 Bordereaux d'envoi Bordereau d'envoi - Format 21 x 29,7 cm - version autocopiante Chemise 4 pages, impression verte. 1 feuillet intérieur autocopiant détachable à conserver comme double. Réf. 202 CPR 012 1 bloc 100 blocs 1000 blocs PU € HT 0,41 0,33 0,29 Réf. 202 CPR 010 1 bloc 5 blocs 10 blocs PU € HT 8,73 7,96 6,84 Réf. 202 CPR 012 Bordereau d'envoi - Format 14,8 x 21 cm Bloc de 50 liasses de 2 feuillets autocopiants. 100 pages. Format 14,8 x 21 cm. 1er feuillet détachable, 2e feuillet reste fixé à la souche. *Taux de TVA en sus : 20 % 45 État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Avis de mise à jour Avis de mise à jour (Acte de notoriété, choix/changement de nom, PACS, mariages, décès, etc.) n In fo rmatio Conforme à la circulaire CIV/14/10 du 25 octobre 2011. Tous les modèles présentés sous cette rubrique permettent de répondre aux prescriptions des paragraphes 225 à 239 de l'instruction générale relative à l'état civil. Liasse de 2 feuillets autocopiants 1er feuillet avec papillon détachable ; 2e feuillet avec emplacement pour le collage du récépissé retourné. Réf. 7520 CPR 457 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,44 0,41 Carnet de 100 formules en duplicata - non autocopiant Le 1er feuillet (blanc) : détachable ; Le 2e (bleu) reste fixé à la souche. Réf. 240 CPR 526 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 25,43 23,57 21,86 Réf. 240 CPR 527 1 ex. 10 ex. PU € HT 24,92 22,66 Réf. 240 CPR 745 1 ex. 10 ex. 20 ex. 30 ex. PU € HT 0,46 0,42 0,40 0,38 Réf. 240 CPR 744 1 ex. 10 ex. 20 ex. 30 ex. PU € HT 1,16 1,07 0,99 0,95 Réf. 520 CPR 410 1 ex. PU € HT 42,04 Réf. 240 CPR 526 Carnet de 50 formules - autocopiant Le 1er feuillet (blanc) : détachable ; Le 2e (bleu) reste fixé à la souche. Parrainages civils Formulaire de célébration du parrainage civil ifi Pr od é Réf. 240 CPR 527 uit mod Recto verso. Format 18 x 24,5 cm. Papier blanc 70 g, impression bleue. Ce document comporte le texte qui doit être lu pour la célébration du parrainage civil. Découvrez Bienvenue Bébé, un ouvrage à offrir à la naissance des petits citoyens de votre commune, sur notre boutique en ligne : Réf. 240 CPR 745 Diplôme - Certificat de parrainage civil ifi Pr od é boutique.berger-levrault.fr uit mod Recto verso. Format A3. Papier fort "Designer" gris clair, impression bleu et rouge. Ce certificat est remis à la famille après signature. Réf. 240 CPR 744 Registre des parrainages civils 100 pages. Format 21 x 29,7 cm. Couverture cartonnée, lustrée. Pour 50 baptêmes. 46 *Taux de TVA en sus : 20 % État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Naissances Consentement pour mineur de plus de 13 ans au changement de nom Application de l'article 311-23 alinéa 4 du Code civil. Circulaire CIV/14/10 du 25 octobre 2011. Feuillet simple. Format 14,8 x 21 cm. Feuillet simple. Format 14,8 x 21 cm. Papier offset blanc 80 g, impression bleue. Déclaration conjointe de choix de nom : enfant dont la filiation est établie à l'égard des père et mère à la déclaration de naissance Réf. 240 CPR 330 Application de l'article 311-21 du Code civil. Circulaire CIV/14/10 du 25 octobre 2011. Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Papier offset blanc 80 g, impression rouge et bleu. Demande de transcription d'acte de naissance d'un enfant mineur Circulaire CIV/14/10 du 25 octobre 2011. Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Papier offset blanc 80 g, impression bleue. Déclaration conjointe de changement de nom Circulaire CIV/14/10 du 25 octobre 2011. Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Papier offset blanc 80 g, impression rouge et bleu. Réf. 240 CPR 325 Extrait d'acte de naissance sécurisé Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Existe aussi en bloc de 100 feuillets autocopiants Réf. 520 CPR 142 Déclaration de désaccord sur le nom Réf. 240 CPR 331 Conforme à l'article 311-21 modifié du code civil. Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 80 g. Impression bleu et rouge recto. Nou eau v ifi Pr od é Extrait d'acte de naissance Feuillet simple uit mod Conforme aux dispositions de la loi n°2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. Impression rose et gris. 1 couleur révélée sous lumière noire. Papier blanc 70 g. Réf. 240 CPR 330 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,14 0,12 Réf. 240 CPR 325 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 0,14 0,13 0,12 Réf. 240 CPR 329 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,14 0,13 Réf. 240 CPR 331 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 0,14 0,13 0,12 Réf. 520 CPR 139 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 0,19 0,15 0,14 Réf. 240 CPR 332 1 ex. 50 ex. 100 ex. PU € HT 0,21 0,17 0,15 Réf. 240 CPR 720 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,22 0,17 0,15 Réf. 240 CPR 725 1 ex. 10 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 0,46 0,34 0,25 0,21 Réf. 520 CPR 146 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 0,38 0,28 0,25 Extraits plurilingues Réf. 240 CPR 332 Extrait d'acte de naissance plurilingue Recto verso. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 80 g, impression rose. 1 couleur révélée sous lumière noire. Rédigé en 10 langues : français, allemand, anglais, espagnol, italien, néerlandais, portugais, grec, turc et serbo-croate. Extrait d'acte de naissance plurilingue sécurisé Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Papier laser 80 g. *Taux de TVA en sus : 20 % 47 État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Mariage Préparation du mariage Retrouvez le Guide du mariage, un guide pratique à remettre à vos administrés, en page 42 de votre catalogue. Guide des formalités préalables au mariage Nou eau v Livret de 8 pages. Format 14,8 x 21 cm. Impression bleu et gris Recto-Verso. Ce guide comporte : sDESINFORMATIONSSURLEMARIAGECONFORMES aux dispositions de la loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples DEPERSONNESDEMÐMESEXE sUNEFICHEDERENSEIGNEMENTSÌREMETTREÌLAMAIRIE sUNELISTEDESTÏMOINS sDEUXATTESTATIONSCHACUNEPERMETTANTDgINDIQUER le célibat, le domicile et la profession), RÏF#02 sUNEBROCHUREDgINFORMATIONSURLEDROITDELAFAMILLE conforme au décret n°2013-429 du 24 mai 2013. Réf. 240 CPR 919 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 1,47 1,16 1,09 Réf. 7520 CPR 551 1 ex. 20 ex. 50 ex. 100 ex. PU € HT 2,84 2,70 2,64 2,46 Réf. 240 CPR 919 Il ne contient pas de publicité. Guide des formalités préalables au mariage Nou eau v Conforme aux dispositions de la circulaire CIV/05/13 du 29 mai 2013. Livret de 12 pages. Format 14,8 x 21 cm. Impression bordeaux et noir Recto-Verso. Ce guide comporte : sUNEDEMANDEDEPUBLICATIONDUMARIAGE sDEUXATTESTATIONSCHACUNEPERMETTANTDIgNDIQUER LECÏLIBATLEDOMICILEETLAPROFESSION sUNELISTEDESTÏMOINS sUNEBROCHUREDgINFOMATIONSURLEDROITDELAFAMILLE réf. 240 CPR 912, conforme aux dispositions du décret n° 2013-429 du 24 mai 2013. Pratique, ce livret donne également des informations aux futurs époux relatives aux régimes matrimoniaux. Réf. 7520 CPR 551 Il ne contient pas de publicité. ifi Pr od é Brochure d'information sur le droit de la famille uit mod Conforme aux dispositions du décret n° 2013-429 du 24 mai 2013. 3 volets (6 pages). Format 14,8 x 21 cm. Couché mat 135 g, impression prune et jaune. Réf. 240 CPR 912 1 ex. 50 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 0,31 0,29 0,27 0,26 0,25 Réf. 240 CPR 140 1 ex. 10 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 0,15 0,13 0,11 0,10 Réf. 240 CPR 911 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,77 0,56 0,41 Réf. 240 CPR 912 Attestation Feuillet simple. Format 21 x 14,8 cm. Papier blanc 80 g, impression bleu et gris. Ce modèle remplace les certificats de célibat, non-remariage, domicile et résidence. Réf. 240 CPR 911 48 ifi Pr od é Chemise "projet de mariage" uit mod 4 pages. Format 22 x 31 cm. Bristol blanc 180 g, impression bleue. *Taux de TVA en sus : 20 % État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Réf. 240 CPR 910 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 1,35 0,93 0,66 Réf. 240 CPR 926 1 bloc Conforme aux dispositions des articles 63 et 146 du Code civil. 5 blocs Bloc de 50 exemplaires non autocopiants. Format Format 148 x 210 mm. Papier blanc 80 gr sous plat dessus dossier blanc 200 g recto et plat dessous dossier blanc 200 g. Impression bleue recto. PU € HT 6,20 5,64 Attestation d'absence d'audition des futurs époux : bloc de 50 exemplaires non autocopiants Réf. 240 CPR 927 1 bloc 5 blocs PU € HT 6,20 5,64 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,25 0,21 0,19 3 volets (6 pages). Format 22 x 31 cm. Papier blanc 160 g, impression bistre et gris. ifi Pr od é Chemise de mariage u i t m o d Regroupe tous les renseignements et formalités nécessaires avant et après la célébration. Audition des futurs époux Certificat d'audition : bloc de 50 exemplaires non autocopiants Nou eau v Réf. 240 CPR 926 Nou eau v Conforme aux dispositions des articles 63 et 146 du Code civil. Bloc de 50 exemplaires non autocopiants. Format 148 x 210 mm. Papier blanc 80 gr, plat dessus et plat dessous : dossier blanc 200 gr. Impression bleue recto. Publication du mariage ifi Pr é Publication de mariage (à afficher) od uit mod Feuillet simple. Papier blanc 70 g, impression bleu et gris recto. 2 formats au choix : - Format 21 x 29,7 cm Réf. 240 CPR 931 - Format 14,8 x 21 cm Réf. 240 CPR 937 Réf. 240 CPR 931 ifi Pr od é Publication de mariage Liasse de 4 feuillets autocopiants. Impression bleu et gris. u i t m o d Regroupe la publication à afficher, l'invitation à publier à la mairie du lieu de domicile de l'un des futurs époux, la publication de non-opposition. ifi Pr od é 2 formats au choix : uit mod Réf. 240 CPR 935 - Format 21 x 29,7 cm Réf. 240 CPR 935 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 1,89 1,35 0,91 - Format 14,8 x 21 cm Réf. 240 CPR 934 1 ex. 10 ex. PU € HT 1,79 1,27 Certificat de publication de mariage et de non-opposition Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,25 0,21 0,19 Réf. 520 CPR 902 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,27 0,26 0,25 Réf. 240 CPR 940 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,51 0,39 0,30 Feuillet simple. Papier blanc 70 g, impression bleu et gris recto. 2 formats au choix : - Format 21 x 29,7 cm - Format 14,8 x 21 cm Réf. 240 CPR 932 Réf. 240 CPR 938 Célébration du mariage Retrouvez les chemises "Célébrations-Code civil" en page 37 de votre catalogue. ifi Pr od é Questionnaire pour la célébration civile du mariage uit mod Conforme aux dispositions de la loi n°2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. 4 pages. Impression bleue. Comprend le texte qui doit être lu pour la célébration du mariage. 2 formats au choix : Format 21 x 29,7 cm Impression bleue. Comprend le texte qui doit être lu pour la célébration du mariage. Format 18 x 24,5 cm Impression bleue. Comprend le texte qui doit être lu pour la célébration du mariage. Réf. 520 CPR 902 *Taux de TVA en sus : 20 % 49 État civil ifi od é Chemise de mariage Pr Découvrez la nouvelle version du Livre d'Or de notre Mariage à offrir aux mariés en page 51 de votre catalogue. PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées uit mod Réf. 240 CPR 910 1 ex. 10 ex. 100 ex. 3 volets (6 pages). Format 22 x 31 cm. Papier blanc 160 g, impression bistre et gris. Regroupe tous les renseignements et formalités nécessaires avant et après la cérémonie. PU € HT 1,35 0,93 0,66 Réf. 240 CPR 910 Pochette contenant toutes les pièces à remplir pour célébrer un mariage. ifi Pr od é Dossier de mariage uit mod Ce dossier contient : sUNGUIDEÌREMETTREAUXFUTURSÏPOUX (Réf. 240 CPR 919), contenant 2 attestations 2ÏF#02 sLABROCHURESANITAIRE2ÏF#02 sLABROCHUREDgINFORMATIONSURLEDROITDELAFAMILLE 2ÏF#02 sUNELIASSEDEPUBLICATIONDEMARIAGE 2ÏF#02 sUNCERTIFICATDEPUBLICATIONDEMARIAGE 2ÏF#02 é ifi Pr uit mod PU € HT 17,25 13,19 sUNACTEDECONSENTEMENTDEMARIAGE 2ÏF#02 sUNECHEMISEDEMARIAGE2ÏF#02 sUNLIVRETDEFAMILLEETSONÏTUI!MBIAOUTREMER 2ÏF#022ÏF#02 sTROISCERTIFICATSDECÏLÏBRATIONDEMARIAGE 2ÏF#02 sUNECHEMISEDESPIÒCESANNEXES 2ÏF#02 sUNGUIDEDUMARIAGE2ÏF#02 Extrait d'acte de mariage od Réf. 240 CPR 998 1 ex. 10 ex. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 70 g. Impression bleu et gris. Existe aussi en bloc de 100 feuillets autocopiants, Réf. 240 CPR 962 et en version sécurisée, Réf. 520 CPR 138 Réf. 240 CPR 960 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,21 0,17 n In fo rmatio ifi Pr od é Chemise des pièces annexes à faire signer par le tribunal de grande instance uit mod 4 pages. Impression bleue. 2 formats et grammages au choix : - Format 23 x 32 cm Dossier blanc 250 g. Cette chemise répertorie toutes les pièces à annexer au double du registre des actes de mariage qui sera déposé au greffe à l'expiration de l'année courante comme le prescrivent les paragraphes 421-132 et suivants de l'IGREC. Réf. 240 CPR 955 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,67 0,54 0,41 Réf. 240 CPR 945 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,64 0,42 0,32 Réf. 240 CPR 955 - Format 22 x 31 cm Dossier blanc 90 g. Extraits plurilingues Extrait d'acte de mariage plurilingue Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 80 g, impression bleue recto verso. 1 couleur révélée sous lumière noire. Rédigé en 10 langues : français, allemand, anglais, espagnol, italien, néerlandais, portugais, grec, turc et serbo-croate. Extrait d'acte de mariage plurilingue sécurisé Réf. 520 CPR 145 50 Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Papier laser 80 g. Rédigé en 10 langues : français, allemand, anglais, espagnol, italien, néerlandais, portugais, grec, turc et serbo-croate. *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 240 CPR 965 1 ex. 10 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 0,45 0,32 0,25 0,22 Réf. 520 CPR 145 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 0,38 0,27 0,25 État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Cadeaux Offre mariage à partir de Le Livre d'Or de notre Mariage 16,75 € HT* l'exemplaire Un cadeau adapté à tous, adopté par tous ! Le livre d'or est un atout de choix de votre communication. Par son format original et moderne, son raffinement discret, ses illustrations aquarellées et ses papiers de création, il mettra en valeur l'image de votre municipalité lors des cérémonies de mariage. La personnalisation de la couverture au logo ou aux armoiries de votre commune rendra ce cadeau unique pour les époux. Sa page d'ouverture, Emplacement sur la couverture dédié à la personnalisation consacrée à votre dédicace, vous permettra de leur adresser un message au logo ou aux armoiries de félicitations personnel. de votre commune Les nouveaux mariés liront avec intérêt les textes dédiés à la cérémonie du mariage civil, aux usages et rites festifs, qu'ils soient français ou étrangers... et transformeront, au gré de leur imagination, ce cadeau en un recueil de souvenirs unique. Car ce livre d'or est avant tout celui des époux : ils pourront le personnaliser avec leur faire-part, le menu de leur réception, les photos qu'ils trouvent les plus amusantes, leur arbre généalogique, mais aussi y retranscrire les discours de leurs proches ou encore les souvenirs de leur voyage de noces... Son cahier central de 8 pages sur papier de création « or » est dédié aux messages et signatures des invités à la cérémonie. Notre Mariage Inscrivez votre message personnel sur la page de libre dédicace ou sur les lignes réservées à cet effet. Pages personnalisables par les époux (photos, menu…) Et il n’est rien de plus beau que l’instant qui précède le voyage, l’instant où l’horizon de demain vient nous rendre visite et nous dire ses promesses. io Pe rs n Milan Kundera, La Vie est ailleurs o n n a l i s at Personnalisation gratuite à partir de 50 exemplaires ! Des frais de 90 € HT sont à prévoir pour faire figurer le logo ou les armoiries de votre commune, sauf si les clichés sont déjà en votre possession. Pour toute information ou demande de devis, contactez notre Service Relation Client. 0 970 82 4000 Le Livre d’Or de notre Mariage Réf. 121 CJD 125 PU € HT 1 ex. 19,00 ISBN : 978-2-7013-1779-3. 25 ex. 18,25 Format 24,5 x 24,5 cm. 50 ex. 17,50 Couverture imprimée en quadrichromie sur papier de création 100 ex. 16,75 aux reflets légèrement irisés, avec vernis de protection. Pages de garde sur papier de création « or » (120 g). Intérieur de 72 pages imprimées en quadrichromie : 64 pages sur papier de création blanc crème (170 g) et cahier central de 8 pages sur papier de création « or » (120 g). Reliure couture lin, avec tranchefil. Personnalisation de la couverture au logo ou aux armoiries de votre commune par marquage à chaud, de la couleur de votre choix (or, argent, rouge, bleu ou vert). *Taux de TVA en sus : 20 % 51 État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Étuis pour livrets de famille Étuis OPALE Blancs. Étuis simili cuir souple, très agréables au toucher, entièrement rembordés, 2 rabats intégrés, coins arrondis, piqûre sellier, surpiqûre extérieure de couleur bronze, assortis au Livre d'Or de notre Mariage, réf. 121 CPR 125. Format 215 x 225 mm ouvert parfaitement adapté pour recevoir le livret de famille. Version non personnalisée Réf. 247 CPR 343 PU € HT Nous consulter. Version personnalisée Réf. 247 CPR 343P PU € HT Nous consulter. Retrouvez les livrets de famille en page 23 de votre catalogue. Noces d'or - Noces de diamant Diplôme de Noces d'or Format A3. Papier luxe ivoire, impression recto gris et or. Ces diplômes sont particulièrement recommandés avec l'utilisation de chemises de présentation. Se reporter aux pages 35-38 de votre catalogue. Ce diplôme est remis à la famille après la cérémonie. Réf. 240 CPR 933 1 ex. 30 ex. PU € HT 0,95 0,42 Réf. 240 CPR 923 1 ex. 10 ex. PU € HT 4,83 3,47 ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Réf. 240 CPR 933 Retrouvez toute notre offre État civil et commandez sur : Diplôme de Noces de diamant Format A3. Papier luxe ivoire, impression recto gris et or. Ce diplôme est remis à la famille après la cérémonie. boutique.berger-levrault.fr Albums photos Album "Madras" 52 io Pe rs n 30 pages. Format 23 x 30 cm. Pages intérieures avec protection en papier "grain tissu". Couverture simili cuir blanc "grain Madras" contrecollée et rembordée. o n n a l i s at Version non personnalisée Réf. 240 CPR 802 1 ex. 20 ex. 50 ex. PU € HT 16,82 16,18 15,34 Version personnalisée Réf. 240 CPR 802P 1 ex. 4 ex. 9 ex. 16 ex. 26 ex. 51 ex. PU € HT 49,45 28,24 25,00 23,62 21,71 21,28 En dorure or, argent ou irisée. Frais fixes : 90 € HT. *Taux de TVA en sus : 20 % État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Album Tradition io 0 970 82 4000 Pe Si vous le souhaitez, Berger-Levrault personnalise vos albums photos au nom et/ou aux armoiries de votre commune. Pour connaître nos tarifs de personnalisation et obtenir un devis gratuit, n'hésitez pas à nous contacter au rs n o n n a l i s at io Pe rs n 100 pages. Format 29 x 32 cm. Pages avec feuillet cristal. Couverture vinyl expansé blanc avec cadre dorure et nervures sur la tranche. Peut contenir 500 photos en format 10 x 15 cm. o n n a l i s at PU € HT 16,50 15,86 15,00 Version non personnalisée Réf. 240 CPR 800 1 ex. 20 ex. 50 ex. Version personnalisée En dorure irisée or, rouge, bleue, verte ou violette. Frais fixes : 61 €.HT. Possibilité de réaliser les armoiries/logo en sérigraphie : merci de nous consulter. Réf. 240 CPR 800P PU € HT Nous consulter. Tradition Version personnalisée Exemple de personnalisation : album rehaussé par de la dorure à chaud, personnalisé en une couleur dorée avec le nom de votre commune sous un charmant bouquet. Tradition Version non personnalisée Réf. 240 CPR 800 Des albums de grande qualité Réf. 240 CPR 800P Autres livres d'or Livre d'or "super luxe" io Pe rs Réf. 241 CPR 080 1 ex. PU € HT 473,86 Réf. 241 CPR 084 1 ex. PU € HT 115,73 Réf. (voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 20 ex. PU € HT 22,07 21,23 20,18 n 200 pages. Format 22 x 31 cm. Papier luxe pur chiffon, pages dorées à l'or fin sur 3 tranches. Reliure plein cuir grainé couleur grenat, avec pages de garde en papier velours assorti et signet moiré couleur or. o n n a l i s at Pour faire figurer les armoiries/logo de votre commune, des frais de 90 € HT sont à prévoir sauf si les clichés sont déjà en votre possession. Pour plus d'informations, contactez-nous ! Livre d'or "luxe" 200 pages. Format 22 x 31 cm. Papier Ingres ivoire, pages dorées à l'or fin sur 3 tranches. Reliure façon cuir couleur grenat, coins dorés et signet. Réf. 241 CPR 080 Livre d'or du mariage 64 pages. Format 16 x 22 cm. Tranche dorée. Couverture similicuir avec couture sellier et titre or. Assorti à notre gamme de protège-livrets de famille. 1re page réservée à la dédicace du maire. 3 coloris au choix. Version non personnalisée - Bordeaux - Bleu - Blanc *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 520 CPR 050 Réf. 520 CPR 051 Réf. 520 CPR 052 53 État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Réf. (voir descriptif) 20 ex. 50 ex. 100 ex. PU € HT 20,82 19,90 18,03 Réf. 247 CPR 340 1 ex. 10 ex. 25 ex. 50 ex. 100 ex. PU € HT 6,40 5,45 5,10 4,80 4,20 Stylo bille Format Corps diam 1,1 cm x longueur 14 cm. Réf. 247 CPR 341 1 ex. 10 ex. 25 ex. 50 ex. 100 ex. PU € HT 6,40 5,45 5,10 4,80 4,20 Kit : roller + stylo bille Réf. 247 CPR 342 1 ex. 10 ex. 25 ex. 50 ex. 100 ex. PU € HT 12,15 10,10 9,70 9,20 8,05 Étui stylo Réf. 247 CPR 232 1 ex. PU € HT 8,40 io Pe rs n Version personnalisée en dorure à chaud o n n a l i s at Au nom de votre commune avec ou sans armoiries/logo. Lors de votre commande,indiquez la référence du modèle standard suivie de la lettre "P". - Bordeaux - Bleu - Blanc Réf. 520 CPR 050P Réf. 520 CPR 051P Réf. 520 CPR 052P Stylos et étuis Stylo et roller Cérémonie io Pe rs n Métal brossé. Encre noire. Roller Format Corps diam 1,1 cm x longueur 14,3 cm. o n n a l i s at Berger-Levrault personnalise vos stylos et (ou) rollers au nom de votre commune à partir de 50 exemplaires . La personnalisation est réalisée sur le corps du stylo et (ou) du roller en gravure laser. Pour connaître nos tarifs de personnalisation et obtenir un devis gratuit, n'hésitez pas à nous contacter au Réf. 247 CPR 340 0 970 82 4000 Coloris rouge et bleu. Style nubuck. Personnalisable en dorure à chaud à partir de 10 exemplaires, sur devis. Réf. 247 CPR 232 Berger-Levrault vous propose un choix varié d'étuis stylos assortis à vos livrets de famille. Retrouvez nos collections au chapitre livrets de famille de votre catalogue en pages 23-40. 54 *Taux de TVA en sus : 20 % État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Médailles Offrez des produits de qualité ! Les versions non personnalisées Médaille Mains Diamètre 68 mm. Finition bronze sous écrin bleu. Option revers A. Médaille Épi Diamètre 80 mm. Finition bronze sous écrin bleu. Option revers A. Nos médailles sont livrées dans un écrin. Médaille Visages Diamètre 66 mm. Finition bronze sous écrin bleu. Options revers A et B. Médailles Mariés Diamètre 66 mm. Finition bronze sous écrin bleu. Options revers A et B. Réf. 242 CPR 800 Réf. 242 CPR 801 Réf. 242 CPR 800 1 ex. 10 ex. PU € HT 33,43 30,68 Réf. 242 CPR 801 1 ex. 10 ex. PU € HT 67,34 61,99 Réf. 242 CPR 802 1 ex. 10 ex. PU € HT 40,02 34,00 Réf. 242 CPR 803 1 ex. 10 ex. PU € HT 40,02 33,96 Réf. 242 CPR 802 Réf. 242 CPR 803 Version personnalisée Nous vous proposons la personnalisation de vos médailles. io Pe rs n Revers creux (texte en creux au dos de votre médaille) o n n a l i s at Réf. 248 CPR 040P PU € HT Prix : voir descriptif Pas de quantité minimum de fabrication, ni de frais fixes. Supplément prix par médaille : 0,70 € / caractère. Concerne tous les modèles. dans l’univers Collectivités locales, dont les gammes : ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de notre offre État civil, à jour des dernières réglementations, s#ERTIFICATSETPIÒCESÌPRODUIRE s#ASIERJUDICIAIRE s#HEMISESDEPRÏSENTATION#HEMISES#ODECIVIL s$IPLÙMES Commandez sur *Taux de TVA en sus : 20 % boutique.berger-levrault.fr 55 État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Décès n fo rmatio L'équivalent en "décès" de la chemise "mariage". Indispensable pour suivre toutes les étapes de gestion d'un décès. Son fort grammage et son rabat en font un produit indispensable. ifi Pr od In é Chemise dossier "décès" uit mod Conforme au décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires. Format 22 x 31 cm. Dossier blanc 250 g, impression verte. Rabat latéral et en pied intégré de 5 cm. Réf. 241 CPR 290 1 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 0,62 0,55 0,45 0,44 Réf. 241 CPR 210 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,27 0,23 Réf. 503 CPR 103 1 ex. 1000 ex. 5000 ex. PU € HT 0,17 0,16 0,15 Réf. 241 CPR 290 Exemples de calcul de prix : In n Je commande 200 exemplaires de la Réf. 241 CPR 210 : 200 x 0,23 € HT* = 46,00 € HT* fo rmatio Des modifications réglementaires du certificat de décès et du certificat de décès néonatal sont susceptibles d’intervenir courant 2014. Pour toute information, contactez notre Service Relation Client ou connectez-vous sur boutique.berger-levrault.fr, univers Collectivités. Déclaration de décès Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Impression vert et gris. Certificat de décès Arrêté du 24 décembre 1996, JO du 05 décembre 1997. Liasse de 3 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. - 1er et 2e feuillets : papier blanc autocopiant, impression 1 couleur recto, format 21,2 x 12 cm. - 3e feuillet : papier blanc 95 g destiné à une exploitation par scanner, impression 1 couleur recto verso, format 21 x 29,7 cm, présenté en 2 parties : - partie supérieure : feuillet à conserver par la mairie du lieu de décès ; - partie inférieure : carte-lettre à adresser au médecin de l'Agence régionale de santé. Réf. 503 CPR 103 Certificat de décès néonatal Réf. 503 CPR 100 1 ex. Arrêté du 24 décembre 1996, JO du 05 décembre 1997. 4 pages. Format 21 x 29,7 cm. 100 ex. Les 2 premières pages constituent le guide d'utilisation de ce certificat. 500 ex. Les pages 3 et 4 comportent le certificat de décès néonatal, composé d'une liasse de 3 feuillets autocopiants, comprenant : - 1er et 2e feuillets : papier blanc autocopiant, impression 1 couleur recto, format 21,2 x 12 cm. - 3e feuillet : papier blanc 95 g destiné à une exploitation par scanner, impression 1 couleur recto verso, format 21 x 29,7 cm, présenté en 2 parties : - partie supérieure : feuillet à conserver par la mairie du lieu de décès ; - partie inférieure : carte-lettre à adresser au médecin inspecteur de l'Agence régionale de Santé. PU € HT 0,89 0,78 0,54 Extrait d'acte de décès Réf. 241 CPR 225 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,22 0,20 0,19 Réf. 241 CPR 215 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,27 0,24 Format 21 x 29,7 cm. papier blanc 70 g + une couleur révélée sous lumière noire. Impression vert et gris. Existe aussi en bloc de 100 feuillets autocopiants et version sécurisée. Pour plus d'informations, connectez-vous sur www.boutique.berger-levrault.fr Déclaration préalable aux soins de conservation Conforme au décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires. Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Impression vert et gris. Autorisation de fermeture de cercueil Bloc de 100 exemplaires autocopiants. Format 14,8 x 21 cm. Impression vert et gris. Autorisation d'exhumation de corps Réf. 241 CPR 215 56 Bloc de 100 exemplaires autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 241 CPR 236 1 bloc 10 blocs PU € HT 13,93 12,65 Réf. 241 CPR 243 1 bloc PU € HT 23,09 État civil PU € HT/TTC = Prix de l’unité en € HT*/TTC** suivant quantités commandées Le guide du décès Conforme aux dispositions du Code civil et du CGCT. Intègre le décret n°2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires et l'article 779 du Code général des Impôts modifié par la loi n°2012-958 du 16 août 2012 - art. 5. PU € TTC** 1,06 1,00 0,95 Livret de 20 pages reliées. Format 21 x 21 cm. Papier couché mat 115 g. Impression en quadrichromie recto verso. n In Réf. 241 CPR 205 1 ex. 50 ex. 100 ex. fo rmatio Ce guide intègre les dernières évolutions en matière de succession et donation. Ce guide a pour vocation de répondre aux nombreuses questions que se posent les familles lors d'un décès. Toutes les réponses pratiques pour l'organisation des obsèques y figurent. Elles sont rédigées de façon claire et précise. Les démarches à accomplir après l'inhumation sont également détaillées. Conçu pour aider toute personne confrontée au décès d'un proche, ce guide sera remis en priorité par le personnel des services de l'état civil, les directeurs des cimetières, mais aussi les directeurs des maisons de retraite, des maisons de santé, cliniques ou hôpitaux, les opérateurs funéraires publics ou privés et les notaires. Il peut être consulté aussi par toute personne désirant prévoir ce qui arrive après un décès et en régler certains aspects de son vivant. **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. Extraits plurilingues Extrait d'acte de décès plurilingue Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 80 g, impression verte + 1 couleur révélée sous lumière noire. Rédigé en 10 langues : français, allemand, anglais, espagnol, italien, néerlandais, portugais, grec, turc et serbo-croate. Extrait d'acte de décès plurilingue sécurisé Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Papier laser 80 g. Réf. 241 CPR 227 1 ex. 10 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 0,48 0,34 0,27 0,23 Réf. 520 CPR 147 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 0,38 0,28 0,26 Réf. 520 CPR 459 1 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 0,83 0,76 0,73 0,68 Réf. 241 CPR 244 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,49 0,37 0,29 Transport de corps Décret n°2011-121 du 28 janvier 2011. Demande de transport de corps, avant la mise en bière, après décès dans un établissement d'hospitalisation Conforme au décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires Liasse de 4 feuillets autocopiants différents. Format 21 x 29,7 cm. Déclaration préalable au transport de corps, avant mise en bière Réf. 520 CPR 459 Conforme au décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires. Feuillet simple avec partie détachable. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 70 g, impression vert et gris. dans l’univers Collectivités locales. Commandez sur *Taux de TVA en sus : 20 % ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez les formulaires de demande d'autorisation de transport de corps, boutique.berger-levrault.fr 57 État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Déclaration préalable au transport de corps après mise en bière Conforme au décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires. Format 21 x 29,7 cm. Feuillet simple avec partie détachable. Papier blanc 70 g, impression vert et gris. Réf. 241 CPR 242 1 ex. 10 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 0,22 0,17 0,15 0,13 Réf. 241 CPR 231 1 ex. 5 ex. PU € HT 24,70 22,66 Réf. 241 CPR 251 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,26 0,23 Réf. 241 CPR 242 Déclaration préalable au transport de corps hors de la commune Conforme au décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires. Bloc de 50 liasses de 2 feuillets autocopiants. Papier blanc 70 g. 1 feuillet (blanc) : détachable, pour le transporteur, 2 feuillet (vert) : détachable, à conserver. Réf. 241 CPR 231 Incinération - Destination des cendres Autorisation d'incinération Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 70 g, impression vert et gris. Réf. 241 CPR 251 Autorisation du Maire relative à la destination des cendres dans le cimetière ou le site cinéraire communal Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 80 g, impression vert et gris recto. Déclaration de dispersion des cendres dans la nature Format 21 x 29, 7 cm. Papier blanc 80 g, impression vert et gris recto. Réf. 241 CPR 253 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,24 0,19 Réf. 241 CPR 246 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,26 0,21 Réf. 241 CPR 253 Réf. 241 CPR 246 58 *Taux de TVA en sus : 20 % État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Registre du jardin du souvenir 200 pages. Format 24 x 32 cm. Registre recouvert d'une toile verte, impression verte. Étiquette sur le dessus et sur le dos. Index alphabétique en fin de registre. Réf. 242 CPR 074 1 ex. 3 ex. PU € HT 54,87 52,21 Réf. 242 CPR 075 1 ex. 3 ex. PU € HT 54,87 52,01 Réf. 530 CPR 032 1 lot PU € HT 33,70 Réf. 242 CPR 074 Registre de dispersion des cendres dans la nature 200 pages. Format 24 x 32 cm. Registre recouvert d'une toile verte, impression verte. Étiquette sur le dessus et sur le dos. Index alphabétique en fin de registre. Réf. 242 CPR 075 Bracelets - Cachets à cire Bracelets Bracelet d'identification inviolable en plastique souple Décret n°2010-917 du 3 août 2010 relatif à la surveillance des opérations et aux vacations funéraires. Format adulte. Vendu par lot de 100 exemplaires. Réf. 530 CPR 032 Cachets à cire Cachet à cire io Pe rs n Avec manche en bois. Pastille en laiton gravée (1) en creux sur demande. Diamètre de 2,5 cm maximum environ. o n n a l i s at (1) Nous transmettre votre texte à reproduire + autorisation de reproduction. Personnalisation avec texte (nom) Réf. 693 CPR 010P 1 ex. PU € HT 81,97 Personnalisation avec texte + Marianne Précisez ronde ou ovale à la commande. Réf. 693 CPR 011P 1 ex. PU € HT 124,84 Réf. 693 CPR 010P *Taux de TVA en sus : 20 % 59 État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Cire à cacheter en bâton "OÔTECOMPRENANTBÊTONS1UALITÏADMINISTRATIVEROUGE Réf. 504 CPR 417 1 boîte PU € HT 35,71 Réf. 693 CPR 024 1 ex. PU € HT 230,41 Réf. 693 CPR 023 1 ex. PU € HT 11,48 À utiliser notamment pour les cercueils. Stylo cacheteur à cire Stylo avec buse à air chaud. Autonomie d'1h30. Fonctionne à gaz, rechargeable, avec capuchon de sécurité (indispensable pour vos opérations en toutes situations). A charger avec la recharge Réf. 693 CPR 023 lors de la 1ère utilisation. Vendu sans recharge. Réf. 693 CPR 024 Recharge stylo cacheteur à cire Recharge de gaz pour référence Réf. 693 CPR 024. Pistolet à cire portatif électrique et son coffret Réf. 693 CPR 025 1 ex. Pistolet à cire portatif, très pratique sur le terrain, livré avec son coffret en PVC (32 x 29,7 x 6 cm) qui contient en plus : - un accessoire de maintien (qui permet la position verticale pendant le temps de chauffe) ; - un emplacement pour 3 bâtons de cire traditionnelle de 12 mm de diamètre non fournis ; - un emplacement pour le cachet non fourni. Caractéristiques électriques du pistolet : 230 V - 50 Hz - double isolation - puissance 150 w - classe 1 - conforme à la norme CE - ne produit pas de flamme. Vendu sans bâton de cire. Accessoires non fournis. PU € HT 253,33 Réf. 693 CPR 025 Coffret pistolet à cire portatif électrique (visuel non contractuel). Cire en bâton cylindrique Boîte de 1 kg comprenant 20 bâtons de 12 mm de diamètre. À utiliser dans le pistolet à cire portatif électrique. Lacet à sceller Echeveau. 100 mètres, rouge grand teint. Cire à sceller Boîte de 500 g comprenant 12 bâtons. Cire molle rouge. À utiliser avec le lacet. 60 *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 693 CPR 026 1 ex. PU € HT 91,66 Réf. 693 CPR 021 1 ex. PU € HT 42,03 Réf. 504 CPR 427 1 ex. PU € HT 37,12 État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées In n Cimetière fo rmatio Cette chemise-dossier « concession » vous permet de suivre les étapes d’évolution de la concession, avec fiche de suivi intégrée ; les rabats permettent d’archiver facilement les pièces constitutives du dossier. 1 couleur par type de concession ou par cimetière. Chemise. Format 22 x 31 cm. Dossier 250 g, impression grise. Avec rabats en pied et latéral intégrés. - Rose - Jaune - Lilas - Bleu - Vert Réf. Réf. Réf. Réf. Réf. 241 241 241 241 241 CPR CPR CPR CPR CPR fo rmatio Retrouvez le registre du jardin du souvenir vendu en page 59 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 0,64 0,56 0,49 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,31 0,24 0,20 Réf. 241 CPR 289 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,64 0,56 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 50 ex. 100 ex. PU € HT 5,10 4,24 3,65 283 284 285 286 287 Réf. 241 CPR 287 Fiche de concession n In Chemise-dossier "concession" Format 12 x 20 cm. Papier 250 g. - Carte bulle - Carte verte - Carte rose - Carte bleue - Carte canari Réf. Réf. Réf. Réf. Réf. 242 242 242 242 242 CPR CPR CPR CPR CPR 010 011 012 013 014 Réf. 242 CPR 010 Chemise "reprise des concessions abandonnées" In n Chemise. Format 22 x 31 cm. Dossier blanc 250 g, impression verte. Avec rabats de 5 cm en pied et latéral intégrés. fo rmatio Cette chemise vous permet de constituer des dossiers complets de vos reprises de concession ; avec rabats pour maintien des pièces constitutives du dossier. Réf. 241 CPR 289 Plaques d'information pour concessions Format 23 x 12,5 cm. En polypropylène blanc 12/10e, impression sérigraphie bleue. 3 utilisations possibles : en chevalet à piquer dans le sol à visser sur un poteau 4 textes au choix : "Toute personne pouvant fournir des renseignements sur cette concession est priée de se présenter … à la mairie - service État-civil". ... au gardien du cimetière". ... à la mairie ou au gardien du cimetière". "Cette concession est échue, veuillez vous adresser à la mairie". *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 242 CPR 000 Réf. 242 CPR 001 Réf. 242 CPR 002 Réf. 242 CPR 003 61 État civil PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées 1 plaque vierge Permet à l'utilisateur d'inscrire ses propres textes sur la plaque. Demande de concession de terrain dans le cimetière Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 70 g. Carnet à souche de titres provisoires de recettes pour les concessions de terrain au cimetière Carnet de 100 liasses de 2 feuillets autocopiants. Format 21 x 14,8 cm. Réf. 242 CPR 004 1 ex. 50 ex. 100 ex. PU € HT 5,50 4,82 4,24 Réf. 242 CPR 015 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,26 0,21 0,16 Réf. 242 CPR 019 1 ex. 5 ex. PU € HT 16,67 13,70 Réf. 520 CPR 471 1 ex. 5 ex. PU € HT 16,82 13,76 Réf. 242 CPR 022 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 1,25 0,85 0,61 Réf. 242 CPR 023 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 0,80 0,62 0,60 Réf. 242 CPR 021 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,72 0,56 Réf. 242 CPR 027 1 ex. 10 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 1,25 0,85 0,62 0,56 Réf. 520 CPR 482 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 26,80 24,11 22,17 Réf. 242 CPR 031 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 34,45 31,30 26,80 Réf. 242 CPR 019 Carnet de titres provisoires de recettes pour concession de terrain au cimetière Carnet de 50 liasses de 3 feuillets autocopiants. Format 14,8 x 21 cm. Couverture dossier blanc. Concession de terrain dans le cimetière communal Liasse de 3 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. Impression vert et gris, le premier feuillet est destiné au titulaire de la concession, le second au receveur municipal, le troisième aux archives de la commune. Réf. 242 CPR 022 Titre de concession dans le columbarium Liasse de 3 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. Impression vert et gris. Déclaration d'abandon de concession Liasse de 2 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. Impression vert et gris. Demande d'autorisation de travaux Liasse de 3 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. Impression vert et gris. Bulletin de versement des vacations allouées aux commissaires de police ou gardes champêtres pour surveillance des opérations funéraires Décret n°2010-917 du 3 août 2010 relatif à la surveillance des opérations et aux vacations funéraires. Carnet de 100 liasses de 2 feuillets autocopiants Le 1 feuillet est détachable. Registre de versements pour vacations Décret n°2010-917 du 3 août 2010 relatif à la surveillance des opérations et aux vacations funéraires. 