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Anne-Cécile SQUIFFLET
PUBLICATIONS EN DROIT MÉDICAL ET BIOMÉDICAL
A. Ouvrages
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avec G. SCHAMPS, M.-N. DERÈSE et J.-M. HAUSMAN, Code de droit médical et biomédical, Bruxelles,
Bruylant, 2013, 1486 p.
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DERÈSE M.-N., HAUSMAN J.-M., SCHAMPS G. et SQUIFFLET A.-C., Nouvelle réglementation relative à
l’indemnisation des dommages résultant de soins de santé. Recueil systématisé des lois, documents
parlementaires et arrêtés d’exécution, G. SCHAMPS (Ed.), Waterloo, Kluwer, 2011, 384 p.
B. Contribution dans un ouvrage collectif
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« Enhancing Public Engagement in Organ Donation Through the Law : A Comparison Between
Belgium and the United States of America », in Public Engagement in Organ Transplantation (sous la
dir. de G. RANDHAWA et S. SCHICKTANZ), Lengerich, Pabst, 2013, pp. 36-42.
C. Contributions dans des revues, avec comité de lecture
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« Le droit face à la pénurie d’organes : quels apports pour quelle efficacité ? », Ann. dr. Louvain,
2011, vol. 71, n° 4, pp. 357-404.
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avec G. SCHAMPS, « Le prélèvement d’organes sur des donneurs vivants majeurs, incapables de
manifester leur volonté en raison de leur état mental : quelles perspectives ? », RGDC/TBBR, 2011,
pp. 318-331.
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« L’action de l’Union européenne en matière de prélèvement et de transplantation d’organes :
commentaires à propos du plan d’action 2009-2015 et de la directive du 7 juillet 2010 », Rev. dr.
Santé/T. Gez., mai/juin 2011, n° 5, pp. 382-397.
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« Le cadre juridique belge du prélèvement et de la transplantation d’organes : choix éthiques et
résultats pratiques », Ethica Clinica, 2011, n° 61, pp. 32-42.
D. Contributions dans des actes de conférence, avec comité de lecture
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« Organ transplantation in an ageing Europe : What are the legal means to cope with the organ
shortage ? », Proceedings of the Third European Conference on Health Law, Leuven, European
Association of Health Law, 2011, 10 p.
E. Abstract
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« The transposition of the European Union directive on standards of quality and safety of human
organs intended for transplantation : the example of Belgium », Transplant International, 2012, vol.
25, supplément 2, p. 73.
F. Article de vulgarisation
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« Le don d’organes après le décès : mode d’emploi », Droits quotidiens – le JuriMag, Juillet-AoûtSeptembre 2012, n° 10, pp. 11-13.