50 liasses de 3 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. Réf. 242 CPR 031 62 *Taux de TVA en sus : 20 % État civil ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez toute notre offre État civil et commandez sur : boutique.berger-levrault.fr PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Registres Registre des inhumations et des concessions 400 pages. Format 29,7 x 42 cm. Papier blanc 110 g, reliure toile noire. Réf. 242 CPR 064 1 ex. PU € HT 204,24 Réf. 242 CPR 082 1 ex. PU € HT 86,06 Réf. 242 CPR 071 1 ex. PU € HT 52,35 Réf. 520 CPR 458 1 ex. 3 ex. 6 ex. 10 ex. PU € HT 58,46 55,62 52,56 50,15 Réf. 520 CPR 433 1 ex. PU € HT 69,02 Réf. 242 CPR 080 1 ex. 2 ex. 4 ex. 6 ex. PU € HT 58,46 56,21 54,12 52,53 Réf. 242 CPR 073 1 ex. 2 ex. 4 ex. 6 ex. PU € HT 60,45 58,24 56,31 54,06 Réf. 242 CPR 064 Registre des inhumations 200 pages réglées. Format 23,5 x 31,5 cm. Papier blanc 110 g, reliure toile verte, impression verte. Index alphabétique en fin de registre. Réf. 242 CPR 082 Registre des concessions 100 pages réglées. Format 23,5 x 31,5 cm. Papier blanc 110 g, reliure toile grise. Registre du cimetière 50 feuillets. Format 36 x 27 cm. Relié pleine toile bleue, titre or. Réf. 520 CPR 458 Registre de crématorium 200 feuillets. Format 21 x 29,7 cm. Couverture toilée bleue, titre or. 1 enregistrement par feuillet. Registre des ossuaires - Convient à tous les types d'ossuaires 200 pages. Format 24 x 32 cm. Registre rigide recouvert d'une toile verte, impression verte. Étiquette sur le dessus et sur la tranche. Index alphabétique en fin de registre. À remplir à livre ouvert. 14 inscriptions par double page, soit plus de 1300 inscriptions possibles. Registre de columbarium - Convient à tous les types de colombarium Réf. 242 CPR 080 200 pages. Format 24 x 32 cm. Registre rigide recouvert d'une toile verte, impression verte. Étiquette sur le dessus et sur la tranche. Index alphabétique en fin de registre. À remplir à livre ouvert. 8 inscriptions par double page, soit plus de 700 inscriptions possibles. *Taux de TVA en sus : 20 % 63 État civil PU € TTC = Prix de l’unité en € TTC** suivant quantités commandées Ouvrages uv io No n Guide pratique de l'état civil 2014 - 12e édition e l l e é dit Auteurs : Marguerite Quidelleur, Martial Guarinos. 430 pages environ. Broché. Format 16 x 24 cm. Parution : Mars 2014. ISBN : 978-2-7013-1827-1. Réf. 121 CPR 187 1 ex. PU € TTC 71,00 Réf. 121 CPR 164 1 ex. PU € TTC 70,00 Plébiscité par les agents de l'état civil ! Au cœur de l'action quotidienne des services d'état civil Concret et didactique, cet ouvrage traite avec précision de toutes les questions liées à l'état civil, et notamment : sLANAISSANCELARECONNAISSANCELgADOPTIONLESNOMSETPRÏNOMSLgAUTORITÏ parentale, la filiation ; sLEMARIAGELERÏGIMEMATRIMONIALLgUNIONLIBRELEPACSLEDIVORCELASÏPARATION sLEDÏCÒSLECERTIFICATDgHÏRÏDITÏLASUCCESSION sTOUSLESACTESLESPROCÏDURESETDÏMARCHESLEREGISTRELESCOPIESETEXTRAITS le livret de famille, la dématérialisation ; sLgORGANISATIONDgUNSERVICEDgÏTATCIVIL Des conseils pratiques, des reproductions de formules d'actes, des modèles de mentions, de lettres et d'arrêtés accompagnent ces développements. Savoir appliquer la réforme du « Mariage pour tous » A la pointe de l’actualité, cet ouvrage est à jour de la loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe et de ses textes d'application. Il expose ainsi les répercussions que cette réforme a sur les services d’état civil en modifiant les actes de mariage, les transcriptions de jugement d’adoption plénière, les livrets de famille… mais également sur le lieu du mariage (art. 74), les articles lus lors de la cérémonie (art. 75), le nom d’usage (art. 225-1) ou encore la déclaration conjointe de choix de nom (art. 311-21). io No uv n Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires - 7e édition e l l e é dit Auteurs : Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois. 670 pages environ. Broché. Format 16 x 24 cm. Parution : Novembre 2013. ISBN : 978-2-7013-1811-0. Faites le point sur les conditions actuelles de gestion des cimetières et des sites cinéraires ! Cimetières, sites cinéraires et opération funéraires fait le point sur la gestion des cimetières et des sites cinéraires par les communes et leurs groupements, et analyse les enjeux et les effets des textes pris dans la lignée des décrets n° 2010-217 du 3 août 2010 et n° 2011-131 du 28 janvier 2011. Cette 7e édition intègre notamment le décret n° 2012-608 du 30 avril 2012 relatif aux diplômes dans le secteur funéraire, en vigueur depuis le 1er janvier 2013, et insiste sur les dispositifs réglementaires entrés en vigueur, dont certains obligent notamment : sLESCOMMUNESDEHABITANTSETPLUSÌCRÏERÌCOMPTERDUer janvier 2013, des sites cinéraires dont les conditions de gestion s’apparentent désormais à celles des cimetières ; sLESCOMMUNESETLES%0#)ÌREPRENDREDICILEDÏCEMBRELAGESTION directe des sites cinéraires non contigus à un crématorium. Ce guide apporte ainsi des réponses concrètes aux questions que les praticiens se posent : s1UELLESSONTLESNOUVELLESRÒGLESAPPLICABLESÌLACRÏMATIONETÌLADESTINATION DESCENDRESDEPUISLEDÏCRETDEJANVIER s,EMAIREPEUTILACCORDERDESCONCESSIONSDANSUNCIMETIÒREÌDAUTRESFINSQUELINHUMATIONDESDÏFUNTS s,ESCOMMUNESONTELLESLOBLIGATIONDECRÏERUNREGISTRERECENSANTLIDENTITÏDUDÏFUNTDONTLESCENDRES SONTDISPERSÏESENPLEINENATURE s1UELLESSONTLESRÒGLESAPPLICABLESÌLINHUMATIONDESPERSONNESDÏCÏDÏESDEMALADIECONTAGIEUSE OUSANSRESSOURCES s0EUTONPUBLIERLESNOMSDESCONCESSIONNAIRESSURUNPANNEAUÌLENTRÏEDESCIMETIÒRES s0EUTONRETIRERLESRESTESDUNDÏFUNTDUNOSSUAIREPOURLIBÏRERDELAPLACEDANSCELUICI Cette nouvelle édition comprend de nombreux modèles actualisés, des conseils pratiques ainsi qu’un index détaillé. 64 **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. État civil io No uv n La commune et les gens du voyage - 4e édition e l l e é dit Auteur : Emmanuel Aubin. 330 pages environ. Broché. Format 16 x 24 cm. Parution : Septembre 2014. ISBN : 978-2-7013-1832-5. PU € TTC = Prix de l’unité en € TTC** suivant quantités commandées Réf. 121 CPR 192 1 ex. PU € TTC 45,00 Les clés pour gérer l’accueil et le stationnement des gens du voyage dans votre commune ! 1UELLESMESURESPEUTPRENDREUNECOMMUNEAFINDACCUEILLIRDANSDESCONDITIONS DÏCENTESLESGENSDUVOYAGESTATIONNANTDANSSONTERRITOIRE En s'ouvrant sur cette problématique, l’ouvrage répond aux questions juridiques complexes que pose la présence de cette part de la population française dans une commune : quelles sont les obligations de cette dernière à l’égard DESGENSDUVOYAGE°LINVERSEQUELSSONTLESDROITSETLESDEVOIRSDESGENS DUVOYAGEÌLÏGARDDELACOMMUNE Cet ouvrage a pour objectif d’aider les responsables des communes et leurs groupements à gérer dans les meilleures conditions l’accueil et le stationnement des gens du voyage en leur apportant des réponses concrètes à de très nombreuses questions : s1UELLESNORMESJURIDIQUESETTECHNIQUESCONVIENTILDERESPECTER DANSLARÏALISATIONDUNEAIREDACCUEIL s1UELLESSONTLESDIFFÏRENTESMODALITÏSDEGESTIONDECESAIRES s,ECARNETDECIRCULATIONESTILOBLIGATOIREPOURLESGENSDUVOYAGE s$ANSQUELLESCONDITIONSUNECOMMUNEPEUTELLEEXCLUREDESONTERRITOIRE DESGENSDUVOYAGE Le droit de la nationalité française - 3e édition Auteur : Jean-Philippe Thiellay. 272 pages. Broché. Format 16 x 24 cm. Parution : août 2011. ISBN : 978-2-7013-1751-9. Réf. 121 CPR 096 1 ex. PU € TTC 40,60 Naturalisation, droit du sol et du sang, binationalité, apatridie... Tous les concepts et enjeux exposés avec clarté ! Cet ouvrage constitue, grâce à de nombreuses explications claires et concises, un précieux guide pour tous ceux qui découvrent le droit de la nationalité, mais aussi pour tous les acteurs des services publics qui l'appliquent. Ainsi, sont successivement abordées les sources du droit de la nationalité, la nationalité française d'origine, l'acquisition et la perte de la nationalité française. Très opérationnel, il insiste sur les formalités qui doivent être accomplies, notamment le certificat de nationalité et les différentes déclarations d'acquisition de la nationalité. Cette troisième édition intègre les modifications les plus récentes de la réglementation et de la jurisprudence en vigueur, notamment la loi n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. Elle présente également des éléments de droit comparé, avec les règles applicables dans les principaux États voisins de la France. Un outil de travail pratique et efficace pour les collectivités territoriales, les associations et l'ensemble des praticiens du droit de la nationalité. **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. 65 Le portail des praticiens de l’état civil qui a réponse à tout ! Avec la loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe et ses textes d’application, Légibase État civil met à jour sa rubrique dédiée au mariage, pour une application simple et rapide de la réforme. > Agissez en toute sécurité grâce à une information complète et à jour www.etat-civil.legibase.fr > Gagnez en efficacité avec des outils fiables et prêts à l’emploi Les + légibase Toute la réglementation, la jurisprudence et plus de 600 fiches thématiques OUn fil permanent d’actualités et une newsletter mensuelle O De nombreux modèles d’actes, d’imprimés et de mentions téléchargeables et personnalisables ODes outils immédiatement accessibles pouvant être utilisés même au guichet O Une solution full web accessible partout et à tout moment depuis internet O Des formules d’abonnement adaptées à vos besoins et vos contraintes O Choisissez la durée de votre engagement ! Berger-Levrault vous propose des tarifs préférentiels et garantis pour toute souscription d’un abonnement avec un engagement de 3 ans. Pour en savoir plus, contactez notre Service Relation C lient. Nous contacter Notre Service Relation Client est à votre disposition : 0 970 82 4000 [email protected] © Berger-Levrault 2014 - SA au capital de 12 311 020 € - 755 800 646 RCS Paris - Siège social : 104, avenue du Président Kennedy 75016 Paris - Crédit photo : Fotolia - Design graphique : studio urbain 05 61 42 92 10 Une interface simple et ergonomique pour une prise en main rapide O Service population Identité - Passeport - Accessoires 68>76 Service de la population 77>78 Débits de boissons 79 Tourisme – Camping 80 67 Service population PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Identité - Passeport - Accessoires Déclaration de perte ou de vol de pièces d'identité (passeport, carte nationale d'identité, permis de conduire) In n Déclaration de perte ou de vol de pièce d'identité (passeport, carte nationale d'identité, permis de conduire) fo rmatio In PU € HT 0,42 0,41 0,40 Exemples de calcul de prix : Je commande 5 exemplaires de la Réf. 501 CPR 434 : 5 x 0,42 € HT* = 2,10 € HT* Je commande 300 exemplaires de la Réf. 501 CPR 434 : 300 x 0,41 € HT* = 123,00 € HT* n À remplir en gendarmerie ou au commissariat. Cerfa n° 10-0066. Liasse de 3 feuillets autocopiants. Format 18,5 x 30 cm. Papier jaune, impression bleue recto. Le 1er feuillet va au déclarant et peut lui tenir lieu de permis de conduire pendant 2 mois au plus, à partir de la déclaration. Nous consulter à partir de 2 000 exemplaires. Réf. 501 CPR 434 1 ex. 100 ex. 1000 ex. fo rmatio À remplir en mairie : permet de faire aussitôt la demande d'une nouvelle carte nationale d'identité et/ou d'un passeport. Réf. 501 CPR 434 Déclaration de perte de carte nationale d'identité et/ou de passeport Liasse de 2 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc, impression bleue recto. Adapté au logiciel millefeuille édité par Berger-Levrault. Conditionnement par paquet de 1 000 exemplaires. Réf. 520 CPR 805 PU € HT Nous consulter. Réf. 520 CPR 805 Fonds de page laser sécurisés In 68 n À utiliser notamment pour l'édition laser des extraits d'acte de naissance demandés par les usagers dans le cadre de leur demande de carte nationale d'identité ou de passeport. fo rmatio *Taux de TVA en sus : 20 % La sécurisation des fonds de page : les différentes techniques antifraudes utilisées ! Nos fonds de page sont sécurisés par des moyens multiples, associés pour certaines références : sMicro-impression : texte en très petits caractères ayant l’aspect d’un trait à l’œil nu, contrôlable avec un compte-fil. sEncre gommable : encre spéciale dont la couleur s’atténue si l’on tente de gommer ou de falsifier les mentions. sEncre invisible (Marianne révélée sous lumière noire) : encre qui se révèle fluorescente sous lumière noire (lampe détecteur d’ultraviolet). sPapier sans azurant : à l’inverse des autres papiers, il ne présente pas de reflets bleus sous lumière noire (lampe détecteur d’ultraviolet). sFond “guilloché” : fond composé de traits très fins dont les courbes très irrégulières rendent l’imitation quasi-impossible. Service population PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Fond de page Marianne "État civil" Réf. 240 CPR 112 1 ramette 2 ramettes 4 ramettes 10 ramettes 20 ramettes Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Impression bleue recto. Papier sans azurant, Marianne révélée sous lumière noire, micro-impression et encre gommable. Vendu par ramette de 500 exemplaires. PU € HT 23,85 19,88 17,52 13,14 11,89 Réf. 240 CPR 112 Fond de page Marianne "République Française" In n Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Impression bleue recto. Vendu par ramette de 500 exemplaires. fo rmatio Retrouvez tous nos accessoires photos, prises d'empreintes et anti-fraude pour plateforme biométrique en pages 73 à 76 de ce catalogue ! Version sécurité "+" Papier sans azurant, Marianne révélée sous lumière noire, micro-impression et encre gommable. Réf. 200 CPR 112 1 ramette 2 ramettes 4 ramettes 10 ramettes 20 ramettes PU € HT 24,40 20,31 17,89 15,91 14,74 Réf. 200 CPR 112 Version sécurité Avec trame à intensité variable et encre gommable. Papier qualité laser 80 g. Réf. 210 CPR 710 1 ramette 5 ramettes 10 ramettes PU € HT 32,24 29,43 25,49 Réf. 210 CPR 710 réglementations, dans l’univers Collectivités locales, dont : ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de notre offre Service population, à jour des dernières s,ENSEMBLEDESDOCUMENTSDgIDENTITÏPASSEPORTETACCESSOIRES s.OSOFFRESCOMPLÒTESi!CCUEILDUPUBLICwETi3ERVICEDELAPOPULATIONw s.OSOFFRESRELATIVESAUXDÏBITSDEBOISSONSTOURISMEETCAMPING Et tous les documents de dépôt des actes d’huissiers de justice et autres réglementations. Commandez sur *Taux de TVA en sus : 20 % boutique.berger-levrault.fr 69 Service population PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Carte nationale d'identité Retrouvez également, en page 65, l'ouvrage Le droit de la nationalité française réf. 121 CPR 096. Pochette papier cristal pour photos d'identité Réf. 260 CPR 508 1 ex. 100 ex. 1000 ex. Format 10 x 6 cm. Avec rabat. PU € HT 0,08 0,07 0,06 Réf. 260 CPR 508 Registre d'envoi de dossiers et de remise aux titulaires des cartes nationales d'identité Registre petit modèle 112 pages (1 140 inscriptions). Format 29,7 x 21 cm. Papier 90 g, impression bleue. 12 inscriptions par page. 16 pages de répertoire alphabétique en fin de registre. Couverture semi-rigide blanc brillant, dos carré collé cousu, avec titre sur le dos. Réf. 260 CPR 515 1 ex. PU € HT 19,28 Réf. 260 CPR 521 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 52,53 48,81 46,46 Identification facilitée par le titre sur le dos et la couverture. 12 mentions par page Réf. 260 CPR 515 Registre grand modèle 200 pages (1 800 inscriptions). Format 24 x 32 cm. Impression bleue. 20 inscriptions par double-page, 16 pages de répertoire alphabétique en fin de registre. Couverture rigide toile bleue. Titre marqué sur le dos et la couverture pour retrouver facilement ce registre lorsqu'il est rangé. Couverture rigide en toile bleue pour supporter de nombreuses manipulations quotidiennes. Mise en page claire et pratique avec plus de place pour écrire le n° de la carte et une colonne supplémentaire pour inscrire le n° de la demande. Index alpabétique en fin de registre pour faciliter les recherches des inscriptions. 200 pages permettant 1800 inscriptions. Réf. 260 CPR 521 70 *Taux de TVA en sus : 20 % Service population Registre de délivrance des cartes nationales d'identité 400 pages. Format 24 x 32 cm. Couverture pleine toile marron, titre or. 200 tableaux sur double page foliotée (27 inscriptions par tableau). PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Réf. 501 CPR 441 1 ex. 3 ex. PU € HT 67,58 56,10 Réf. 501 CPR 441 Registres d'inscription des envois de dossier et des remises de cartes d'Identité Registre grand modèle 100 pages. Format 27 x 36 cm. 3 500 noms. Couverture toilée bleue titre or. Format permettant une recherche visuelle rapide. Réf. 520 CPR 686C 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 54,06 50,90 48,66 Réf. 520 CPR 686C Réf. 520 CPR 688 1 ex. PU € HT 25,75 Réf. 260 CPR 540 1 ex. 92 pages. Format 29,7 x 21 cm. Papier blanc 80 g. À remplir à livre ouvert, 17 inscriptions par double page, 17 pages de répertoire alphabétique en fin de registre, impression verte. Couverture semi-rigide blanc brillant avec identification sur le dos et la couverture, reliure dos carré collé cousu. PU € HT 24,33 Registre de demande de passeport - grand modèle PU € HT 52,79 49,52 46,57 Registre petit modèle 100 pages. Format 29,7 x 21 cm. Jusqu'à 20 enregistrements par page. Couverture toile enduite bleue, titre or. ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l'intégralité de notre offre Identité/passeport et commandez sur : boutique.berger-levrault.fr Passeport Registre de demande de passeport - petit modèle 204 pages. Format 24 x 32 cm. Impression verte. À remplir à livre ouvert, 13 inscriptions par double page, 17 pages de répertoire alphabétique en fin de registre. Couverture rigide toile verte avec étiquettes d'identification sur le dos et la couverture, coins châle. Réf. 260 CPR 541 1 ex. 5 ex. 10 ex. Couverture rigide Exemples de calcul de prix : Je commande 3 exemplaires de la Réf. 260 CPR 541 : 3 x 52,79 € HT* = 158,37 € HT* Je commande 8 exemplaires de la Réf. 260 CPR 541 : 8 x 49,52 € HT* = 396,16 € HT* Identification facilitée par le titre sur le dos et la couverture. Réf. 260 CPR 541 *Taux de TVA en sus : 20 % 71 Service population PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Carte nationale d'identité - Passeport Récépissé de dépôt de demande de passeport et/ou de carte nationale d'identité Bloc de 50 liasses de 2 feuillets autocopiants. Format 14,8 x 21 cm. Avec rabat latéral intégré. Impression bleue recto. 1er feuillet (blanc) : demandeur. 2e feuillet (rose) : copie réservée au service. Réf. 260 CPR 543 1 bloc 5 blocs 10 blocs PU € HT 10,35 9,59 8,57 Réf. 260 CPR 545 1 ex. PU € HT 27,03 Réf. 520 CPR 683 1 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 0,42 0,32 0,29 0,26 Réf. 501 CPR 893 1 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 0,40 0,36 0,31 0,27 Réf. 260 CPR 543 In n Registre de demande de passeport et de carte nationale d'identité fo rmatio Idéal pour le suivi sur un même registre des demandes de Passeports et de Cartes Nationales d'Identité. 96 pages. Format 29,7 x 21 cm. Papier blanc 80 g, impression violette. À remplir à livre ouvert, 14 inscriptions par double page, 16 pages de répertoire alphabétique en fin de registre. Couverture semi-rigide blanc brillant avec identification sur le dos et la couverture, reliure dos carré collé cousu. Réf. 260 CPR 545 Bordereau d'envoi des demandes de CNI ou passeport en préfecture Liasse de 3 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. Réf. 520 CPR 683 Pochette PVC cristal pour l'envoi des dossiers complets de demande de Carte Nationale d'Identité et/ou de Passeport entre la mairie et la préfecture Pochette en PVC cristal de 30/100e. Format 31 x 22,5 cm. Coins arrondis. En façade, une poche en PVC cristal de 30/100e de 18,5 cm de haut. Réf. 520 CPR 683 72 *Taux de TVA en sus : 20 % Service population PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Accessoires anti-fraude Détecteur de faux documents - A4 In Détecteur de faux documents n Format 195 x 133 x 124 mm. fo rmatio A noter : il permet le contrôle : - des billets de banque, - des documents d'identité, - des cartes de crédit, etc. PU € HT 48,20 fo rmatio Garantie : 1 an Livré avec 1 adaptateur pour le secteur. In Réf. 262 CPR 827 1 ex. n Format 270 X 140 X 145 mm. Appareil de détection de faux documents d'identité et de faux billets permettant le contrôle des documents A4. Il est équipé de 2 lampes UV (6W), d'1 lampe blanche (6W), d'1 grande loupe (x3) et d'1 compte-fil (x8). Marque : CTMS. Appareil de détection permettant le contrôle entres autres de documents d'identité. Marque : CTMS. Il combine 5 possibilités de détection : - UV longs 7W ; - UV courts 2W ; - négatoscope (ou tablette lumineuse blanche) ; - 2 loupes (x3 et x9) ; - 1 tête magnétique. Réf. 262 CPR 827 Réf. 262 CPR 824 1 ex. PU € HT 96,40 Réf. 262 CPR 824 Livré avec 2 adaptateurs (un pour le secteur et un de 12V pour l'utiliser dans un véhicule). Lampe détecteur d'ultraviolet Format 16 x 5,5 x 2,5 cm. En plastique noir. Tube UV de 4W. Fonctionne avec 4 piles LR6 (non fournies). Réf. 245 CPR 112 1 ex. PU € HT 37,59 Cette lampe permet de faire apparaître les impressions réalisées en encre invisible qui figurent sur tous les documents sécurisés. Réf. 245 CPR 112 Accessoires pour plateforme biométrique Rouleau de papier thermique In Réf. 262 CPR 812 1 lot 2 lots 5 lots PU € HT 11,89 9,95 9,54 n Rouleau de papier thermique pour mandrin de diamètre 12 mm. Format 80 mm x 80 m. Papier blanc 60 g, révélation noire. Vendu par lot de 5 rouleaux. fo rmatio Le rouleau de papier thermique, Réf. 262 CPR 812, est utilisable sur l'imprimante EPSON TH T881V, dans le cadre de l'édition des récépissés de "demandes de passeports biométriques". Réf. 262 CPR 812 Lingettes " Pré-scan " Lingettes "Pré-scan" pour préparer les doigts avant de scanner l'empreinte digitale. Imprégnées d'une solution nettoyante, adoucissante et humidifiante, elles préparent la peau et les crêtes de l'empreinte digitale, permettant ainsi un rendu parfait. Conditionnement individuel dans des pochettes hermétiques, évitant ainsi tout desséchement. Vendu par sachet de 100 lingettes. *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 262 CPR 825 1 sachet 3 sachets 5 sachets PU € HT 22,95 21,42 20,20 Réf. 262 CPR 825 73 Service population Porte-badge vinyle clip métal n In Porte-badge vinyle avec clip métal bretelle pour carte au format 86 x 54 mm (modèle vertical). fo rmatio Le porte-badge vinyle clip métal est prévu pour permettre à l'agent de se déplacer avec sa carte à puce et de la réinsérer à tout moment dans la borne prévue à cet effet sur la plate-forme biométrique. PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Réf. 262 CPR 823 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 0,77 0,73 0,66 Réf. 262 CPR 821 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 0,60 0,53 0,45 Réf. 262 CPR 822 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 1,98 1,94 1,84 Réf. 262 CPR 820 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 0,99 0,91 0,88 Réf. 262 CPR 819 1 ex. 5 ex. PU € HT 4,08 3,78 Réf. 262 CPR 823 Porte-badge vinyle clip Porte-badge vinyle avec clip crocodile plastique pour carte au format 86 x 54 mm (modèle vertical). Réf. 262 CPR 821 Porte-badge rigide Porte-badge rigide transparent en polycarbonate dépoli avec poussoir glissière pour extraction du badge, pour carte au format 86 x 54 mm (modèle vertical). Réf. 262 CPR 822 Cordon polyester Cordon polyester de 12 mm de large avec mousqueton métal et rupture sécuritaire. Coloris gris. ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l'intégralité de notre offre Service population et commandez sur : boutique.berger-levrault.fr Réf. 262 CPR 820 Zip métal Boîtier de 40 mm de diamètre et de 10 mm d'épaisseur. En acier trempé avec pince de fixation arrière en métal nickelé et anneau d'attache type porte-clés en métal avec lanière vinyle renforcé. Réf. 262 CPR 819 74 *Taux de TVA en sus : 20 % Service population PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Réglettes d'émargement Réglette d'émargement avec gabarit pour contrôle des photos d'identité Réglette en polypropylèle transparent de 0,5 mm. Format 15 x 21 cm. Réglette avec gabarit-photo permettant l'émargement du talon-photo de la "demande de carte nationale d'identité et/ou de passeport", de la "demande de titre de séjour", ainsi que le contrôle de la photo d'identité. Impression recto 2 couleurs. Réf. 262 CPR 809 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 4,80 4,03 3,52 Réf. 262 CPR 809 Réglette d'émargement pour demande de CNI et de passeport Réf. 262 CPR 807 1 ex. 5 ex. 10 ex. Réglette en polypropylène transparent 5/10e. Format 21 x 15 cm. Impression bleue. 1 fenêtre 50 x 12 mm pour le visa du demandeur situé sur le talon des demandes de CNI / Passeport. PU € HT 4,59 4,08 3,68 Réf. 262 CPR 807 Accessoires photos In n Pinces photo pour photos officielles d'identité fo rmatio - Format 35 x 45 mm - coins droits - Format 35 x 45 mm - coins arrondis - Format 33 x 43 mm - coins arrondis Réf. (Voir descriptif) 1 ex. Réf. 262 CPR 806 Réf. 262 CPR 804 Réf. 262 CPR 801 PU € HT 165,00 Les pinces photos sont adaptées pour chaque type de titres d'identité (carte nationale d'identité, passeport, carte grise, permis de conduire). Réf. 262 CPR 806 D'un geste sûr et précis, vous obtenez la photo au format désiré. Réf. 262 CPR 801 Réf. 262 CPR 804 Étiquettes double-face Étiquettes adhésives double-face permanent, spécial collage photo, sans impression. Format 38 x 28 mm échenillées, rectangulaires avec angles arrondis. 1 pose de front avec refente horizontale (largeur 38 mm) sur le frontal. Réf. 501 CPR 899 1 boîte 50 boîtes 100 boîtes PU € HT 6,38 6,12 5,92 Permet d'apposer et de coller la photo sur le talon photo. Réf. 501 CPR 899 Conditionnées par 500 étiquettes sur mandrin de 40 mm, dans une boîte distributrice. *Taux de TVA en sus : 20 % 75 Service population PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Accessoires prises d'empreintes Une gamme complète et innovante avec, au choix : Réf. 501 CPR 894 des tampons à céramique micro-poreuse des tampons à encre invisible Prise d'empreintes à céramique poreuse Tampons encreurs à céramique micro-poreuse Disponibles en 3 formats, selon le nombre de prises d'empreintes que vous êtes susceptibles de réaliser. Réf. 501 CPR 895 Modèle rond - diamètre 3,75 cm Capacité de 1200 monoprises. n In Modèle rond - diamètre 6,25 cm Capacité de 4 800 monoprises. fo rmatio Réf. 501 CPR 894 1 ex. 3 ex. PU € HT 22,95 21,93 Réf. 501 CPR 895 1 ex. 3 ex. PU € HT 51,61 50,50 Réf. 501 CPR 896 1 ex. 3 ex. PU € HT 133,82 129,60 Ref. 501 CPR 896 Pour une qualité d'empreinte irréprochable ! À proposer après une prise d'empreinte à céramique poreuse en cas de trace d'encre sur le doigt. Modèle rectangulaire Format 11,25 x 7,5 cm. Capacité de 16 000 monoprises. Serviettes nettoyantes Réf. 501 CPR 898 1 boîte Serviettes nettoyantes pour les doigts, imbibées de produit solvant. Présentées en sachet individuel hermétique. Vendu par boîte de 100 serviettes. PU € HT 22,95 Réf. 501 CPR 898 Prises d'empreintes à encre invisible Pour une meilleure conservation des produits, attention à bien refermer le couvercle après chaque usage. Tampons encreurs à encre invisible Modèle rectangulaire Capacité de 16 000 prises. Réf. 501 CPR 970 1 ex. 3 ex. PU € HT 76,60 66,10 Modèle rond - diamètre 4,7 cm Capacité de 4 800 prises. Réf. 501 CPR 971 1 ex. 3 ex. PU € HT 33,46 29,20 Réf. 501 CPR 972 1 ex. 3 ex. PU € HT 24,33 20,91 Étiquettes "réactives" par rouleau de 100 Réf. 501 CPR 973 1 rouleau 3 rouleaux PU € HT 24,64 21,12 Étiquettes "réactives" par rouleau de 500 Réf. 501 CPR 974 1 rouleau 3 rouleaux PU € HT 36,62 31,52 Modèle rond - diamètre 3,7 cm Réf. 501 CPR 970 Capacité de 1 200 prises. Ces étiquettes sont exclusivement réservées à l'usage des tampons encreurs à encre invisible. Réf. 501 CPR 973 76 Étiquettes "réactives" pour tampons à encre invisible 1- Posez votre doigt sur le tampon à encre invisible. *Taux de TVA en sus : 20 % 2- Appliquez votre doigt sur l'étiquette adhésive 3- Décollez l'étiquette et collez-la simplement sur votre support ! Service population PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Service de la population Retrouvez également, en page 21, l'ouvrage Les pouvoirs du maire réf. 121 CPR 194. Accueil des étrangers Registre de délivrance des titres de séjour 100 pages à livre ouvert avec possibilité d'inscription de 7 "titres de séjour". Format 27 x 37,5 cm. Papier blanc, impression bleue. Couverture semi-rigide blanc brillant avec indication sur le dos et la couverture. Reliure dos carré cousu collé avec rainage. Réf. 501 CPR 109 1 ex. 5 ex. PU € HT 24,69 20,40 Réf. 501 CPR 109 Registre d'enregistrement des attestations d'accueil In fo rmatio Très complet, il permet d'indiquer toutes les informations de la date d'enregistrement à la destination de l'étranger. PU € HT 17,29 16,32 Réf. 260 CPR 555 1 ex. PU € HT 18,11 Réf. 7519 CPR 202 1 ex. PU € HT 36,59 Réf. 7520 CPR 452 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,28 0,26 Réf. 241 CPR 510 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,38 0,29 0,23 Réf. 260 CPR 560 Registre d'inscription des étrangers 26 pages à livre ouvert. Format 29,7 x 21 cm. Papier blanc 90 g, 468 inscriptions. Couverture rigide naturel. Registre de contrôle des dossiers d'étrangers (chronologique) n 96 pages. Format 21 x 29,7 cm. In Réf. 260 CPR 560 1 ex. 5 ex. n 52 pages. Format 29,7 x 21 cm. Papier blanc, impression marron. Couverture souple dossier verte. fo rmatio Réf. 7519 CPR 202 Spécifique droit local "Alsace - Moselle". Famille Carte fichier de la famille Format 21 x 14,8 cm. Bristol blanc. Fiche recensement familial Recto verso. Format 12,3 x 19 cm. Bristol blanc. *Taux de TVA en sus : 20 % 77 Service population PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Carte fichier des habitants (par famille) Recto verso. Format 21 x 14,8 cm. Carte en bristol bleu Réf. 7519 CPR 180 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,39 0,34 Carte en bristol blanc Réf. 7519 CPR 181 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,27 0,26 Version non autocopiante Réf. 7519 CPR 916 1 bloc PU € HT 8,31 Version autocopiante Réf. 7519 CPR 917 1 bloc PU € HT 11,20 Registre d'arrivée ou de départ des habitants Réf. 7519 CPR 936 1 ex. Déclaration d'arrivée ou de départ des habitants Bloc de 100 formules. Format 24 x 16 cm. In n 100 pages (1 600 inscriptions). Format 21 x 29,7 cm. Couverture pleine toile noire avec répertoire alphabétique. fo rmatio L'attestation de recensement militaire et le feuillet de suite vous seront également proposés en version informatique éditable sur imprimante laser, pour toute information n'hésitez pas à nous contacter. PU € HT 87,23 Recensement militaire Attestation de recensement militaire Réf. 663 CPR 001 1 ex. 100 ex. Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc, impression recto 3 couleurs. Conditionnement par 100 exemplaires. PU € HT 0,14 0,13 0 970 82 4000 Réf. 663 CPR 001 Contrôle de légalité Registre d'inscription chronologique des actes administratifs exécutoires, soumis à l'obligation de transmission au représentant de l'État Cerfa n° 12571*01 (application des lois relatives à la décentralisation) 100 pages foliotées. Format 29,7 x 21 cm. Broché cousu. Couverture dossier fort. Réf. 520 CPR 001 1 ex. 2 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 29,38 27,32 24,84 23,83 Réf. 204 CPR 005 1 ex. PU € HT 17,15 Divers Répertoire des remises en mairie des copies d'acte de signification et des récépissés, par les huissiers de justice Répertoire de 50 duplicata. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc. 1er feuillet : impression verte, 2e feuillet : impression bleue. 4 enregistrements par page. 78 *Taux de TVA en sus : 20 % Service population PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Débits de boissons ifi Pr od é Déclaration - Récépissé tous débits de boissons uit mod Conforme à l'article L.3332-4-1 du Code de la santé publique issu de la loi n° 2011-302 du 22 mars 2011 (JO du 23 mars) portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (DDAUE). Conforme également aux articles du Code de santé publique suivants : art. L. 3332-3 pour un débit de boissons à consommer sur place - art. L. 3332-11 lors du transfert d'un débit de boissons et art. L. 3332-4 lors de la mutation d'un débit de boissons. Liasse de 4 feuillets. Format : 21 x 29,7 cm. Réf. 261 CPR 090 Impression bleue. er e e s1 , 2 , 3 feuillets (autocopiants) : déclaration - Cerfa n° 11542*03 s4e feuillet (non autocopiant) : récépissé - Cerfa n° 11543*03 Notice - Débits de boissons Nou eau v Réf. 261 CPR 090 1 ex. 10 ex. 50 ex. 100 ex. PU € HT 0,67 0,63 0,61 0,56 Réf. 261 CPR 093 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,07 0,05 Feuillet simple Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc, impression bleue, avec autorisation détachable du maire. Réf. 261 CPR 060 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,23 0,20 Bloc de 100 feuillets autocopiants Format 21 x 29,7 cm. Avec rabat latéral intégré.Impression bleue, avec autorisation détachable du maire. Réf. 261 CPR 070 1 ex. 5 ex. PU € HT 16,83 15,51 Conforme à l'art. L. 3332-1 du Code de santé publique. Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Impression recto une couleur sur papier blanc. Réf. 261 CPR 093 Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons Réf. 261 CPR 060 n In fo rmatio Ce registre est conçu pour le recensement des autorisations accordées pour l'ouverture de débits de boissons : ouverture temporaire lors d'une manifestation particulière (validité de l'autorisation, catégorie du débit de boissons, responsable), ouverture tardive d'un débit de boissons (dérogation aux heures légales). Registre des autorisations d'ouverture temporaire de débits de boissons 96 pages. Format 21 x 29,7 cm. Impression bleue. Couverture cartonnée renforcée bleue. Réf. 261 CPR 080 1 ex. PU € HT 22,44 Réf. 261 CPR 080 *Taux de TVA en sus : 20 % 79 Service population PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Tourisme - Camping Conforme aux prescriptions de l'Instruction 3C-8-84 du 21 juin1984 (Bulletin Officiel n° 84 du 21-6-1984 de la Direction générale des impôts). Cette instruction précise les taux de TVA. applicables aux prestations réalisées par les exploitants de terrains de camping-caravaning (CGI articles 279a et 279a ter.). Campings Berger-Levrault réalise vos tickets loisirs (spectacles, piscine, cantine...). Pour plus d'information sur ce produit, reportez-vous en page 112 du chapitre "Affaires scolaires" de votre catalogue. Registres de camping Permet l'établissement, en une écriture, du contrôle, du décompte des droits et quittance, de la fiche de campeur (papier cartonné) : 3 fiches campeurs par page pour 75 campeurs Format 21 x 42 cm. Papier autocopiant en 3 exemplaires. 3 fiches campeurs par page pour 150 campeurs Format 21 x 42 cm. Papier autocopiant en 3 exemplaires. 2 fiches campeurs par page pour 100 campeurs In n Format 21 x 29,7 cm. Papier autocopiant en 3 exemplaires. fo rmatio L'utilisation du registre de camping ne dispense pas de la tenue des documents comptables prévus par l'Instruction interministérielle (Intérieur Finances) de janvier 1975. Il constitue un document précieux en tant que livre de police et source de statistiques. Réf. 521 CPR 003A 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 23,46 20,91 19,89 Réf. 521 CPR 003B 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 53,55 47,43 45,65 Réf. 521 CPR 005 1 ex. 3 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 30,86 28,05 27,54 24,48 Registre de camping Ces fiches, placées par ordre alphabétique dans un classeur, sont aisément consultables et comportent le numéro de la quittance correspondante. Cette dernière, conservée au registre, sera remise le jour du départ. 3 feuillets autocopiants permettant de réaliser en une seule écriture : - les inscriptions au registre (1er feuillet), - la préparation du décompte de stationnement (2e feuillet), - la création d’une fiche campeur cartonnée (3e feuillet) comportant au verso une grille de décompte utilisable en cas de séjour fractionné. io Pe rs n Personnalisez vos registres de camping ! o n n a l i s at 2 possibilités : s/PTIONNUMÏROTATION possibilité à l’unité (12 € par carnet) s/PTIONPERSONNALISATION possibilité dès 20 exemplaires ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l'intégralité de notre offre Service population et commandez sur : boutique.berger-levrault.fr Pour toute information et demande de devis gratuit, contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000 Taxe de séjour - À percevoir par les communes Circulaire NOR/INT/B/89/00044C du 2 février 1989. Carnet de reçus de taxe de séjour, pour hôteliers 50 liasses de 2 feuillets autocopiants. Format 16 x 12 cm. 1er feuillet détachable, 2e feuillet reste fixé à la souche. Carnet de bordereaux de versement de la taxe 75 liasses de 2 feuillets autocopiants. Format 21 x 14,8 cm. 1 feuillet blanc à délivrer (justificatif de paiement à délivrer au propriétaire loueur) et 1 feuillet jaune à conserver. 80 *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 521 CPR 015A 1 ex. 10 ex. 20 ex. 50 ex. PU € HT 7,55 6,53 6,02 5,61 Réf. 520 CPR 704 1 ex. 10 ex. PU € HT 12,09 10,71 Urbanisme Services techniques Formulaires d'occupation des sols 82>84 Timbres spéciaux Urbanisme 84>85 Les guides indispensables à vos administrés 85 Dossiers d'urbanisme 86>87 Registres des autorisations ou actes d'urbanisme 87>89 Affichage - Récépissés Enquêtes publiques 90 91>94 Cadastre 95 Aménagement foncier agricole et forestier 95 Ouverture de chantier - DT/DICT 96 Suivi de chantier 97 Coordination SPS 98 Ouvrages 99 Base de connaissances : Légibase Urbanisme 100 81 Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Formulaires d'occupation des sols ue LT iq U ut VRA bo R,E La RGE "E Des changements réglementaires sont susceptibles de faire évoluer les versions des formulaires cerfa. Rendez-vous sur boutique.berger-levrault.fr pour consulter les dernières versions disponibles. Retrouvez toute notre offre Urbanisme Services techniques et commandez sur : Les "+" de nos formulaires en « format chemise » autocopiants Déclarations préalables simplifiées - déclarations préalables - permis de construire d'une maison individuelle permis d'aménager/permis de construire - permis modificatif - Transfert de permis - ERP Nos formulaires en version autocopiante s’ouvrent comme une chemise et sont pratiques d’utilisation pour le demandeur et le service instructeur avec : sUNEPRÏSENTATIONDUFORMULAIRESOUSFORMEDELIASSESAUTOCOPIANTESINSÏRÏESDANSUNECHEMISEPOUVANTCONTENIR l’ensemble des pièces du dossier à remettre sDESCONSEILSPOURREMPLIRLEFORMULAIRE Microperforation sUNRÏCÏPISSÏDEDÏPÙTDÏTACHABLE des liasses autocopiantes Conseils pour remplir le formulaire boutique.berger-levrault.fr Le rabat permet de remplir chaque page du formulaire Le bordereau des pièces à joindre POURLES$0SIMPLIFIÏES $00#-)EST IMPRIMÏSURLERABAT Chaque liasse contient le nombre de feuillets NÏCESSSAIREÌLADEMANDE 0OUR$0$0MAISONINDIVIDUELLE 0#-)0#MODIFICATIF0#TRANSFERT la notice d’informations pour la DÏCLARATIONDESÏLÏMENTSNÏCESSAIRES au calcul des impositions figure ÏGALEMENTSURLACHEMISE ,ERÏCÏPISSÏDEDÏPÙT Version autocopiante Abréviation N° Cerfa Désignation Demande de certificat d'urbanisme CU 13410*02 DP Déclaration préalable, constructions, travaux, 13404*02 installations et aménagements non soumis à permis Déclaration préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis DP simplifiée 13703*02 de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes Déclaration préalable de travaux : DP simplifiée 13702*02 lotissement,division foncière non soumis à permis de construire PCMI 82 Demande de permis de construire 13406*03 pour une maison individuelle et/ ou ses annexes *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. Quantité / PU HT Description 1 50 100 500 221 CPR 159 Liasse autocopiante de 6 feuillets formant chemise. Encollage à gauche. 2 plis roulés.Impression 2 couleurs recto des 5 premiers feuillets et impression 2 couleurs recto verso du 6e feuillet (notice - cerfa n°51191*02). 1,80 1,66 1,51 1,46 221 CPR 156 Chemise de 10 liasses A4 différentes de 5 feuillets autocopiants + récépissé de dépôt + bordereau de dépôt des pièces jointes + notice d'information pour la déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions. Impression 2 couleurs. Microperforation sur tous les feuillets à gauche. Plat dessous avec rabat latéral 250 g permettant de remplir chaque liasse. 2,35 2,10 1,93 1,80 221 CPR 176 Chemise de 4 liasses A4 différentes de 5 feuillets autocopiants + récépissé de dépôt + bordereau de dépot des pièces jointes + notice d'information pour la déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions. Impression 2 couleurs. Microperforation sur tous les feuillets à gauche. Plat dessous avec rabat latéral 250 g permettant de remplir chaque liasse. 1,38 1,25 1,16 1,05 221 CPR 166 Chemise de 2 liasses A4 différentes de 5 feuillets autocopiants + récépissé de dépôt + bordereau de dépôt des pièces jointes. Impression 2 couleurs. Microperforation sur tous les feuillets à gauche. Plat dessous avec rabat latéral 250 g permettant de remplir chaque liasse. 1,35 1,22 1,13 - 221 CPR 157 Chemise de 6 liasses A4 différentes de 4 feuillets autocopiants + récépissé de dépôt + bordereau de dépôt des pièces jointes + notice d'information pour la déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions. Impression 2 couleurs. Microperforation sur tous les feuillets à gauche. Plat dessous avec rabat latéral 250 g permettant de remplir chaque liasse. 1,50 1,43 1,31 1,26 Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Version autocopiante Abréviation N° Cerfa Désignation Demande de permis de construire ou permis d'aménager PC-PA 13409*02 Demande de permis de construire ou permis d'aménager avec bordereau des pièces à joindre Réf. 1 50 100 500 221 CPR 168 Chemise de 10 liasses A4 différentes de 4 feuillets autocopiants + récépissé de dépôt + notice d'information pour la déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions. Impression 2 couleurs. Microperforation sur tous les feuillets à gauche. Plat dessous avec rabat latéral 250 g permettant de remplir chaque liasse. 2,35 2,15 1,98 1,91 221 CPR 167 Chemise de 10 liasses A4 différentes de 4 feuillets autocopiants + 1 récépissé de dépôt + bordereau de dépôt des pièces jointes + notice d'information pour la déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions. Impression 2 couleurs. Microperforation sur tous les feuillets à gauche. Plat dessous avec rabat latéral 250 g permettant de remplir chaque liasse. 2,55 2,35 2,20 2,15 221 CPR 175 Chemise de 7 liasses A4 différentes de 5 feuillets autocopiants + récépissé de dépôt + notice d'information pour la déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions. Impression 2 couleurs. Microperforation sur tous les feuillets à gauche. Plat dessous avec rabat latéral 250 g permettant de remplir chaque liasse. 3,05 2,82 2,58 2,50 3,95 3,65 3,30 3,20 COMPRENDLARÏF#02 ETLAREF#02 PC modificatif fo rmatio Demande de modification d'un permis délivré Description PC tranfert 13412*02 Demande de transfert de permis 221 CPR 178 Chemise de 4 liasses A4 différentes de 4 feuillets autocopiants + récépissé de dépôt + notice d'information pour la déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions. Impression 2 couleurs. Microperforation sur tous les feuillets à gauche. Plat dessous avec rabat latéral 250 g permettant de remplir chaque liasse. PD 13405*02 Demande de permis de démolir 221 CPR 165 Liasse de 4 feuillets autocopiants + 1 récépissé de dépôt. Impression 2 couleurs. Microperforation à gauche. Encollage à gauche.1 pli roulé. 0,78 0,70 0,59 - AT 13824*02 221 CPR 164 Chemise de 3 liasses A4 différentes de 4 feuillets autocopiants + récépissé de dépôt + bordereau de dépot des pièces jointes. Impression 2 couleurs. Microperforation sur tous les feuillets à gauche. Plat dessous avec rabat latéral 250 g permettant de remplir chaque liasse. 1,12 1,04 1,01 0,88 Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public 221 CPR 163 Chemise de 3 liasses A4 différentes de 4 feuillets autocopiants + bordereau de dépot des pièces jointes. Impression 2 couleurs. Microperforation sur tous les feuillets à gauche. Plat dessous avec rabat latéral 250 g permettant de remplir chaque liasse. 2,95 2,70 2,46 2,40 Déclaration d'ouverture de chantier 221 CPR 183 Liasse autocopiante de 3 feuillets. Encollage à gauche. 1 pli roulé. Impression 2 couleurs recto. 0,72 0,65 0,57 0,51 221 CPR 184 Liasse autocopiante de 3 feuillets. Encollage à gauche. 1 pli roulé. Impression 2 couleurs recto. 0,72 0,65 0,57 0,51 AP Demande d'autorisation préalable de nouvelle installation, remplacement ou modification 14798*01 d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne 221 CPR 190 6 liasses différentes de 3 feuillets autocopiants + bordereau de dépôt des pièces jointes + notice d’information + récépissé de dépôt + plat dessus détachable permettant de remplir chaque liasse 2,97 2,88 2,79 2,69 DP Déclaration préalable de nouvelle installation, remplacement, 14799*01 modification d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une préenseigne 221 CPR 199 3 liasses différentes de 3 feuillets autocopiants + bordereau de dépôt des pièces jointes + notice d’information + plat dessus permettant de remplir chaque liasse. 2,88 2,76 2,68 2,58 n In 13411*02 Quantité / PU HT Les formulaires PC transfert et ERP sont présentés également au « format chemise » autocopiants. DOC DAACT 13407*02 Demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) Déclaration attestant 13408*02 l'achèvement et la conformité des travaux 2ÏGLEMENTATIONDELgAFlCHAGEPUBLICITAIRe Nou eau v Nou eau v Cerfa n° 13404*02 $ÏCLARATIONPRÏALABLE CONSTRUCTIONSTRAVAUX INSTALLATIONSETAMÏNAGEMENTS non soumis à permis 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % Cerfa n° 13409*02. Demande de permis de construire OUPERMISDgAMÏNAGER 2ÏF#02OU 2ÏF#02AVECBORDEREAU DEDÏPÙTDESPIÒCESJOINTES Cerfa n° 14798*01. $EMANDEDgAUTORISATIONPRÏALABLEDENOUVELLE INSTALLATIONREMPLACEMENTOUMODIFICATION DgUNDISPOSITIFOUDgUNMATÏRIELSUPPORTANT DELAPUBLICITÏUNEPRÏENSEIGNEOUUNEENSEIGNE 2ÏF#02 83 Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Version non autocopiante (offset 80 g) Quantité / PU HT Les "+" de nos formulaires en version non autocopiante : sUNEPRÏSENTATIONPRATIQUEAVECUNEXEMPLAIREDECHAQUEFEUILLETETUNRÏCÏPISSÏDUDÏPÙTDÏTACHABLE sUNPRIXÏTUDIÏ !BRÏVIATION .ª#ERFA $ÏSIGNATION 2ÏF $ESCRIPTION Demande de certificat d'urbanisme #5 13410*02 DP Déclaration préalable, constructions, travaux, 13404*02 installations et aménagements non soumis à permis 0#-) Demande de permis de construire pour 13406*03 une maison individuelle et/ou ses annexes 1 50 100 500 222 CPR 159 Dépliant 6 pagesOFFSETG .OTICEAUVERSO#ERFANª )MPRESSIONCOULEURS 0,53 0,48 0,46 0,42 222 CPR 156 Liasse de 11 feuillets DIFFÏRENTSOFFSETG PAGE!PLIÏEFORMANTCHEMISEMICROPERFORÏEAUCENTRE FEUILLETS!ENCOLLÏSAVECRÏCÏPISSÏDÏTACHABLEET NOTICEDgINFORMATIONPOURLADÏCLARATIONDESÏLÏMENTS NÏCESSAIRESAUCALCULDESIMPOSITIONS )MPRESSIONCOULEURS 0,88 0,81 0,74 0,72 222 CPR 157 Liasse de 7 feuilletsDIFFÏRENTSOFFSETG PAGE!PLIÏEFORMANTCHEMISEMICROPERFORÏEAUCENTRE FEUILLETS!ENCOLLÏSAVECRÏCÏPISSÏDÏTACHABLEET NOTICEDgINFORMATIONPOURLADÏCLARATIONDESÏLÏMENTS NÏCESSAIRESAUCALCULDESIMPOSITIONS )MPRESSIONCOULEURS 1,45 1,38 1,26 1,22 1,46 1,34 1,30 Liasse de 11 feuilletsDIFFÏRENTSOFFSETG PAGE!PLIÏEFORMANTCHEMISEMICROPERFORÏEAUCENTRE Demande de permis de construire FEUILLETS!ENCOLLÏSAVECRÏCÏPISSÏDÏTACHABLEET 222 CPR 158 ou permis d'aménager NOTICEDgINFORMATIONPOURLADÏCLARATIONDESÏLÏMENTS NÏCESSAIRESAUCALCULDESIMPOSITIONS )MPRESSIONCOULEURS 0#0! 0# MODIlCATIF 13411*02 Demande de permis de construire ou permis d'aménager avec 222 CPR 167 bordereau des pièces à joindre (comprend la réf. 222 CPR 158 et la ref. 222 CPR 169) Liasse de 11 feuilletsOFFSETG PAGE!PLIÏEFORMANTCHEMISEMICROPERFORÏEAUCENTRE FEUILLETS!ENCOLLÏSAVECRÏCÏPISSÏDÏTACHABLEET NOTICEDgINFORMATIONPOURLADÏCLARATIONDESÏLÏMENTS NÏCESSAIRESAUCALCULDESIMPOSITIONSbordereau de dépôt des pièces jointes)MPRESSIONCOULEURS 1,80 1,68 1,55 1,51 Demande de modification d'un permis délivré Liasse de 8 feuilletsDIFFÏRENTSOFFSETG PAGE!PLIÏEFORMANTCHEMISEMICROPERFORÏEAUCENTRE FEUILLETS!ENCOLLÏSAVECRÏCÏPISSÏDÏTACHABLEET NOTICEDgINFORMATIONPOURLADÏCLARATIONDESÏLÏMENTS NÏCESSAIRESAUCALCULDESIMPOSITIONS )MPRESSIONCOULEURS 1,46 1,33 1,30 222 CPR 175 Quantité / PU HT Documents complémentaires ,ORSQUELEPROJETCOMPORTE DESDÏMOLITIONSLgANNEXE 2ÏF#02ESTUN DOCUMENTCOMMUNAUX $0#ERFANª $0SIMPLIFIÏ#ERFASNª ETNª 0#0!#ERFANª 0#-)#ERFANª !BRÏVIATION .ª#ERFA $ÏSIGNATION 2ÏF $ESCRIPTION 1 50 100 222 CPR 169 Dépliant 6 pagesOFFSETG )MPRESSIONCOULEURSRECTOVERSO 0,43 0,38 0,33 Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de PC-PA Fiche complémentaire autres demandeurs 222 CPR 170 Feuillet simple)MPRESSIONRECTOVERSOCOULEUR 0,47 0,43 0,40 Notice d'information pour les demandes de PC, PA, PD et DF 222 CPR 171 Feuillet simple)MPRESSIONRECTOVERSOCOULEUR 0,27 0,25 Annexe (Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions) 222 CPR 172 Feuillet simple)MPRESSIONCOULEURRECTO 0,27 0,25 Fiche d'aide pour le calcul de la surface de plancher et de la surface taxable 220 CPR 137 Feuillet simple)MPRESSIONRECTOCOULEUR 0,27 0,25 Timbres spéciaux Urbanisme Timbre PC à encrage manuel 4IMBREÌENCRAGEMANUELSPÏCIAL0ERMISDECONSTRUIRE 0ERMETDgINDIQUERLESRÏFÏRENCESDESDIFFÏRENTSDOCUMENTS AVECBANDESSPÏCIFIQUES s,ETTRES!Ì- s,ETTRES.Ì: 84 *Taux de TVA en sus : 20 % #02 #02 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. PU € HT 84,00 Urbanisme Services techniques PU € HT/TTC = Prix de l’unité en € HT*/TTC** suivant quantités commandées Timbre PC à encrage automatique Timbre à encrage automatique spécial Permis de construire. Permet d'indiquer les références des différents documents avec 14 bandes spécifiques. s,ETTRES!Ì- s,ETTRES.Ì: Réf. (Voir descriptif) 1 ex. PU € HT 174,00 Réf. 694 CPR 010 1 ex. PU € HT 5,85 Réf. 694 CPR 006L 1 ex. PU € HT 86,35 #02 #02 4AILLERÏELLEDELgEMPREINTE Recharge pour timbre PC à encrage automatique Recharge adaptée au format du timbre PC à encrage automatique. io Pe rs n 4IMBRESPÏCIALURBANISME o n n a l i s at Timbre à encrage manuel. #ARACTÒRESDEMMDEHAUTEUR À utiliser pour les récépissés d'affichage, les dossiers et les registres d'urbanisme. Cachet personnalisé. Ce timbre existe également avec encrage automatique. Pour toute demande, consultez-nous. 2ÏF#02, ,ESGUIDESINDISPENSABLESÌVOSADMINISTRÏS Le guide du permis de construire Conforme aux dispositions du Code de l'urbanisme et du Code de l'environnement. Livret de 40 pages reliées. Format 21 x 21 cm. Papier couché mat 115 g. Impression en quadrichromie recto verso. Réf. 240 CPR 008 1 ex. 50 ex. 100 ex. PU € TTC** 2,84 2,73 2,63 Réf. 240 CPR 007 1 ex. 50 ex. 100 ex. PU € TTC** 2,84 2,73 2,63 s1UEFAUTILFAIREAVANTPENDANTETAPRÒSLACONSTRUCTIONDESAMAISON s,ERECOURSÌUNARCHITECTEESTILOBLIGATOIRE&AUTILUNPERMISPOURPOSERDESFENÐTRES transformer sa maison en bureau, aménager une piscine, bâtir un garage, INSTALLERUNPANNEAUSOLAIREUNEÏOLIENNE s3IOUIQUELTYPEDEPERMIS#OMBIENDETEMPSFAUTILPOURLgOBTENIR 1UELSSONTLESCOßTSDELACONSTRUCTION %XEMPLEDE CALCULDEPRIX Je commande 25 exemplaires de la 2ÏF#02 : 25 x 2,84 € TTC = € TTC Ce guide a été conçu pour expliquer la RÏGLEMENTATION en la matière, DEFA ONSIMPLE TRÒSACCESSIBLEETCONCRÒTE %NFONCTIONDESDIFFÏRENTSTYPESDETRAVAUXDECONSTRUCTIONETDERÏALISATIONLESOBLIGATIONS droits et autorisations à remplir sont clairement définis. )LLUSTRÏDECASCONCRETS, ce guide contient DENOMBREUXCONSEILSETASTUCES pour faire les bons choix ainsi qu'un carnet d'adresses pour faciliter les démarches de vos administrés. Le guide du voisinage Livret de 40 pages reliées. Format 21 x 21 cm. Papier couché mat 115 g. Impression en quadrichromie recto verso. s"RUITSINTEMPESTIFSANIMAUXERRANTSMITOYENNETÏNONRESPECTÏESERVITUDESCONTRAIGNANTESx s#OMMENTGÏRERAUMIEUXLESRELATIONSAVECSESVOISINS Voici un sujet sensible auquel toute personne peut être confrontée. Ce guide répond à l'essentiel des questions en matière de règles de voisinage. Il traite à la fois LgASPECTRÏGLEMENTAIREETLgASPECTPRATIQUE dans un vocabulaire adapté à tout public. Il propose des solutions concrètes pour gérer au mieux les troubles de voisinage. Un carnet d'adresses ainsi que des lettres types aideront vos administrés dans leurs démarches. De même, cette édition est illustrée DgEXEMPLESCONCRETSde préjudices entre voisins comme : sPRIVATIONDEVUESURMER sPRIVATIONDEJOUISSANCEDgUNBIEN sCASDEDÏSENCLAVEMENT La question des dimensions, de l'accès au regard du droit des sols et du potentiel pour obtenir un permis de construire est aussi abordé. *Taux de TVA en sus : 20 % ; **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. 85 Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Dossiers d'urbanisme ,ESDOSSIERSCARTONNÏSSIMPLESPOURVOSINSTRUCTIONSCLASSIQUES Format 24 x 32 cm. Dossier 250 g avec 2 rabats, impression recto verso. Un coloris différent par catégorie de dossier. s$OSSIERDEPERMISDECONSTRUIRE Dossier blanc avec rappel de la procédure en page 3 du dossier. #02 s$OSSIERDECERTIFICATDgURBANISME Dossier rose. #02 s$OSSIERDEDÏCLARATIONPRÏALABLE Dossier vert. #02 s$OSSIERDEPERMISDEDÏMOLIR Dossier jaune. #02 s$OSSIERDERENSEIGNEMENTSDgURBANISME Dossier bleu. #02 s$OSSIERDEDÏCLARATIONDgINTENTIONDgALIÏNER Dossier blanc. #02 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 1,80 1,65 1,50 1,40 In n #OLORISVARIÏSAFINQUEVOUS REPÏRIEZLESDOSSIERSFACILEMENT fo rmatio s'!--%3!5#(/)8 Selon l'épaisseur estimée du dossier et la durée prévisionnelle du projet. 2ÏF#02 s$ESCOLORISVARIÏSPAR catégorie de dossiers. Tous nos dossiers permettent de classer tous les documents relatifs à un certificat d'urbanisme, un permis de construire ou de démolir, une déclaration d'intention d'aliéner, une déclaration préalable... mais aussi de réunir, sur la première page, tous les renseignements concernant le demandeur, le terrain, le projet de construction. ,ESDOSSIERSCARTONNÏSCOMPLETSPOURVOSINSTRUCTIONSDÏTAILLÏES Format 24 x 32 cm. Dossier 250 g avec 2 rabats, impression recto verso. Un coloris différent par catégorie de dossier. s$OSSIERDEPERMISDECONSTRUIRE Impression bistre. #02 s$OSSIERDECERTIFICATDgURBANISME Impression verte. #02 s$OSSIERDEDÏCLARATIONPRÏALABLE Impression marron. #02 s$OSSIERDEPERMISDgAMÏNAGER Impression verte. #02 s$OSSIERDEPERMISDEDÏMOLIR Impression bleue. #02 s$OSSIERDERENSEIGNEMENTSDgURBANISME Impression orange. #02 s$OSSIERDEDÏCLARATIONDgINTENTIONDgALIÏNER Impression violette. #02 2ÏF#02 86 *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. (voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 2,36 1,74 1,16 0,92 Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Dossier de permis de construire grand format Format 24 x 32 cm. Dossier 250 g avec 2 rabats, impression bistre recto verso. Modèle identique à celui de la Réf. 222 CPR 575, avec dos carré de 3 cm pour classer vos dossiers plus épais. ,ESDOSSIERSINDÏCHIRABLESENPOLYPROPYLÒNE POURVOSDOSSIERSVOLUMINEUX Format 24 x 32 cm. Dossier 250 g avec rabat, impression recto verso. Un coloris différent par catégorie de dossier. 2ÏF#02 s$OSSIERPERMISDECONSTRUIREENPOLYPROPYLÒNE Impression bistre. #02 s$OSSIERDEDÏCLARATIONPRÏALABLEENPOLYPROPYLÒNE Impression marron. #02 s$OSSIERPERMISDgAMÏNAGERENPOLYPROPYLÒNE Impression verte. #02 Réf. 222 CPR 576 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € 3,62 2,41 1,78 Réf. (voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 4,50 3,90 3,40 2,70 Registres des autorisations ou actes d'urbanisme Autorisations d'occupation du sol MODÒLESSPÏCIFIQUES POURVOUSPERMETTREDENREGISTRERLESDOSSIERSSÏPARÏMENT PARTYPEDAFFAIRE 1 Registre PC 2 Registre DP ou PD 3 2EGISTRE#5 4 Registre « toute autorisation » 2ÏPERTOIREALPHABÏTIQUEENFINDEREGISTRE 0OURCESMODÒLESDEREGISTRE NOUSVOUSPROPOSONSVERSIONSAUCHOIX sVERSIONRIGIDE sVERSIONSOUPLE sVERSIONCLASSEUR Le "toute autorisation" Convient pour tous les types d’autorisation. Répertoire alphabétique en fin de registre. Astucieux ! Une planche de 14 étiquettes " titre " prédécoupées, de différentes couleurs, à coller sur le dos et sur la couverture de votre registre selon vos besoins. Vous identifiez ainsi facilement votre registre. *Taux de TVA en sus : 20 % 87 Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées La version souple Format 29,7 x 21 cm. Couverture souple en chromolux blanc brillant, dos collé cousu, avec identification sur le dos et la couverture du registre. Registre "toute autorisation" 112 pages. Impression bistre. Planche de 14 étiquettes "titre" à coller sur le dos et la couverture du registre. Registre des permis de construire 96 pages. Impression lilas. 2EGISTREDESDÏCLARATIONSPRÏALABLESETPERMISDEDÏMOLIR 96 pages. Impression marron. Registre des certificats d'urbanisme 96 pages. Impression bleue. 2ÏF#02 2ÏF#02 2ÏF#02 Réf. 222 CPR 517 1 ex. 5 ex. PU € HT 22,85 19,10 Réf. 222 CPR 527 1 ex. PU € HT 24,00 Réf. 222 CPR 537 1 ex. PU € HT 24,00 Réf. 222 CPR 507 1 ex. PU € HT 24,00 2ÏF#02 La version rigide Format 32 x 24 cm. Couverture rigide recouverte en similicuir ou toile, reliure cousue, étiquettes sur le dos et la couverture du registre. Index en fin de registre pour faciliter les recherches. Registre "toute autorisation" 200 pages. Impression bistre. Couverture similicuir bordeaux. Étiquettes sur le dos et la couverture pour l'affectation de votre registre. Registre des permis de construire 144 pages. Impression lilas. Couverture toile bordeaux. 2EGISTREDESDÏCLARATIONSPRÏALABLESETPERMISDEDÏMOLIR 144 pages. Impression marron. Couverture toile marron. Registre des certificats d'urbanisme 144 pages. Impression bleue. Couverture toile bleue. 2ÏF#02 88 *Taux de TVA en sus : 20 % 2ÏF#02 2ÏF#02 Réf. 222 CPR 550 1 ex. PU € HT 69,70 Réf. 222 CPR 528 1 ex. PU € HT 52,30 Réf. 222 CPR 538 1 ex. PU € HT 52,30 Réf. 222 CPR 508 1 ex. PU € HT 52,30 2ÏF#02 Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées La version classeur Classeur d'enregistrement des autorisations ou actes relatifs à l'utilisation des sols Format 24 x 32 cm. Fourni avec feuillets intérieurs, intercalaires séparant les différentes catégories (PC, CU, DP...) et un index alphabétique. *EUDEFEUILLETSINTÏRIEURSSUPPLÏMENTAIRES À insérer dans le classeur. *EUDEINDEXALPHABÏTIQUESSUPPLÏMENTAIRES À insérer dans le classeur. PC : Permis de construire PA :0ERMISDgAMÏNAGER DP :$ÏCLARATIONPRÏALABLE CU : Certificat d'urbanisme PD : 0ERMISDEDÏMOLIR IMPORTANT : Le registre des taxes et contributions d'urbanisme Réf. 222 CPR 581 est OBLIGATOIRE art R 332-41 et R 332-42 du Code de l'urbanisme. Il est ouvert en mairie pour être mis à la disposition du public. Sont portés sur ce registre la nature, le montant ou la valeur des contributions et des taxes dues par les redevables et les coordonnées des bénéficiaires. Réf. 222 CPR 551 1 ex. PU € HT 71,10 Réf. 222 CPR 552 1 ex. PU € HT 9,50 Réf. 222 CPR 553 1 ex. PU € HT 3,90 Classeur : 2ÏF#02 &EUILLETSSUPPLÏMENTAIRES2ÏF#02 %XISTEÏGALEMENTENREGISTRE2ÏF#02 Taxes et contributions Urbanisme 2EGISTREDESTAXESETCONTRIBUTIONSDgURBANISME Réf. 222 CPR 581 1 ex. Conforme à la réforme de la fiscalité et de l'aménagement (art 28 de la loi du 29 décembre 2010 de finances rectificative), conforme à l'article R. 332-41 modifié par le décret n°2012-87 du 25 janvier 2012 et l'article R. 332-42 du Code de l'urbanisme. 200 pages. Format 32 x 24 cm. Couverture pleine toile bleue. PU € HT 59,60 Le registre des taxes et contributions d'urbanisme est OBLIGATOIRE et tenu en mairie à la disposition du public. 2EGISTREÏLABORÏ en lien avec les services CONCERNÏSDU-INISTÒRE Droit de préemption urbain 2EGISTREDESDÏCLARATIONSDgINTENTIONDgALIÏNER $ROITDE0RÏEMPTION5RBAIN 200 pages. Format 32 x 24 cm. 500 inscriptions. Couverture similicuir vert. Papier blanc 90 g réglé, impression verte. Répertoire alphabétique en fin de registre. Réf. 222 CPR 560 1 ex. PU € HT 69,70 Ce registre est conçu pour l'enregistrement et la gestion des dossiers de déclaration d'intention d'aliéner. 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % 89 Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées !FFICHAGE2ÏCÏPISSÏS Conforme à l'article R. 423-6 du Code de l'urbanisme (inséré par le décret n° 2007-18 du 05 janvier 2007), relatif à l'obligation pour les mairies de procéder à l'affichage en mairie des avis de demande d'autorisation d'occupation du sol ainsi qu'à la réforme de mars 2012, et notamment à l'arrêté du 10 février 2012, relatif aux formulaires de demandes d'autorisations d'urbanisme (JO du 20 février 2012). Liasses ,IASSEDEFEUILLETSAUTOCOPIANTS Format 14,8 x 21 cm. Impression bleue. Comprend : le récépissé de la demande, l'avis de dépôt à afficher, l'avis de demande destiné au service instructeur, la souche. ,IASSEDEFEUILLETSAUTOCOPIANTSPERFORÏS 2ÏF#02 Format 21 x 29,7 cm. Comprend le récépissé de la demande, l'avis de dépôt à afficher, l'avis de demande destiné au service instructeur et la souche. Réf. 222 CPR 532 1 ex. 10 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 0,96 0,70 0,49 0,40 Réf. 520 CPR 206 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,72 0,64 Réf. 222 CPR 542 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 23,85 22,65 19,05 Réf. 222 CPR 522 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 15,90 15,40 13,25 Réf. 520 CPR 205 1 ex. 3 ex. 5 ex. PU € HT 77,70 62,20 55,90 Carnets et registres #ARNETDELIASSESDEFEUILLETSAUTOCOPIANTSAVECRABATINTÏGRÏ 200 feuillets. Format 14,8 x 21 cm. Impression bleue. Feuillets identiques à ceux de la liasse 2ÏF#02. #ARNETDEFEUILLETSAUTOCOPIANTS 2ÏF#02 Format 14,8 x 21 cm. Impression bleue. %XEMPLESDE CALCULDEPRIX Je commande 2 carnets 2ÏF#02 2 x 23,85 € HT* = €(4 !STUCIEUX Le rabat est intégré au carnet. Je commande 12 carnets 2ÏF#02 12 x 19,05 € HT* = €(4 2ÏF#02 2ÏF#02 )NTÏRIEUR Couverture In n Registre d'enregistrement des demandes d'autorisation fo rmatio Ce registre combine à la fois les demandes enregistrées et les récépissés. Registre constitué de 50 liasses de 4 feuillets autocopiants. Format 24 x 30,5 cm. Comprend le récépissé de la demande, l'avis de dépôt à afficher, l'avis de demande destiné au service instructeur et la souche. Un index, placé en tête de registre, permet de visualiser l'ensemble des demandes. 0RATIQUE 5NINDEXPOUR visualiser l'ensemble des demandes Registre d'affichage des permis de construire Registre conforme à l'article R.421-39 du Code de l'urbanisme. Registre de 100 pages. Format 29,7 x 21 cm. Impression marron. Couverture cartonnée jaune. 2ÏF#02 90 Permet de contrôler facilement la durée d'affichage (date de début et date de fin) des permis de construire à la porte de la mairie. *Taux de TVA en sus : 20 % 2ÏF#02 Réf. 222 CPR 515 1 ex. 5 ex. PU € HT 21,40 18,95 Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Enquêtes publiques Registres classiques ifi od é Registre d'enquête publique Pr Nos registres sont conformes à la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (loi de grenelle II) et à ses décrets d’application. uit mod Conforme aux dispositions du Code de l'environnement et du Code de l'urbanisme et notamment : - de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 et des décrets n° 2011-2018 et 2011-2019 du 29 décembre 2011 ; - de l'ordonnance n° 2012-11 du 5 janvier 2012 et du décret n° 2013-142 du 14 février 2013. 32 pages numérotées. Format 21 x 29,7 cm. Impression bleue. Couverture cartonnée jaune. Réf. 501 CPR 051 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 5,35 5,10 5,00 Réf. 501 CPR 061 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 5,25 5,00 4,70 Réf. 501 CPR 053 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 5,25 5,00 4,70 Réf. 501 CPR 072 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 5,35 5,10 5,00 Permet de noter l'ensemble des remarques émises par les administrés lors d'un projet d'urbanisme : installations classées ICPE, SCOT, PLU ou POS (selon l'article L.123-19 du Code de l'urbanisme), carte communale, classement de voirie. 2EGISTREDgENQUÐTEPUBLIQUE/PÏRATIONSSOUMISESÌLAPROCÏDUREEAU Conforme aux dispositions du Code de l’environnement. À jour de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, et notamment des décrets n° 2011-2018 et 2011-2019 du 29 décembre 2011. 24 pages numérotées. Format 21 x 29,7 cm. Impression vert et bleu. Couverture cartonnée. Destiné aux installations soumises à la procédure d'autorisation prévue par la réglementation "eau" (art L 214-1 à L214-3 du Code de l'environnement). 2EGISTREDgENQUÐTEPUBLIQUE%XPROPRIATION Conforme aux dispositions du Code de l’expropriation pour cause d’utilité publique. À jour notamment du décret n° 2011-2018 du 29 décembre 2011. 24 pages numérotées. Format 21 x 29,7 cm. Impression bleue. Couverture cartonnée. Permet de noter l'ensemble des remarques émises par les administrés lors d'un projet d'urbanisme d'utilité publique. 2EGISTREDgENQUÐTEPUBLIQUEOPÏRATIONSDgAMÏNAGEMENTFONCIER Conforme aux dispositions du Code rural et de la pêche maritime, ainsi qu’aux dispositions du Code de l’environnement et du Code de l’urbanisme. À jour de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, et notamment du décret n° 2011-2018 du 29 décembre 2011. 32 pages numérotées. Format 21 x 29,7 cm. Impression bleue. Couverture cartonnée. Permet de noter l'ensemble des remarques émises lors des procédures d'enquêtes publiques visant aux opérations : d'aménagement foncier, la protection et la mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains. 2ÏF#02 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % 2ÏF#02 2ÏF#02 91 Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Registres sécurisés 2EGISTREDgENQUÐTEPUBLIQUEMODÒLESÏCURISÏ ,ESMODÒLESSÏCURISÏS vous offrent l'assurance d'un document infalsifiable : sPAPIERPLASTIFIÏ indéchirable, résistant à l'eau ; sENCREGOMMABLEREND visible toute tentative de modification sur le registre) ; sDOSPERFORÏPOUR point d'attache ; sCOUVERTURERENFORCÏE par adhésif toilé. od ifi Pr fo rmatio é n In uit mod Conforme aux dispositions du Code de l'environnement et du Code de l'urbanisme et notamment : - de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 et des décrets n° 2011-2018 et 2011-2019 du 29 décembre 2011 ; - de l'ordonnance n° 2012-11 du 5 janvier 2012 et du décret n° 2013-142 du 14 février 2013. 32 pages numérotées. Format 21 x 29,7 cm. Version sécurisée de la 2ÏF#02. Encre gommable bleue. Réf. 501 CPR 251 1 ex. 5 ex. 10 ex. 50 ex. PU € HT 20,10 18,15 17,25 16,00 2ÏF#02 io Pe rs n 0ERSONNALISEZVOSREGISTRESAUNOMDEVOTREADMINISTRATION o n n a l i s at Pour toute information ou demande de devis, contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000 Concertation publique Registre de concertation du public Conforme à l'article L.300-2 du Code de l'urbanisme modifié par l'ordonnance n° 2012-11 du 5 janvier 2012. 20 pages numérotées. Format 21 x 29,7 cm. Impression bleue. Conception identique aux registres d'enquête publique. Destiné à la concertation du public lors des projets d'aménagement urbain, POS/PLU, SCOT, ZAC. %XCLUSIF Le registre de concertation du public contient : sUNEXTRAITRÏGLEMENTAIRE sUNEDÏFINITIONDELACONCERTATION sUNERUBRIQUEDESUIVIDELACONCERTATION sPAGESPOURLgENREGISTREMENTDESREMARQUES DUPUBLIC 2ÏF#02 92 *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 501 CPR 071 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 5,25 5,00 4,70 Urbanisme Services techniques Registre des observations du public dans le cadre DgUNEPROCÏDUREDEMODIFICATIONSIMPLIFIÏEDU0,50/3 Conforme à l''article L. 123-13-3 du Code de l'urbanisme créé par l'ordonnance n° 2012-11 du 5 janvier 2012 - art.3 20 pages numérotées. Format 21 x 29,7 cm. Impression verte. Conception identique aux registres d'enquête publique. PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Réf. 221 CPR 170 1 ex. 10 ex. PU € HT 5,25 5,00 Destiné aux observations du public lors d'une modification du PLU / POS faisant l'objet d'une procédure simplifiée. In n 2ÏF#02 fo rmatio La consultation du public simplifiée se fait par un dossier accompagné d'un registre permettant de recueillir les remarques. Ce registre est à disposition en mairie du lieu d'implantation du projet pendant une durée de 4 semaines. 2EGISTREDECONSULTATIONDUPUBLICPOURLES)#0%SOUMISES à enregistrement ue LT iq U ut VRA bo R,E La RGE "E Retrouvez toute notre offre Urbanisme Services techniques et commandez sur : Réf. 501 CPR 081 1 ex. 10 ex. 100 ex. Conforme à l'ordonnance n°2009-663 du 11 juin 2009 relative à l'enregistrement de certaines installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) ; au décret n°2010-368 du 13 avril 2010 portant diverses dispositions relatives aux ICPE et fixant la procédure d'enregistrement applicable à certaines de ces installations ; au décret n°2010-367 du 13 avril 2010 modifiant la nomenclature des ICPE et ouvrant certaines rubriques au régime de l'enregistrement ; à la loi n°2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit et l’ordonnance n°2012-7 du 5 janvier 2012. 20 pages numérotées. Format 21 x 29,7 cm. Impression violette. Conception identique aux autres registres d'enquête publique. PU € HT 5,90 5,70 5,30 Destiné aux observations du public pour les ICPE soumises à enregistrement (Art L. 511-1 du Code de l'environnement). boutique.berger-levrault.fr 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % 93 Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Notification d'enquête #ARTELETTREDENOTIFICATIONDgENQUÐTEPARCELLAIREETQUESTIONNAIRE d'identification Réf. 501 CPR 057 1 ex. À jour des dernières dispositions du Code de l'expropriation (articles L. 13-2 et R. 13-15). Format 22 x 35 cm. PU € HT 0,50 Affichage extérieur 2AMETTESPOURAFFICHAGEEXTÏRIEUR 2AMETTESDEFEUILLESENPOLYESTERMICRONSPOURIMPRESSIONLASERETPHOTOCOPIES 2ÏF#02 Recommandées pour un affichage durable de tout document d'urbanisme (avis d'enquêtes publiques, demandes de permis de construire, etc.) MODÒLESAUCHOIX %XEMPLESDE CALCULDEPRIX Je commande 3 ramettes de papier mat format A3 2ÏF#02 3 x 94,85 € HT* = €(4 Je commande 7 ramettes de papier mat format A4 2ÏF#02 7 x 92,50 € HT* = €(4 Réf. 222 CPR 510 1 ramette 5 ramette PU € HT 94,85 92,50 0APIERMATFORMAT! Réf. 222 CPR 511 1 ramette PU € HT 47,45 0APIERBRILLANTFORMAT! Réf. 222 CPR 512 1 ramette PU € HT 46,95 0APIERMATFORMAT! )NDÏCHIRABLE 2ÏSISTANTÌLgEAU 2ÏF#02 %XEMPLEDgUTILISATION pour les enquêtes publiques Dossiers n $OSSIERDgENQUÐTEDgUTILITÏPUBLIQUEVERSIONPOLYPROPYLÒNE In fo rmatio Les dossiers sont indispensables pour l'instruction et l'archivage des enquêtes publiques. Ils permettent de classer et d'archiver tous les documents relatifs aux enquêtes publiques : enquêtes d'utilité publique (expropriation) et enquêtes parcellaires. Vous pouvez également récapituler sur la première page l'ensemble des pièces à joindre au dossier et suivre l'instruction de la procédure. $OSSIERENPOLYPROPYLÒNEBLANCe. Format 24,5 x 32 cm. Impression saumon. Avec dos variable de 1,5 à 6 cm. Rabats latéral et en pied avec patte de maintien réglable et élastique vertical pour fermeture de la chemise. $OSSIERDgENQUÐTEPARCELLAIREVERSIONPOLYPROPYLÒNE $OSSIERENPOLYPROPYLÒNEBLANCe. Format 24,5 x 32 cm. Impression bleue. Avec dos variable de 1,5 à 6 cm. Rabats latéral et en pied avec patte de maintien réglable et élastique vertical pour fermeture de la chemise. Réf. 501 CPR 243 1 ex. 10 ex. PU € HT 6,05 5,35 Réf. 501 CPR 241 1 ex. 10 ex. PU € HT 6,05 5,35 2 versions pour vos dossiers d'enquête d'utilité publique !STUCIEUX)LSPERMETTENTDEVOIRLgÏTATDgAVANCEMENTDUDOSSIERENUNCLINDgOEIL #OMPLETS$ESDOSSIERSDgINSTRUCTIONETDgARCHIVAGEPARFAITEMENTADAPTÏSAUXPROCÏDURES Version polypropylène Les dossiers en polypropylène sont conçus pour supporter les documents plus ÏPAISETRÏSISTER AUXNOMBREUSES manipulations 2ÏF#02 94 *Taux de TVA en sus : 20 % 2ÏF#02 Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Cadastre Échelle de réduction Réf. 558 CPR 070 1 ex. 5 ex. Echelle adaptée aux besoins des géomètres et topographes : 1 : 500e / 1 : 1000e / 1 : 1250e : / 1 : 1500e / 1 : 2000e / 1 : 2500e. 6 biseaux et gorges avec code couleur, livrée sous étui rigide plastique. PU € HT 21,40 20,40 Échelle de réduction Cette règle permet la lecture des plans et relevés aux échelles. Étui Réf. 558 CPR 070 Étui pour planche cadastrale Format 82 x 110 cm. Plastique transparent. Format planches admises 78 x 107 mm. Réf. 203 CPR 191 1 ex. 10 ex. PU € HT 23,55 17,85 Réf. 553 CPR 015 1 lot 2 lots 10 lots PU € HT 65,00 56,70 52,50 Aménagement foncier agricole et forestier Bordereau de renouvellement après aménagement foncier agricole et forestier 3 feuillets. Format 21 x 29,7 cm. 2 feuillets roses pour l'inscription, 1 feuillet blanc pour la notification à créancier. Pour impression laser ou jet d'encre. Modèle conçu spécialement pour le logiciel INTEGREM. Vendu par lot de 50 liasses. Exemples de calcul de prix : Je commande 5 lots de la Réf. 553 CPR 015 : 5 x 56,70 € HT* = 283,50 € HT * Réf. 553 CPR 015 Feuillet 1 Feuillet 3 ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de notre offre Urbanisme - Services techniques, à jour des dernières réglementations, dans l’univers Collectivités locales. Commandez sur *Taux de TVA en sus : 20 % boutique.berger-levrault.fr 95 Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées /UVERTUREDECHANTIERn$4$)#4 $ÏCLARATIONDEPROJETDETRAVAUXETDÏCLARATIONDINTENTION DECOMMENCEMENTDETRAVAUX$4n$)#4 Conforme aux décrets n°2011-1241 du 5 octobre 2011 et à l’arrêté du 15 février 2011 relatifs à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport. Feuillet simple #ERFANª Papier blanc 80g, impression 1 couleur recto verso. #ARNETDEFEUILLETSAUTOCOPIANTS#ERFANª Papier blanc 80g, impression 1 couleur recto verso. Carnet avec rabat livré avec 1 intercalaire cartonné. Réf. 543 CPR 170 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 0,15 0,14 0,13 Réf. 543 CPR 171 1 ex. 5 ex. PU € HT 20,40 19,40 Réf. 543 CPR 174 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 0,15 0,14 0,13 Réf. 543 CPR 175 1 ex. 5 ex. PU € HT 20,40 19,40 2ÏF#02 2ÏF#02 2ÏCÏPISSÏDEDÏCLARATIONDEPROJETDETRAVAUXETDEDÏCLARATION DINTENTIONDECOMMENCEMENTDETRAVAUX$4n$)#4 Conforme aux décrets n°2011-1241 du 5 octobre 2011 et à l’arrêté du 15 février 2011 relatifs à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport. Feuillet simple #ERFANª Papier blanc 80g, impression 1 couleur recto verso. #ARNETDEFEUILLETSAUTOCOPIANTS#ERFANª Papier blanc 80g, impression 1 couleur recto verso. Carnet avec rabat livré avec 1 intercalaire cartonné. 2ÏF#02 2ÏF#02 96 *Taux de TVA en sus : 20 % Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées 3UIVIDECHANTIER In n Carnet de constat fo rmatio 50 liasses de 3 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. Feuillets numérotés de 1 à 50. Couverture dossier avec rabat latéral intégré au carnet pour séparer les liasses. Le er feuillet est quadrillé pour effectuer vos relevés à l'échelle, le e reste fixé à la souche. Réf. 411 CPR 720 1 ex. 10 ex. PU € HT 27,30 24,89 Réf. 411 CPR 730 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 17,95 16,15 13,70 Permet de constater l'état d'avancement d'un marché. Recommandé pour les marchés de travaux. 2ÏF#02 #AHIERDESRÏUNIONSDECHANTIER Bloc de 50 liasses de 2 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. Un exemplaire est transmis à l'entreprise, l'autre reste fixé à la souche afin de conserver une trace des réunions. Couverture dossier orange 250 g avec rabat intégré au carnet, afin de séparer les liasses avant écriture. 2ÏF#02 Carnet de chantier " pocket " 50 liasses de 2 feuillets autocopiants. Format 19,5 x 10 cm. er feuillet détachable, e feuillet restant fixé à la souche. Couverture dossier orange avec rabat intégré pour la séparation des liasses. Aide-mémoire indispensable du surveillant qui note au jour le jour les prestations effectuées. Réf. 411 CPR 725 1 ex. 10 ex. PU € HT 7,65 7,15 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % 97 Urbanisme Services techniques PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Coordination SPS Registre-journal Format 21 x 29,7 cm. Impression bleue. In n Carnet de 110 feuillets détachables fo rmatio A établir avec chaque entreprise intervenant sur le chantier. Réf. 424 CPR 051 1 ex. 10 ex. 4 perforations (pour classement dans le classeur Réf. 424 CPR 059 qui est disponible sur boutique.berger-levrault.fr). 1er feuillet : renseignements relatifs à la déclaration préalable ; 2e au 6e feuillet : chronologie des évènements ; 7e au 15e feuillet : évolution des effectifs des entreprises intervenant sur le chantier ; 16e au 110e feuillet : comptes rendus de visite-RJ, feuillets autocopiants. PU € HT 20,90 17,85 Réf. 424 CPR 051 Compte rendu d'inspection commune Comprend toutes les mentions relatives à l'inspection commune de chaque entreprise intervenant sur le chantier, ainsi que le rappel des mesures de coordination et des documents à transmettre dans le cadre de la coordination SPS. Carnet de 100 feuillets autocopiants Format 21 x 29,7 cm. Feuillets autocopiants détachables 4 perforations (pour classement dans le classeur Réf. 424 CPR 059 qui est disponible sur boutique.berger-levrault.fr). Réf. 424 CPR 054 1 ex. 10 ex. PU € HT 20,90 17,85 Réf. 424 CPR 054 dans l’univers Collectivités locales, dont : s&ORMULAIRESDgOCCUPATIONDESSOLS s$OSSIERSDgURBANISME s2EGISTRESDgURBANISME s'UIDESPOURLESADMINISTRÏS s!FFICHAGEETRÏCÏPISSÏS s2EGISTRESDgENQUÐTESPUBLIQUES s&ORMULAIRES$4$)#4 Commandez sur 98 *Taux de TVA en sus : 20 % ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’ensemble de vos documents d'urbanisme, à jour des dernières réglementations, boutique.berger-levrault.fr Urbanisme Services techniques PU € TTC = Prix de l’unité en € TTC** suivant quantités commandées /UVRAGES io No uv n #ODEDELgURBANISMECOMMENTÏ e l l e é dit Réf. 121 CPR 189 1 ex. !UTEUR6INCENT'UINOT 1100 pages environ. Broché. Format 16 x 24 cm. Parution : mars 2014. ISBN : 978-2-7013-1829-5. PU € TTC 39,00 -AÔTRISEZLESDERNIÒRESÏVOLUTIONSRÏGLEMENTAIRESDUDROITDELURBANISME Le droit de l’urbanisme est une matière en constant mouvement, notamment au dernier trimestre 2013. L’édition 2014 du Code de l’urbanisme intègre donc les dispositions LESPLUSRÏCENTES et en exposeLESENJEUX par des commentaires qui sont autant de PRÏCISIONSETDANALYSESUTILESÌLAbonne application du droit de l’urbanisme : sLESRÏFÏRENCESÌLALÏGISLATIONOUÌLARÏGLEMENTATIONENVIGUEURACCOMPAGNÏESDEXTRAITS des textes correspondants, complètent les articles du code ; sLAJURISPRUDENCELAPLUSRÏCENTEESTDÏCRYPTÏEPARLAUTEUR sLESNOMBREUXCONSEILSFACILITERONTLAMISEENUVREPARLESCOLLECTIVITÏSLOCALES des dispositions les concernant. Un ouvrage de référence exhaustif et pratique, commenté par un avocat formateur en droit de l’urbanisme. ,gURBANISMEETLESCOLLECTIVITÏSLOCALES ,ARÏFÏRENCEDESPROFESSIONNELSDELgURBANISME Pour bien appréhender l'ensemble des procédures et organiser au mieux la gestion de vos dossiers, cette collection adopte une approche résolument pratique, grâce à : UNEANALYSEOPÏRATIONNELLEDUDROITDELgURBANISMEDANSSONENSEMBLE - des commentaires, de nombreux tableaux et formulaires directement utilisables par les praticiens ; - un service d'actualisation qui garantit une sécurité juridique maximale. 4OMESET Le tome 1 traite de l'ensemble des autorisations d'occupation du sol et présente les modalités juridiques, AINSIQUELESMOYENSDONTDISPOSENTLESCOLLECTIVITÏS Le tome 2 est consacré aux règles d'occupation des sols. Il détaille les règles générales d'urbanisme, les contraintes supracommunales et les plans locaux d'urbanisme. s/UVRAGEDEBASE 2 tomes. Classeurs à mises à jour. s!BONNEMENTANNUEL L'abonnement aux mises à jour est indissociable de l'achat de l'ouvrage de base. Réf. 237 CPR 000 1 ex. PU € TTC 210,00 Réf. 237 CPR 000AB 1 ex. PU € TTC 190,00 4OME #EVOLUMEANALYSELESOPÏRATIONSDgAMÏNAGEMENT sous ses aspects procéduraux et contractuels. s/UVRAGEDEBASE 1 tome. Classeur à mises à jour. s!BONNEMENTANNUEL L'abonnement aux mises à jour est indissociable de l'achat de l'ouvrage de base. Réf. 238 CPR 000 1 ex. PU € TTC 170,00 Réf. 238 CPR 000AB 1 ex. PU € TTC 145,00 À MISES À JOUR **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. 99 La référence des professionnels du droit de l’urbanisme ! > Bénéficiez d’une analyse exhaustive et opérationnelle du droit de l’urbanisme O O Une documentation pratique rédigée par des experts, qui détaille les procédures pas à pas et s’appuie sur de nombreux formulaires et schémas récapitulatifs Toute la réglementation en vigueur, la jurisprudence commentée et les réponses ministérielles > Gagnez du temps grâce à un suivi permanent de l’actualité O www.urbanisme.legibase.fr Les Un fil RSS vous informe au quotidien des actualités publiées sur la page d’accueil Une newsletter mensuelleVOUSESTENVOYÏE POURDÏCRYPTERETCOMMENTERLACTUALITÏ juridique O + légibase Une interface simple et ergonomique pour une prise en main rapide O Une solution full web accessible partout et à tout moment depuis internet Des formules d’abonnement adaptées à vos contraintes et vos besoins O Zone d’aménagement concerté Nous contacter Notre Service Relation Client est à votre disposition : 0 970 82 4000 [email protected] Associations foncières urbaines Action foncière Droit de préemption urbain Espaces naturels sensibles PLU Zone d’aménagement différé Lotissement Permis de construire Déclaration préalable Aménagement commercial Opération d’aménagement Contrôle de légalité Grenelle Réserve foncière Contentieux SCOT © Berger-Levrault 2014 - SA au capital de 12 311 020 €2#30ARIS3IÒGESOCIALAVENUEDU0RÏSIDENT+ENNEDY0ARIS Crédit photo : Fotolia - Design graphique : studio urbain 05 61 42 92 10 O Affaires sociales / Affaires scolaires Affaires sociales Demande de logement social 102 Élection de domicile 103 Reçus pour dons effectués au profit d'œuvres 103 Vaccinations 104 Maternité - Enfance 105>106 Assistante maternelle 107 Aide sociale générale 107>108 Aide sociale aux personnes âgées dépendantes 108 Conseil d'administration du CCAS 109 Ouvrages 110 Affaires scolaires Suivi des élèves 111>112 Santé scolaire 112 Tickets numérotés pour les activités scolaires 112 101 Affaires sociales PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Demande de logement social - Décret n° 2010-431 du 29 avril 2010 relatif à la procédure d'enregistrement des demandes de logement locatif social - Arrêté du 24 juillet 2013 relatif au nouveau formulaire de demande de logement locatif social et aux pièces justificatives fournies pour l'instruction de la demande de logement locatif social. uit mod Document de 4 pages. Format plié 21 x 29,7 cm. Formulaire unique de demande de logement social. Entrée en vigueur le 1er janvier 2014. Vendu par paquet de 100 exemplaires. Réf. 503 CPR 803 1 paquet 10 paquets 50 paquets PU € HT 13,90 10,20 9,10 n In ifi Pr od é Demande de logement social Cerfa n° 14069*02 fo rmatio Entre le 1er janvier 2014 et le 1er janvier 2015, l'ancienne et la nouvelle version du formulaire pourront être acceptées pour enregistrer la demande. ifi Pr od é Réf. 503 CPR 803 uit mod Complément à la demande de logement social, Logement adaptés au(x) handicap(s) Cerfa n° 14069*02 Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Feuillet complémentaire à joindre à la demande de logement social, pour les logements adaptés aux handicaps. Impression quadrichromie recto. Vendu par paquet de 25 exemplaires. Réf. 503 CPR 805 1 paquet 10 paquets PU € HT 4,90 3,90 Réf. 503 CPR 805 Exemple de calcul de prix : Je commande 20 paquets de la Réf. 503 CPR 806 : 20 x 3,30 € HT* = 66,00 € HT* ifi Pr od é Notice explicative de la demande de logement social Cerfa n° 51423*02 uit mod Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Notice explicative pour remplir l'imprimé de demande de logement social. À l'italienne, impression noire recto verso. Vendu par paquet de 25 exemplaires. Réf. 503 CPR 806 1 paquet 10 paquets Réf. 503 CPR 806 102 *Taux de TVA en sus : 20 % PU € HT 3,90 3,30 Affaires sociales PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Élection de domicile Loi n° 2007-290 du 05 mars 2007 instituant le droit au logement opposable et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale et notamment son article 51. Décrets n° 2007-893 du 15 mai 2007 et n° 2007-1124 du 20 juillet 2007 relatifs à la domiciliation des personnes sans domicile stable. Attestation d'élection de domicile Cerfa n° 13482*02 Liasse de 4 feuillets autocopiants. Format plié : 21 x 29,7 cm. Impression bleue recto. 1er feuillet : L'organisme procédant à l'élection de domicile ; 2e feuillet : Le demandeu ; 3e feuillet : L'organisme de Sécurité sociale ; 4e feuillet : Le conseil général. Réf. 503 CPR 310 1 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 0,78 0,60 0,56 0,50 Livrée pliée. Reçus pour dons effectués au profit d'œuvres Documents conformes aux dispositions de la loi n° 2007-1123 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat et de l'arrêté du 26 juin 2008, JO du 28 juin 2008. Reçus manuscrits Reçus pour dons manuscrits Cerfa n° 11580*03 Format 14,8 x 21 cm. - Liasse de 2 feuillets autocopiants - Version standard Vendu par paquet de 250 liasses. io Pe rs n - Liasse de 2 feuillets autocopiants - Version personnalisée o n n a l i s at Personnalisation à partir de 500 liasses. Impression par repiquage en noir uniquement. io Numérotation à partir de 1000 liasses. Impression par repiquage en noir uniquement. Pe In n rs fo rmatio Si le montant du don est inscrit en lettres manuscrites sur les reçus informatisés, il convient de préciser également ce montant en toutes lettres. n o n n a l i s at io Pe rs n - Liasse de 2 feuillets autocopiants - Version personnalisée et numérotée o n n a l i s at Réf. 530 CPR 670 1 ex. 1000 ex. PU € HT 0,18 0,17 Réf. 530 CPR 670P 500 ex. 1000 ex. 2000 ex. 3000 ex. 5000 ex. PU € HT 0,34 0,22 0,19 0,18 0,16 Réf. 530 CPR 670L 1000 ex. 2000 ex. 3000 ex. 5000 ex. PU € HT 0,27 0,23 0,21 0,19 Pour toute commande de reçus personnalisés, merci de bien vouloir joindre un modèle ou indiquer très lisiblement en caractères d'imprimerie les mentions souhaitées sur papier libre joint au bon de commande. Reçus informatisés Reçus pour imprimantes laser Cerfa n° 11580*03 - Feuillet standard Format 21 x 29,7 cm. Impression recto. Vendu par paquet de 250 feuillets. *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 530 CPR 673 1 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 0,16 0,15 0,14 103 Affaires sociales PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Vaccinations Certificat international de vaccination Modèles conformes aux préconisations de l'OMS (Organisation Mondiale de la Santé) Carnet de 16 pages avec piqûre. Format 8,5 x 12,5 cm. Papier jaune. Vendu par paquet de 100 exemplaires. - Modèle simple Réf. 503 CPR 030 1 paquet 5 paquets 10 paquets 50 paquets rs io Pe n 16 pages, impression bleue. PU € HT 27,65 25,70 23,40 22,00 o n n a l i s at Personnalisez vos carnets de vaccination ! Pour toute information et demande de devis gratuit, contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000 Réf. 503 CPR 030 Réf. 503 CPR 034 - Modèle détaillé In n 28 pages, impression rouge-brun. Ce modèle contient 12 pages supplémentaires par rapport au modèle Réf. 503 CPR 030, correspondant à des vaccinations préidentifiées. fo rmatio Réf. 503 CPR 034 Dans ce modèle, les vaccinations sont pré-identifiées : grippe, hépatite A, DT Polio, prévention contre la rage, etc. Registre des vaccinations effectuées dans un centre 75 liasses de 2 feuillets autocopiants. Format 42 x 29,7 cm. Original détachable. Impression bleue recto. Couverture toilée bleue, titre or. Réf. 503 CPR 034 1 paquet 5 paquet 10 paquet 50 paquet PU € HT 49,80 48,40 45,70 44,40 Réf. 503 CPR 003 1 ex. PU € HT 126,40 Réf. 503 CPR 050 1 ex. 1000 ex. PU € HT 0,75 0,59 Réf. 503 CPR 051 1 ex. 50 ex. 500 ex. PU € HT 0,15 0,13 0,12 Avec instructions pour la tenue du registre. Carnet individuel de vaccinations-voyageurs 12 pages. Format 14 x 9,5 cm. Papier blanc 80 g, impression verte recto verso. Couverture offset blanc 250 g, vernis brillant avec réserves. Fiche individuelle de vaccinations Recto verso. Format 9,5 x 15 cm. Dossier bleu 160 g. Impression noire. dans l’univers Collectivités locales, dont les gammes : ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de notre offre Affaires sociales, à jour des dernières réglementations, s$EMANDEDELOGEMENTSOCIAL s³LECTIONDEDOMICILE s³TABLISSEMENTRECEVANTDESMINEURSOUHÏBERGEANTDESADULTES s2E USPOURDONSEFFECTUÏSAUPROFITDgUVRE s6ACCINATIONS Commandez sur 104 *Taux de TVA en sus : 20 % boutique.berger-levrault.fr Affaires sociales PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées io Pe rs n Maternité - Enfance o n n a l i s at Personnalisez vos carnets de santé et carnets de maternité ! Que vous souhaitiez insérer votre logo en quadrichromie ou personnaliser entièrement la couverture et ajouter un encart Insertion de votre logo dans les pages intérieures du carnet de santé, nous réalisons toutes vos demandes ! Pour cela, il vous suffit de nous faire parvenir les éléments (charte graphique, composition de la couverture, etc.) au format PDF haute résolution sur CD-Rom ou par mail. Pour toute information et demande de devis, contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000 Carnet de santé de la maternité Arrêté du 21 juin 2007, JO du 28 juillet 2007. Carnet de santé maternité standard Cerfa n° 13139*01 Réf. 503 CPR 246 1 ex. Carnet de 24 pages. Format 21 x 29,7 cm. 2000 ex. Papier blanc recyclé 90 g, impression quadri recto verso. 5000 ex. Couverture papier recyclé mat 250 g recouvert d'un vernis, comportant un rabat latéral 10000 ex. et en-pied avec encoche de fermeture en pages 2 et 3. s,gINTÏRIEURDEPAGESMODÒLENATIONALCOMPORTETOUSLESÏLÏMENTSDESUIVIDELAGROSSESSE dont l'entretien au 4e mois et à l'accouchement, ainsi que toutes les informations relatives aux démarches à accomplir. s5NJEUDEFICHESDgÏDUCATIONPOURLASANTÏMODÒLENATIONALESTENCARTÏENPAGEDECOUVERTURE s5NDOSSIERMÏDICALPRÏNATALMODÒLENATIONALESTENCARTÏENPAGEDECOUVERTURE PU € HT 2,33 2,20 2,02 1,91 Réf. 503 CPR 246 Carnet de santé de l'enfant Arrêté du 5 décembre 2005, JO du 13 décembre 2005. Carnet de santé avec 7 onglets "coup de pouce" Cerfa n° 12593*01 Carnet de 96 pages avec 7 onglets "coup de pouce" découpés pour accéder directement à la rubrique souhaitée. Format 15 x 22 cm. Piqûre 3 points métal. Papier blanc, impression quadri recto-verso. Couverture en PVC blanc comprenant les mentions obligatoires imposées par le Ministère de la Santé et comportant un rabat soudé en 3e page destiné à recevoir les 3 certificats de santé. Réf. 503 CPR 233A 1 ex. 2000 ex. 3000 ex. 5000 ex. PU € HT 2,25 2,20 2,10 2,00 Onglets pré-imprimés Conseils aux parents Suivi médical *Taux de TVA en sus : 20 % 105 Affaires sociales PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Certificats de santé de l'enfant 2 modèles sont disponibles pour chaque certificat : straditionnel : à compléter en lettres manuscrites ; sà lecture optique : adapté à la solution Freemind développée par Itesoft. Certificats de santé traditionnels Arrêté du 25 juin 2012 relatif aux modèles d'imprimés servant à établir les certificats de santé par les examens médicaux préventifs réalisés dans les huit jours suivant la naissance et au cours du neuvième et vingt-quatrième mois de la vie, Journal Officiel du 5 juillet 2012. 4 pages. Format 14 x 20,2 cm. Papier blanc, impression noir et bleu recto verso. À compléter en lettres manuscrites. Réf. 503 CPR 241 ser certificat de santé à établir dans les 8 jours suivant la naissance. Cerfa n° 12596*02. Papier blanc, impression noir et bleu recto verso. 503 CPR 241 se certificat de santé à établir au cours du 9e mois. Cerfa n° 12597*03. Papier blanc, impression noir et vert recto verso. 503 CPR 242 se certificat de santé à établir au cours du 24e mois. Cerfa n° 12598*03. Papier blanc, impression noir et bistre recto verso. 503 CPR 243 Certificats de santé à lecture optique Arrêté du 25 juin 2012 relatif aux modèles d'imprimés servant à établir les certificats de santé par les examens médicaux préventifs réalisés dans les huit jours suivant la naissance et au cours du neuvième et vingt-quatrième mois de la vie, Journal Officiel du 5 juillet 2012. 4 pages. Format 14 x 20,2 cm. Papier blanc, impression noir et bleu recto verso. Adaptés à la solution Freemind développée par Itesoft. Réf. 503 CPR 231 ser certificat de santé à établir dans les 8 jours qui suivent la naissance. Cerfa n° 12596*02. Papier blanc, impression noir et bleu recto verso. 503 CPR 230 se certificat de santé à établir au cours du 9e mois. Cerfa n° 12597*03. Papier blanc, impression noir et vert recto verso. 503 CPR 231 se certificat de santé à établir au cours du 24e mois. Cerfa n° 12598*03. Papier blanc, impression noir et bistre recto verso. 503 CPR 232 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 1000 ex. 2500 ex. 5000 ex. 10000 ex. PU € HT 0,08 0,06 0,05 0,04 0,03 Exemples de calcul de prix : Je commande 500 exemplaires du 2e certificat de santé Réf. 503 CPR 242 : 500 x 0,08 € HT* = 40,00 € HT* Je commande 6 000 exemplaires du 1er certificat de santé Réf. 503 CPR 241 : 6 000 x 0,04 € HT* = 240,00 € HT* Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 1000 ex. 2500 ex. 5000 ex. 10000 ex. PU € HT 0,09 0,07 0,06 0,05 0,04 Réf. 264 CPR 000 1 ex. 5 ex. PU € HT 39,71 32,90 Crèche municipale Registre des enfants admis - crèche municipale 96 pages. Format 29,7 x 21 cm. Papier blanc 80 g, impression bleue, reliure dos carré collé cousu. Couverture semi-rigide blanc brillant avec identification sur la tranche et la couverture. À remplir à livre ouvert, 5 inscriptions par double page, avec 16 pages de répertoire alphabétique en fin de registre. Fermé 106 *Taux de TVA en sus : 20 % Ouvert Affaires sociales PU € HT/TTC = Prix de l’unité en € HT*/TTC** suivant quantités commandées Assistante maternelle La loi n°2008-1330 du 17 décembre 2008 a modifié le nombre d'enfants que l'assistante maternelle est autorisée à accueillir. La loi n°2010-625 du 9 juin 2010 a mis en place les maisons d'assistants maternels et modifié diverses dispositions relatives aux assistants maternels. Le décret n°2012-364 du 15 mars 2012 vient modifier le référentiel national d'agrément des assistants maternels. ifi Pr od é Le guide de l'assistante maternelle uit mod 24 pages reliées. Format 21 x 21 cm. Papier couché mat 115 g, impression quadrichromie recto verso. Réf. 503 CPR 000 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € TTC 2,40 2,29 2,18 Confier un enfant à une assistante maternelle agréée, qu'elle accueille à son domicile ou en maison d'assistants maternels, nécessite l'établissement d'une relation de confiance fondée sur des règles et des objectifs partagés, clairement définis. Parents ainsi que toute personne désirant devenir assistant(e) maternel(le) trouveront dans ce guide des informations claires et pratiques sur toutes les démarches et formalités à accomplir. Retrouvez vos guides pratiques pour les administrés en pages 52>53 de votre catalogue : Le guide du mariage Le guide du PACS Le guide du décès Le guide de la filiation et du nom Le guide de l'autorité parentale Aide sociale générale Articles L. 111-1 à L. 111-5 du Code de l'action sociale et des familles. Dossier familial d'aide sociale Feuillet simple formant chemise. Format de la chemise ouverte : 29,7 x 43 cm, de la chemise pliée : 21 x 29,7 cm. Papier blanc 250 g, impression verte recto verso. Livré plié. Vendu par boîte de 50 dossiers. Demande d'aide sociale Feuillet simple formant chemise. Format de la chemise ouverte : 29,7 x 43 cm de la chemise pliée : 21 x 29,7 cm. Papier blanc 110 g, impression verte recto verso. Livré plié. Vendu par boîte de 100 dossiers. *Taux de TVA en sus : 20 % ; **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. Réf. 503 CPR 268 1 boîte 10 boîtes PU € HT 22,85 19,30 Réf. 503 CPR 269 1 boîte 5 boîtes 10 boîtes PU € HT 26,32 24,00 21,62 107 Affaires sociales PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Obligation alimentaire Réf. 503 CPR 274 1 ex. 500 ex. 1000 ex. Articles 203 à 210 du Code Civil. Articles L. 132-6 et L. 132-7 du Code de l'action sociale et des familles. Feuillet simple formant chemise. Format de la chemise ouverte : 29,7 x 43 cm, de la chemise pliée : 21 x 29,7 cm. Papier blanc 90 g, impression verte recto verso. Livré plié. PU € HT 0,26 0,23 0,20 Fermé Réf. 503 CPR 274 Notification d'admission d'urgence à l'aide sociale Réf. 503 CPR 276 1 ex. Articles L. 131-3 du Code de l'action sociale et des familles. Liasse de 5 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc, impression verte recto. Vendu par boîte de 100 liasses. PU € HT 74,50 Aide sociale aux personnes âgées dépendantes Dossier de demande d'allocation personnalisée d'autonomie Loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 et décrets n° 2001-1084, 1085 et 1086 du 20 novembre 2001. Déclaration d'une allocation personnalisée d'autonomie - Modèle S9205a Cerfa n° 10544*02 Liasse de 4 exemplaires autocopiants. Papier blanc, impression noire : - les 1er et 2e feuillets sont destinés à l'URSSAF ; - le 3e au Conseil général ; - le 4e est à conserver par le bénéficiaire de l'APA. Réf. 503 CPR 014 1 ex. 500 ex. 1000 ex. 2500 ex. PU € HT 0,30 0,29 0,27 0,24 Réf. 503 CPR 014 ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez les imprimés relatifs aux Affaires sociales, à jour des dernières réglementations, dans l’univers Collectivités locales. Commandez sur 108 *Taux de TVA en sus : 20 % boutique.berger-levrault.fr Affaires sociales PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Conseil d'administration du CCAS s: 'archivage s ! d s e m r o N consigne toutes les Le décret n° 2010-783 du 8 juillet 2010 et la circulaire du 14 décembre 2010 imposent la reliure définitive de vos actes en fin d'année en lieu et place des registres par collage pour garantir leur conservation dans le respect des normes d'archivages. Découvrez en pages 10 et 11 de votre catalogue, la nouvelle solution éditique de Berger-Levrault pour la gestion de vos assemblées. Registre des délibérations réservé à "l'inscription manuscrite" Format 23 x 31,5 cm. Impression bleue. 150 pages foliotées et réglées. 6 pages de répertoire Réf. 202 CPR 103 1 ex. PU € HT 94,10 200 pages foliotées et réglées. 8 pages de répertoire Réf. 250 CPR 512 1 ex. PU € HT 88,58 Registre délibérations passe-partout 200 pages Réf. 520 CPR 299B 1 ex. 3 ex. PU € HT 74,28 72,83 Réf. 520 CPR 035 PU € HT 89,60 74,61 Format 27 x 37 cm. Registre destiné à recevoir par écrit les délibérations ou arrêtés. Couverture pleine toile qui résiste aux multiples manipulations avec titre or sur la couverture. Registre des délibérations pour tout conseil d'administration Format 25 x 33 cm. 200 pages au format 24 x 32 cm sur papier blanc 120 g, foliotées recto-verso. 1 ex. 4 ex. Impression verte R°V°. Registre destiné à recevoir par collage les délibérations ou décisions de tout conseil d'administration, il comprend un répertoire des textes adoptés en début de registre pour faciliter les recherches ultérieures. Le titre "Délibérations" est gravé à l'or fin sur la couverture et le dos du registre. dans l’univers Collectivités locales, dont les gammes : s2EVENUDESOLIDARITÏACTIVE23! s!CTIONSOCIALEENFAVEURDESTRAVAILLEURSÏTRANGERS s0LANDgALERTEDgURGENCEENCASDERISQUESEXCEPTIONNELS s3OINSÌDOMICILE s$ROITSETLIBERTÏSDESPERSONNESACCUEILLIES s&ORMATIONSAUXCARRIÒRESSOCIALES Commandez sur *Taux de TVA en sus : 20 % ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de notre offre Affaires sociales, à jour des dernières réglementations, boutique.berger-levrault.fr 109 Affaires sociales scolaires PU € TTC = Prix de l’unité en € TTC** suivant quantités commandées Ouvrages La nouvelle autorité parentale et les actions de soutien à la parentalité Auteurs : Pierre Verdier, Catherine Sellenet. 300 pages environ. Broché. Format 16 x 24 cm. Parution : août 2013. ISBN : 978-2-7013-1794-6. Réf. 121 CPR 141 1 ex. PU € TTC 36,00 Réf. 121 CPR 129 1 ex. PU € TTC 32,50 Un éclairage précis de l'état du droit et des enjeux actuels ! L’autorité parentale moderne n’est plus la toute puissance paternelle. Centrée sur l’intérêt de l’enfant, elle est aujourd'hui remise en cause par l'apparition de « nouvelles familles ». Affaire d’ordre privé, elle est aussi une affaire d’ordre public ; aussi est-elle de plus en plus sollicitée par les services gouvernementaux pour évaluer les carences ou les risques présentés par le milieu familial. Cette première édition apporte des réponses concrètes et actuelles sur le contenu de l’autorité parentale, son exercice selon le type de famille, ainsi que sur les contrôles, suppressions et transferts de ce droit. Elle développe la notion de parentalité et décline l’ensemble des dispositifs mis en place par les pouvoirs publics qui favorisent, par l’action des professionnels de terrain, un soutien et un accompagnement des capacités et des compétences parentales. La réforme de la protection de l'enfance - 2e édition Auteurs : Pierre Verdier, Michel Eymenier. 202 pages. Broché. Format 16 x 24 cm. Parution : juin 2012. ISBN : 978-2-7013-1783-0. La référence des acteurs de la protection de l'enfance ! Un ouvrage conçu par deux hommes impliqués dans la réforme Membres du groupe d'appui pour la mise en oeuvre de la réforme, les auteurs offrent une analyse opérationnelle des nouveaux dispositifs. C'est ainsi que sont étudiés, par exemple : sLASTRUCTURATIONDOBSERVATOIRESDÏPARTEMENTAUXDELAPROTECTIONDELENFANCE sLAMISEENPLACEDEMODESALTERNATIFSDEPRISESENCHARGE sLEDÏVELOPPEMENTDERÏFÏRENTIELSPOURLÏVALUATIONDESSITUATIONSFAMILIALES Pédagogique et facile d’accès, cette deuxième édition enrichie comprend : sENCOREPLUSDECONSEILSPRATIQUESETDESMISESENGARDE sDESCOMPTESRENDUSDEXPÏRIENCESAMORCÏESDANSLESDÏPARTEMENTS sUNDOSSIERLÏGISLATIFAUTOURDELALOIDUMARS sUNEBIBLIOGRAPHIEÏTOFFÏE sUNELISTEDESADRESSESINTERNETUTILES réglementations, dans les univers Santé-social et Justice. Commandez sur 110 **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. boutique.berger-levrault.fr ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de nos ouvrages sur les affaires sociales, à jour des dernières Affaires scolaires PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Suivi des élèves Livrets scolaires Conformes à l'arrêté du 9 juin 2008 présentant les programmes d'enseignement de l'école maternelle et de l'école primaire. Livret cycle des apprentissages premiers et première année du cycle des apprentissages fondamentaux (Grande Section de Maternelle) Réf. 520 CPR 650 1 ex. 20 ex. 100 ex. PU € HT 6,70 6,38 5,87 Réf. 520 CPR 653 1 ex. PU € HT 10,46 Réf. 520 CPR 654 1 ex. 20 ex. 100 ex. PU € HT 7,96 7,55 7,25 Pour les écoles de 5 classes 44 pages. Couverture cartonnée ivoire. Avec 11 fiches annuelles d'effectif. Réf. 520 CPR 659 1 ex. 10 ex. PU € HT 5,00 4,90 Pour les écoles de 10 classes 76 pages. Couverture cartonnée bleue. Avec 12 fiches annuelles d'effectif. Réf. 520 CPR 660 1 ex. PU € HT 13,16 Réf. 520 CPR 664 1 ex. 10 ex. 50 ex. 100 ex. PU € HT 2,45 2,15 2,04 1,84 8 pages. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 80 g, impression 3 couleurs. Couverture vernie 240 g. Vendu par lot de 5 exemplaires. Livret cycle des apprentissages fondamentaux deuxième et troisième années 8 pages. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 80 g, impression 2 couleurs. Couverture vernie 240 g. Vendu par lot de 5 exemplaires. Livret cycle des approfondissements 12 pages. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 80 g, impression 2 couleurs. Couverture vernie 240 g. Vendu par lot de 5 exemplaires. Réf. 520 CPR 650 Réf. 520 CPR 653 Réf. 520 CPR 654 Élèves inscrits Registres des élèves inscrits pour les écoles Circulaire n° 91-220 du 30 juillet 1991. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc, impression bleue recto verso. Réf. 520 CPR 659 Registre d'appel Registre d'appel journalier Format 24 x 32 cm. Papier blanc, impression bleue recto-verso. Piqûre de 11 tableaux mensuels, 2 pointages par jour, matin et soir, un mois à livre ouvert. Couverture plastifiée (adaptée aux nombreuses manipulations), avec perforations. Prédécoupage des tableaux mensuels évitant de reporter la liste des élèves chaque mois. Réf. 520 CPR 664 *Taux de TVA en sus : 20 % 111 Affaires scolaires PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Admission en classe de sixième Chemise "Dossier d'admission en classe de 6e" Format 24 x 32 cm. Dossier 160 g, coloris natural, impression bleue recto verso. À remplir à l'école primaire. Réf. 505 CPR 519 1 ex. 60 ex. PU € HT 0,75 0,72 Réf. 503 CPR 089 1 ex. 500 ex. 1000 ex. 5000 ex. PU € HT 0,18 0,17 0,16 0,14 Réf. (Voir descriptif) 1 paquet 10 paquets 15 paquets 20 paquets 100 paquets 200 paquets PU € HT 70,20 59,16 52,84 47,23 22,49 20,51 Santé scolaire Réf. 505 CPR 519 Dossier médical de liaison Art. L. 2112-5 du Code de la santé publique. 4 pages. Format 14,8 x 21 cm. Dossier cartonné 160 g, coloris natural, impression 2 couleurs recto verso. Dossier médical de l'élève Format 15 x 23,7 cm Papier blanc, impression noire recto verso. Couverture dossier 224 g, piqûre 2 points métal et rabat collé en pied (page 3). Vendu par paquet de 50 dossiers. Réf. 503 CPR 089 - Dossier "Garçon" - Dossier "Fille" 514 CPR 587 514 CPR 588 Réf. 514 CPR 587 Dossier "Garçon" Réf. 514 CPR 588 Dossier "Fille" rs io Pe ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez toute notre offre Affaires scolaires et commandez sur : n Tickets numérotés pour les activités scolaires o n n a l i s at boutique.berger-levrault.fr Personnalisation de tickets numérotés à souche (repas, spectacles…) Créez vos tickets, c’est facile ! Précisez sur simple demande ce que vous souhaitez pour vos carnets de 10, 20 ou 100 tickets, format normalisé 13,5 x 5 cm, avec souche : sLESTEXTESLESTARIFS sLACOULEURDUPAPIER (un grand choix de coloris disponibles, dont les classiques : bleu, jaune, vert, rose) ; sLENUMÏROTAGEININTERROMPU dans chacune des séries). it ! D ev is g ra tu Pour toute information et demande de devis gratuit, contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000 112 *Taux de TVA en sus : 20 % Police municipale Carnets de verbalisation 114 Procès-verbal électronique 115 Suivi des usagers 115>116 Police municipale "spécial terrain" ! 116>117 Fonctionnement d'un service de police municipale 117>118 Administration et gestion d'un service de police municipale 119 Armement - Tir 120 113 Police municipale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Conformes au décret n° 2011-876 du 25 juillet 2011 revalorisant le montant de l'amende forfaitaire pour certaines contraventions prévues par le code de la route en matière d'arrêt et de stationnement et à l'arrêté du 13 mai 2011 portant modification des formulaires utilisés pour la constatation et le paiement des contraventions soumises à la procédure de l'amende forfaitaire. In n Carnets de verbalisation fo rmatio Depuis le 1er janvier 2003 : s,ESCARNETSDEVERBALISATIONSONTPERSONNALISÏSENREMPLACEMENTDESCINQPREMIERSCHIFFRES SITUÏSÌGAUCHEDELALIGNE#-#FIGURANTAUPIEDDUerFEUILLETDESTROISMODÒLESPARLESCINQCHIFFRES du code INSEE de la commune ayant créé la police municipale. s!URECTOETAUVERSODELACARTEDEPAIEMENTFIGURELgADRESSEDEPAIEMENTETCONTESTATIONPOLICEMUNICIPALE MAIRIE Vous devez donc indiquer lors de votre commande : 0ARNATUREDECARNETDEVERBALISATIONVERTBLANCORANGEOUJAUNE sLAQUANTITÏSOUHAITÏE sLENUMÏRODELgAVISDECONTRAVENTIONDUDERNIERCARNETLIVRÏDANSLASÏRIECOMMANDÏEPOURCHAQUETYPE DECONTRAVENTIONÌLgARRÐTAUSTATIONNEMENTCARNETVERTNgENTRAÔNANTPASDERETRAITDEPOINTSDUPERMIS DECONDUIRECARNETBLANCENTRAÔNANTRETRAITDEPOINTSDUPERMISDECONDUIREHORSVITESSECARNETORANGE ÌLAVITESSECARNETJAUNE sLESDATESDELIVRAISONSOUHAITÏES 3IVOUSOPTEZPOURLAVERSIONPERSONNALISÏELgADRESSEÌPRÏIMPRIMERAURECTOETAUVERSODELACARTEDEPAIEMENT Carnets de verbalisation - version standard numérotée Version non personnalisée conseillée en dessous de 100 carnets commandés. Réf. (Voir descriptif) PU € HT Nous consulter. Chaque carnet est composé de 10 timbres amende. 2ÏF#02, 2ÏF#02, s#ARNETDEVERBALISATIONVERT #02, #ONTRAVENTIONÌLgARRÐTETAUSTATIONNEMENT s#ARNETDEVERBALISATIONJAUNE Contravention à la vitesse #02, s#ARNETDEVERBALISATIONBLANC #ONTRAVENTIONNgENTRAÔNANTPASDERETRAIT de points du permis de conduire #02, s#ARNETDEVERBALISATIONORANGE #ONTRAVENTIONENTRAÔNANTUNRETRAIT DEPOINTSDUPERMISDECONDUIRE #02, Carnets de verbalisation - version personnalisée numérotée A partir de 100 carnets commandés par type de timbres amende. Réf. (Voir descriptif) PU € HT Nous consulter. Chaque carnet est composé de 10 timbres amende. 2ÏF#02, 2ÏF#02, s#ARNETDEVERBALISATIONVERT #020 #ONTRAVENTIONÌLgARRÐTETAUSTATIONNEMENT s#ARNETDEVERBALISATIONJAUNE Contravention à la vitesse #020 s#ARNETDEVERBALISATIONBLANC #ONTRAVENTIONNgENTRAÔNANTPASDERETRAIT de points du permis de conduire #020 s#ARNETDEVERBALISATIONORANGE #ONTRAVENTIONENTRAÔNANTUNRETRAIT DEPOINTSDUPERMISDECONDUIRE #020 Personnalisation 2ÏF#020 2ÏF#020 2ÏF#020 4AMPON3-!24POCKETPOURLAPERSONNALISATION de vos carnets 2ÏF#020 114 Format 45 x 26 mm. 0RÏCISEZLgADRESSEDEPAIEMENTETDECONTESTATION lors de votre commande. *Taux de TVA en sus : 20 % 2ÏF#020 Réf. 689 CPR 013P 1 ex. PU € HT 49,28 Police municipale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées 0ROCÒSVERBALÏLECTRONIQUE 0LUSDgINFORMATIONS sur ces nouveaux carnets en vous CONNECTANTSUR VISDgINFORMATIONDEVERBALISATIONÏLECTRONIQUEINFRACTIONÌLA ! RÏGLEMENTATIONDUSTATIONNEMENTCARNETDEFEUILLETSDÏTACHABLES Nou eau v BOUTIQUEBERGERLEVRAULTFR Conforme aux préconisations de l'ANTAI Format 210 x 90 mm. Papier vert 80 g sous couverture dossier vert 200 g. #ARNETDEAVISDgINFORMATIONDEVERBALISATIONÏLECTRONIQUECOMPORTANTUNTALONRESTANT LASOUCHEPERMETTANTÌLgAGENTDENOTERLADATEETLgHEURELENUMÏRODgIMMATRICULATION DUVÏHICULEAINSIQUESONNUMÏROMATRICULE 2 ELEVÏDgINFRACTIONETDgIDENTITÏSTATIONNEMENTVITESSEAUTRE VERBALISATIONÏLECTRONIQUECARNETDEFEUILLETSDÏTACHABLES In n Nou eau v fo rmatio ,ESPROPRIÏTAIRES DECHIENSDEre et 2eCATÏGORIE DOIVENTÐTRETITULAIRES obligatoirement d'un "permis de détention" délivré par le maire LOIAPPLICABLEAU 1erJANVIER ,ADEMANDEDE DÏLIVRANCEDECEPERMIS accompagnée d'un certain NOMBREDEPIÒCESDOIT ÐTREDÏPOSÏEÌLAMAIRIE de la commune de résidence du propriétaire ou du détenteur de l'animal. ,EPERMISESTDÏLIVRÏ PARARRÐTÏDUMAIREET se substitue à l'ancienne déclaration. ,ALOIDUJUIN introduit la création d'un permis provisoire pour les propriétaires et détenteurs de CHIENSÊGÏSDEMOINS DEMOIS,ESCHIENS CATÏGORISÏSSONTENEFFET soumis à l'obligation d'une évaluation comportementale lorsqu'ils SONTÊGÏSENTREET MOISART, DUCODERURAL ARNETDEFEUILLETSNONAUTOCPIANTS&ORMATXMM # 0APIERBLANCGRSOUSCOUVERTUREDOSSIERBLEUG "LEUERECTOVERSOCOUVERTUREIMPRESSIONBLEUERECTO 3UIVIDESUSAGERS Réf. 260 CPR 005 1 ex. PU € HT 5,85 Réf. 260 CPR 006 1 ex. PU € HT 4,90 Formulaires élaborés en lien avec LESSERVICESCONCERNÏSDU-INISTÒRE #HIENSDANGEREUX Conforme à la loi n°2008-582 du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux, au décret n°2008-897 du 4 septembre 2008 relatif au permis provisoire de détention d'un chien mentionné à l'article L.211-14 du code rural et au décret n°2009-1768 du 30 décembre 2009 relatif au permis de détention de chien mentionné au I de l'article L. 211-14 du code rural et à la protection des animaux de compagnie. $EMANDEDEDÏLIVRANCEDgUNPERMISDEDÏTENTIONDgUNCHIENCATÏGORISÏ #ERFANª ,IASSE!DEFEUILLETSAUTOCOPIANTS&ORMATXCM 0APIERBLANCGIMPRESSIONBLEUERECTO FEUILLETÌREMETTREAUDEMANDEURFEUILLETÌCONSERVERPARLAMAIRIE Conditionnement par paquet de 25 exemplaires. $EMANDEDEDÏLIVRANCEDgUNPERMISPROVISOIREDEDÏTENTION DgUNCHIENCATÏGORISÏ#ERFANª ,IASSE!DEFEUILLETSAUTOCOPIANTS&ORMATXCM 0APIERBLANCGIMPRESSIONBLEUERECTO FEUILLETÌREMETTREAUDÏMANDEURFEUILLETÌCONSERVERPARLAMAIRIE Conditionnement par paquet de 25 exemplaires. #ARNETDEPERMISDEDÏTENTIONDgUNCHIENDEre ou 2eCATÏGORIE LIASSESDEFEUILLETSAUTOCOPIANTS&ORMATXCM 0APIERBLANCGIMPRESSIONBLEUERECTO FEUILLETÌREMETTREAUDÏTENTEURDUPERMISFEUILLETÌCONSERVERPARLAMAIRIE Couverture cartonnée orange 250 g avec rabat intégré. #ARNETDEPERMISPROVISOIREDEDÏTENTIONDgUNCHIEN de 1re ou 2eCATÏGORIEÊGÏDEMOINSDEAN LIASSESDEFEUILLETSAUTOCOPIANTS&ORMATXCM 0APIERBLANCGIMPRESSIONBLEUERECTO FEUILLETÌREMETTREAUDÏTENTEURDUPERMISFEUILLETÌCONSERVERPARLAMAIRIE #OUVERTURECARTONNÏEJAUNEGAVECRABATINTÏGRÏ 2ÏF#02 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % 2ÏF#02 Couverture Feuillet intérieur Couverture Réf. 260 CPR 564 1 ex. 25 ex. 50 ex. 100 ex. PU € HT 1,28 0,64 0,61 0,57 Réf. 260 CPR 565 1 ex. 25 ex. 50 ex. PU € HT 1,28 0,64 0,61 Réf. 260 CPR 566 1 ex. 5 ex. PU € HT 30,10 28,41 Réf. 260 CPR 567 1 ex. 5 ex. PU € HT 29,84 28,21 2ÏF#02 Feuillet intérieur 115 Police municipale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Registre des animaux perdus ou trouvés Réf. 260 CPR 551 1 ex. 5 ex. PU € HT 21,42 18,36 Format paysage 100 pages. Format 29,7 x 21 cm. Impression marron, couverture dossier vert. Réf. 260 CPR 556 1 ex. PU € HT 19,38 Format portrait 100 feuillets à livre ouvert. Format 21 x 29,7 cm. Impression verte. Couverture toilée bleue avec titre or. Réf. 520 CPR 690B 1 ex. 3 ex. 6 ex. PU € HT 49,68 44,98 42,84 96 pages. Format 29,7 x 21 cm. Impression bleue. Couverture cartonnée orange renforcée. n Registre des objets perdus ou trouvés In fo rmatio Ce registre permet l'inscription de 8 objets sur chaque double page, depuis l'enregistrement de la déclaration à la remise de l'objet. Ce registre convient aussi bien aux objets perdus que trouvés. Retrouvez notre offre débits de boissons en page 79 de votre catalogue. Réf. 260 CPR 556 Récépissé de dépôt Carnet de 50 exemplaires autocopiants. Format 21 x 14,8 cm. Il permet la duplication des récépissés dont un exemplaire reste fixé à la souche. Réf. 204 CPR 004 1 ex. PU € HT 17,75 Réf. 262 CPR 811 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 12,66 9,42 7,79 Réf. 265 CPR 027 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 20,04 18,83 17,26 Réf. 204 CPR 004 Police municipale "spécial terrain" ! In n Carnet de prise de notes suite à infractions relevées par rapport ou P.V. fo rmatio 100 pages. Format 15 x 21 cm. Impression bleue recto verso. Couverture cartonnée renforcée, support rigide en carton pour faciliter la prise de notes. Le document indispensable pour la prise de notes sur le terrain avant la rédaction du PV pour les procédures : le complément du carnet de prise de notes. Réf. 262 CPR 811 Carnet de fiches d'immobilisation n In fo rmatio À utiliser pour l'immobilisation d'un véhicule en cas d'infraction faite au Code de la route ou pour établir une fiche de circulation provisoire (défaut de contrôle technique). Format très pratique pour le terrain. Carnet de 50 liasses de 4 feuillets autocopiants. Format 14,8 x 21 cm. Impression bleue. Couverture cartonnée renforcée. 4 feuillets : - 1er feuillet (blanc) à remettre à l'autorité saisie ; - 2e feuillet (vert) destiné au Procureur de la République ; - 3e feuillet (rose) réservé au service ; - 4e feuillet (bleu) à remettre au contrevenant. Réf. 265 CPR 027 116 *Taux de TVA en sus : 20 % Police municipale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées #ARNETDEFICHESDESCRIPTIVESDELgÏTATDEVÏHICULESÌENLEVEREN FOURRIÒRE Arrêté du 22 juin 2012 (J.O. du 30 juin 2012). #ARNETDELIASSESDEFEUILLETSAUTOCOPIANTSAVECRABATLATÏRALINTÏGRÏ Impression bleue. #OUVERTURECARTONNÏERENFORCÏE FEUILLETS s1erFEUILLETBLANCÌREMETTREÌLAFOURRIÒRE s2eFEUILLETJAUNEÌREMETTREAUDESTINATAIREDEVOTRECHOIXENFONCTION DEVOSHABITUDESDETRAVAIL sEFEUILLETROSERÏSERVÏAUSERVICE Réf. 265 CPR 028 1 ex. 5 ex. PU € HT 24,48 21,75 Réf. 262 CPR 814 1 ex. 10 ex. 20 ex. PU € HT 25,32 22,78 20,02 Réf. 262 CPR 815 1 ex. 10 ex. 20 ex. PU € HT 19,21 17,26 15,80 2ÏF#02 In n #LASSEURPOLICEMUNICIPALESPÏCIALTERRAIN fo rmatio !VEC sÏLASTIQUEENCOINPOUR ASSURERLAFERMETURE du dossier et le maintien DESDOCUMENTS sÌLgINTÏRIEURÌDROITE PORTEBLOCTOUTBLOC! et son plat d'écriture OPAQUEGRISCLAIR sÌLgINTÏRIEURGAUCHE grand rabat pour contenir vos documents avec POCHETTECRISTALSOUDÏE ETENCOCHESPOUR cartes de visite. Classeur en matière "polypro" bleu royal 8/10e. 'RANDMODÒLE Format 24 x 33 cm. $OSDECMBLOC!%NPLUSPOCHETTECRISTAL SOUDÏESURRABATETENCOCHESPOURCARTESDEVISITE 0ETITMODÒLE Format 18 x 24 cm. $OSDECMBLOC! sÌRABAT sFORMATS sPOCHETTECRISTAL sSUPPORTRIGIDE sRABATOPAQUE 2ÏF#02 &ONCTIONNEMENTDgUNSERVICEDEPOLICEMUNICIPALE 2EGISTREDgENREGISTREMENTDESCARTESDESAGENTSDEPOLICEMUNICIPALE PAGESFOLIOTÏESDONTPAGESDERÏPERTOIREALPHABÏTIQUEENFINDEREGISTRE &ORMATXCM0APIERGIMPRESSIONBLEUERECTOVERSO Couverture semi-rigide blanc brillant. Dos carré collé cousu avec titre sur le dos. Réf. 265 CPR 002 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 30,90 29,77 28,69 2EGISTRESDEMAINCOURANTE 2ÏF#02 2EGISTREDEPAGES 200 pages numérotées. Réf. 260 CPR 558 1 ex. PU € HT 59,09 2EGISTREDEPAGES 300 pages numérotées. Réf. 260 CPR 553 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 86,94 80,03 73,91 n In 200 ou 300 pages. Format 24 x 32 cm. Impression bleue. #OUVERTURERIGIDETOILÏEBLEUEÏTIQUETTESSURLEDESSUSETLATRANCHEINDEXALPHABÏTIQUEENFINDEREGISTRE fo rmatio Numérotation CHRONOLOGIQUEDES mentions de main COURANTE.ªDERAPPEL HEURENATUREDELgAFFAIRE Permet la rédaction des ACTIVITÏSDELAJOURNÏE DECHAQUEPATROUILLEDE police municipale. 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % 117 Police municipale In n 2EGISTREDESERVICE PAGESFOLIOTÏES&ORMATXCM)MPRESSIONVERTE #OUVERTURESEMIRIGIDEBLANCBRILLANTDOSCARRÏCOLLÏ fo rmatio À remplir quotidiennement. Comprend une page PARJOURSURLAQUELLE sont mentionnés la composition des PATROUILLESLEURSMISSIONS GÏNÏRALESETPARTICULIÒRES LESINDICATIFSRADIOS LESSECTEURSDgAFFECTATION -ENTIONDESAGENTS PRÏSENTSABSENTS en stage. Émargement des agents présents. n 112 pages. Format 24 x 32 cm. Impression bleue. #OUVERTURECARTONNÏEBLEUERENFORCÏE fo rmatio In PU € HT 42,05 40,15 37,07 Pour permettre à chaque officier de police municipale de retrouver les consignes qui lui sont adressées, avec éventuellement leur correspondance en main courante, et de les émarger. Réf. 265 CPR 004 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 26,20 23,27 20,62 Réf. 265 CPR 000 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 36,90 33,77 31,41 Exemples de calcul de prix : Je commande 3 exemplaires de la 2ÏF#02 X€ HT* = €(4 Je commande 20 exemplaires de la 2ÏF#02 X€ HT* = €(4 2ÏF#02 n Il permet l'enregistrement de consignes générales ou particulières destinées aux brigades. Trouve également son utilité en cas de services décalés. Réf. 265 CPR 001 1 ex. 5 ex. 10 ex. 2ÏF#02 2EGISTREDESCONSIGNES In PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées fo rmatio Il permet le suivi des présences des AGENTSENFONCTION de leur service et la comptabilisation des HEURESRÏCUPÏRABLES supplémentaires NORMALESDIMANCHE ETFÐTESNUITS ETMAJORÏES 5NEFEUILLEPARMOIS et par agent. 2EGISTREDEGRANDCONTRÙLE PAGES&ORMATXCM Impression bleue. #OUVERTURESEMIRIGIDEBLANCBRILLANT dos carré collé cousu. Une page par mois pour noter les services des agents et gérer LEURSHORAIRES %NINTRODUCTIONUNINDEXPOURNOTER les coordonnées des agents ETLESNUMÏROSOáLESJOINDRE In n 2ÏF#02 fo rmatio Il permet au planton du poste de police municipale d'inscrire tous LESAPPELSTÏLÏPHONIQUES entrants et sortants. Il permet également d'inscrire le numéro de poste sur lequel est TRANSFÏRÏLgAPPEL 2EGISTREDESMESSAGESRADIO PAGESFOLIOTÏES&ORMATXCM )MPRESSIONGRISE2EGISTRERIGIDERECOUVERTDETOILEGRISE ÏTIQUETTESURLEDESSUSETLATRANCHE Réf. 265 CPR 015 1 ex. Pour noter par station tous vos messages radio, faciles à retrouver par journée. 1re page pré-remplie pour paraphe du maire. 2ÏF#02 118 *Taux de TVA en sus : 20 % PU € HT 58,01 Police municipale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées !DMINISTRATIONETGESTIONDgUNSERVICEDEPOLICEMUNICIPALE $ÏCLARATIONDEPERTEOUDEVOLDEPIÒCEDgIDENTITÏPASSEPORT CARTENATIONALEDgIDENTITÏPERMISDECONDUIRE#ERFANª Réf. 501 CPR 434 1 ex. 100 ex. 1000 ex. ,IASSEDEFEUILLETSAUTOCOPIANTS&ORMATXCM 0APIERJAUNEIMPRESSIONBLEUERECTO,E1erFEUILLET va au déclarant et peut lui tenir lieu DEPERMISDECONDUIREPENDANTMOISAUPLUSÌPARTIRDELADÏCLARATION .OUSCONSULTERÌPARTIRDEEXEMPLAIRES $ÏCLARATIONDEPERTEDECARTENATIONALEDgIDENTITÏ et/ou de passeport PU € HT 0,42 0,41 0,40 Réf. 520 CPR 805 PU € HT Nous consulter. ,IASSEDEFEUILLETSAUTOCOPIANTS&ORMATXCM 0APIERBLANCIMPRESSIONNOIRERECTO 2ÏF#02 2ÏF#02 n In fo rmatio 2ÏF#02 Ce registre permet l'enregistrement de tout rapport ou procès-verbal établi par le service et sa transmission aux destinataires concernés. Il a un caractère très OFFICIELETPOURRAÐTRE présenté sur simple réquisition aux autorités JUDICIAIRES)LEST PARAPHÏÌLgOUVERTURE ETÌLAFERMETUREAPRÒS VÏRIFICATIONPARLEMAIRE le commissaire de police ou le commandant de gendarmerie. 2EGISTREOFFICIELDgENREGISTREMENTETDETRANSMISSIONDES06OURAPPORTS PAGESFOLIOTÏES&ORMATXCM)MPRESSIONGRISE 2EGISTRERIGIDERECOUVERTDETOILEGRISEÏTIQUETTESSURLEDESSUSETSURLATRANCHE )NDEXALPHABÏTIQUEENFINDEREGISTREAFINDENOTERLENOMDESAGENTSETLANATURE DELgINFRACTIONCORRESPONDANTE 2EGISTREDE06DESTATIONNEMENT 208 pages. Format 24 x 32 cm. Impression bistre. Registre rigide recouvert de toile BRUNEÏTIQUETTESSURLEDESSUSETSURLATRANCHE 2EGISTREDEGESTIONETDgATTRIBUTIONDESTIMBRESAMENDES 144 pages. Format 24 x 32 cm. Impression marron. #OUVERTURECARTONNÏEBEIGENATURELRENFORCÏE 2ÏF#02 Ce registre est destiné à l'enregistrement des SOUCHESDETIMBRES amende établies par vos services avant leur transmission AU-INISTÒRE0UBLIC Réf. 265 CPR 023 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 60,22 56,00 52,85 Réf. 265 CPR 022 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 52,85 46,44 43,29 Réf. 265 CPR 025 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 28,47 25,12 22,19 Réf. 265 CPR 021 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 56,95 52,85 50,86 2ÏF#02 Destiné à l'enregistrement des carnets perçus par le service ainsi que leur distribution aux agents verbalisateurs. 2ÏF#02 Ce registre permet l'enregistrement des procédures de mise en FOURRIÒREDESVÏHICULES AUTOMOBILES)LREVÐT UNCARACTÒRETRÒSOFFICIEL ETDOITÐTREPRÏSENTÏ à toute réquisition DESAUTORITÏSJUDICIAIRES ou administratives. 2ÏF#02 2EGISTREDEMISEENFOURRIÒREDESVÏHICULES PAGESFOLIOTÏES&ORMATXCM Impression bordeaux. 2EGISTRERIGIDERECOUVERTDgUNETOILEBORDEAUX ÏTIQUETTESSURLEDESSUSETLATRANCHE )NDEXALPHABÏTIQUEENFINDEREGISTREAFINDERETROUVER le nom du propriétaire et le numéro de procédure correspondante. 1rePAGEPRÏREMPLIEPOURLEPARAPHEDUMAIRE 2ÏF#02 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % 119 Police municipale PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées In n Armement - Tir fo rmatio Réf. 265 CPR 030 Conçu pour les séances d'entraînement au tir. Très complet, il permet de noter le nom des participants, le nom de l'instructeur de tir, le nombre de cartouches tirées par chaque agent, les observations sur la séance. Ce registre est émargé à chaque séance de tir par le responsable du groupe et par le moniteur de tir. Réf. 265 CPR 036 Registre à utiliser pour l'inventaire de toutes vos armes et munitions. Il est obligatoire et permet d'enregistrer tous les mouvements possibles. En 1re page et sur chaque page, il est prévu un emplacement pour le paraphe du maire. Registre des tirs : séances et entraînements 112 pages foliotées. Format 21 x 29,7 cm. Impression marron. Couverture semi-rigide ivoire brillant, dos carré collé cousu. 1re page pré-remplie pour le paraphe du maire. Registre d'inventaire des armes, éléments d'armes et munitions 96 pages foliotées. Format 32 x 24 cm. Impression marron. Couverture rigide toilée, étiquettes sur le dos et la tranche. Réf. 265 CPR 030 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 31,37 29,18 27,03 Réf. 265 CPR 036 1 ex. PU € HT 48,76 Réf. 265 CPR 036 Registre d'attribution des armes et des munitions - 4e et 6e catégories Suite à la publication du décret du 30 juillet 2013, les registres d'inventaire des armes et munitions ainsi que les registres d'attribution des armes et des munitions - 4e et 6e catégories ci-dessous, sont susceptibles d'être modifiés. Pour toute information, contacter notre Service Relation Client au 0 970 82 4000. Réf. 265 CPR 035 PU € HT Nous consulter. Pour les mairies de taille importante 112 pages foliotées. Format 24 x 32 cm. Impression marron. Couverture cartonnée jaune renforcée. Réf. 265 CPR 035 Réf. 265 CPR 031 PU € HT Nous consulter. Pour les mairies de petite et moyenne taille 112 pages foliotées. Format 24 x 32 cm. Impression marron. Couverture cartonnée orange renforcée. Réf. 265 CPR 031 réglementations, dans l’univers Collectivités locales. Commandez sur 120 *Taux de TVA en sus : 20 % boutique.berger-levrault.fr ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de notre offre police municipale, à jour des dernières Élections Espace Élus s#ARTESDESÏLUS s!CCESSOIRESDELgÏLU 122>127 3YMBOLESDELA2ÏPUBLIQUE s"USTESDELA2ÏPUBLIQUERUBANSTRICOLORES s0AVOISEMENT $OCUMENTSETACCESSOIRES s%NVELOPPES s&ICHESDÏLECTEUR s#ÏRÏMONIEDECITOYENNETÏ s2ECTIFICATIONDESLISTESÏLECTORALES s0ROCÏDUREDEVOTE s!CCESSOIRESDESCRUTIN s!CCESSOIRESDEVOTE /UVRAGES 121 Élections 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Espace Élus Carte des élus #ARTES%,)')!UNSOUFFLENOVATEUR Un modèle de cartes très actuel ! n In fo rmatio Carte d'identité ,ESCARTESDgÏLUS OFFICIALISENTVOTRE FONCTIONDgÏLUEDELA 2ÏPUBLIQUE -ODÒLERIGIDE&ORMATXCMe s#ARTEDE-AIRE #02 5NFONDGRISMÏTALLISÏAVECENFILIGRANELAPREMIÒREREPRÏSENTATIONDELA2ÏPUBLIQUE REHAUSSÏPARLAMENTION-AIREENDORUREÌCHAUDDORÏE Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 20 ex. PU € HT 8,22 7,35 6,53 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 20 ex. PU € HT 9,08 8,46 7,35 Réf. 270 CPR 533 1 ex. 10 ex. 20 ex. PU € HT 14,03 13,06 12,09 Réf. (Voir descriptif) 10 ex. 20 ex. 40 ex. PU € HT 12,13 9,50 7,25 Réf. (Voir descriptif) 10 ex. 20 ex. 40 ex. PU € HT 16,27 13,98 11,43 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. PU € HT 2,15 1,56 s#ARTEDg!DJOINTAUMAIRE #02 5NFONDGRISMÏTALLISÏAVECENFILIGRANELAPREMIÒREREPRÏSENTATIONDELA2ÏPUBLIQUE REHAUSSÏPARLAMENTION!DJOINTAU-AIREENDORUREÌCHAUDARGENTÏE Exemples de calcul de prix : s#ARTEDE#ONSEILLERMUNICIPAL )MPRESSIONCOULEURS *ECOMMANDE EXEMPLAIRES DELA2ÏF#02 X€ HT* = € HT* #02 s5NFORMATPRATIQUEVOUSPERMETDEGLISSERVOTRECARTENgIMPORTEOá DANSVOTREPORTEFEUILLEVOTREPOCHE s5NÏTUIDEFABRICATIONSOIGNÏEAUTOUCHEREXCEPTIONNELETDE GRANDEQUALITÏRÏALISÏDANSLAHAUTETRADITIONDELAMAROQUINERIE s5NVERNISSPÏCIFIQUEPERMETDgÏCRIREDIRECTEMENTSURLESCARTES In fo rmatio s,gIMPRESSIONINTÏRIEUREDEVOTRECARTERESPECTELESNORMESRÏGLEMEN TAIRESELLEESTSÏCURISÏEPARLAPOSEDgUNRABATADHÏSIFAURECTO n *ECOMMANDEEXEMPLAIRESDE la 2ÏF#02 X€ HT* = € HT* Étuis ³TUISENSIMILICUIRÏPISTRÒSRÏSISTANTSBARRETTEDORÏEPIQßRESSELLIER !VECUNRABATINTÏRIEURETUNCRISTALDEPROTECTION 5NFORMATPRATIQUEQUISgADAPTEÌTOUSLESMODÒLESDECARTE ,AFONCTIONDELgÏLUESTGAUFRÏESURLERABATEXTÏRIEUR s"ORDEAUXPOURLES-AIRES #02 s"LEUPOURLES!DJOINTSAUMAIRE #02 s6ERTPOURLES#ONSEILLERSMUNICIPAUX #02 Kit : carte d'identité + étui #02 s+IT!DJOINTAU-AIRE #02 s+IT#ONSEILLER-UNICIPAL #02 Étuis personnalisés io rs n n io onnalis at Pe Pe rs s+IT-AIRE o n n a l i s at Frais de cliché ENSUS € (4 0ERSONNALISATIONENGAUFRAGEOUDORUREÌCHAUDAUNOMETOUAUXARMOIRIESDEVOTRECOMMUNE s³TUIBORDEAUXPERSONNALISÏ #020 s³TUIBLEUMARINEPERSONNALISÏ #020 s³TUIVERTPERSONNALISÏ #020 io Pe n Kit : carte d'identité + étui personnalisé rs o n n a l i s at s+IT-AIREPERSONNALISÏ #020 s+IT!DJOINTAUMAIREPERSONNALISÏ #020 s+IT#ONSEILLERMUNICIPALPERSONNALISÏ n In fo rmatio 0OURPLUSDESÏCURITÏ PENSEZAUSTYLOFEUTREÌ ENCREPERMANENTEPOUR REMPLIRVOSCARTES%NCRE INDÏLÏBILEPOINTEFINE 122 #020 #ARTEDgIDENTITÏAVECÏTUI 2ÏF#020 PERSONNALISÏLIVRÏESANSPHOTO 3TYLOFEUTREÌSÏCHAGERAPIDE s%NCREBLEUE #02 s%NCRENOIRE #02 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % Élections 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES #ARTES#)6)3 Carte d'identité n In fo rmatio -ODÒLEEN06#RIGIDE&ORMATXCM !VECRABATADHÏSIFTRANSPARENTDEPROTECTIONAURECTOUNESPACERÏSERVÏPOURLESZONESDgÏCRITURE 0OURUNEFINITIONPARFAITEUTILISEZUNSTYLOÌENCREPERMANENTESTYLOVENDUENPAGE 6OTRECARTEPARTICIPE ÌLgOFFICIALISATIONDEVOTRE FONCTIONDgÏLUETVOUS SUIVRATOUTAULONGDE VOTREMANDAT !VEC#)6)3"ERGER ,EVRAULTACRÏÏUN CONCEPTDECARTE QUEVOUSAUREZPLAISIR ÌPRÏSENTERÌCHAQUE OCCASIONDANSSONÏTUI ADÏQUAT s#ARTEDE-AIRE s#ARTEDg!DJOINTAUMAIRE s#ARTEDE#ONSEILLERMUNICIPAL !VECUNEDORUREDgIDENTIFICATIONDUTITREUNEGRANDEQUALITÏDEFABRICATION UNFILMCRISTALETUNRABATINTÏGRÏ COLORISDISPONIBLESPOURVOSFONCTIONS Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 25 ex. PU € HT 8,46 7,93 7,35 n #02 #02 #02 io Pe rs PU € HT 7,60 7,05 6,53 #02 #02 #02 Étuis s2OUGEPOURLES-AIRES s"LEUPOURLES!DJOINTSAUMAIRE s"RUNPOURLES#ONSEILLERSMUNICIPAUX Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 25 ex. o n n a l i s at Frais de cliché ENSUS € (4 2ÏF#02 2ÏF#02 2ÏF#02 Kit : carte d'identité + étui s+IT-AIRE s+IT!DJOINTAUMAIRE s+IT#ONSEILLERMUNICIPAL #02 #02 #02 onnalis io Pe n Étuis personnalisés rs at 0ERSONNALISATIONENDORUREÌCHAUDAUNOMETAUBLASONDEVOTREVILLE s³TUIROUGEPERSONNALISÏ s³TUIBLEUPERSONNALISÏ s³TUIBRUNPERSONNALISÏ #020 #020 #020 io Pe n Kit : carte d'identité + étui personnalisé rs o n n a l i s at s+IT-AIREPERSONNALISÏ s+IT!DJOINTAUMAIREPERSONNALISÏ s+IT#ONSEILLERMUNICIPALPERSONNALISÏ #020 #020 #020 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. 25 ex. PU € HT 13,21 12,30 11,33 Réf. (Voir descriptif) 10 ex. 25 ex. PU € HT 11,83 9,50 Réf. (Voir descriptif) 10 ex. 25 ex. PU € HT 15,58 12,98 5NDESIGNMODERNEQUIVALORISEVOTREFONCTION $ESÏTUISMAROQUINNERIEDEGRANDEQUALITÏ 5NERÏSISTANCEÌTOUTEÏPREUVEPOURVOUS ACCOMPAGNERDURANTDENOMBREUSESANNÏES 5NFORMATPRATIQUE 2ÏF#020 *Taux de TVA en sus : 20 % Élections 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES #ARTES42!$)4)/. #UIRPLEINEFLEURAVECTITREAUFERÌDORERINTÏRIEURTRICOLORE #ARTEDE-AIRE #UIRPLEINEFLEURBORDEAUX#ETTECARTEDOITÐTREVALIDÏEPARLAPRÏFECTURE Réf. 270 CPR 510 1 ex. 10 ex. PU € HT 12,24 11,22 #ARTEDg!DJOINTAUMAIRE #UIRPLEINEFLEURBLEU#ETTECARTEDOITÐTREVALIDÏEPARLAPRÏFECTURE Réf. 270 CPR 512 1 ex. 10 ex. PU € HT 18,47 16,63 Carte de Conseiller municipal #UIRPLEINEFLEURVERT Réf. 270 CPR 514 1 ex. 10 ex. PU € HT 13,37 12,35 #ARTEDE-AIRE 3IMILICUIRBORDEAUX#ETTECARTEDOITÐTREVALIDÏEPARLAPRÏFECTURE Réf. 270 CPR 511 1 ex. 10 ex. PU € HT 1,93 1,71 #ARTEDg!DJOINTAUMAIRE 3IMILICUIRBLEU#ETTECARTEDOITÐTREVALIDÏEPARLAPRÏFECTURE Réf. 270 CPR 513 1 ex. 10 ex. PU € HT 2,97 2,70 Carte de Conseiller municipal 3IMILICUIRVERT Réf. 270 CPR 515 1 ex. 10 ex. PU € HT 1,93 1,70 #ARTEDgIDENTITÏCONTRECOLLÏESURPELLIORROUGE&ORMAT15 x 10,5 cm Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. PU € HT 1,87 1,65 Réf. 501 CPR 656 1 ex. 10 ex. PU € HT 4,52 4,18 io Pe rs n Carte d'identité - cuir - Format 15 x 11 cm o n n a l i s at Tous nos modèles sont PERSONNALISABLESPAR DORUREÌCHAUD AUXNOMETARMOIRIESDE VOTRECOMMUNE AUNOMDEVOTREVILLESEUL 0OURTOUSRENSEIGNEMENTS CONSULTEZNOTRE3ERVICE 2ELATION#LIENTAU Carte d'identité - similicuir - Format 14,5 x 10,5 cm 3IMILICUIRAVECTITREORINTÏRIEURTRICOLORE 4EXTEIMPRIMÏENTROISCOULEURSAVECTITREORSURLACOUVERTURE s#ARTEDE-AIRE #02 s#ARTEDg!DJOINTAUMAIRE #02 #ARTEDEMEMBREDU#ONSEILGÏNÏRAL&ORMAT14,3 x 10,7 cm 4EXTEIMPRIMÏENCOULEURSCONTRECOLLÏESURPELLIORROUGEAVECTITREORENPREMIÒREPAGE 2ÏF#02VERSIONENCUIR 2ÏF#02VERSIONENSIMILICUIR *Taux de TVA en sus : 20 % 2ÏF#02VERSIONENCUIR 2ÏF#02VERSIONENSIMILICUIR 2ÏF#02VERSIONENCUIR 2ÏF#02VERSIONENSIMILICUIR Élections PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Accessoires de l'élu )NSIGNESOFFICIELS )NSIGNEBROCHE n In fo rmatio $ESACCESSOIRES DEQUALITÏPOURLESÏLUS INDISPENSABLESPOUR TOUTESLESMANIFESTATIONS OFFICIELLESDESINSIGNES ÏCHARPESCOCARDESPOUR -AIRE!DJOINTAUMAIRE ET#ONSEILLERMUNICIPAL POUR-AIREENBRONZEDORÏ Réf. 280 CPR 501 1 ex. PU € HT 28,05 POUR!DJOINTAUMAIREENBRONZEDORÏ Réf. 280 CPR 502 1 ex. PU € HT 24,05 POUR#ONSEILLERMUNICIPALENBRONZEARGENTÏ Réf. 280 CPR 503 1 ex. PU € HT 23,55 POUR-AIREDORÏ Réf. 281 CPR 500 1 ex. PU € HT 5,00 POUR!DJOINTOU#ONSEILLERARGENTÏ Réf. 281 CPR 501-S 1 ex. 10 ex. PU € HT 4,70 4,20 POUR-AIREDORÏ Réf. 281 CPR 502-S 1 ex. PU € HT 5,00 POUR!DJOINTOU#ONSEILLERARGENTÏ Réf. 281 CPR 503-S 1 ex. 10 ex. PU € HT 4,70 4,20 )NSIGNEBOUTONNIÒRETÐTEDECOQ )NSIGNEFORMEHEXAGONALEAVEC-ARIANNE 2ÏF#02 2ÏF#02 2ÏF#02 2ÏF#02 2ÏF#023 2ÏF#023 )NSIGNERÏDUCTION&AISCEAUX s0OURLE-AIREDORÏ s0OURLg!DJOINTARGENTÏ s0OURLE#ONSEILLERARGENTÏ #02 #02 #02 )NSIGNE#ONSEILMUNICIPALDESJEUNES %NMÏTALÏMAILLÏCOULEURS 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % 2ÏF#02 2ÏF#023 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. PU € HT 5,20 Réf. 280 CPR 541 1 ex. 10 ex. PU € HT 6,60 6,10 2ÏF#02 Élections PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées #OCARDES In n #OCARDEPORTEFEUILLE fo rmatio 5NECOCARDEACTUELLE AVECUNEPRÏSENTATION SOIGNÏEDANSUNÏLÏGANT ÏTUIENSIMILICUIR Réf. (Voir descriptif) 1 ex. PU € HT 31,90 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. PU € HT 18,90 Réf. 281 CPR 023 1 ex. 3 ex. 5 ex. PU € HT 9,30 8,70 8,40 2ÏF#02 Réf. 281 CPR 024 1 ex. 3 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 9,30 8,70 8,40 8,10 2ÏF#02 Réf. 281 CPR 025 1 ex. 3 ex. 5 ex. 10 ex. 25 ex. PU € HT 10,50 9,80 9,30 8,70 8,00 'RANDCOLLIERDE-AIRE Réf. 280 CPR 517 1 ex. PU € HT 259,00 'RANDCOLLIERDg!DJOINTAUMAIRE Réf. 280 CPR 518 1 ex. PU € HT 259,00 'RANDCOLLIERDE-AIREAVECCHAÔNE Réf. 280 CPR 507 1 ex. PU € HT 369,00 'RANDCOLLIERDg!DJOINTAUMAIREAVECCHAÔNE Réf. 280 CPR 508 1 ex. PU € HT 369,00 #OCARDEENMATÏRIAUPETPOLYÏTHYLÒNETÏRÏPHTALATE TRÒSRÏSISTANTETACTUEL0RÏSENTATIONDANSUNÏTUIBLEUEN SIMILICUIRTRÒSÏLÏGANTAMOVIBLEÌ &ORMATPOCKETPRATIQUEÌTRANSPORTERETÌRANGEREN VOITURE sPOUR-AIRE #02 sPOUR#ONSEILLER #02 #OCARDEMÏTALLIQUEMODERNEPOURVOITURE %XTRAPLATEFIXATIONSIMPLEPARPLAQUEAIMANTÏE s0OUR-AIRE s0OUR!DJOINTAUMAIRE #02 #02 #OCARDEÏLECTROSTATIQUE 4RÒSPRATIQUEÌAPPLIQUERFACILEMENTSURLEPAREBRISEDEVOTREVOITURE -AIRE 2ÏF#02 !DJOINTAUMAIRE Conseiller municipal 'RANDSCOLLIERS 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % Élections PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées ÉCHARPES 2UBANTRICOLOREENTISSUOTTOMAN,ARGEURMM#OULANTTRICOLORETRESSÏ ,ESFILSUTILISÏSPOURLACONFECTIONDENOSÏCHARPESSONTISSUSDESTRADITIONSDELASOIERIELYONNAISE .OUSVEILLONSRIGOUREUSEMENTÌLAQUALITÏDECHACUNEDENOSÏCHARPES %LLESSONTMONTÏESÌLAMAINETSONTCONTRÙLÏESUNEPARUNEAVANTDgÐTRECONDITIONNÏES ³CHARPETRICOLOREDE-AIREnMODÒLEi0REMIUMw ,IVRÏEAVECVALISETTE'LANDSTÐTE0OIRELAQUÏOR ·PR M· E M ODÈL M Réf. 283 CPR 212 1 ex. 3 ex. PU € HT 82,30 76,00 M Réf. 283 CPR 213 1 ex. 3 ex. PU € HT 82,30 76,00 M Réf. 283 CPR 214 1 ex. PU € HT 95,00 M Réf. 283 CPR 112 1 ex. 3 ex. PU € HT 82,30 76,00 M Réf. 283 CPR 113 1 ex. 3 ex. PU € HT 82,30 76,00 M Réf. 283 CPR 114 1 ex. PU € HT 95,00 ³CHARPETRICOLOREDE-AIRE Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 3 ex. PU € HT 54,90 44,90 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 3 ex. PU € HT 54,90 44,90 Réf. 283 CPR 215 1 ex. PU € HT 74,40 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. PU € HT 77,50 EMIU 2ÏF#02 ·PR M· E M ODÈL EMIU 2ÏF#02 Nou eau v ³CHARPETRICOLORED!DJOINTAUMAIREnMODÒLEi0REMIUMw ,IVRÏEAVECVALISETTE'LANDSTÐTE0OIRELAQUÏOR 'LANDSTÐTEROULÏEOR #ONDITIONNÏEDANSUNEBOÔTECARTONBLANCHE sM sM #02 #02 ³CHARPETRICOLORED!DJOINTAUMAIRE Nou eau v 'LANDSTÐTEROULÏEARGENT #ONDITIONNÏEDANSUNEBOÔTECARTONBLANCHE sM sM #02 #02 Écharpe tricolore de Conseiller municipal /URLETFILINVISIBLEDANSLEBASDELgÏCHARPE,ONGUEURM #ONDITIONNÏEDANSUNEBOÔTECARTONBLANCHE ³CHARPETRICOLOREDE#ONSEILMUNICIPALJUNIOR &RANGEBOUILLONLONGUEURM #ONDITIONNÏEDANSUNSACTISSUOTTOMANROUGEFERMÏPARUNECORDELETTEDORÏECOULISSANTE s0OURLE-AIREFRANGEBOUILLONDORÏE s0OURLg!DJOINTFRANGEBOUILLONARGENTÏE *Taux de TVA en sus : 20 % #02 #02 127 Élections 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES 3YMBOLESDELARÏPUBLIQUE In n "USTESDELA2ÏPUBLIQUE fo rmatio ,EPRIXINDIQUÏ COMPRENDLESFRAIS DEPRÏPARATION ETDEPORT !TTENTIONCOMPTETENU DELAFRAGILITÏDESBUSTES DELA2ÏPUBLIQUENOUS VOUSENCOURAGEONSLORS DELALIVRAISONÌVÏRIFIERLE CONTENUDEVOTRECOLISEN PRÏSENCEDUTRANSPORTEUR 5NCOURRIERVOUS APPORTANTTOUTEPRÏCISION UTILECONCERNANTLES MODALITÏSDERÏCEPTION VOUSSERAADRESSÏLORSDE VOTRECOMMANDE -ARIANNE#LASSIQUE8)8e %NPLÊTRE(AUTEURCMPROFONDEURCMLARGEURCMSOCLEXCM -ARIANNECRÏATIONDUSCULPTEUR*EAN-ARC/GIER %XCLUSIVITÏ"ERGER,EVRAULT%NPLÊTRE (AUTEURCMPROFONDEURCMLARGEURCM 2ÏF#02 -ODÒLEEXCLUSIF "ERGER,EVRAULT ,IVRÏDANSUNECAISSEENBOIS Réf. 520 CPR 618 1 ex. PU € HT 294,00 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. PU € HT 475,00 Réf. (Voir descriptif) 1 ex. PU € HT 626,00 #02 #02 #02 UE LT TIQ RAU OU EV B R, ,A RGE "E 2ETROUVEZ LESCONSOLESPOURBUSTE ETCOMMANDEZSUR BOUTIQUEBERGERLEVRAULTFR PU € HT 257,00 2ÏF#02 -ARIANNE#LASSIQUE8)8e "USTESMODÒLE6AUQUELINHAUTEURCM - en plâtre ENPATINÏMARBRE ENPATINÏBRONZE Réf. 520 CPR 617 1 ex. 2ÏF#02 "USTESMODÒLE$UBOISHAUTEURCM ,IVRÏDANSUNECAISSEENBOIS - en plâtre ENPATINÏMARBRE ENPATINÏBRONZE #02 #02 #02 2ÏF#02 "USTESMODÒLE-AUGERHAUTEURCM Réf. (Voir descriptif) 1 ex. ,IVRÏDANSUNECAISSEENBOIS - en plâtre #02 ENPATINÏMARBRE ENPATINÏBRONZE #02 #02 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % PU € HT 1162,00 Élections PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées 2UBANSTRICOLORES 2UBANSTRICOLORESENPOLYESTER 0OURTOUTESMANIFESTATIONSOUINAUGURATIONSOFFICIELLES5NGRANDCHOIXDELARGEURSPOURSATISFAIRETOUTESLESAPPLICATIONS 6ENDUPARROULEAUDEMÒTRES ,ARGEURMM Réf. 280 CPR 110-S 1 ex. PU € HT 14,90 ,ARGEURMM Réf. 280 CPR 115 1 ex. PU € HT 18,65 ,ARGEURMM Réf. 280 CPR 125 1 ex. PU € HT 21,00 ,ARGEURMM Réf. 280 CPR 138 1 ex. PU € HT 28,25 ,ARGEURMM Réf. 280 CPR 150 1 ex. PU € HT 37,45 ,ARGEURMM Réf. 280 CPR 170 1 ex. PU € HT 53,25 ,ARGEURMM Réf. 280 CPR 100 1 ex. PU € HT 93,00 s&ORMATXCM $IAMMM Réf. 280 CPR 431 1 ex. PU € HT 8,90 s&ORMATXCM $IAMMM Réf. 280 CPR 432 1 ex. PU € HT 11,30 s&ORMATXCM $IAMMM Réf. 280 CPR 433 1 ex. PU € HT 15,20 s&ORMATXCM $IAMMM Réf. 280 CPR 434 1 ex. PU € HT 20,20 s&ORMATXCM $IAMMM Réf. 280 CPR 435 1 ex. PU € HT 29,10 s&ORMATXCM Réf. 280 CPR 535 1 ex. PU € HT 49,30 s&ORMATXCM Réf. 280 CPR 536 1 ex. PU € HT 61,90 Pavoisement $RAPEAUX Drapeaux Français #LOUÏSSURHAMPEENBOISGAINÏEBLEUEAVECLANCEPLASTIQUEDORÏ2& 䊏%NMAILLEPOLYESTEROURLÏSSURLESCÙTÏSUTILISATIONEXTÏRIEURE 䊏%NMAILLEPOLYESTERAVECFRANGESUTILISATIONINTÏRIEURE Drapeaux européens %NMAILLEPOLYESTEROURLÏSSURLESCÙTÏSCLOUÏSSURHAMPEENBOISGAINÏEBLEUEAVECLANCEPLASTIQUEDORÏ &ORMATXCM Réf. 280 CPR 580 1 ex. PU € HT 17,70 &ORMATXCM Réf. 280 CPR 581 1 ex. PU € HT 21,60 &ORMATXCM Réf. 280 CPR 582 1 ex. PU € HT 24,10 &ORMATXCM Réf. 280 CPR 583 1 ex. PU € HT 30,40 &ORMATXCM Réf. 280 CPR 584 1 ex. PU € HT 39,20 *Taux de TVA en sus : 20 % Élections 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES 0AVILLONS 0AVILLONSEUROPÏENS %NMAILLEPOLYESTEROURLÏSSURLESCÙTÏSLIVRÏSPRÐTSÌHISSERAVECSANGLEETANNEAUX &ORMATXCM Réf. 280 CPR 569 1 ex. PU € HT 24,10 &ORMATXCM Réf. 280 CPR 570 1 ex. PU € HT 31,80 &ORMATXCM Réf. 280 CPR 571 1 ex. PU € HT 42,00 &ORMATXCM Réf. 280 CPR 545 1 ex. PU € HT 18,06 &ORMATXCM Réf. 280 CPR 546 1 ex. PU € HT 22,03 &ORMATXCM Réf. 280 CPR 547 1 ex. PU € HT 25,81 Réf. 280 CPR 394 1 ex. PU € HT 62,10 0AVILLONSFRAN AIS %NMAILLEPOLYESTEROURLÏSSURLESCÙTÏSLIVRÏSPRÐTSÌHISSERAVECSANGLEETANNEAUX ³CUSSONS0ORTEDRAPEAUX Écusson porte-drapeaux tricolore %N06#POURÌDRAPEAUXDETAILLEMAXXCM CONSEILLÏXCMLIVRÏAVECCADREPORTEDRAPEAUX ENBOISMONTÏVISETPATTESDEFIXATION $IAMÒTREMAXDEHAMPEMM 2ÏF#02 0IEDPORTEDRAPEAUXDEPRESTIGE 3OCLEENLAITONDIAMÒTREMMPOURDRAPEAUXUTILISATIONINTÏRIEUREEXCLUSIVEMENT 4UBEENLAITONDIAMÒTREMM Réf. 280 CPR 554 1 ex. PU € HT 328,00 2ÏF#02 0ORTEDRAPEAUXMURAUX In n 4UBEENACIERBLANC fo rmatio Disponibles ENDIAMÒTREMMSUR BOUTIQUEBERGERLEVRAULTFR /BLIQUEDRAPEAUX$IAMÒTREMM Réf. 280 CPR 552 1 ex. PU € HT 42,55 /BLIQUEDRAPEAUX$IAMÒTREMM Réf. 280 CPR 550 1 ex. PU € HT 49,10 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % Élections PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Coussins et ciseaux n Coussin tissu ottoman rouge sans frange In fo rmatio Le complément idéal pour toutes les inaugurations. Format 30 x 30 cm. Coussin tissu ottoman rouge avec franges dorées Format 50 x 50 cm. Ciseaux dorés Réf. 280 CPR 111-S 1 ex. PU € HT 41,40 Réf. 280 CPR 112-S 1 ex. PU € HT 78,60 Réf. 280 CPR 113 1 ex. PU € HT 51,40 Réf. 246 CPR 913 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 19,90 18,90 16,80 Réf. 280 CPR 112-S Parure stylos Parure stylo célébrations n In fo rmatio Une parure à offrir ou à utiliser lors des cérémonies officielles que vous organisez tout au long de l'année ! Parure composée d'un stylo bille et d'un roller en aluminium et similicuir grainé noir et présentée dans un écrin. Encre noire. Dimension de l'écrin : 18 x 3,5 x 5 cm. Réf. 246 CPR 913 Tapis de Table Nos tapis sont en 180 cm de large, dans un drap spécial antimites. Fabrication sur mesure (ni repris, ni échangé). Vendu au mètre, prix au mètre. Exemple de calcul de prix : Je commande 1 tapis de 4 m avec frange. Réf. 280 CPR 640 La longueur de votre tapis sera de 4,20 m, et son prix de 4 x 119,34 = 477,36 € HT* Tapis de table Vert sans frange Réf. 280 CPR 600 1 ex. PU € HT 86,70 Tapis de table Bordeaux sans frange Réf. 280 CPR 610 1 ex. PU € HT 86,70 Tapis de table Vert avec frange Réf. 280 CPR 640 1 ex. PU € HT 119,34 Tapis de table Bordeaux avec frange Réf. 280 CPR 650 1 ex. PU € HT 119,34 Réf. 280 CPR 640 Les franges mesurent 10 cm de chaque côté. Elle sont comprises dans le prix. A la commande il convient de donner des dimensions hors frange. répondant aux étapes incontournables des élections 2014 : ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de notre offre Élections, à jour des dernières réglementations, s,ARÏVISIONDESLISTESÏLECTORALES s,gORGANISATIONDUSCRUTIN ainsi que la sélection "Spécial Élus". Commandez sur *Taux de TVA en sus : 20 % boutique.berger-levrault.fr/elections2014 131 Élections 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Documents et accessoires Enveloppes io Pe rs n 0ERSONNALISEZVOSENVELOPPESÏLECTORALES o n n a l i s at s0ERSONNALISATIONAUNOMDEVOTRECOMMUNE )LVOUSSUFFITDgINDIQUERCLAIREMENTVOSCOORDONNÏES SURVOTREBONDECOMMANDEOUDENOUSENVOYER UNMODÒLE s0ERSONNALISATIONAULOGOTYPEDEVOTRECOMMUNE .gOUBLIEZPASDENOUSENVOYERLELOGOTYPE DEVOTRECOMMUNEENFORMAT0$&HAUTERÏSOLUTION -ENTIONSDENONDISTRIBUTION CONFORMÏMENTAUXNORMESDE,A0OSTE INTÏGRÏESAURECTO &RAISTECHNIQUESDERERÏALISATIONDE€(4 0OURTOUTEINFORMATIONETDEMANDEDEDEVISGRATUIT CONTACTEZNOTRE3ERVICE2ELATION#LIENT 0ERSONNALISATIONAUNOM DEVOTRECOMMUNEAUMILIEU DELAPARTIESUPÏRIEURE In n %NVELOPPESÌFENÐTREPOURLgENVOIDESCARTESÏLECTORALES fo rmatio CHOIXDgENVELOPPESADAPTÏESÌVOTREFA ONDETRAVAILLERETCONFORMES AUXNORMESDE,A0OSTE MENTIONSDENONDISTRIBUTIONMODIFIÏESETINTÏGRÏESAURECTO MENTION$ISTRIBUÏPARLA0OSTEINTÏGRÏEDANSLECOINSUPÏRIEURDROIT %NVELOPPESXMMFENÐTRECRISTALXMM Exemple de calcul de prix : 0ARTICULIÒREMENTRECOMMANDÏESSILESCARTESÏLECTORALESSONTÏDITÏESAVECDESBANDESCAROLL *ECOMMANDE LOTSSOITEXEMPLAIRES DELA2ÏF#02 X€ HT* = € HT* 䊏0OURINSERTIONMÏCANIQUE &ERMETUREGOMMÏEPAPIERBLANCG 6ERSIONSTANDARD %NVELOPPESVENDUESPARLOTDEEXEMPLAIRES Réf. 501 CPR 885 1 lot 5 lots 10 lots 50 lots 100 lots PU € HT 4,20 3,68 3,27 3,11 3,02 2ÏF#02 io Pe rs n 6ERSIONPERSONNALISÏE o n n a l i s at %NUNECOULEURNOIR %NVELOPPESVENDUESPARLOTDEEXEMPLAIRES Réf 501 CPR 885P PU € HT Nous consulter 䊏0OURINSERTIONMANUELLE &ERMETUREPARBANDEAUTOCOLLANTEAVECBANDESILIGOMPAPIERBLANCG 6ERSIONSTANDARD %NVELOPPESVENDUESPARLOTDEEXEMPLAIRES 2ÏF#02 onnalis io Pe n 6ERSIONPERSONNALISÏE rs at %NUNECOULEURNOIR %NVELOPPESVENDUESPARLOTDEEXEMPLAIRES *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 501 CPR 886 1 lot 5 lots 10 lots 50 lots 100 lots PU € HT 4,52 3,62 3,47 3,21 2,84 Réf 501 CPR 886P PU € HT Nous consulter Élections 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES %NVELOPPESXMMFENÐTRECRISTALXMM 0ARTICULIÒREMENTRECOMMANDÏESPOURLESCARTESÏLECTORALESAUFORMATFINIXMMCARTESÏLECTORALESLASER 䊏0OURINSERTIONMÏCANIQUE &ERMETUREGOMMÏEPAPIERBLANCG Exemple de calcul de prix : *ECOMMANDE LOTSSOITEXEMPLAIRES DELA2ÏF#02 X€ HT* = € HT* 6ERSIONSTANDARD %NVELOPPESVENDUESPARLOTDEEXEMPLAIRES Réf. 501 CPR 887 1 lot 5 lots 10 lots 50 lots 100 lots PU € HT 4,21 2,84 2,16 1,99 1,94 2ÏF#02 io Pe rs n 6ERSIONPERSONNALISÏE o n n a l i s at %NUNECOULEURNOIR %NVELOPPESVENDUESPARLOTDEEXEMPLAIRES Réf 501 CPR 887P PU € HT Nous consulter 䊏0OURINSERTIONMANUELLE &ERMETUREPARBANDEAUTOCOLLANTEPAPIERBLANCG 6ERSIONSTANDARD %NVELOPPESVENDUESPARLOTDEEXEMPLAIRES Réf. 501 CPR 888 1 lot 5 lots 10 lots 50 lots 100 lots PU € HT 4,52 3,57 3,16 2,84 2,37 2ÏF#02 io Pe n 6ERSIONPERSONNALISÏE rs o n n a l i s at %NUNECOULEURNOIR %NVELOPPESVENDUESPARLOTDEEXEMPLAIRES Réf 501 CPR 888P PU € HT Nous consulter %NVELOPPESXMMFENÐTRECRISTALXMM 0ARTICULIÒREMENTRECOMMANDÏESPOURLESCARTESÏLECTORALESAUFORMATFINIXMM CARTESÏLECTORALESLASER 䊏0OURINSERTIONMANUELLE &ERMETUREPARBANDEAUTOCOLLANTEPAPIERBLANCG Exemple de calcul de prix : *ECOMMANDE LOTSDELA 2ÏF#02 X€ HT* = € HT* 6ERSIONSTANDARD %NVELOPPESVENDUESPARLOTDEEXEMPLAIRES io Pe rs n 6ERSIONPERSONNALISÏE o n n a l i s at Réf. 501 CPR 889 1 ex. 5 ex. 10 ex. 50 ex. 100 ex. PU € HT 4,59 3,62 3,21 2,99 2,74 2ÏF#02 %NUNECOULEURNOIR %NVELOPPESVENDUESPARLOTDEEXEMPLAIRES Réf 501 CPR 889P PU € HT Nous consulter %NVELOPPEDECENTAINE %NVELOPPEDECENTAINE In n &ORMATXMM 0APIERBULLERECYCLÏGIMPRESSIONNOIRERECTO0ATTEPOINTUEGOMMÏE #ONDITIONNEMENTPAREXEMPLAIRES fo rmatio 0ARFAITEMENTADAPTÏESÌ LgIMPRESSIONLASERDEVOS ADRESSESNgHÏSITEZPAS ÌLESUTILISERNOTAMMENT POURLgADRESSAGEDE VOSENVELOPPES Réf 520 CPR 371 PU € HT Nous consulter ³TIQUETTEPOURENVELOPPES ³TIQUETTEPOURENVELOPPES ³TIQUETTELASER&ORMATXCM ÏTIQUETTESPARPAGE 6ENDUPARBOÔTEDEÏTIQUETTES Réf. 681 CPR 754 1 boîte 5 boîte 10 boîte PU € HT 21,98 19,33 18,87 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % Élections PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Fiches d'électeur Fiches d'électeur Réf. 520 CPR 346 1 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 0,21 0,17 0,15 0,12 Réf. 270 CPR 505 1 ex. 10 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 0,23 0,19 0,16 0,14 Format 19,5 x 12 cm Dossier rose 224 g, impression noire recto. Réf. 520 CPR 347 1 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 0,21 0,17 0,15 Format 10 x 15 cm Réf. 270 CPR 506 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 0,23 0,21 0,19 Format 19,5 x 12 cm Dossier natural 224 g, impression noire recto. Format 10 x 15 cm Bristol blanc 250 g, impression grise. Fiches d'électrice Bristol bleu 250 g, impression noire recto. Réf. 270 CPR 506 répondant aux étapes incontournables des élections 2014 : ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de notre offre Élections, à jour des dernières réglementations, s,ARÏVISIONDESLISTESÏLECTORALES s,gORGANISATIONDUSCRUTIN ainsi que la sélection "Spécial Élus". Commandez sur 134 *Taux de TVA en sus : 20 % boutique.berger-levrault.fr/elections2014 Élections 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Cérémonie de citoyenneté ,ELIVRETDUCITOYEN Article R 24-1 du Code électoral - Décret n° 2007-168 du 8 février 2007 et circulaire du 5 mars 2007 relative à l'organisation des cérémonies de citoyenneté. PAGES&ORMATXCM #OUVERTUREPAGESSURpapier recycléCOUCHÏMATG)NTÏRIEURSURpapier recyclé COUCHÏMATG)MPRESSIONQUADRIRECTOVERSO #OUVERTUREAVECRABATENPAGEAVECFENTEPOURLgINSERTIONDELACARTEÏLECTORALE Réf. 520 CPR 679 1 ex. 10 ex. 50 ex. PU € HT 3,80 3,47 3,26 ,IVRETGARANTIIM PRIMÏSUR PAPIERRE CYCLÏ COUVERTUREETI NTÏRIEUR #OUVERTURE 2ÏF#02 %XTRAITSDEPAGESINTÏRIEURES La médaille de la citoyenneté MMDEDIAMÒTRE %NLAITONETÏMAILCIOISONNÏ ,IVRÏDANSUNECAPSULETRANSPARENTE *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 280 CPR 540 1 ex. 50 ex. PU € HT 6,70 6,00 Élections 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Rectification des listes électorales 4ABLEAUCOMPLÏMENTAIREDESÏLECTEURSDEANSINSCRITSDgOFFICE n In fo rmatio !44%.4)/. POURLARECTIFICATION DESLISTESÏLECTORALES NOUSVOUSRAPPELONS QUESEULSLESIMPRIMÏS CITÏSCIAPRÒSSERONTPRIS ENCHARGEFINANCIÒREMENT PARLg³TAT LESAFFICHESCONCERNANT LARÏVISIONDESLISTES ÏLECTORALES LESAFFICHESANNON ANTLE DÏPÙTDESTABLEAUX DERECTIFICATION LESCADRES DESTABLEAUXRECTIFICATIFS ETLEURSINTERCALAIRES LESLISTESÏLECTORALES CONFORMES AUXINSTRUCTIONS MINISTÏRIELLESRÏCENTES ETLESCHEMISESDESTINÏES ÌRECEVOIRCESLISTES 2ECTOVERSO&ORMATXCM)MPRESSIONBORDEAUX 4ABLEAUDERECTIFICATIONDELALISTEÏLECTORALE NOMS 2ECTOVERSO&ORMATXCM)MPRESSIONBLEUE PU € HT 0,22 0,21 Réf. 520 CPR 349 1 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 0,16 0,15 0,14 2ÏF#02 4ABLEAUDERECTIFICATIONDELALISTEÏLECTORALEENDEHORS DELAPÏRIODEDERÏVISION Réf. 520 CPR 364 1 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 0,19 0,18 0,17 Réf. 520 CPR 360 1 ex. 100 ex. PU € HT 0,13 0,12 Réf. 520 CPR 209 1 ex. 5 ex. PU € HT 5,85 5,36 Réf. 272 CPR 005 1 ex. PU € HT 54,40 n 2ECTOVERSO&ORMATXCM)MPRESSIONVERTE In Réf. 520 CPR 365 1 ex. 100 ex. fo rmatio 2ETROUVEZNOTRETAMPON 3PÏCIALÏLECTIONS 2ÏF#02 ENPAGE 0ROCÒSVERBALDEDÏPÙTETPUBLICATIONDUTABLEAURECTIFICATIF &ORMATXCM)MPRESSIONNOIRE 2EGISTREDESDÏCISIONSDELACOMMISSIONADMINISTRATIVE Exemples de calcul de prix : *ECOMMANDE EXEMPLAIRES DELA2ÏF#02 X€ HT* = € HT* *ECOMMANDEEXEMPLAIRES DELA2ÏF#02 X€ HT* = € HT* Article R. 8 du Code électoral. 0IQßREDEPAGES&ORMATXCM)MPRESSIONBLEUE#OUVERTUREROUGE TABLEAUXSURDOUBLEPAGEINSCRIPTIONSPARTABLEAU 2EGISTREDESINSCRIPTIONSOUDESRADIATIONSÌLALISTEÏLECTORALE PAGES&ORMATXCM0APIERBLANCGIMPRESSIONNOIRE 2ELIURETOILENOIRE 2ÏF#02 #OUVERTURE !FFICHEDgAVISDUDÏPÙTDESLISTESDERECTIFICATION &ORMATXCM0APIERBLANCG)MPRESSIONNOIRERECTO *Taux de TVA en sus : 20 % )NTÏRIEUR Réf. 520 CPR 355 1 ex. 1000 ex. PU € HT 0,41 0,39 Élections PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Procédure de vote Vote par procuration Art. 76-1 - 1er alinéa du Code électoral. Registre d'inscription des procurations Piqûre à cheval. Format 24 x 32 cm. Comportant 25 tableaux (numérotés de 1 à 25) pour 30 inscriptions par tableau soit 750 inscriptions au total. Couverture dossier de 224 g. Registre d'enregistrement des votes par procuration 100 pages. Format 32 x 24 cm. Papier registre blanc 90 g réglé, impression noire, 343 inscriptions sur 50 pages à livre ouvert. Reliure en toile noire. Réf. 520 CPR 369 1 ex. 3 ex. 6 ex. PU € HT 8,54 6,84 5,85 Réf. 272 CPR 035 1 ex. PU € HT 55,60 Réf. 501 CPR 642 1 ex. 1000 ex. PU € HT 0,12 0,08 Réf. 275 CPR 060 1 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 0,39 0,31 0,25 Réf. 275 CPR 062 1 ex. 100 ex. 1000 ex. PU € HT 0,61 0,48 0,38 Dépouillement Feuilles de dépouillement des votes Impression recto. 8 cases de 200 suffrages Format 32 x 23,7 cm (1 pli simple). Récapitulation des suffrages par table 10 tables recto. Format 29,7 x 42 cm. Papier blanc 70 g, comporte le décompte des enveloppes et bulletins réservés. Récapitulation des suffrages par bureau Format 29,7 x 42 cm. Papier blanc 70 g. Pour 32 bureaux. Réf. 275 CPR 062 répondant aux étapes incontournables des élections 2014 : ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de notre offre Élections, à jour des dernières réglementations, s,ARÏVISIONDESLISTESÏLECTORALES s,gORGANISATIONDUSCRUTIN ainsi que la sélection "Spécial Élus". Commandez sur *Taux de TVA en sus : 20 % boutique.berger-levrault.fr/elections2014 137 Élections 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES Accessoires de scrutin 2ÏGLETTEDgÏMARGEMENTEN06#CRISTAL e &ORMAT³PAISSEUR LONGUEURCMXLARGEURCM "ANDESSUPÏRIEUREETINFÏRIEUREBLEUESTRANSLUCIDESETBANDECENTRALETRANSPARENTEDEMM DELARGEURCOMPORTANTUNEFENÐTREDEXMMÌLgEXTRÐMITÏDROITEPOURPERMETTRE ÌLgÏLECTEURDESIGNERAUBONENDROITSANSDÏBORDEMENT Réf. 270 CPR 203 1 ex. 5 ex. PU € HT 5,73 5,36 Réf. 694 CPR 007 1 ex. PU € HT 39,65 2ÏF#02 ,EDATEURCOMPACTSPÏCIALÉ,%#4)/.302/ Permet d'indiquer la mention « A voté » sur les cartes d'électeurs. !UTONOMIEDEDEEMPREINTES 4AILLEDELgEMPREINTEADAPTÏEÌLACARTEDgÏLECTEURCMDEDIAMÒTRE &OURNIAVECUNFLACONDERÏENCRAGE-ANIPULATIONFACILE 2ÏF#02 #IREÌCACHETERENBÊTON Réf. 504 CPR 417 1 boîte "OÔTEDEGCOMPRENANTBÊTONS1UALITÏSUPÏRIEUREROUGE PU € HT 35,71 Accessoires de vote ATTENTION : descriptifs techniques et photos des accessoires (urnes, isoloirs, panneaux d'affichage) non contractuels. In n 5RNESTRANSPARENTES fo rmatio !FINDEVOUSGARANTIR DESCONDITIONSOPTIMALES DgUTILISATIONNOUS VOUSCONSEILLONSDE CONTRÙLERSOIGNEUSEMENT LESURNESLORSDELEUR RÏCEPTIONETDESIGNALER TOUTERÏSERVEUTILE °DÏFAUTLESURNESNE POURRONTÐTRENIREPRISES NIREMPLACÏES Urnes transparentes FACESTRANSPARENTESEN0LEXIGLASRÏSISTANTSTRUCTUREENALUMINIUMRIGIDEETULTRALÏGEROUVERTUREDUCOUVERCLEASSURÏE PARSERRURESDECOULEURSDIFFÏRENTESPOIGNÏESDEMANUTENTIONTRAPPEMUNIEDgUNCOMPTEURINCRÏMENTALCHIFFRES ACTIONNÏEPARLEVIER 3TOCKAGEURNESEMPILABLES 5RNEBULLETINS &ORMATXXCM Réf. 276 CPR 905 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 211,90 206,35 201,75 Réf. 276 CPR 908 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 228,60 223,10 217,50 2ÏF#02 5RNEBULLETINS &ORMATXXCM 2ÏF#02 *Taux de TVA en sus : 20 % Élections 05€(40RIXDELUNITÏEN€ HT* SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES )SOLOIRSDEVOTE Conformément au décret n° 2006-1287 du 20 octobre 2006, les bureaux de vote doivent être équipés d'au moins un isoloir permettant l'accès des personnes en fauteuil roulant. )SOLOIRSDEVOTE #OMPRENDPANNEAUXLATÏRAUXMÏLAMINÏBLANCRIDEAUXNONFEUCLASSÏS-AVANTETARRIÒREPERMETTANTUNDOUBLEACCÒS TABLETTEÏCRITOIRECLIPSABLE 3TRUCTURELÏGÒREETRÏSISTANTEENALUMINIUMBARRESDESEUILEMBOÔTABLESASSURANTUNEMEILLEURESTABILITÏETUNEPLUSGRANDERIGIDITÏ SANSNUIREAUCONFORTDgUTILISATION)SOLOIRINITIALEXTENSIBLEPARAJOUTDgISOLOIRSCOMPLÏMENTAIRES Isoloir initial 0ROFONDEURCMLARGEURCMHAUTEURCM Isoloir complémentaire 0ROFONDEURCMLARGEURCMHAUTEURCM )SOLOIRPOURPERSONNEÌMOBILITÏRÏDUITE 0ROFONDEURCMLARGEURCMHAUTEURCM4ABLETTEÌCMDUSOL )SOLOIRPLACESMALETTEDONTPLACEPOURPERSONNEÌMOBILITÏRÏDUITE $IMENSIONSDELAMALETTEFERMÏEXXCM0OIDSKG 2ÏF#02 2ÏF#02 Réf. 270 CPR 201 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 229,65 223,95 218,20 Réf. 270 CPR 202 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 172,20 166,55 160,85 Réf. 270 CPR 205 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 378,95 373,25 367,50 Réf. 270 CPR 204 1 ex. PU € HT 445,00 2ÏF#02 UE LT TIQ RAU OU EV B R, ,A RGE "E 2ETROUVEZLESISOLOIRSDEVOTEENCARTON ALVÏOLAIREETPROFITEZDgUNEREMISEDE et DESFRAIS DgENVOIOFFERTS POURTOUTACHATENLIGNEDgUNISOLOIR ENCARTONALVÏOLAIRESTANDARDRÏF#02ETOUDgUN ISOLOIRENCARTONALVÏOLAIREPOURPERSONNEÌMOBILITÏRÏDUITE RÏF#02 /FFREVALABLEJUSQUgAUMARS .ONCUMULABLEAVECUNEAUTREOFFRE #OMMANDEZSUR *Taux de TVA en sus : 20 % BOUTIQUEBERGERLEVRAULTFRELECTIONS Élections 05€(444#0RIXDELUNITÏEN€(4 44# SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES 0ANNEAUXDgAFFICHAGE 0ANNEAUXDgAFFICHAGE 0ANNEAUXADAPTÏSAUXFORMATSNORMALISÏSDESAFFICHESÏLECTORALES#ADRESENTUBE 4ÙLEeAVECSURFACEDENUMÏROTATIONFINITIONGALVANISÏE -ISEENPLACERAPIDEPARACCROCHAGEENLIGNEOUENKIOSQUESURPIEDSENACIERGALVANISÏ Réf. 276 CPR 920 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 117,10 111,50 105,95 &ORMATDELAZONEDgAFFICHAGE,X(CM Réf. 276 CPR 921 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 162,35 156,55 150,80 ,EPIEDDÏMONTABLE Réf. 276 CPR 922 1 ex. PU € HT 17,36 Réf. 121 CPR 185 1 ex. PU € TTC 55,00 &ORMATDELAZONEDgAFFICHAGE,X(CM In n 2ÏF#02 fo rmatio )LFAUTPIEDS POURPANNEAU /UVRAGES io No uv n #ODEÏLECTORALCOMMENTÏ e l l e é dit !UTEUR/LIVIER#OUVERT#ASTÏRA PAGESENVIRON"ROCHÏ&ORMATXCM 0ARUTIONFÏVRIER )3". ,gENSEMBLEDUDROITÏLECTORALENUNOUVRAGE Cet ouvrage apporte un éclairage concret sur les conditions d'application des dispositions du Code électoral. ,ESDIFFÏRENTSARTICLESDUCODESONTACCOMPAGNÏSDEcommentaires détaillés )LSSgAPPUIENTSURLgANALYSEDESDÏCISIONSDEJURISPRUDENCERÏCENTESDESCIRCULAIRES DESRÏPONSESMINISTÏRIELLESETDESTRAVAUXPARLEMENTAIRES Ils répondent ainsi à toutes vos questions, telles que : sLESDONSCONSENTISPARLESPERSONNESPHYSIQUESENVUEDUFINANCEMENT DgUNECAMPAGNEÏLECTORALESONTILSPLAFONNÏS sQUELLESSONTLESATTRIBUTIONSDESASSESSEURSDESBUREAUXDEVOTE sPEUTONÐTREADMISÌVOTERSANSPRÏSENTERSACARTEDgÏLECTEUR sUNBULLETINCOMPORTANTUNEMARQUEDEROUGEÌLÒVRESESTILNUL L'ouvrage est enrichi de nombreux textes annexes, assortis de commentaires et classés par type d'élection ou par thème. *Taux de TVA en sus : 20 %. **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. Élections 05€(444#0RIXDELUNITÏEN€44# SUIVANTQUANTITÏSCOMMANDÏES io No uv n #ODEÏLECTORAL e l l e é dit Réf. 121 CPR 184 1 ex. !UTEUR(ERVÏ#AUCHOIS PAGESENVIRON"ROCHÏ&ORMATXCM 0ARUTIONFÏVRIER )3". $ANSCHAQUEBUREAUDEVOTELE#ODEÏLECTORAL Un ouvrage à jour et très complet #ETOUVRAGECOMPREND sLETEXTEINTÏGRALDU#ODEÏLECTORALQUIREGROUPELESDISPOSITIONS PORTANTSURLÏLECTIONDESDÏPUTÏSDESSÏNATEURS DESCONSEILLERSMUNICIPAUXCOMMUNAUTAIRESDÏPARTEMENTAUXETRÏGIONAUX sLESDISPOSITIONSRÏGLEMENTAIRESQUISONTPLACÏESIMMÏDIATEMENTSOUS LESARTICLESLÏGISLATIFSQUELLESPRÏCISENT sDESANNEXESCLASSÏESPARTHÒMESCOMPLÏTANTUTILEMENTLECODE Une édition 2014 entièrement actualisée °JOUR sDELALOINªDUMAIRELATIVEÌLÏLECTIONDESCONSEILLERS DÏPARTEMENTAUXDESCONSEILLERSMUNICIPAUXETDESCONSEILLERSCOMMUNAUTAIRES ETMODIFIANTLECALENDRIERÏLECTORALAINSIQUESONDÏCRETDgAPPLICATIONNª DUOCTOBRE sDELALOINªDUAOßTRELATIVEÌLÏLECTIONDESSÏNATEURS sDUDÏCRETNªDUERAOßTRELATIFÌLASUPPRESSIONDELAPARTICIPATION DELADIRECTIONGÏNÏRALEDES&INANCESPUBLIQUESÌDIVERSORGANISMESCOLLÏGIAUX io No uv n ,gINDISPENSABLEDUBUREAUDEVOTE e l l e é dit Prix de lancement 14,90 €TTC (1) Code électoral obligatoire dans chaque bureau de vote (2) Réf. 121 CPR 183 1 ex. !UTEUR&ABRICE$E&ANTI PAGESENVIRON"ROCHÏ&ORMATXCM 0ARUTIONFÏVRIER )3". PU € TTC 14,90 PU € TTC 6,90 Prix de lancement € 6,90 TTC ,EJOURDUSCRUTINAYEZRÏPONSEÌTOUT (1) L'ouvrage incontournable pour fluidifier et sécuriser les opérations électorales &ORTDgUNCONTENUPRATIQUEPÏDAGOGIQUEETSYNTHÏTIQUEILPERMETDERÏPONDREÌTOUTES LESQUESTIONSQUEPEUVENTSEPOSERLEPRÏSIDENTETLESASSESSEURSDUBUREAUDEVOTE LEJOURDUSCRUTIN $ESMODÒLESDEFEUILLEDEPOINTAGEETDEPROCÒSVERBALDESOPÏRATIONSÏLECTORALES ENRICHISDECOMMENTAIRESAINSIQUELALISTEDESPIÒCESPERMETTANTDEJUSTIFIERDESON IDENTITÏAUMOMENTDUVOTESONTPROPOSÏSENFINDgOUVRAGE À placer aux côtés du Code électoral sur chaque table de vote ! UE LT TIQ RAU OU EV B R, ,A RGE "E 2ETROUVEZVOTREPACKOUVRAGESÏLECTIONS #ODEÏLECTORAL,INDISPENSABLEDUBUREAUDEVOTE Ì€44# #OMMANDEZSUR BOUTIQUEBERGERLEVRAULTFRELECTIONS **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. (1) Offre valable jusqu'au 31 mars 2014. À partir du 1er avril 2014, les prix unitaires TTC des ouvrages seront de : (2 ) 19 € pour le Code électoral 2014, 9 € pour L'indispensable du bureau de vote. Circulaire ministérielle n° 69-339 du 1er août 1969 mise à jour le 6 mai 1999. Code électoral obligatoire dans chaque bureau de vote (2) Disposer sur chaque table de vote le Code électoral 2014 et L’indispensable du bureau de vote, c’est l’assurance d’un scrutin parfaitement maîtrisé ! + Référence : 121 CPR 186 Parution : février 2014 Prix de public unitaire TTC (TVA : 5,5 %) : 19,90 € répondant aux étapes incontournables des élections 2014 : ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de notre offre Élections, à jour des dernières réglementations, s,ARÏVISIONDESLISTESÏLECTORALES s,gORGANISATIONDUSCRUTIN ainsi que la sélection "Spécial Élus". Commandez sur 142 boutique.berger-levrault.fr **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. (1) Offre valable jusqu'au 31 mars 2014. À partir du 1er avril 2014, les prix unitaires TTC des ouvrages seront de : (2 ) 19 € pour le Code électoral 2014, 9 € pour L'indispensable du bureau de vote. Circulaire ministérielle n° 69-339 du 1er août 1969 mise à jour le 6 mai 1999. Gestion des ressources humaines Cartes de fonction 144 Dossiers du personnel 144>145 Frais de déplacement 146 Distinctions honorifiques Service de santé - Accidents du travail Santé et sécurité 147>148 149 150>152 Ouvrages 153 Revue : les Cahiers de la fonction publique 154 143 Gestion des ressources humaines PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Cartes de fonction Cartes de fonctionnaire municipal Carte format de poche en similicuir noir avec titre doré à l'or fin, intérieur en papier blanc AFNOR VII 70 g. Réf. 206 CPR 000P PU € HT Nous consulter. rs n Cartes personnalisées Personnalisation en dorure à chaud au nom de votre commune possible à partir de 10 exemplaires. io n fo rmatio o n n a l i s at Réf. 206 CPR 000 1 ex. 10 ex. 100 ex. Pe In io Pe rs n Réf. 206 CPR 000 PU € HT 2,61 1,96 1,31 Carte(s) non personnalisée(s) o n n a l i s at Personnalisez vos cartes de fonctionnaire municipal aux armoiries de votre commune ! Pour toute information et demande de devis gratuit, contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000 Frais de cliché en sus (90 € HT). Dossiers du personnel Dossier individuel du personnel communal Dossier en 3 volets (6 pages). Format 24 x 32 cm. Rabat en page 2. Dossier bulle. Réf. 296 CPR 002 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 3,68 2,66 1,82 Réf. 296 CPR 002 Chemise-dossier matricule d'un agent communal Dossier en 3 volets (6 pages). Format 24 x 32 cm. Enregistrement de tous renseignements et classement des pièces. - Dossier vert - Dossier bulle Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 100 ex. PU € HT 1,18 1,11 Réf. 520 CPR 642A Réf. 520 CPR 642B Réf. 520 CPR 642A Dossier matricule du personnel de l'État Dossier en 3 volets (6 pages). Format 24 x 32 cm. Dossier ivoire 250 g, tranche de 8 mm d'épaisseur permettant de visualiser le nom. 144 *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 501 CPR 383 1 ex. 100 ex. PU € HT 1,18 1,08 Gestion des ressources humaines PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Dossiers individuels du personnel complets io Pe rs n Une gamme originale de dossiers du personnel comprenant : o n n a l i s at Personnalisez vos dossiers du personnel au nom, coordonnées et logo de votre établissement ! Pour toute information et demande de devis gratuit, contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000 Réglementaire 2 pages entières réservées à la nomenclature des pièces contenues dans le dossier, Présentation synthétique de chaque rubrique sur la première page de chacune des 7 sous-chemises. sUNECHEMISEGLOBALE sUNJEUDESOUSCHEMISESTHÏMATIQUES VERSIONS sLACHEMISEEXTRARIGIDEENDOSSIERBLANCG sLACHEMISEULTRARÏSISTANTEENPOLYPROPYLÒNE BLANCE. 3 Exclusif Une gamme originale de dossiers du personnel comprenant une chemise évolutive et un jeu de 7 sous-chemises pour l’archivage des pièces par thème. Polyvalent Quelle que soit l'épaisseur du dossier, son format fermé est de 24,5 x 32 cm. Il peut ainsi être rangé dans tout type de dossiers suspendus ou dans des boîtes d'archivage. Évolutif Chemises à capacité variable grâce aux rainages sur le dos et les rabats de la chemise : jusqu'à 6 cm d'épaisseur. 1 2 Résistant Chemises extra-rigides conçues pour supporter de nombreuses manipulations et durer longtemps. Dossier individuel du personnel complet - Version "polypropylène" e Ensemble composé d'une chemise (Réf. 406 CPR 011 - photo 1 ) en polypropylène blanc 5/10 , format 24,5 x 32 cm, avec dos variable de 1,5 à 6 cm, rabats latéral et en-pied avec patte de maintien réglable, élastique bleu vertical pour fermeture de la chemise, et de 7 sous-chemises (Réf. 406 CPR 002 - photo 2 ) en dossier 180 g de 7 coloris différents, format 22 x 31 cm, avec dos de 2 cm. Dossier individuel du personnel complet - Version carton Ensemble composé d'une chemise (Réf. 406 CPR 001 - photo 3 ) en dossier résistant blanc 350 g, format 24,5 x 32 cm, avec dos variable de 1,5 à 6 cm, rabats latéral et en-pied fermés par bande velcro® réglable selon l'épaisseur du dossier, et de 7 sous-chemises (Réf. 406 CPR 002 - photo 2 ) en dossier 180 g de 7 coloris différents, format 22 x 31 cm, avec dos de 2 cm. Pratique 7 coloris différents pour les 7 sous-chemises afin de les distinguer au premier coup d'oeil. Réf. 406 CPR 010 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 7,96 7,45 6,07 5,41 Réf. 406 CPR 000 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 6,12 4,70 3,83 3,52 2,86 Éléments du dossier individuel du personnel (vendus séparément) Jeu de 7 sous-chemises pour "dossier individuel" Jeu de 7 sous-chemises en dossier 180 g de 7 coloris différents. Format 22 x 31 cm. Soufflet de 2 cm. Coloris différents pour : situation civile, formation, situation administrative, notations, maladies accidents de travail - absences diverses, validation de services-retraite, courriers ou notes. Photo 2 Chemise "polypropylène" pour "dossier individuel" Chemise à élastique en polypropylène blanc 5/10e. Format 24,5 x 32 cm. Dos variable de 1,5 à 6 cm, rabats latéral et en-pied avec patte de maintien réglable. Elastique bleu vertical pour fermeture de la chemise. Photo 1 Réf. 406 CPR 011 Chemise cartonnée pour "dossier individuel" Chemise en dossier résistant blanc 350 g. Format 24,5 x 32 cm. Dos variable de 1,5 à 6 cm. Rabats latéral et en-pied fermés par bande velcro® réglable selon l'épaisseur du dossier. Photo 3 *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 406 CPR 002 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 3,42 3,06 2,45 2,25 Réf. 406 CPR 011 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. 1000 ex. PU € HT 5,41 5,00 3,93 3,68 3,06 Réf. 406 CPR 001 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 3,42 2,66 2,15 1,94 145 Gestion des ressources humaines PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Stylo-feutre à séchage rapide Encre indélébile, pointe fine. Recommandé pour écriture sur dossier polypropylène. Convient aussi pour rétroprojecteur. - Encre noire - Encre bleue - Encre rouge Réf. (Voir descriptif) 1 ex. 10 ex. PU € HT 2,15 1,56 Réf. 696 CPR 000 Réf. 696 CPR 001 Réf. 696 CPR 002 Réf. 696 CPR 001 Frais de déplacement État des frais de déplacement temporaire Réf. 520 CPR 211 1 ex. 10 ex. 50 ex. 100 ex. Décret n° 2001-654 du 19 juillet 2001 modifié. 4 pages. Format 21 x 29,7 cm. Papier blanc 80 g, impression bleue recto verso. Permet d'indiquer les frais ou indemnités journalières pour les déplacements en métropole, en outre-mer et à l'étranger. PU € HT 0,26 0,22 0,21 0,20 Réf. 520 CPR 211 dernières réglementations, dans l’univers Collectivités locales, dont : ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de notre offre Gestion des ressources humaines, à jour des s,EREGISTREUNIQUEDUPERSONNEL s,EREGISTREDELgINSPECTIONDUTRAVAIL Commandez sur 146 *Taux de TVA en sus : 20 % boutique.berger-levrault.fr Gestion des ressources humaines PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées io Pe rs n Distinctions honorifiques o n n a l i s at Personnalisez vos médailles ! Toutes nos médailles peuvent être personnalisées au revers par une gravure au nom du bénéficiaire (précisez sur le bon de commande l'initiale du prénom, le nom et l'année de promotion de la personne). Pour toute information et demande de devis gratuit, contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000 Médaille d'honneur régionale, départementale et communale io PU € HT 36,50 o n n a l i s at - Argent personnalisée rs o n n a l i s at rs io PU € HT 40,70 n Réf. 501 CPR 332 1 ex. o n n a l i s at Réf. 501 CPR 329 *Taux de TVA en sus : 20 % rs n io PU € HT 52,00 n Réf. 501 CPR 334 1 ex. o n n a l i s at io - Argent doré rs Pe PU € HT 26,00 Pe Réf. 501 CPR 333 1 ex. - Argent doré personnalisée o n n a l i s at Classe Or (35 ans) - Bronze doré - Bronze doré personnalisée io - Argent doré rs Pe PU € HT 17,50 Pe Réf. 501 CPR 331 1 ex. n Classe Vermeil (30 ans) - Bronze doré - Bronze argenté personnalisée n Réf. 501 CPR 330 1 ex. rs Pe PU € HT 16,50 Pe - Argent Réf. 501 CPR 329 1 ex. io - Bronze argenté n Classe Argent (20 ans) o n n a l i s at - Bronze doré personnalisée - Argent doré personnalisée Réf. 501 CPR 331 Réf. 501 CPR 329P 1 ex. PU € HT 18,60 Réf. 501 CPR 330P 1 ex. PU € HT 38,70 Réf. 501 CPR 331P 1 ex. PU € HT 19,60 Réf. 501 CPR 332P 1 ex. PU € HT 42,95 Réf. 501 CPR 333P 1 ex. PU € HT 28,30 Réf. 501 CPR 334P 1 ex. PU € HT 54,20 Réf. 501 CPR 333 147 Gestion des ressources humaines PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Médaille d'ancienneté du travail Réf. 501 CPR 924 1 ex. PU € HT 44,70 o n n a l i s at io rs o n n a l i s at - Argent personnalisée Réf. 501 CPR 923P 1 ex. PU € HT 16,55 Réf. 501 CPR 924P 1 ex. PU € HT 47,00 Réf. 501 CPR 925P 1 ex. PU € HT 20,60 Réf. 501 CPR 926P 1 ex. PU € HT 50,60 Réf. 501 CPR 927P 1 ex. PU € HT 28,80 Réf. 501 CPR 928P 1 ex. PU € HT 67,00 Réf. 501 CPR 929P 1 ex. PU € HT 40,50 Réf. 501 CPR 930P 1 ex. PU € HT 71,00 PU € HT 48,25 Réf. 501 CPR 927 1 ex. PU € HT 26,50 Réf. 501 CPR 928 1 ex. PU € HT 64,60 Pe rs o n n a l i s at o n n a l i s at rs io - Argent doré personnalisée - Bronze doré personnalisée n o n n a l i s at io - Argent doré rs n Classe Or (35 ans) - Bronze doré - Bronze doré personnalisée io Réf. 501 CPR 926 1 ex. rs n PU € HT 18,40 Pe - Argent doré Réf. 501 CPR 925 1 ex. Pe - Bronze doré n Classe Vermeil (30 ans) Pe Contactez notre Service Relation Client au 0 970 82 4000 pour tout renseignement sur les attributs des différentes médailles (fixe-ruban et rosette) - Argent io fo rmatio n n rs - Bronze argenté personnalisée io PU € HT 14,30 Pe In Réf. 501 CPR 923 1 ex. Pe - Bronze argenté n Classe Argent (20 ans) - Argent doré personnalisée o n n a l i s at rs io PU € HT 68,35 n Réf. 501 CPR 930 1 ex. o n n a l i s at io - Argent doré rs o n n a l i s at - Bronze doré personnalisée - Argent doré personnalisée n PU € HT 38,25 Pe Réf. 501 CPR 929 1 ex. Pe In - Bronze doré n Classe Grand Or (40 ans) fo rmatio Offrez vos médailles dans de superbes écrins ! Réf. 501 CPR 923 Réf. 501 CPR 925 Réf. 501 CPR 927 Réf. 501 CPR 929 Écrins pour vos médailles Écrin en skivertex bleu Écrin en similicuir bleu Réf. 501 CPR 965 Écrin en similicuir bordeaux 148 *Taux de TVA en sus : 20 % Réf. 501 CPR 962 Réf. 501 CPR 962 1 ex. PU € HT 6,00 Réf. 501 CPR 963 1 ex. PU € HT 16,90 Réf. 501 CPR 965 1 ex. PU € HT 16,90 Gestion des ressources humaines PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Service de santé - Accidents du travail Dossier médical en santé au travail Arrêté ministériel du 15 juin 1965, mise à jour du 24 juin 1970. Dossier en 3 volets (6 pages). Format 22,3 x 29,7 cm. Papier naturel 160 g, impression verte recto verso. Réf. 543 CPR 164 1 ex. 2000 ex. 5000 ex. PU € HT 0,34 0,31 0,27 Réf. 501 CPR 313 1 liasse 10 liasses 50 liasses 100 liasses 500 liasses PU € HT 0,68 0,54 0,48 0,46 0,43 Prévu pour l'enregistrement de 10 examens médicaux. Réf. 543 CPR 164 Prise en charge d'accident de service d'un agent titulaire ou stagiaire ,IASSEDEFEUILLETSAUTOCOPIANTSYCOMPRISCERTIFICATDEPRISEENCHARGE Format 14,8 x 21 cm. Papier blanc, impression noire recto. Réf. 501 CPR 313 dernières réglementations, dans l’univers Collectivités locales, dont : ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de notre offre Gestion des ressources humaines, à jour des s,ESFORMULAIRESRELATIFSAUXTRAITEMENTSSALAIRES bulletins de paie, demande de congés, accidents du travail ou du service s,ESBONSÌÏCHANGER3.#& s,ACOLLECTIONCOMPLÒTEDESMÏDAILLESETLEURSFORMULAIRESDEDEMANDE Commandez sur *Taux de TVA en sus : 20 % boutique.berger-levrault.fr 149 Gestion des ressources humaines PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Santé et sécurité Sécurité au travail Registre de santé et sécurité au travail In n Nou eau v fo rmatio Mis à la disposition de l'ensemble des agents, et le cas échéant des usagers, dans chaque service et est tenu par l'assistant de prévention ou le conseiller de prévention. Réf. 514 CPR 328 1 bloc 10 blocs 50 blocs PU € HT 20,86 19,08 17,14 Réf. 514 CPR 329 1 bloc 10 blocs PU € HT 19,89 18,16 Réf. 514 CPR 327 1 ex. Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 modifiant le Décret n°82-453 du 28 mai 1982 10 ex. modifié (Fonction publique). 50 ex. Décret n° 2012-170 du 3 février 2012 modifant le Décret n° 85-603 du 10 juin 1985 (Fonction publique territoriale). Comprend un registre de santé et de sécurité au travail Réf. 514 CPR 328 (Bloc) et un registre spécial destiné au signalement d'un D.G.I. par un membre du C.H.S.C.T. ou par un agent Réf 514 CPR 329 (Bloc). PU € HT 40,14 36,72 32,85 Décret n° 2011-274 du 28 juin 2011 modifiant le Décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié (Fonction publique). Décret n° 2012-170 du 03 février 2012 modifiant le Décret n° 85-603 du 10 juin 1985 (Fonction publique territoriale). Bloc de 50 liasses de 3 feuillets autocopiants foliotés. Format : 21 x 29,7 cm. Papier blanc, impression bleue recto. Couverture avec rabat. Permet de donner une copie aux services destinataires. Réf. 514 CPR 328 uit mod n In ifi Pr od é Registre spécial destiné au signalement d'un D.G.I. (danger grave et imminent) par un membre du C.H.S.C.T. ou par un agent fo rmatio Ce registre obligatoire répertorie notamment l’exercice du droit de retrait. Décret n° 2011-274 du 28 juin 2011 modifiant le Décret n° 62-453 du 28 mai 1982 modifié (Fonction publique). Décret n° 2012-170 du 03 février 2012 modifiant le Décret n° 85-603 du 10 juin 1985 (Fonction publique territoriale). Bloc de 50 liasses de 3 feuillets autocopiants foliotés. Format : 21 x 29,7 cm. Papier blanc, impression rouge recto. Couverture avec rabat. Permet de donner une copie aux services destinataires. Réf. 514 CPR 329 KIT Santé et Sécurité au travail (2 blocs) Nou eau v KIT MALIN Faites des économies ! + Réf. 514 CPR 327 150 *Taux de TVA en sus : 20 % uit mod n In ifi Pr od é Gestion des ressources humaines fo rmatio Ce registre Réf. 514 CPR 229 est obligatoire, il répertorie notamment l'exercice du droit de retrait. Registre spécial destiné au signalement d'un danger grave et imminent par un membre du CHSCT ou par un agent Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 modifiant le Décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié (Fonction publique). Décret n° 2012-170 du 3 février 2012 modifant le Décret n° 85-603 du 10 juin 1985 (Fonction publique territoriale). Registre de 50 pages numérotées. Format 24 x 32 cm. Papier blanc, impression bleue recto verso. Couverture simili-cuir bordeaux, titre argent. Registre de santé et sécurité au travail Nou eau v PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Décret n° 2011-274 du 28 juin 2011 modifiant le Décret n° 62-453 du 28 mai 1982 modifié (Fonction publique) Décret n° 2012-170 du 03 février 2012 modifiant le Décret n° 85-603 du 10 juin 1985 (Fonction publique territoriale) Cahier avec piqûre de 52 pages. Format : 32 x 24 cm. Papier blanc, impression rouge recto verso (tableaux sur double page). Couverture couché blanc brillant 350g. Réf. 514 CPR 229 1 ex. PU € HT 18,67 Réf. 514 CPR 228 1 ex. PU € HT 12,75 Réf. 514 CPR 228 Sécurité incendie n Registres de sécurité pour établissement recevant du public In fo rmatio Conformes aux dispositions de l'arrêté du 26 juin 2008, modifiant les articles AS 8 et AS 9 du réglement de sécurité. Registre 140 pages reliées Mis à la disposition de l'ensemble des agents, et le cas échéant des usagers, dans chaque service et est tenu par l'assistant de prévention ou le conseiller de prévention. Format 21 x 29,7 cm. Impression rouge. Couverture 350 g rouge avec pelliculage mat. Dos carré collé. Classeur rouge capacité simple Classeur polypropylène à 4 anneaux. Format 22 x 30 cm. Dos : 2 cm. Contenance : 140 feuillets soit 280 pages. Classeur livré avec 70 feuillets mobiles (140 pages). Classeur rouge capacité double Classeur polypropylène à 4 anneaux. Format 22 x 30 cm. Dos : 4 cm. Contenance : 280 feuillets soit 560 pages. Classeur livré avec 70 feuillets mobiles (140 pages). Ce classeur "double capacité" vous permet d'intégrer toutes les pièces associées aux contrôles périodiques de sécurité et vous évite la dispersion des documents. Recharge de 70 feuillets mobiles Format 21 x 29,7 cm. Recharge prévue pour registres sous forme de classeur Réf. 530 CPR 340A et 530 CPR 340G. Papier blanc. Impression rouge recto verso. Réf. 530 CPR 339 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 22,12 19,69 17,34 Réf. 530 CPR 340A 1 ex. 4 ex. 8 ex. PU € HT 43,91 35,90 32,24 Réf. 530 CPR 340G 1 ex. 4 ex. 8 ex. PU € HT 50,08 44,02 39,63 Réf. 530 CPR 338 1 ex. PU € HT 23,77 Réf. 530 CPR 340A (capacité simple) Réf. 530 CPR 340G (capacité double) Version classeur à 4 anneaux ,AVERSIONCLASSEURCOMPRENDFEUILLETS mobiles. s6OUSACTUALISEZLECLASSEURRAPIDEMENT s6OUSDACTYLOGRAPHIEZLESFEUILLETS si vous le souhaitez, s6OUSINTÏGREZLESDOCUMENTSRELATIFS à la sécurité : bilans des opérations de contrôle, aménagements, évolution de la réglementation... Réf. 530 CPR 339 Version reliée Vous le consultez facilement grâce à sa présentation en répertoire de 6 chapitres. *Taux de TVA en sus : 20 % 151 Gestion des ressources humaines PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Contrôles techniques de sécurité Registre des contrôles techniques de sécurité n In fo rmatio Article L. 4711-1 et suivants du Code du travail. Registre souple de 24 pages. Format 29,7 x 21 cm. Papier blanc, impression verte. Ce registre est destiné au suivi des vérifications périodiques ou initiales des installations techniques (appareils de levage, climatisation, installations de chantiers, installations électriques...). Réf. 543 CPR 005A 1 ex. 10 ex. PU € HT 9,08 8,01 Réf. 543 CPR 005A Aires collectives de jeux et équipements sportifs In n Registre des aires collectives de jeux fo rmatio Décret du 18 décembre 1996 de la D.G.C.C.R.F., circulaire du 20 juin 1997. Registre avec piqûre de 52 pages foliotées. Format 29,7 x 21 cm. Impression verte. Couverture Rigidex 320 g. Présentation en 2 parties distinctes (onglets) : 1re partie : Indications relatives aux différents équipements ; 2e partie : Contrôle des équipements. Réf. 520 CPR 394 1 ex. PU € HT 23,77 Réf. 520 CPR 393 1 ex. 3 ex. PU € HT 29,74 24,94 ,ESPROPRIÏTAIRES des équipements tiennent un registre à la disposition des agents chargés du contrôle. Pour chaque site, le registre précise la date et les résultats des essais et contrôles effectués. Réf. 520 CPR 394 In n Registre des équipements sportifs fo rmatio En application de l'article R. 322-25 du Code du sport. Registre avec piqûre de 100 pages foliotées. Format 23,5 x 31,5 cm. Avec répertoire en début de registre. Impression verte. Couverture Rigidex 320 g. Prévu pour 50 installations. Ce registre obligatoire permet un contrôle et un suivi des équipements fixes sur une aire de jeux : toboggans, tourniquets, balançoires, etc. Attention ! Il est nécessaire de tenir un registre par aire de jeux. Réf. 520 CPR 393 Registre ouvert dans l’univers Collectivités locales, dont : s,EPERMISDEFEU s,EDOCUMENTUNIQUEDgÏVALUATIONDESRISQUES Commandez sur 152 *Taux de TVA en sus : 20 % boutique.berger-levrault.fr ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de notre offre Santé et sécurité, à jour des dernières réglementations, Gestion des ressources humaines PU € TTC = Prix de l’unité en € TTC** suivant quantités commandées Ouvrages Ressources humaines et collectivités territoriales Auteur : Forum pour la gestion des villes et des collectivités territoriales 150 pages. Broché. Format 16 x 24 cm. Parution : avril 2013. ISBN : 978-2-7013-1815-8. Réf. 121 CPR 168 1 ex. PU € TTC 19,00 Réf. 121 CPR 144 1 ex. PU € TTC 49,00 Préparez-vous aux nouvelles pratiques RH ! Ce guide, véritable coach RH, accorde une large part aux retours d’expériences sur les stratégies et les pratiques RH. Réalisé dans le cadre du club RH du Forum pour la gestion des villes, il se fonde sur des interviews de responsables RH : directeurs des ressources humaines, directeurs généraux ou encore directeurs généraux adjoints des services. De nombreuses questions sont abordées, de manière très concrète et pratique : - la relation au citoyen ; - le recrutement et ses pratiques ; - les rapports aux agents : motivation, évaluation, dialogue social,… Un nouveau contexte managérial, une matière riche, un livre vivant ! L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service Auteur : Michel Libes 496 pages. Broché. Format : 16 x 24 cm. Parution : août 2012. ISBN : 978-2-7013-1796-0. Tout le régime juridique à portée de main ! , ESACCIDENTSDUTRAVAILETMALADIESPROFESSIONNELLESDUSECTEURPRIVÏCONSTITUENT une problématique couramment étudiée et souvent portée sur la place publique. ,ARÏGLEMENTATONDESACCIDENTSETMALADIESDESFONCTIONNAIRESESTPLUSRAREMENTTRAITÏE Cet ouvrage, véritable guide pratique, vient pallier ce manque. Il traite, ainsi, de l'imputabilité au service des accidents et maladies dont sont victimes les fonctionnaires des trois fonctions publiques, et de l'ensemble des garanties conférées par leurs statuts et leurs régimes de pension (prise en charge des arrêts de travail et des soins, invalidités...). Une mine d’informations sur les accidents et les maladies des fonctionnaires, de la contraction de la maladie, ou de la survenance de l'accident, jusqu'à la reprise du travail... ! réglementations, dans l’univers Collectivités locales. Commandez sur **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de nos ouvrages sur les Ressources humaines, à jour des dernières boutique.berger-levrault.fr 153 Le devenir de la fonction publique vous intéresse ? © Berger-Levrault 2014 - SA au capital de 12 €- 755 800 646 RCS Paris - Siège social : 104 avenue du Président Kennedy - 75016 Paris Les Cahiers de la fonction publique votre revue mensuelle L’actualité analysée en profondeur Connexite.fr le portail internet de votre quotidien L’actualité en temps réel 2 médias en 1 pour nourrir votre réflexion ! Nous contacter ? Notre Service Relation Client est à votre disposition. 0 970 82 4000 [email protected] L ' AV E N I R E S T A U X VA L E U R S S Û R E S Marchés publics Dossiers de marchés 156 Registres des marchés 157 Récépissés de dépôt 158 Carnet de constat 158 Paiement et réglement du marché 158 Ordres de service aux entrepreneurs 159 Ouvrages Base de connaissances : Légibase Marchés publics 160>161 162 155 Marchés publics PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Dossiers de marchés 3 modèles de dossier au choix ! In n Evolutif Chemises à capacité variable grâce aux rainages sur le dos et aux différents rabats fo rmatio Tous nos dossiers de marché complets comprennent 6 sous-chemises conformément à l'instruction relative à la constatation et à la liquidation des dépenses et ses annexes. (Circulaire n° 2005-20 du 2 mars 2005). Polyvalent Quelle que soit l'épaisseur du dossier, son format fermé maximum est de 24,5 x 32 cm afin d'être rangé aisément dans tous types de dossiers suspendus ou boîtes d'archivage. 2 1 4 3 Résistant Chemises extra-rigides, pour supporter vos dossiers les plus épais et résister aux nombreuses manipulations. La version "polypro" est garantie à vie ! Astucieux Fermeture réglable des rabats de la chemise en polypro selon l'épaisseur de votre dossier : patte de maintien réglable et élastique vertical pour fermeture de la chemise. Retrouvez en page 146 de votre catalogue les stylos feutres à séchage rapide, recommandés pour l'écriture sur dossier en polypropylène. Dossier de marché - petit format, version cartonnée Ensemble composé d'une chemise dossier naturel format 23 x 32 cm, soufflet de 1 cm, impression bleue recto verso et de 3 sous-chemises format 21 x 29,7 cm : pièces du marché, mandatement, affaires diverses (photo 1 ). Dossier de marché complet - format standard, version cartonnée Ensemble composé d'un dossier format 24 x 32 cm à rabats horizontal et vertical, soufflet de 3 cm et de 6 sous-dossiers en rigidex blanc 320 g, format 22 x 31 cm, soufflet de 2 cm (photo 2 ). Exemples de calcul de prix : Je commande 4 exemplaires de la Réf. 412 CPR 970 : 4 x 9,10 € HT* = 36,40 € HT* Je commande 120 exemplaires de la Réf. 412 CPR 970 : 120 x 5,95 € HT* = 714,00 € HT* Dossier de marché complet - grand format, version cartonnée Ensemble composé d'un dossier et de 6 sous-dossiers en rigidex blanc 320 g. Modèle identique au 412 CPR 952 mais d'une contenance supérieure, pour dossiers plus importants : soufflet 4,5 cm (photo 2 ). Dossier de marché complet - version "polypropylène" Ensemble composé d'une chemise à élastique Réf 412 CPR 971 (photo et de 6 sous-chemises Réf 412 CPR 972 (photo 4 ). 3 ) Réf. 220 CPR 550 1 ex. 10 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 4,14 2,81 1,99 1,77 Réf. 412 CPR 952 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 7,85 7,25 5,20 Réf. 412 CPR 960 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 12,85 9,10 6,45 Réf. 412 CPR 970 1 ex. 50 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 9,10 7,95 5,95 5,55 Réf. 412 CPR 971 1 ex. 50 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 5,50 5,00 4,20 3,65 Réf. 412 CPR 972 1 ex. 50 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 4,65 3,98 3,22 2,55 Éléments vendus séparéments Chemise "polypropylène" pour dossier de marché Chemise à élastique en polypropylène blanc 5/10e. Format fermé 24,5 x 32 cm. Avec dos variable de 1,5 à 6 cm, rabats latéral et en-pied avec patte de maintien réglable, élastique bleu vertical pour fermeture de la chemise (photo 3 ). Jeu de 6 sous-chemises pour dossier de marché 6 sous-chemises de coloris différents. Format 22 x 31 cm. Soufflet 2 cm : consultation des entreprises, pièces contractuelles, pièces administratives, pièces de liquidation, correspondances, constats (photo 156 *Taux de TVA en sus : 20 % 4 ). Marchés publics PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Registres des marchés Registres des marchés Conforme au décret 2006-975 du 1er août 2006 portant Code des marchés publics et au décret 2011-1000 du 25 août 2011. Format 21 x 29,7 cm. Impression bleue. 2 modèles : Modèle rigide - 200 pages Reliure toile bleue. Répertoire de 16 pages. Modèle souple - 100 pages Piqûre à cheval. Répertoire de 8 pages. Couverture Réf. 220 CPR 570 Réf. 220 CPR 570 1 ex. 2 ex. 5 ex. PU € HT 85,00 78,00 69,80 Réf. 220 CPR 571 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 32,95 26,10 22,05 Intérieur ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez tous les documents, registres et dossiers relatifs aux Marchés publics, à jour des dernières réglementations, dans l’univers Collectivités locales. Commandez sur *Taux de TVA en sus : 20 % boutique.berger-levrault.fr 157 Marchés publics PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Récépissés de dépôt Récépissé de dépôt "Mairie" Réf. 204 CPR 004 1 ex. Carnet de 50 exemplaires. Format 21 x 14,8 cm. Papier autocopiant, impression rouge. Permet la duplication des récépissés dont un exemplaire reste fixé à la souche. PU € HT 17,75 Ce carnet est conçu pour un usage "Mairie". Réf. 204 CPR 004 Récépissé de dépôt Réf. 204 CPR 003 1 ex. Carnet de 50 exemplaires. Format 21 x 14,8 cm. Papier autocopiant, impression bleue. Permet la duplication des récépissés dont un exemplaire reste fixé à la souche. PU € HT 14,20 Ce carnet ne porte aucune mention particulière et peut être utilisé par toute administration. Réf. 204 CPR 003 Carnet de constat In n Carnet de constat fo rmatio Permet de constater l'état d'avancement d'un marché. Recommandé pour les marchés de travaux. Carnet de 50 liasses de 3 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. Feuillets numérotés chacun de 1 à 50. Couverture dossier avec rabat latéral intégré au carnet pour la séparation des liasses. Le 1er feuillet est quadrillé pour effectuer vos relevés à l'échelle, le 3e reste fixé à la souche. Réf. 411 CPR 720 1 ex. 10 ex. PU € HT 27,30 24,89 Réf. 411 CPR 706 1 ex. 10 ex. PU € HT 26,95 20,85 Réf. 220 CPR 543 1 bloc 10 bloc PU € HT 30,50 27,25 sUne exclusivité Berger-Levrault Pour constater la réalisation des prestations à effectuer. sModèle officiel et réglementaire Réf. 411 CPR 720 Paiement et règlement du marché Récépissé de dépôt "Dépenses" Imprimé conforme à la circulaire n° 2005-20 du 2 mars 2005 relative à la constatation et à la liquidation des dépenses. Carnet de 50 liasses de 3 feuillets autocopiants. Format 21 x 14,8 cm. Utilisation : travaux, fournitures, études, subventions. Réf. 411 CPR 706 Certificat de paiement Bloc de 100 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. Impression bleue. Regroupe la proposition établie par le maître d'œuvre et l'ordre de paiement établi par l'ordonnateur. 158 *Taux de TVA en sus : 20 % Marchés publics PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées In n Ordres de service aux entrepreneurs fo rmatio In Registre à onglets avec stick adhésif. Format 25 x 31 cm. Comporte 1 feuillet titre + 100 ou 200 onglets (sur lesquels seront collés les ordres de service). Répertoire de 8 ou 16 pages. Couverture rigide en similicuir vert avec étiquettes sur la couverture V et sur la tranche. Réf. 424 CPR 160 Registre de 100 feuillets + 100 onglets Réf. 424 CPR 160 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 59,60 56,70 53,55 Registre de 200 feuillets + 200 onglets Réf. 424 CPR 161 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 87,80 82,95 78,65 n Berger-Levrault vous propose 4 formules de registres : - adhéterna, - classiques, - collages pleine page, - manuscrits. Registres "Adhéterna" pour ordres de service fo rmatio Registres Adhéterna, la solution idéale pour l'archivage de vos ordres de service informatisés : les onglets avec stick adhésif sont conçus pour recevoir tous feuillets au format 21 x 29,7 cm. Registres "classiques" pour ordres de service Registre 100 ou 200 onglets. Format 21 x 31 cm. Relié sous toile noire, destiné à recevoir 100 ou 200 ordres de service. Répertoire de 3 pages. 100 onglets Réf. 424 CPR 150 1 ex. PU € HT 57,20 200 onglets Réf. 424 CPR 151 1 ex. PU € HT 75,70 Registre "collage pleine page" pour ordres de service Réf. 424 CPR 170 1 ex. PU € HT 53,65 Registre de 100 pages foliotées. Format 25 x 33 cm. Feuillets intérieurs papier 120 g, format 24 x 31,5 cm destinés à recevoir par collage les ordres de services - vendus ci-dessous Réf. 681 CPR 516 - au format A4 (repères de collage). Répertoire en début de registre. Couverture toile verte avec étiquette sur la couverture et la tranche. Registre conçu pour durer. Couverture toilée, feuillets cousus. Les onglets de compensation évitent la déformation du registre une fois rempli. Réf. 424 CPR 170 Repère pour positionnement du feuillet A4. Foliotage. Registres à onglets pour bulletin de notification Recouvert de toile noire. Destiné à recevoir 100 ou 200 bulletins de notification. 100 onglets Réf. 424 CPR 130 1 ex. PU € HT 26,20 200 onglets Réf. 424 CPR 131 1 ex. PU € HT 46,60 Feuillet adhésif A4 laser (vierge) Réf. 681 CPR 516 1 boîte 5 boîts 10 boîtes PU € HT 21,98 19,84 19,38 Réf. 424 CPR 141 1 ex. PU € HT 83,15 Format 21 x 29,7 cm. 1 étiquette par page, pour imprimante laser ou jet d'encre. Vendu par boîte de 100 exemplaires. Registre "manuscrit" des ordres de service Registre 448 pages. Format 21 x 31 cm. Relié sous toile noire, composé d'un répertoire alphabétique à onglets de 44 pages. *Taux de TVA en sus : 20 % 159 Marchés publics PU € TTC = Prix de l’unité en € TTC** suivant quantités commandées Ouvrages io No uv n Code des marchés publics commenté 2014 - 14e édition e l l e é dit Auteur : Bernard-Michel Bloch. 600 pages environ. Broché. Format 16 x 24 cm. Parution : mars 2014. ISBN : 978-2-7013-1828-8. Réf. 121 CPR 188 1 ex. PU € TTC 59,00 Réf. 120 CPR 845 1 ex. PU € TTC 35,50 Une approche terrain conçue pour les praticiens, accessible à tous ! Pour être accessibles à l'ensemble des praticiens de la commande publique, les articles du code sont enrichis d'annotations destinées à en préciser le sens et les modalités d'application : sDEScommentaires mettent en pratique certaines dispositions ; sDESréférences à la législation ou à la réglementation en vigueur, assorties d'extraits des textes correspondants, complètent les articles du code ; sLAJURISPRUDENCELAPLUSRÏCENTEQUgELLESOITADMINISTRATIVEJUDICIAIREOUEUROPÏENNE est analysée par l'auteur. Les annexes regroupent tous les textes applicables en complément du code et sont organisées par thématiques telles que les marchés publics hospitaliers, les contrats de concession de travaux publics, les marchés publics d'assurance, etc. À jour des nouveaux seuils applicables à partir du 1er janvier 2014. CCAG Travaux annoté - 3e édition Auteur : Bernard-Michel Bloch. 232 pages. Broché. Format 16 x 24 cm. Parution : mars 2010. ISBN : 978-2-7013-1564-5. Le CCAG Travaux décrypté pour les opérationnels ! Le cahier des clauses administatives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux est le document de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux (de bâtiment ou de génie civil) lancés par les collectivités locales. Le texte intégral du CCAG Travaux est enrichi de notes faisant état, entre autres, de la législation et de la réglementation existantes, de la jurisprudence ou de la pratique contractuelle. Assorti de commentaires rigoureux, cet ouvrage constitue un véritable outil de référence en matière de marchés publics de travaux. CCAG Fournitures courantes et services annoté - 2e édition Auteur : Bernard-Michel Bloch. 96 pages. Broché. Format 16 x 24 cm. Parution : juillet 2009. ISBN : 978-2-7013-1565-2. Fournitures courantes et services : votre document de référence annoté ! Le CCAG Fournitures courantes et services propose une matrice de règles contractuelles propre à cette catégorie de marchés, à laquelle les acheteurs peuvent faire référence dans le cadre de leurs marchés publics. L'ouvrage comprend le texte intégral du CCAG, enrichi d'annotations : il explicite des termes importants, renvoie à la législation ou à la réglementation en vigueur, et s'appuie sur la jurisprudence. Dans un domaine où le temps est un élément essentiel, l'ouvrage propose une table des délais. 160 **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. Réf. 120 CPR 846 1 ex. PU € TTC 32,50 Marchés publics PU PU € € HT TTC==Prix Prixde del’unité l’unitéenen€€HT* TTC** suivant suivant quantités quantités commandées commandées Les marchés de maîtrise d'œuvre Auteurs : Lydia Di Martino, Denis Dessus. 332 pages. Broché. Format 14,8 x 21 cm. Parution : octobre 2012. ISBN : 978-2-7013-1773-1. Réf. 121 CPR 116 1 ex. PU € TTC 32,50 Faites les bons choix pour vos marchés publics de maîtrise d’œuvre ! Deux regards complémentaires pour une relation de qualité Écrit conjointement par une juriste et un architecte, ce guide juridique et pratique anticipe et répond aux problématiques des acteurs publics lorsqu’ils entreprennent un marché public de maîtrise d’œuvre. Intégrant le point de vue des maîtres d’ouvrage et celui des maîtres d’œuvre, il aide à éviter, sinon à résoudre, les incompréhensions pouvant surgir entre ces deux professions. Les clés pour une réalisation fluide et sécurisée de vos marchés de maîtrise d'œuvre Un marché public de maîtrise d’œuvre est réussi quand les besoins en équipement comme en prestataires sont clairement identifiés et quand la sélection du candidat se fait en fonction de l’enjeu et de la spécificité du marché, et non pour son coût réduit. Plus qu’un simple guide présentant ce type de contrats, l’ouvrage dispense, avec force exemples et conseils précis tirés de l’expérience des auteurs : sUNEMÏTHODOLOGIECONCERNANTLESDÏMARCHESETLESPROCÏDURESPOURFAIRELESBONSCHOIXAVANTLAPASSATIONDUNMARCHÏ de maîtrise d’œuvre ; sLESCONDITIONSETLESFORMALITÏSÌSUIVREPOURUNEEXÏCUTIONDUPROJETSANSACCROCETENTOUTESÏCURITÏJURIDIQUE Marchés des collectivités locales Auteurs : Pierre Brémont , Denise Brillanceau, Nicolas Cros. Ouvrage de base 2 tomes - 1 600 pages environ. Classeurs à mises à jour. ISBN : 2-7013-1420-8. Abonnement annuel L'abonnement aux mises à jour est indissociable de l'achat de l'ouvrage de base. Réf. 233 CPR 007 1 ex. PU € TTC 190,00 Réf. 233 CPR 007AB 1 ex. PU € TTC 130,00 Un ouvrage de référence pour maîtriser le droit des marchés publics et mieux guider votre action ! ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l'intégralité de nos ouvrages sur les Marchés publics et commandez sur : boutique.berger-levrault.fr La passation des marchés publics nécessite la connaissance de règles de procédure complexes et mouvantes, présentées ici de façon claire et concise. Des commentaires enrichis de nombreux conseils pratiques, de modèles et de formulaires assurent une sécurité juridique maximale lors de la passation des marchés publics. Grâce à un service d'abonnement annuel, vous êtes régulièrement informé des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. Tome 1 - L'ensemble des règles de passation et d'exécution des marchés, avec : sDESTABLEAUXETSCHÏMASRÏCAPITULATIFSPASSATIONDgUNAVENANTCATÏGORIES de travaux, etc.) ; sDESFORMULESDECALCULDÏLAISDgEXÏCUTIONDEMANDATEMENTINTÏRÐTS moratoires, etc.) ; sDESMODÒLESDERÏDACTIONETDEFORMULAIRESLETTREDECANDIDATUREPROCÒS verbal relatif à l'agrément des demandes de candidature, etc.) ; sDESENCADRÏSSURLESPOINTSESSENTIELSÌRETENIRLESQUESTIONSDÏLICATESET les pièges à éviter. À MISES À JOUR Tome 2 - Tous les textes applicables aux marchés des collectivités locales classés par thèmes : sLE#ODEDESMARCHÏSPUBLICSACCOMPAGNÏDUGUIDEDEBONNESPRATIQUES sLESTEXTESDgAPPLICATIONDUCODEPOURLESCOLLECTIVITÏSLOCALES sLESTEXTESRELATIFSAUXCONTRÙLESDESMARCHÏSPUBLICSÌLEURRÏGIMEFINANCIERÌLgEXÏCUTIONDESTRAVAUX à la maîtrise d'ouvrage publique, aux coordonnateurs SPS et SSI, etc. **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. 161 Le site d’informations juridiques et pratiques des acheteurs publics ! > Accédez à une documentation complète et à jour O O Plus de 500 fiches thématiques rédigées par des experts-praticiens du secteur public Toute la réglementation en vigueur et la jurisprudence commentée > Recevez des informations quotidiennes pour être incollable sur l’actualité O www.marches-publics.legibase.fr Les O Un flux RSS vous informe des actualités publiées au quotidien sur la page d’accueil Une newsletter bimensuelle vous est envoyée > pour décrypter l’actualité > pour nous adresser toutes vos questions + legibase Une interface simple et ergonomique pour une prise en main rapide Une solution full web accessible partout et à tout moment depuis internet O Des formules d’abonnement sur mesure O Nous contacter Notre Service Relation Client est à votre disposition : 0 970 82 4000 [email protected] Besoin d’un portail multi-services « tout en un » ? Découvrez Légimarchés en vous connectant sur www.legimarches.com C’est la solution full web, simple et sûre, pour rédiger vos marchés en 10 minutes à partir de modèles pré-enregistrés. Pour plus de renseignements, une conseillère est à votre disposition au 0 970 82 4000. © Berger-Levrault 2014 - SA au capital de 12 311 020 € - 755 800 646 RCS Paris - Siège social : 104, avenue du Président Kennedy - 75016 Paris Crédit photo : Fotolia - Design graphique : studio urbain 05 61 42 92 10 O Gestion financière et comptable Nomenclature M14 commentée 164 Fonds de page sécurisés 165 Comptabilité de régie d’avances et de recettes des C.L. et des établissements publics locaux 166 Bons de commande et "Bons pour..." 166>167 Parc automobile 168 Ouvrages 169 163 Gestion financière et comptable PU € TTC = Prix de l’unité en € TTC** suivant quantités commandées Nomenclature M14 commentée io No uv n Nomenclature M14 commentée 2014 e l l e é dit Conforme à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable au 1er janvier 2014 aux communes, aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif. Réf. 520 CPR 949 1 ex. PU € TTC 13,00 44 pages. Format 14,8 x 21 cm. ISBN : 978-2-7013-1839-4. Parution : mars 2014. Impression quadrichromie recto verso. Papier 115g. Couverture quadrichromie recto 200g. %2 °*/52!5 *!.6)%2 Une aide précieuse au quotidien ! Ce plan de comptes détaillé de la M14, pratique et facile à consulter, vous accompagne quotidiennement que ce soit dans la préparation du budget ou dans la passation des écritures. Les points forts de la nomenclature M14 commentée 2014 : sELLEDÏTAILLEDEFA ONCLAIRELANOMENCLATUREPARNATURECHAPITRECOMPTESCODESFONCTIONNELS sELLEINDIQUELESCOMPTESDESTINÏSAUXCOMMUNESDEPLUSETDEMOINSDEHABITANTS sELLEPRÏSENTELALISTEDESFONCTIONSUTILISABLESTANTPOURLESCOMMUNESQUEPOURLES##!3VOTANT LEURBUDGETPARNATUREAVECPRÏSENTATIONFONCTIONNELLE sELLEDISPOSEDgUNFORMATPRATIQUEAVECUNESIGNALÏTIQUESTRUCTURÏE !QUISgADRESSECEGUIDE --> à toutes les communes, AUX%0#)AYANTUNECOMPTABILITÏ- AUX##!3ETAUXCAISSESDESÏCOLES AUXASSOCIATIONSSYNDICALESAUTORISÏES!3! Réf. 520 CPR 949 Retrouvez également, en page 169, l'ouvrage Budget des communes et des EPCI 2014 réf. 121 CPR 179. Indispensable pour vous aider dans la préparation et l'exécution de votre budget ! Ce guide présente le plan de comptes par code couleur pour une lisibilité optimale. (visuels non contractuels) 164 **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. Il propose en bas de page les commentaires associés pour une meilleure compréhension. Gestion financière et comptable PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Fonds de page sécurisés Les fonds de page sécurisés In n Retrouvez en pages 13 et 14 de votre catalogue l'intégralité de nos fonds de page. fo rmatio Pour toutes vos éditions informatiques, nous vous proposons des fonds de pages sécurisés. Différentes techniques sont utilisées : micro-impression encre gommable - encre invisible (Marianne révélée sous lumière noire) papier sans azurant - fond "guilloché". Ces fonds de page donnent à vos éditions une présentation officielle (Marianne et mention "République française") afin de lutter contre les fraudes et les falsifications de documents. &ONDDEPAGE-ARIANNE2ÏPUBLIQUE&RAN AISE Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Impression bleue recto. 6ENDUPARRAMETTEDEEXEMPLAIRES 6ERSIONSÏCURITÏ Papier sans azurant, Marianne révélée sous lumière noire, micro-impression et encre gommable. 6ERSIONSÏCURITÏ Réf. 200 CPR 112 Avec trame à intensité variable et encre gommable. Papier qualité laser 80 g. Ce fond de page peut être utilisé pour les bulletins de paie. PU € HT 24,40 20,31 17,89 15,91 14,74 Réf. 210 CPR 710 1 ramette 5 ramettes 10 ramettes PU € HT 32,24 29,43 25,49 Réf. 240 CPR 112 1 ramette 2 ramettes 4 ramettes 10 ramettes 20 ramettes PU € HT 23,85 19,88 17,52 13,14 11,89 Réf. 210 CPR 710 Fond de page Marianne "État civil" Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Impression bleue recto. Papier sans azurant, Marianne révélée sous lumière noire, micro-impression et encre gommable. Qualité de papier permettant un traitement informatique optimisé. 6ENDUPARRAMETTEDEEXEMPLAIRES Fond de page "Berger-Levrault" Réf. 240 CPR 112 Réf. 200 CPR 112 1 ramette 2 ramettes 4 ramettes 10 ramettes 20 ramettes Feuillet simple. Format 21 x 29,7 cm. Impression jaune et grise recto, une couleur qui devient fluorescente sous lampe détecteur d'ultraviolet. Papier blanc optique sans azurant 90 g. Micro-impression, encre gommable, fond guilloché avec bandeau de 5,5 cm non sécurisé pour insertion de toute mention dans la partie supérieure. 6ENDUPARRAMETTEDEEXEMPLAIRES Réf. 505 CPR 841 PU € HT Nous consulter Réf. 505 CPR 841 l’univers Collectivités locales : s&ONDSDEPAGECLASSIQUES s&ONDSDEPAGESÏCURISÏS Commandez sur *Taux de TVA en sus : 20 % ue lt iq u ut vra bo r-Le La rge Be Retrouvez l’intégralité de nos fonds de pages, à jour des dernières réglementations, dans boutique.berger-levrault.fr 165 Gestion financière et comptable PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées #OMPTABILITÏDERÏGIEDgAVANCESETDERECETTESDES COLLECTIVITÏSLOCALESETDESÏTABLISSEMENTSPUBLICSLOCAUX Décret n° 97-1259 du 29-12-1997. Régie de recettes !NNEXENª"ORDEREAUJOURNALDESDÏPENSESRÏGLÏESPARLERÏGISSEUR Liasse de 3 feuillets autocopiants. Format 36 x 27 cm. !NNEXENª"ORDEREAUJOURNALDESDÏPENSESRÏGLÏESPARLERÏGISSEUR en numéraire Liasse de 3 feuillets autocopiants. Format 21 x 29,7 cm. Impression verte recto. Modèle simplifié. !NNEXENª*OURNALGRANDLIVREPOURRÏGIEDERECETTES Piqûre de 28 pages. Format 21 x 29,7 cm. Couverture dossier vert. Réf. 501 CPR 321B 1 ex. 50 ex. 100 ex. 500 ex. PU € HT 0,98 0,86 0,72 0,65 Réf. 501 CPR 327B 1 ex. 50 ex. 100 ex. 200 ex. PU € HT 1,05 0,90 0,80 0,73 Réf. 501 CPR 323 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 9,90 8,30 7,70 Réf. 411 CPR 660 1 ex. 10 ex. PU € HT 22,95 20,91 Réf. 616 CPR 065 1 ex. 10 ex. PU € HT 20,40 19,38 Réf. 252 CPR 001 1 ex. 10 ex. PU € HT 19,90 15,00 Réf. 7519 CPR 191 1 ex. PU € HT 10,71 2ÏF#02 Bons de commande et "Bons pour..." Carnets de commande 50 bons de commande Bons de et divers 4RIPLICATALIASSEFEUILLETS #ARNETDETRIPLICATAAUTOCOPIANTS&ORMATXCM 1er feuillet blanc détachable, 2e feuillet jaune détachable, e feuillet vert fixe. #ARNETDETRIPLICATAAUTOCOPIANTS&ORMATXCM 1er feuillet blanc détachable, 2e feuillet rose détachable, e feuillet bleu fixe. #ARNETDETRIPLICATAAUTOCOPIANTS&ORMATXCM Couverture cartonnée. 1er feuillet blanc détachable, 2e feuillet canari détachable, e feuillet bleu fixe. #ARNETDETRIPLICATAAUTOCOPIANTSTOUSSERVICES&ORMATXCM Réf. 411 CPR 660 166 1er feuillet blanc détachable, 2e feuillet rose détachable, e feuillet jaune détachable. *Taux de TVA en sus : 20 % io Pe rs n Gestion financière et comptable o n n a l i s at PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées 0ERSONNALISEZVOSCARNETSDEBONSDECOMMANDEÌPARTIRDEEXEMPLAIRES Pour toute information et demande de devis gratuit, merci de nous adresser votre modèle par fax au 03 83 38 86 10, ou par courrier. Option personnalisation : impression de vos nom et adresse sur tous les feuillets. Option numérotation : numérotation inscrite sur tous les feuillets, suivi de numérotation possible d’une commande à une autre. Précisez la référence du modèle choisi. Exemple de personnalisation 1UADRUPLICATALIASSEFEUILLETS Réf. 411 CPR 690 1 ex. 10 ex. Carnet de 50 quadruplicata autocopiants - Format 21 x 29,7 cm. 1er feuillet : blanc - 2e feuillet : rose - e feuillet : bleu - 4e feuillet : jaune. Les 1er, 2eETe feuillets sont détachables, le 4e reste fixé à la souche. Impression bleue. PU € HT 26,12 24,60 Carnets de 100 bons de commande en triplicata (3 feuillets) #ARNETDETRIPLICATAPAPIERBLANCAUTOCOPIANT&ORMATXCM Réf. 411 CPR 690 Impression recto de couleurs différentes : 1er feuillet impression verte, 2e feuillet impression bleue, e feuillet impression violette. Réf. 530 CPR 228C 1 ex. 10 ex. 20 ex. PU € HT 25,81 23,57 22,49 2ÏF#02# Carnet de 100 triplicata, papier blanc autocopiant &ORMATXCM 1er feuillet : impression bleue - 2e feuillet : impression verte - e feuillet : impression rouge. 2ÏF#02 Réf. 530 CPR 229 1 ex. 10 ex. PU € HT 16,12 13,98 Réf. 210 CPR 506 1 ex. 10 ex. PU € HT 32,10 22,40 Réf. 520 CPR 021 1 ex. 5 ex. 10 ex. PU € HT 29,87 28,47 27,65 "Bons pour..." Carnet de "bons pour..." en duplicata &ORMATDESBONSXCM Carnet de 100 liasses de 2 feuillets autocopiants, rabat latéral intégré. 1er feuillet bleu détachable, 2nd feuillet rose restant fixé à la souche. Format du carnet : 16,5 x 21 cm. &ORMATDESBONSXCM Carnet de 100 liasses de 2 feuillets autocopiants. 300 "bon pour". 1er feuillet détachable, 2e feuillet restant fixé à la souche. Avec colonne de comptabilisation. Format du carnet : 14,8 x 24 cm (3 bons par page). Réf. 210 CPR 506 *Taux de TVA en sus : 20 % 167 Gestion financière et comptable PU € HT = Prix de l’unité en € HT* suivant quantités commandées Parc automobile Parc automobile #ARNETDEBORDPOURVÏHICULEDESERVICE Carnet de 64 pages. Format 21 x 14,8 cm. Impression bleue. Couverture cartonnée orange. Contient 3 pages spéciales réservées aux consignes d'utilisation, à l'identification des conducteurs et aux instructions diverses. Ses doubles pages permettent de noter toutes les données relatives à chaque déplacement : date, nom du conducteur, motif, destination, relevé kilométrique (départ, arrivée, nombre de km). Réf. 501 CPR 490 1 ex. 5 ex. 10 ex. 50 ex. PU € HT 3,22 2,76 2,55 2,35 Réf. 501 CPR 990 1 ex. 10 ex. 100 ex. PU € HT 4,30 3,12 2,45 Réf. 501 CPR 490 Étuis pour carnet de bord ³TUINYLONPOURCARNETDEBORD io Pe rs n Étui nylon 3 volets avec poche à soufflet en PVC. Format fermé : 24 x 16 cm. Coloris bleu marine. Sérigraphie "Carnet de bord" en blanc sur la couverture. Porte-étiquette sur le devant. L'étui peut être personnalisé au logo ou blason de votre établissement. o n n a l i s at Personnalisez vos étuis au blason/logo de votre administration/établissement. Pour toute information et demande de devis gratuit, contactez notre Service Relation Client 0 970 82 4000 Réf. 501 CPR 990 Étui fermé L'étui nylon, un produit fonctionnel, indispensable pour les professionnels ! Tissu imperméable en toile nylon épaisse et souple, fermeture par velcro. Porte-étiquette sur le devant. Étui "cristal" pour carnet de bord Réf. 501 CPR 991 1 ex. 10 ex. 100 ex. Pochette porte-documents 3 volets en PVC 20/100e. Format fermé : 16 x 22,7 cm, format ouvert : 42,6 x 22,7 cm. Cristal lisse. L'étui cristal, un produit pratique et économique ! Carnet de bord pour véhicule de service. Réf. 501 CPR 490 Étui cristal pour protéger vos documents. Réf. 501 CPR 991 Ouvert Fermé 168 *Taux de TVA en sus : 20 % PU € HT 2,04 1,72 1,28 Gestion financière et comptable PU € TTC = Prix de l’unité en € TTC** suivant quantités commandées Ouvrages uv io No n Budget des communes et des EPCI 2014 - 24e édition e l l e é dit Auteurs : Roland Brolles, Bernadette Straub. PAGESENVIRON"ROCHÏ&ORMATXCM Parution : février 2014. ISBN : 978-2-7013-1822-6. Réf. 121 CPR 179 1 ex. PU € TTC 92,00 Réf. 121 CPR 191 1 ex. PU € TTC 39,00 Réf. 230 CPR 000 1 ex. PU € TTC 175,00 Réf. 230 CPR 000AB 1 ex. PU € TTC 155,00 La référence commune à l’ordonnateur et au comptable public ! Retrouvez également, en page 164, le plan de comptes M14 commenté 2014 réf. 520 CPR 949. Le Budget des communes et des EPCI vous accompagne au quotidien, depuis plus de 30 ans, dans l’exécution du budget. Conçu selon le plan de la nomenclature M14, l'ouvrage détaille le contenu et l'utilisation DECHAQUECOMPTE)LPRÏCISEPOURCHACUNDgENTREEUXLESmodalités budgétaires et comptables d'écriture, ainsi que la liste des pièces justificatives que l'ordonnateur doit transmettre au comptable. L’édition 2014 est à jour des dernières évolutions législatives et réglementaires, notamment l’arrêté relatif à l’instruction budgétaire et comptable M14. Gestion financière des collectivités territoriales Nou eau v Sous la direction de Mathieu Lhériteau. PAGESENVIRON"ROCHÏ&ORMATXCM Parution : mars 2014. ISBN : 978-2-7013-1831-8. Poser l’équation financière des 6 prochaines années, dès l’élection ! Destiné aux élus de mars 2014 et aux cadres qu’ils nommeront pour mettre en œuvre leur politique, cet ouvrage répond à la question de l’urgence de l’action dans un cadre financier et juridique contraint mais surtout un délai court avant les élections de 2020. Il permettra : sLARÏALISATIONDESPROJETSPRÏVUSDANSLEPROGRAMMEDUCANDIDATTOUTENASSURANT UNEBONNEGESTIONDESDENIERSPUBLICS sLAMISEENUVREDEPOLITIQUESFISCALESTARIFAIRESDENDETTEMENTADAPTÏESAUXCONTRAINTES DECHAQUETERRITOIRE sLACONSTRUCTIONDAXESSTRATÏGIQUESDELONGTERMEAUMOYENDEPLANSPLURIANNUELS de fonctionnement et d’investissement. L’ouvrage fournit de nombreux exemples concrets et des conseils méthodologiques pour une efficacité optimale. Les ressources des collectivités locales Auteur : Gilbert Wilfart. Ouvrage de base 2 tomes - 1 200 pages environ. Classeurs à mises à jour. ISBN : 2-7013-1429-1. Abonnement annuel La fiscalité locale et les dotations de l'État dans leur intégralité ! Véritable outil d'aide à la décision destiné aux responsables financiers locaux, cet ouvrage analyse de façon complète, claire et pratique l'ensemble des ressources des communes, des départements, des régions et des structures intercommunales. Il vous guidera ainsi dans toutes vos décisions fiscales et vous aidera à utiliser au mieux les différents concours de l'État. La fiscalité locale est traitée dans son intégralité : sLACONTRIBUTIONÏCONOMIQUETERRITORIALE sLATAXEFONCIÒREETLATAXEDgHABITATION sLEVOTEDESTAUXDgIMPOSITION sLESRÒGLESLIÏESÌLACOOPÏRATIONINTERCOMMUNALE sLESDIVERSESTAXESETREDEVANCESDROITSDgENREGISTREMENT ETTAXESDEPUBLICITÏFONCIÒRETAXESURLAPUBLICITÏETC sLERÏGIMEDESDOTATIONS À MISES À JOUR L'abonnement vous garantit, par un système d'actualisation régulier, une information toujours à jour. **Taux de TVA : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. 169 Finances | Ressources Humaines | Relation Citoyen | Dématérialisation A chaque besoin de gestion, une solution logicielle Berger-Levrault. Petites et grandes mairies | Intercommunalités | Syndicats | Conseils Généraux | Conseils Régionaux 2 solutions informatiques innovantes pour les collectivités Nous contacter ? Notre Relation Client est à votre disposition RELATIONCLIENT BERGERLEVRAULTFR © Berger-Levrault 2014 - SA au capital de € - 755 800 646 RCS Paris - Siège social : 104 avenue du Président Kennedy - 75016 Paris - Crédit photo : Fotolia Table des références Référence page(s) Référence 117 CPR 026 120 CPR 845 120 CPR 846 120 CPR 970 121 CPR 096 121 CPR 116 121 CPR 125 121 CPR 129 121 CPR 141 121 CPR 144 121 CPR 164 121 CPR 167 121 CPR 168 121 CPR 179 121 CPR 180 121 CPR 183 121 CPR 184 121 CPR 185 121 CPR 186 121 CPR 187 121 CPR 188 121 CPR 189 121 CPR 191 121 CPR 192 121 CPR 193 121 CPR 194 121 CPR 195 200 CPR 112 19 160 160 19 65 161 51 110 110 153 64 20 153 169 19 141 141 140 142 64 160 99 169 65 20 21 20 14, 69, 165 8 8 8 8 8 9 6 6 7 7 7 9 8 9 9 9 8 8 10 10 11 11 11 11 11 11 11 11 11 11 11 11 11 11 12 12 9 9 13 12 12 45 45 109 15 16 203 CPR 022 15 203 CPR 191 95 204 CPR 003 158 204 CPR 004 116, 158 204 CPR 005 78 206 CPR 000 144 206 CPR 000P 144 210 CPR 506 167 210 CPR 710 14, 69, 165 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...................78 Attestation d'élection de domicile ..................103 Attestation pour etat civil, mariage ................44, 48 Autorisation de fermeture de cercueil ................56 Autorisation d'exhumation de corps ...................56 Autorisation d'incinération ..................................58 Autorisation d'occupation du sol........................87 Autorisation du Maire relative à la destination des cendres dans le cimetière ou le site cinéraire communal..............................................58 Avis de mise à jour (Acte de notoriété, choix/changement de nom,PACS, mariages, décès, etc.) ..........................................................46 Avis d'information de verbalisation électronique ......................................................115 B Bail loi Mermaz à usage d'habitation ou usage mixte professionnel et d'habitation .....................18 Boîte Archives, PH neutre .....................................9 Bordereau de renouvellement après aménagement foncier agricole et forestier ..........95 Bordereau d'envoi des demandes de CNI ou passeport en préfecture .................................72 Bordereau-journal des dépenses réglées par le régisseur - Annexe n° 33 .........................166 Bordereau-journal des dépenses réglées par le régisseur, en numéraire - Annexe n° 34 ....166 Bordereaux d'envoi ..............................................45 Bracelet d'identification inviolable en plastique souple ..................................................................59 Brochure d'information sur le droit de la famille ....48 Budget des communes et des EPCI 2014 24e édition..........................................................169 Bulletin de versement des vacations allouées aux commissaires de police ou gardes champêtres pour surveillance des opérations funéraires........62 Buste Marianne Classique XIXe ...........................128 Buste Marianne, création du sculpteur Jean-Marc Ogier .................................................128 Bustes modèle Dubois (hauteur 53 cm) ...........128 Bustes modèle Mauger (hauteur 80 cm) ..........128 Bustes modèle Vauquelin (hauteur 44 cm) ......128 C Cachet à cire ........................................................59 Cadastre................................................................95 Cahier des réunions de chantier ..........................97 Carnet de titres provisoires de recettes pour les concessions de terrain au cimetière ..............62 Carnet de "bons pour..." en duplicata ...............167 Carnet de 50 liasses de 4 feuillets autocopiants avec rabat intégré ................................................90 Carnet de 100 feuillets autocopiants ...................90 Carnet de bord pour véhicule de service .........168 Carnet de bordereaux de versement de la taxe .....80 Carnet de chantier " pocket " ..............................97 Carnet de constat .........................................97, 158 Carnet de fiches descriptives de l'état de véhicules à enlever en fourrière ...................117 Carnet de fiches d'immobilisation .....................116 Carnet de permis de détention d'un chien de 1re ou 2e catégorie ........................................115 Carnet de permis provisoire de détention d'un chien de 1re ou 2e catégorie âgé de moins de 1 an ...............................................115 Carnet de prise de notes suite à infractions relevées par rapport ou P.V. ...............................116 Carnet de reçus de taxe de séjour, pour hôteliers .......................................................80 Carnet de santé avec 7 onglets "coup de pouce" ..........................................................105 Carnet de santé maternité standard ...................105 Carnet de titres provisoires de recettes pour concession de terrain au cimetière .....................62 Carnet individuel de vaccinations-voyageurs ....104 Carnets de verbalisation .....................................114 Carnets de 50 bons de commande ..................166 Carnets de 100 bons de commande en triplicata (3 feuillets) .........................................................167 Carte de fonctionnaire municipal ......................144 Carte de membre du Conseil général................124 Carte fichier de la famille .....................................77 Carte fichier des habitants (par famille)...............78 Carte-lettre de notification d'enquête parcellaire et questionnaire d'identification..........................94 Cartes "ELIGIA" ...................................................122 Cartes "CIVIS"......................................................123 Cartes "TRADITION" ............................................123 Cartes de fonctionnaire municipal .....................144 Cartes d'identité des élus ................. 122, 123, 124 CCAG Fournitures courantes et services annoté 2e édition............................................................ 160 CCAG Travaux annoté - 3e édition ..................... 160 Certificat d'audition des futurs époux .................49 Certificat de décès ...............................................56 Certificat de décès néonatal ................................56 Certificat de paiement .......................................158 Certificat de publication de mariage et de non-opposition ..........................................49 Certificat international de vaccination ...............104 Certificats de santé de l'enfant ..........................106 Chemise cartonnée pour "dossier individuel" ...145 Chemise Code civil Oxford .................................37 Chemise de mariage ......................................49, 50 Chemise de présentation AMBIA ........................36 Chemise de présentation BAHIA .........................31 Chemise de présentation BAHIA avec graphisme "Marianne" ....................................32, 33 Chemise de présentation BAHIA avec graphisme "Anneaux" ...........................................34 Chemise de présentation ÉLÉGANCE ..................38 Chemise de présentation OXFORD......................37 Chemise de présentation pour célébration du mariage ...........................................................40 Chemise de présentation VELOURS ....................35 Chemise des pièces annexes à faire signer par le tribunal de grande instance.......................50 Chemise dossier "décès" .....................................56 Chemise d'une affaire soumise à délibération ....12 Chemise PH Neutre 3 rabats pour archivage provisoire ...............................................................9 Chemise-dossier matricule d'un agent communal ..........................................................144 Chemise-dossier "concession" ............................61 Chemise "Dossier d'admission en classe de 6e" ...112 Chemise "polypropylène" pour dossier de marché ..........................................................156 Chemise "polypropylène" pour "dossier individuel" ..........................................................145 Chemise "projet de mariage" ...............................48 Chemise "reprise des concessions abandonnées" ......................................................61 Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires - 7e édition...........................................64 Cire à cacheter en bâton..............................60, 138 Cire à sceller .........................................................60 Cire en bâton cylindrique ....................................60 Ciseaux dorés .....................................................131 Classeur d'enregistrement des autorisations ou actes relatifs à l'utilisation des sols .................89 Classeur police municipale "spécial terrain" .....117 Cocarde électrostatique ....................................126 Cocarde métallique moderne pour voiture ......126 Cocarde portefeuille ..........................................126 Code de l'urbanisme commenté 2014 ..............99 Code des marchés publics commenté 2014 14e édition..........................................................160 Code électoral 2014 .........................................141 Code électoral commenté 2014 .......................140 Complément à la demande de logement social, Logement adaptés au(x) handicap(s) ...............102 Compte rendu d'inspection commune ...............98 Concertation publique .........................................92 Concession de terrain dans le cimetière communal ............................................................62 Conseil d'administration du CCAS .....................109 Consentement pour mineur de plus de 13 ans au changement de nom .......................................47 Contrôle de légalité et contrôle budgétaire ........21 Coordination SPS..................................................98 Cordon polyester .................................................74 Courrier .................................................................15 Coussins tissu ottoman .......................................131 Couverture dossier 224 g, piqûre 2 points métal et rabat collé en pied (page 3) ...............112 Crèche municipale .............................................106 D Déclaration - Récépissé tous débits de boissons ...............................................................79 Déclaration conjointe de changement de nom ..47 Déclaration conjointe de choix de nom : enfant dont la filiation est établie à l'égard des père et mère à la déclaration de naissance .....................47 Déclaration d'abandon de concession ...............62 Déclaration d'arrivée ou de départ des habitants ...............................................................78 Déclaration de décès ...........................................56 Déclaration de désaccord sur le nom .................47 Déclaration de dispersion des cendres dans la nature ......................................................58 Déclaration de perte de carte nationale d'identité et/ou de passeport ......................................68, 119 Déclaration de perte ou de vol de pièce d'identité (passeport, carte nationale d'identité, permis de conduire) ..................68, 119 Déclaration de projet de travaux et déclaration d’intention de commencement de travaux (DT–DICT) .............................................................96 Déclaration de vie commune ..............................44 Déclaration d'une allocation personnalisée d'autonomie - Modèle S9205a .........................108 Déclaration préalable au transport de corps après mise en bière .............................................58 173 Index alphabétique Déclaration préalable au transport de corps, avant mise en bière ..............................................57 Déclaration préalable au transport de corps hors de la commune ............................................58 Déclaration préalable aux soins de conservation .........................................................56 Demande d'aide sociale ....................................107 Demande d'autorisation de travaux .....................62 Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons .......................................79 Demande de concession de terrain dans le cimetière..................................................62 Demande de délivrance d'un permis de détention d'un chien catégorisé .......................................115 Demande de délivrance d'un permis provisoire de détention d'un chien catégorisé .................115 Demande de logement social ...........................102 Demande de second livret de famille .................44 Demande de transcription d'acte de naissance d'un enfant mineur ...............................................47 Demande de transport de corps, avant la mise en bière, après décès dans un établissement d'hospitalisation ...................................................57 Détecteurs de faux documents ...........................73 Diplôme - Certificat de parrainage civil ...............46 Diplôme de Noces de diamant ...........................52 Diplôme de Noces d'or .......................................52 Dossier avec rabat pour une seule affaire en délibération .....................................................12 Dossier de marché - petit format, version cartonnée...............................................156 Dossier de marché complet - format standard, version cartonnée...............................................156 Dossier de marché complet - grand format, version cartonnée...............................................156 Dossier de marché complet version "polypropylène" ....................................156 Dossier de mariage ..............................................50 Dossier d'enquête d'utilité publique version polypropylène .........................................94 Dossier d'enquête parcellaire version polypropylène .........................................94 Dossier familial d'aide sociale ...........................107 Dossier individuel du personnel communal .....144 Dossier individuel du personnel complet Version carton ....................................................145 Dossier individuel du personnel complet Version "polypropylène" ...................................145 Dossier matricule du personnel de l'État ..........144 Dossier médical de l'élève ................................112 Dossier médical de liaison .................................112 Dossier médical en santé au travail....................149 Dossier pour plusieurs affaires en délibération ...12 Dossiers d'urbanisme ...........................................86 Drapeaux Français ..............................................129 Drapeaux européens ..........................................129 E Écharpe tricolore d’Adjoint au maire ...............127 Écharpe tricolore d’Adjoint au maire – modèle « Premium » .........................................127 Écharpe tricolore de Conseil municipal junior ..127 Écharpe tricolore de Conseiller municipal ........127 Écharpe tricolore de Maire ...............................127 Écharpe tricolore de Maire – modèle « Premium » .......................................................127 Échelle de réduction ...........................................95 Écrins pour vos médailles ..................................148 Écusson porte-drapeaux tricolore .....................130 Encarts adhésifs pour livrets de famille .........29, 30 174 Enveloppe de centaine .....................................133 Enveloppes à fenêtre pour l'envoi des cartes électorales ..................................................132, 133 Envois en recommandé .......................................17 État des frais de déplacement temporaire........146 État des lieux ........................................................18 Étiquette pour enveloppes................................133 Étiquettes double-face ........................................75 Étiquettes "réactives" pour tampons à encre invisible ................................................................76 Étui pour planche cadastrale ...............................95 Étui stylo ...............................................................54 Étuis ............................................................122, 123 Étuis AMBIA..........................................................36 Étuis CRISTAL ........................................................39 Étuis ÉLÉGANCE ...................................................38 Étuis GRAPHITE .....................................................40 Étuis livrets de famille BAHIA ..............................31 Etuis livrets de famille BAHIA avec graphisme Marianne ........................................................32, 33 Étuis livrets de famille BAHIA avec graphisme "Anneaux" .............................................................34 Étuis OPALE ........................................................52 Étuis OXFORD.......................................................37 Étuis PRESIDENCE .................................................40 Étuis personnalisés .....................................122, 123 Étuis pour carnet de bord .................................168 Étuis stylos BAHIA ................................................31 Étuis stylos BAHIA avec graphisme "Anneaux" ...34 Étuis stylos BAHIA avec graphisme "Marianne" ...33 Étuis stylos ÉLÉGANCE .........................................39 Étuis transparents de couleur 100 % recyclés.....39 Étuis VELOURS......................................................35 Extrait d'acte de décès ........................................56 Extrait d'acte de décès plurilingue......................57 Extrait d'acte de décès plurilingue sécurisé .......57 Extrait d'acte de mariage .....................................50 Extrait d'acte de mariage plurilingue ...................50 Extrait d'acte de mariage plurilingue sécurisé .....50 Extrait d'acte de naissance Feuillet simple .........47 Extrait d'acte de naissance plurilingue ................47 Extrait d'acte de naissance plurilingue sécurisé ..47 Extrait d'acte de naissance sécurisé ....................47 F Feuilles de dépouillement des votes ...............137 Feuillet adhésif A4 laser (vierge)........................159 Fiche de concession ............................................61 Fiche individuelle de vaccinations ....................104 Fiche recensement familial ...................................77 Fiches d'électeur ................................................134 Fiches d'électrice ...............................................134 Fond de page "Berger-Levrault" ...................14, 165 Fond de page Mairie tricolore .............................13 Fond de page Marianne .................................13, 14 Fond de page Marianne "État civil" ...... 14, 69, 165 Fond de page Marianne "République Française"............................................... 14, 69, 165 Fond de page Marianne tricolore ........................13 Fond de page texte "République Française" en ligne .................................................................13 Fonds de page et feuillets pour les registres ........8 Formulaire de célébration du parrainage civil .....46 Formulaires d'occupation des sols ................ 82-84 G Gestion financière des collectivités territoriales .........................................................169 Grand collier d'Adjoint au maire .......................126 Grand collier d'Adjoint au maire avec chaîne...126 Grand collier de Maire .......................................126 Grand collier de Maire avec chaîne...................126 Guide des formalités préalables au mariage ......48 Guide pratique de l'état civil 2014 12e édition............................................................64 I Imprimés bureautique feuille avec code à barres .................................................................17 Insigne Conseil municipal des jeunes................125 Insigne boutonnière "tête de coq" ....................125 Insigne "broche" .................................................125 Insigne forme hexagonale avec Marianne..........125 Insigne réduction "Faisceaux" ............................125 Isoloirs de vote ..................................................139 J Jeu de 10 index alphabétiques supplémentaires...................................................89 Jeu de 25 feuillets intérieurs supplémentaires ....89 Jeu de 6 sous-chemises pour dossier de marché ..........................................................156 Jeu de 7 sous-chemises pour "dossier individuel" ............................................145 Journal de correspondance "arrivée" ou "départ" ...........................................................16 Journal grand-livre pour régie de recettes - Annexe n° 27 ...............................166 K KIT Santé et Sécurité au travail (2 blocs) ...........150 Kit : carte d'identité + étui .........................122, 123 Kit : carte d'identité + étui personnalisé ...122, 123 L L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service ........................................153 La commune et les gens du voyage 4e édition ............................................................65 La démocratie de proximité ................................20 La médaille de la citoyenneté ...........................135 La nouvelle autorité parentale et les actions de soutien à la parentalité .................................110 La personnalisation de vos livrets de famille .......25 La réforme de la protection de l'enfance 2e édition............................................................ 110 Lacet à sceller .......................................................60 Lampe détecteur d'ultraviolet................. 14, 31, 73 Le dateur compact, spécial ÉLECTIONS (PRO 15) .............................................................138 Le droit de la nationalité française - 3e édition ...65 Le guide de la filiation et du nom ......................43 Le guide de l'assistante maternelle ....................107 Le guide de l'autorité parentale ..........................43 Le guide des parents ...........................................43 Le guide du PACS ...............................................42 Le guide du décès ........................................42, 57 Le guide du mariage ...........................................42 Le guide du permis de construire ......................85 Le guide du voisinage .........................................85 Le Livre d’Or de notre Mariage ............................51 Le livret du citoyen ............................................135 L'élu municipal - 5e édition..................................20 Les Cahiers de la fonction publique....................19 Les dossiers cartonnés "complets" (pour vos instructions détaillées) ........................86 Les dossiers cartonnés "simples" (pour vos instructions classiques) .......................86 Index alphabétique Les dossiers indéchirables en polypropylène (pour vos dossiers volumineux) ..........................87 Les étuis stylos Ambia..........................................36 Les marchés de maîtrise d'œuvre .....................161 Les pouvoirs du maire - 6e édition .....................21 Les ressources des collectivités locales ............169 Les tabous de la décentralisation .......................20 Liasse de 4 feuillets autocopiants ........................90 Liasse de 4 feuillets autocopiants perforés .........90 Liasses "classiques" en continu avec PD* / avec AR ................................................................17 L'indispensable du bureau de vote .................141 Lingettes "Pré-scan" ..............................................73 Livre de correspondance "arrivée et départ" ......15 Livre d'or du mariage ...........................................53 Livre d'or "luxe" ....................................................53 Livre d'or "super luxe" ..........................................53 Livret cycle des apprentissages fondamentaux deuxième et troisième années ...........................111 Livret cycle des apprentissages premiers et première année du cycle des apprentissages fondamentaux (Grande Section de Maternelle)... 111 Livret cycle des approfondissements................111 Livrets Capys .........................................................27 Livrets Capys "Adhéterna" ....................................27 Livrets Capys sécurisés .........................................28 Livrets Capys sécurisés "Adhéterna" ...................28 Livrets Marbre .......................................................26 Livrets Marbre "Adhéterna" .................................26 Livrets scolaires ..................................................111 L'urbanisme et les collectivités locales................99 M Marchés des collectivités locales ......................161 Médaille d'ancienneté du travail .......................148 Médaille d'honneur régionale, départementale et communale ....................................................147 Médaille Épi .........................................................55 Médaille Mains .....................................................55 Médaille Visages ..................................................55 Médailles Mariés ..................................................55 N Nomenclature M14 commentée 2014 ...............164 Notice - Débits de boissons................................79 Notice explicative de la demande de logement social ............................................102 Notification d'admission d'urgence à l'aide sociale ...................................................108 Numéroteur automatique spécial Délibérations - Décisions - Arrêtés ........................9 O Obligation alimentaire........................................108 P Pack d'ouverture des registres des Arrêtés du Maire .................................................................9 Pack d'ouverture des registres des Arrêtés du Président pour les communautés de communes ...9 Pack d'ouverture des registres des DélibérationsDécisions pour les communauté de communes ....8 Pack d'ouverture des registres des DélibérationsDécisions pour les communes ..............................8 Pack ouvrages Élections 2014 ............................142 Package état des lieux ..........................................18 Panneaux d'affichage .........................................140 Parure stylo célébrations ....................................131 Pavillons européens ...........................................130 Pavillons français ................................................130 Pied porte-drapeaux de prestige ......................130 Pinces photo pour photos officielles d'identité ...75 Pistolet à cire portatif électrique et son coffret ...60 Plaques d'information pour concessions ............61 Pochette PVC cristal pour l'envoi des dossiers complets de demande de Carte Nationale d'Identité et/ou de Passeport entre la mairie et la préfecture .....................................................72 Pochette papier cristal pour photos d'identité ...70 Porte-badge rigide ...............................................74 Porte-badge vinyle clip........................................74 Porte-badge vinyle clip métal..............................74 Porte-drapeaux muraux .....................................130 Prise en charge d'accident de service d'un agent titulaire ou stagiaire ..........................149 Procès-verbal de dépôt et publication du tableau rectificatif .........................................136 Publication de mariage ........................................49 Publication de mariage (à afficher)......................49 Q Questionnaire pour la célébration civile du mariage ..........................................................49 R Ramette de papier permanent avec Marianne en fond 90 g / 500 feuillets ...................................8 Ramette de papier permanent vierge 90 g / 500 feuillets ............................................................8 Ramettes de fonds de page A4 ...........................8 Ramettes de fonds de page A4 avec foliotage R°V° ........................................................8 Ramettes pour affichage extérieur .......................94 Récapitulation des suffrages par bureau ...........137 Récapitulation des suffrages par table ..............137 Récépissé de déclaration de projet de travaux et de déclaration d’intention de commencement de travaux (DT–DICT) ...........................................96 Récépissé de dépôt ..................................116, 158 Récépissé de dépôt "Dépenses" .......................158 Récépissé de dépôt "Mairie" .............................158 Récépissé de dépôt de demande de passeport et/ou de carte nationale d'identité ....72 Recharge pour numéroteur automatique spécial Délibérations - Décisions - Arrêtés ...........9 Recharge pour stylo sécurisé État civil.................44 Recharge pour timbre Colop sceau "Marianne" ....30 Recharge pour timbre PC à encrage automatique .........................................................85 Recharge stylo cacheteur à cire ...........................60 Recharge tampons à encrer pour numéroteur automatique spécial Délibérations-DécisionsArrêtés ....................................................................9 Reçus pour dons effectués au profit d'œuvres ....103 Régie de recettes ...............................................166 Registre "collage pleine page" pour ordres de service ...........................................................159 Registre d'affichage des permis de construire ....90 Registre d'appel journalier .................................111 Registre d'arrivée ..................................................15 Registre d'arrivée ou de départ des habitants ....78 Registre d'attribution des armes et des munitions - 4e et 6e catégories...........................120 Registre de columbarium .....................................63 Registre de concertation du public .....................92 Registre de consultation du public pour les ICPE soumises à enregistrement ...........................93 Registre de contrôle des dossiers d'étrangers (chronologique) ...................................................77 Registre de crématorium ......................................63 Registre de délivrance des cartes nationales d'identité ..............................................................71 Registre de délivrance des titres de séjour .........77 Registre de demande de passeport grand modèle ......................................................71 Registre de demande de passeport petit modèle ........................................................71 Registre de demande de passeport et de carte nationale d'identité .....................................72 Registre de demande de second livret de famille .............................................................44 Registre de départ................................................16 Registre de dispersion des cendres dans la nature .......................................................59 Registre de gestion et d'attribution des timbres amendes ........................................119 Registre de grand contrôle ................................118 Registre de mise en fourrière des véhicules ......119 Registre de PV de stationnement .......................119 Registre de santé et sécurité au travail ......150, 151 Registre de service .............................................118 Registre délibérations passe-partout 200 pages ...........................................................109 Registre de versements pour vacations ..............62 Registre d'enquête publique ...............................91 Registre d'enquête publique - modèle sécurisé ....92 Registre d'enquête publique "Expropriation" .....91 Registre d'enquête publique "opérations d'aménagement foncier"......................................91 Registre d'enquête publique "Opérations soumises à la procédure "eau" ............................91 Registre d'enregistrement des attestations d'accueil...............................................................77 Registre d'enregistrement des cartes des agents de police municipale .......................................117 Registre d'enregistrement des demandes d'autorisation........................................................90 Registre d'enregistrement des votes par procuration ..................................................137 Registre d'envoi de dossiers et de remise aux titulaires des cartes nationales d'identité......70 Registre des aires collectives de jeux ................152 Registre des animaux perdus ou trouvés ...........116 Registre des autorisations d'ouverture temporaire de débits de boissons......................79 Registre des certificats d'urbanisme ....................88 Registre des concessions .....................................63 Registre des consignes .......................................118 Registre des contrôles techniques de sécurité ...152 Registre des décisions de la commission administrative .....................................................136 Registre des déclarations d'intention d'aliéner (Droit de Préemption Urbain) ..............................89 Registre des déclarations préalables et permis de démolir ...........................................88 Registre des délibérations pour tout conseil d'administration .................................................109 Registre des délibérations réservé à "l'inscription manuscrite" ...................................109 Registre des enfants admis - crèche municipale..........................................................106 Registre des équipements sportifs ....................152 Registre des inhumations .....................................63 Registre des inhumations et des concessions .....63 Registre des inscriptions ou des radiations à la liste électorale .............................................136 Registre des messages radio ..............................118 175 Index alphabétique Registre des objets perdus ou trouvés ..............116 Registre des observations du public dans le cadre d'une procédure de modification simplifiée du PLU/POS .........................................93 Registre des ossuaires ..........................................63 Registre des parrainages civils .............................46 Registre des permis de construire .......................88 Registre des taxes et contributions d'urbanisme ....89 Registre des tirs : séances et entraînements ......120 Registre des vaccinations effectuées dans un centre ............................................................104 Registre d'inscription chronologique des actes administratifs exécutoires, soumis à l'obligation de transmission au représentant de l'État ...........78 Registre d'inscription des étrangers .....................77 Registre d'inscription des procurations .............137 Registre d'inventaire des armes, éléments d'armes et munitions..........................................120 Registre du cimetière ...........................................63 Registre du jardin du souvenir .............................59 Registre "manuscrit" des ordres de service .......159 Registre officiel d'enregistrement et de transmission des PV ou rapports..................119 Registre spécial destiné au signalement d'un D.G.I. (danger grave et imminent) par un membre du C.H.S.C.T. ou par un agent ..................150, 151 Registre "toute autorisation" .................................88 Registre vert 100 feuillets .....................................12 Registre vert 200 feuillets .....................................12 Registre-journal .....................................................98 Registres "Adhéterna" pour ordres de service ..159 Registres à onglets pour bulletin de notification .........................................................159 Registres "classiques" pour ordres de service ...159 Registres de camping ...........................................80 Registres de main courante ................................117 176 Registres de sécurité pour établissement recevant du public ............................................151 Registres d'enregistrement du courrier arrivée ....15 Registres d'enregistrement du courrier arrivée et départ ..............................................................15 Registres d'enregistrement du courrier départ ....15 Registres des élèves inscrits pour les écoles ....111 Registres des autorisations ou actes d'urbanisme ...87 Registres des marchés ........................................157 Registres d'inscription des envois de dossier et des remises de cartes d'Identité .....................71 Réglette d'émargement avec gabarit pour contrôle des photos d'identité ...........................75 Réglette d'émargement en PVC cristal ...............138 Réglette d'émargement pour demande de CNI et de passeport .......................................75 Relevé d'infraction et d'identité (stationnement, vitesse, autre) verbalisation électronique ..........115 Reliure des actes de l'état civil ............................11 Reliure des Délibérations, Décisions et Arrêtés ...11 Reliure instantanée pour les Arrêtés ....................10 Reliure instantanée pour les Délibérations Décisions ..............................................................10 Reliure instantanée pour tous types de documents au format A4 ...............................10 Reliure pour tout type de document A4 .............12 Reliure provisoire passe-partout ............................7 Reliure provisoire pour les Arrêtés ........................7 Reliure provisoire pour les Délibérations ...............6 Répertoire des remises en mairie des copies d'acte de signification et des récépissés, par les huissiers de justice ...................................78 Ressources humaines et collectivités territoriales .......................................................1535 Rouleau de papier thermique ..............................73 Rubans tricolores en polyester ..........................129 S Serviettes nettoyantes ..........................................76 Stylo cacheteur à cire ..........................................60 Stylo et roller Cérémonie .....................................54 Stylo-feutre à séchage rapide ....................122, 146 Stylo sécurisé "État civil" ......................................44 Supports Guichets Recommandés .....................17 T Tableau complémentaire des électeurs de 18 ans inscrits d'office..................................136 Tableau de rectification de la liste électorale 35 noms..............................................................136 Tableau de rectification de la liste électorale en dehors de la période de révision.................136 Tampon SMART pocket pour la personnalisation de vos carnets ....................................................114 Tampon bois sceau "Marianne" ..........................30 Tampons encreurs à céramique micro-poreuse..76 Tampons encreurs à encre invisible ....................76 Tapis de table ....................................................131 Timbre Colop sceau "Marianne" .........................30 Timbre PC à encrage automatique .......................85 Timbre PC à encrage manuel................................84 Timbre spécial urbanisme ....................................85 Titre de concession dans le columbarium ..........62 U Urnes transparentes ............................................138 V Vaccinations .......................................................104 Z Zip métal ..............................................................74 LA SOLUTION GLOBALE D’ARCHIVAGE ! Conforme aux normes d’archivage Une offre exhaustive de documents et de services conçue par Berger-Levrault : Archivage définitif O Le service BL RELIURE, la réponse simple en toute conformité avec les consignes des Archives de France. Archivage provisoire O Ramettes de fonds de page sur papier permanent ISO 9706, packs d’ouverture des registres et reliures provisoires des actes. En savoir plus ? 0 970 82 4000 Pour une mise en relation rapide avec votre ingénieur d’affaires : contacter notre Service Relation Client (appel non surtaxé) [email protected] © Berger-Levrault 2014- SA au capital de 12 €755 800 646 RCS Paris - Siège social : 104, avenue du Président Kennedy - 75016 ParisCrédit photo : Thinkstock. P U B L I - R É D A C T I O N N E L boutique.berger-levrault.fr La boutique Berger-Levrault… Nos clients en parlent ! Depuis début 2013, vous utilisez fréquemment la boutique Berger-Levrault. Quelles sont les raisons qui vous ont poussé à l'utiliser régulièrement ? ère “ La vidéo 1 Vous êtes un client fidèle de la boutique en ligne. L’utilisezvous pour l’ensemble de vos commandes ? “ Effectivement, j’ai l’habitude de passer la plupart de mes commandes via la Depuis 2008, vous recevez par voie postale le catalogue Enseignement et vous êtes, depuis 2 ans, un client régulier de la boutique en ligne. Vos habitudes d’achat ont-elles évolué ? visite m'a permis de boutique ce qui me donne à la fois une découvrir comment utiliser au mieux les grande autonomie et me permet de “ Oui, ma façon d'acheter a évolué. Je fonctionnalités de la boutique. gagner un temps précieux dans mon garde à portée de main le catalogue Grâce à cet outil pédagogique, j’ai pu travail au quotidien. pour m’acclimater en toute sérénité à ce Mais, je contacte toujours mon dont j’ai besoin. Puis, je passe une nouvel commercial commande rapide des références de environnement. Aujourd’hui, pour les demandes présélectionner les produits je consulte fréquemment la boutique spécifiques ou pour obtenir des mon choix depuis mon panier. car elle est simple et pratique. Je suis conseils. C'est facile et pratique, en un simple également abonnée à la newsletter que important pour moi. ” clic, je peux suivre l’évolution de ma je reçois chaque mois. Pierre B., Responsable du service commande. ” Je suis ainsi informée des nouveautés économique Sylvie V., Intendante Ce lien privilégié est répondant à l’actualité réglementaire, des produits et des solutions adaptées aux moments importants de mon activité. ” Aude M., Secrétaire de mairie La boutique et vous Votre newsletter Les moments importants de votre activité © berger-Levrault 2014 – SA au capital de € – 755 800 646 RCS Paris – Siège social : 104, avenue du Président Kennedy - 75016 Paris Votre panier Bon de commande (1) Offre valable jusqu'au 31 décembre 2014 Veuillez noter les références complètes des produits comme dans les exemples ci-dessous. Ouvrages Désignation Référence Ex. : Pack ouvrages Élections 2014 121 CPR 186 CPR CPR CPR Quantité commandée Prix unitaire € TTC* Prix total € TTC* 10 19,90 199,00 Participation aux frais de traitement et d'expédition(2) OFFERTS A - SOUS-TOTAL € TTC* € Documents et accessoires Désignation Référence Ex. : Livrets Marbre 242 CPR 100 CPR CPR CPR CPR CPR CPR Berger-Levrault et vous Quantité commandée Prix unitaire € HT* Prix total € HT* 500 1,08 540,00 Montant commandé € HT* Participation aux frais de traitement et d'expédition(2) € € Si montant commandé ⱕ 50 € HT accompagné d'au moins un ouvrage : OFFERTS Si montant commandé ⱕ 50 € HT (hors ouvrages) : 7,90 € HT Si montant commandé ⬎ 50 € et ⱕ 120 € HT : 12,90 € HT Si montant commandé ⬎ 120 € et ⱕ 200 € HT : 18,90 € HT Si montant commandé ⬎ 200 € et ⱕ 300 € HT : 23,90 € HT Si montant commandé ⬎ 300 € HT : rendez-vous sur boutique.berger-levrault.fr ou nous contacter au 0 970 82 4000 boutique.berger-levrault.fr [email protected] Sous-total € HT € TVA 20 % € B - SOUS-TOTAL € TTC* € TOTAL € TTC* (A + B) € 0 970 82 4000 CHAMPS OBLIGATOIRES À REMPLIR nécessaires pour le traitement et la livraison de votre commande : Numéro de Client 05 61 39 86 64 Code Offre Cachet, date et signature CPR Établissement : ....................................................................................................... Nom/Prénom : ........................................................................................................ Fonction : ............................................................................................................... Adresse : ................................................................................................................ ................................................................................................................................ 231, rue Pierre et Marie Curie CS 57605 31676 Labège cedex E-mail : ................................................................................................................... ................................................................................................................................ Conditions générales de vente : se reporter à la page 180 de votre catalogue. ou sur : boutique.berger-levrault.fr/conditions-generales-de-vente (1) Offre valable pour toute commande jusqu'au 31 décembre 2014 uniquement en vente à distance. Non cumulable avec une autre offre. (*) Taux de TVA documents/accessoires : 20 %. Taux de TVA ouvrages : 5,5 %. TVA applicable au taux réduit en vigueur au moment de la livraison. (2) Livraison hors France Métropolitaine et produits spéciaux (bustes de la République, équipements et matériels informatiques) : nous consulter au 0 970 82 4000. Adresse de correspondance : 231, rue Pierre et Marie Curie - CS 57605 - 31676 Labège cedex - © Berger-Levrault - SA au capital de 12 311 020 € - 755 800 646 RCS Paris Siège social : 104, avenue du Président Kennedy - 75016 Paris - Année 2014. 179 Conditions générales de vente (extraits) I. Champ d’application : ces conditions générales s’appliquent à toute vente réalisée par Berger-Levrault, de produits ou services. Elles ne peuvent être écartées ou modifiées que par des dispositions particulières expresses énoncées ou acceptées par écrit par Berger-Levrault. Toute commande du Client est soumise à l’acceptation de Berger-Levrault et implique obligatoirement l’adhésion du Client aux présentes conditions générales, dont le texte intégral est consultable sur le site berger-levrault.fr ou communiqué au Client à première demande de sa part formulée par courriel à [email protected]. Le Client s’interdit tout achat pour revente dans le cadre de sa commande. II. Choix : le Client ayant pris une complète connaissance des caractéristiques des produits, vendus par Berger-Levrault, notamment sur la base des indications fournies dans la documentation ainsi que les présentations et démonstrations réalisées par Berger-Levrault, s’est assuré de l’adéquation des produits et services, à ses besoins propres. Faute d’avoir sollicité Berger Levrault pour toutes précisions complémentaires et/ou pour toute démonstration supplémentaire, au préalable de l’acceptation de la commande, le Client reconnaît avoir été suffisamment informé. III. Prix : toute commande du Client est précédée d’une proposition commerciale de Berger-Levrault. […] Les prix sont établis hors taxes, TVA en sus et le cas échéant, hors frais de port, de gestion et d’emballage. […] Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Toute commande est facturée au prix en vigueur au jour de son enregistrement, déduction faite le cas échéant de tous les rabais, ristournes ou remises applicables à la commande. Concernant le prix du livre, celui-ci est établi dans le strict respect de la loi Lang du 10/08/1981. Frais d’expédition et de traitement : Le barème de participation aux frais de traitement et d’expédition en France Métropolitaine, hors livres, matériels informatiques et bustes de la République est le suivant (en HT, TVA en sus au taux normal en vigueur) : s#OMMANDEINFÏRIEUREOUÏGALEÌ€ HT : 7,90 € HT s#OMMANDESUPÏRIEUREÌ€ HT et inférieure ou égale à 120 € HT : 12,90 € HT s#OMMANDESUPÏRIEUREÌ€ HT et inférieure ou égale à 200 € HT : 18,90 € HT s#OMMANDESUPÏRIEUREÌ€ HT et inférieure ou égale à 300 € HT : 23,90 € HT s#OMMANDESUPÏRIEUREÌ€ HT : les frais de livraison sont calculés selon le barème forfaitaire ci-dessous : sÌ+G€ HT de livraison s+GÌ+G€ HT de livraison s+GÌ+G€ HT de livraison s+GÌ+G€ HT de livraison s+GÌ+G€ HT de livraison s+GÌ+G€ HT de livraison s+GÌ+G€ HT de livraison s+GÌ+G€ HT de livraison s+GÌ+G€ HT de livraison s+GÌ+G€ HT de livraison sÀPARTIRDE+GNOUSCONSULTERAU Pour déterminer les frais de port fonction du poids, le Client peut procéder à leur simulation sur le site boutique.berger-levrault.fr. Pour toute commande comportant une adresse de livraison hors France métropolitaine, le Client peut recevoir, en contacTANT LE 3ERVICE 2ELATION #LIENT AU UN DEVIS adapté en fonction du poids exact, du moyen de transport et du lieu de livraison. Les frais d’expédition des livres sont gratuits pour toutes commandes avec une adresse de livraison en France métropolitaine. Pour toute commande d’un ou plusieurs livres avec d’autres articles dont la livraison est habituellement payante (documents, accessoires hors produits spéciaux), les frais de traitement et d’expédition sont exceptionnellement offerts si le montant HT commandé au titre des documents et ACCESSOIRESNEXCÒDEPAS€ HT. Les frais de colisage et de transport des bustes de la République sont communiqués lors de la commande. En cas de commande à livrer à plusieurs adresses, la valeur de chaque colis est prise en compte pour la détermination des frais. Les frais pour une expédition dans les Dom-Com, en Corse ou à l’étranger sont communiqués sur demande expresse du Client en CONTACTANTLE3ERVICE2ELATION#LIENTAU$ANSTOUS les cas, les frais spéciaux d’emballage, les droits d’octroi et de douane sont à la charge du Client. De même, si la livraison nécessite des prestations spécifiques (montée à l’étage, manutention importante …), Berger-Levrault informe préalablement le Client, par devis, du coût complémentaire correspondant. IV. Règlement : les factures sont payables net, comptant, sans escompte dans le délai de 30 jours suivant la date d’émission de la facture pour les Clients de droit privé et dans le délai fixé par l’article 98 du code des marchés publics suivant la date d’émission de la facture pour les Clients de droit public. Toute somme non payée à l’expiration du délai de paiement par un Client de droit public ouvre droit au profit de Berger-Levrault au versement des intérêts moratoires et de l’indemnité forfaitaire POURFRAISDERECOUVREMENTDEEUROSDANSLESCONDITIONSDU DÏCRETNªDUETDESARTICLESETDELA loi du 28/01/2013. Pour un Client de droit privé, conformément AUXARTICLES,ET$DU#ODEDECOMMERCETOUTE somme non payée à son échéance donne lieu au paiement de pénalités égales à une fois et demie le taux d’intérêt légal calculé par mensualité, et, à réception de la facture corresponDANTE DUNE INDEMNITÏ FORFAITAIRE DE EUROS POUR FRAIS DE recouvrement. Dans tous les cas, une indemnité complémentaire pourra être réclamée, sur justificatifs, lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire. Le Client ne peut effectuer aucune retenue, pour quelque cause que ce soit, sur le paiement du prix stipulé. Toutes les commandes acceptées, le sont, compte tenu du fait que le Client réglera effectivement les sommes dues à leur échéance. […] V. Clause de réserve de propriété : les produits livrés ou vendus par Berger-Levrault demeurent sa propriété, jusqu’au complet paiement de leur prix. A défaut de paiement, Berger-Levrault pourra exercer son droit à revendication du bien resté impayé. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, à compter de la livraison, au transfert au Client des risques de perte ou de détérioration des biens ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner. La commande d’un produit implique, de la part du Client, l’acceptation inconditionnelle de cette clause. VI. Annulation : toute commande acceptée par Berger-Levrault est ferme et irrévocable. Aucune annulation de commande de la part du Client n’est acceptée sans l'accord de Berger-Levrault. […] VII. Livraison - Retour - Echange : les produits expédiés par voie postale ou par le transporteur du choix de Berger-Levrault, voyagent aux risques et périls du Client destinataire, y compris ceux expédiés franco. La livraison ne doit être acceptée par le Client, qu’après vérification de l’état apparent des colis et produits. Il appartient au Client, en cas d’avarie ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Toute livraison n’ayant pas fait l’objet de réserves auprès du transporteur par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de sa réception, selon l’article L. 133-3 du code de commerce, et dont la copie doit être adressée simultanément à Berger-Levrault, sera considérée comme acceptée par le Client. Le Client doit fournir toutes les justifications quant à la réalité des vices ou manquants constatés. En cas d’absence, le transporteur laisse un avis de passage, indiquant les modalités à suivre. Satisfait ou remboursé, le Client dispose d'un délai de 8 jours, après réception de sa livraison, pour renvoyer le(s) produit(s) dans le cas où il ne serait pas totalement satisfait. Toute demande de remboursement ou d’échange doit être portée aussi auprès du Service Relation Client impérativement avant le retour des produits. Berger-Levrault n’accepte aucun retour, échange ou remboursement de produits personnalisés sur commande du Client. Tout retour ou échange est aux frais du Client et sous sa responsabilité. Il ne doit intervenir qu’après accord de Berger-Levrault (Service Relation Client), et être accompagné du descriptif précis des motifs du retour et ainsi que des numéros de client, de commande et de retour. Le retour ne pourra être accepté que s’il est effectué dans les 8 jours suivant sa date de réception, la date d’envoi faisant foi et si les produits objet du retour ont été correctement emballés. Les frais d’expédition ne sont à la charge de Berger-Levrault que dans le cas où un vice apparent, des manquants, ou une erreur de Berger-Levrault sont effectivement constatés. Dans tous les autres cas d’annulation et de retour, après accord du Service Relation Client, les frais d’expédition ne sont pas remboursés. La réception sans réserve par le Client de sa commande ou le non-respect des règles ci-avant précisées couvre tout vice apparent et/ou manquant. Dans tous les cas, aucun retour ne peut être accepté, sans numéro de retour, ou si réalisé hors délai. ……….. XI. Bases documentaires : Berger-Levrault propose : a) la souscription d’abonnement à des bases documentaires qui comprennent : (i) la mise à disposition d’une base documentaire en version papier et/ou sur support numérique, selon les modes de consultation disponibles pour les différentes collections de Berger-Levrault, (ii) de manière indissociable, un service d’actualisation de la base. b) la souscription d’abonnement à des publications périodiques. L‘abonnement débute au premier jour du mois de souscription. Il est conclu soit pour une période annuelle ou pluriannuelle courant de date à date, soit pour la durée de l’année civile en cours, tel que précisé au Client lors de la souscription de l’abonnement. A l’issue de la période initiale d’abonnement, en cas d’abonnement de date à date, ou au 31 décembre de l’année de souscription en cas d’abonnement sur l’année civile, l’abonnement se renouvelle tacitement par périodes successives d’une année ou pour une période pluriannuelle telle qu’elle est prévue à la souscription, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des Parties notifiées par lettre recommandée avec AR 2 mois avant l’échéance de la période initiale ou de chaque période de renouvellement. Le Client reconnaît que l’évolution du support n’impacte pas l’abonnement. Le prix de l’abonnement peut être mentionné, à titre indicatif, sur http://boutique.berger-levrault.fr. En cas d’abonnement annuel de date à date, la facturation de l’abonnement intervient au début de chaque période et couvre la totalité du prix de l’abonnement pour cette période, payable d’avance. En cas d’abonnement pluriannuel, la facturation est annuelle sur la base du forfait annuel indiqué lors de la souscription de l’abonnement. En cas d’abonnement annuel sur l’année civile et sauf dérogation spécifique liée au mode d’actualisation d’une base, la facturation de l’abonnement intervient au début de la période initiale d’abonnement, sont facturées les sommes correspondant à la mise à disposition initiale de la base en version papier et/ou sur support numérique. XII. Responsabilités : […] Les produits acquis auprès de Berger-Levrault sont utilisés sous les seuls direction, contrôle et responsabilité du Client. Berger-Levrault ne peut être tenu responsable des conséquences d'une usure ou d'une utilisation anormale, d’une mauvaise installation, d'un manque d'entretien ou de tout défaut de fabrication, d'emballage non conforme, ou de retard non imputables à Berger-Levrault. Le Client reconnaît que les informations contenues dans les bases documentaires sont conçues pour compléter d’autres sources d’information et sa propre expertise et ne sont donc pas nécessairement complètes ou à jour et ne contiennent pas nécessairement tous les éléments de réponse appropriés. Berger-Levrault n’accorde aucune garantie expresse ou implicite a l’égard des informations communiquées. La responsabilité de Berger-Levrault ne pourra en aucune manière être recherchée pour les dommages directs ou indirects subis du fait de l’utilisation des informations contenues dans les produits BergerLevrault, et ce, quelles que soient leurs formes ou leurs natures. XIII. Empêchement et force majeure : seule la force majeure exonère totalement les Parties des obligations résultant des présentes. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, les cas habituellement retenus par la jurisprudence française, les grèves, intempéries, blocages des moyens de transport ou d’approvisionnement, pour quelque raison que ce soit, ou tout autre cas indépendant de la volonté expresse des Parties empêchant l’exécution normale des présentes. XV. Dispositions diverses : Le Client accepte que Berger-Levrault puisse, librement et sans formalité préalable, sous-traiter tout ou partie de ses obligations au titre des présentes, sous sa responsabilité. Le Client autorise Berger-Levrault à citer son nom dans ses références commerciales. Toute réclamation doit être formulée par écrit et transmise Ì"ERGER,EVRAULTRUE0IERREET-ARIE#URIE#3 Labège Cedex. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » DUMODIFIÏEPARLALOIDUARTETSLE Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel qui le concerne. Il peut également s’opposer au traitement de ses données pour des motifs légitimes. Pour exercer ces droits, il suffit d’adresser un courrier à l’adresse précitée. Paris, le 1erJANVIER © BERGER-LEVRAULT 2014. Tous droits réservés. Toutes les dénominations utilisées sont des marques enregistrées et déposées par leur propriétaire respectif. Toutes les autres marques citées sont déposées par leur propriétaire respectif. Toute reproduction, même partielle par quelque procédé que ce soit est interdite sans autorisation préalable et écrite de Berger-Levrault. Les informations et photos non contractuelles émanant directement de Berger-Levrault sont réputées exactes à la date de parution du catalogue mais ne sauraient être exemptes d’erreurs typographiques ou d’omissions. 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