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ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA NIÈVRE
ÉTAT DES FONDS
– E-DÉPÔT
E DEPOT
Archives communales déposées
IDENTIFICATION
Référence : FR AD058/E DEPOT
Intitulé : Archives communales déposées
Cotes : E Dépôt suivi du numéro INSEE de la commune, puis cadre de classement réglementaire des
archives communales
Dates : Archives antérieures à 1790 ; archives postérieures jusqu’au milieu du XX e siècle
Niveau de description : Série
Importance matérielle : 412 mètres linéaires
CONTEXTE
Producteur : Maire et administration des communes de moins de 2000 habitants
Histoire administrative : Par le décret du 14 décembre 1789, les paroisses de l’ancien régime ont été
érigées en communes. Les institutions communales (maire, conseil municipal) ont alors été mises en
place.
La sous-série E Dépôt concerne essentiellement les archives des communes de moins de 2000
habitants, soumises à l’obligation de dépôt des archives centenaires.
Modalités d’entrée : C’est en application de la loi de 1970 que des dépôts ont été effectués. Des
dépôts partiels avaient eu lieu avant 1970 et sont réintégrés peu à peu dans les archives des communes
déposées entre 1977 et 2009.
D’autres dépôts partiels ont été remis par l’archiviste diocésain.
CONTENU
Présentation :
Les archives constituent en général un fonds de documents des XIX e et XXe siècles, représentatifs des
différents aspects de la vie communale. Peu d'archives antérieures à 1789 sont à signaler.
Un répertoire est établi pour chaque fonds. Cet ensemble de documents permet de donner une vision
fidèle de la vie locale au cours des deux derniers siècles. Pour plusieurs communes, en raison de l’état
de conservation sur place, les fonds déposés englobent la seconde guerre mondiale.
Tout d'abord, les registres de délibérations du conseil municipal, la comptabilité (budget, comptes
administratifs, comptes de gestion, qui remontent au tout début du XIX e siècle) retracent l'histoire de
l'administration municipale.
Les documents électoraux permettent de replacer la commune dans l'évolution du contexte politique
et les divers enjeux des élections tant à l'échelon local que national.
Par ailleurs, les archives laissent transparaître de nombreux aspects de la vie quotidienne, au travers des
rapports entretenus entre la municipalité et la population de la commune. Les documents concernant
les bâtiments communaux (construction, travaux d'entretien et d'aménagement) sont également à
signaler.
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ÉTAT DES FONDS
– E-DÉPÔT
Les archives traduisent aussi le rôle important que peut jouer la municipalité aussi bien dans le
domaine des travaux publics (éclairage, assainissement, voirie rurale et urbaine) que dans le domaine
social (assistance et prévoyance).
Enfin, ce fonds d'archives permet d'avoir une vue globale de l'économie communale, tant agricole
qu'industrielle. Il fournit aussi des témoignages sur l'impact local d'événements à portée nationale, tels
que les deux guerres mondiales, au travers notamment de documents relatifs au ravitaillement civil et
militaire, aux dommages de guerre, aux gardes civils et à la défense passive.
Mode de classement : Cadre de classement réglementaire des archives communales.
CONDITIONS D’ACCES
Communicabilité : selon les délais légaux
Reproduction : possible dans les conditions du règlement de la salle de lecture
Instrument de recherche : 158 répertoires numériques ont été réalisés.
Les premiers inventaires ont été dactylographiés soit : 60 répertoires dactylographiés.
Une grande partie d’entre eux a ensuite été saisie par traitement de texte (Word) : soit 72 répertoires
Word.
Ils sont réalisés depuis 2003 à partir du logiciel ARKHEIA : soit 26 répertoires (bases de données
ARKHEIA).
SOURCES COMPLEMENTAIRES
Archives :
Pour l’ancien régime :
- Sous série 4 E : registres paroissiaux
- Sous série 1 C : administrations provinciales
- 1 J 267 : Fonds Michel de La Torre : dossiers documentaires par commune
- 2 Fi communes : documents figurés : gravures et cartes postales, classées au nom de la commune
La plupart des séries modernes des Archives départementales comportent par ailleurs des documents
touchant à l’histoire communale. Citons par exemple :
- Sous-série 4 E : état civil
- Fi : documents figurés, cartes et plans
- Sous-série 6 M : recensements de population
- Série O : administration et comptabilité communales
- Série P : documents cadastraux
- Série R : guerre et affaires militaires
- Série S : travaux publics
- Série Z : fonds des sous-préfectures
- Manuscrits, quelques monographies ont été rédigées par des instituteurs :
Quelques monographie communales :
- MS 59 : BARBIER (L), Chevannes-Changy mon village : essai de monographie populaire, historique, géographique .
manuscrit
- MS 97 : CARRE (M), Monographie de la commune de Breugnon . Manuscrit, 1919
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- MS 69 : GARREAU (Albert), Histoire d'un village : Biches en Bazois, 1966
- MS 223 : GAUTHE, Varennes-les-Narcy : notice historique, agricole et industrielle sur la commune, composée par le
curé Gauthé. Manuscrit [1880]
- MS 137 : NAMY (Auguste), Histoire de la commune de Saint-Aubin-des-Forges , 1887
- MS 158 : RAFFEAU (Michèle), Monographie villageoise de Brinon à travers ses derniers seigneurs, les Jaucourt .
Dactylographie , 1980
- MS 181 : SELLIER (Michèle), Monographie de Corbigny au XVIII e siècle : aspects économiques et sociaux de la vie
rurale. Maîtrise Histoire, Dijon, 1984
- MS 234 : TARDIVON (P), Histoire de Brinon depuis l'an X à 1859 : résumé des délibérations municipales
- MS 144 : TRAMECON (Pierre), Monographie d'Imphy, 1888
- 10 Fi : Monographie de Courcelles
Sources imprimées :
-
1 PER : presse locale
-
Bulletins municipaux, dont certains comportent une rubrique sur l’histoire de la commune
-
Atlas des cartes cantonales du Département de la Nièvre (à l’échelle 1/40.000), dressé par le Service
ordinaire des Ponts et Chaussées chargés du Service vicinal. Nevers, 1878
-
NIV 2656 : Annuaires du département conservés entre 1801 et 1956
Bibliographie :
1 – Archives communales :
- Loi, règlement et instruction concernant les archives communales (par le Ministère de l’Instruction Publique et des
Beaux-Arts ). Melun, 1928
- BH 4195 : Archives communales, mode d’emploi. Conseil général de Seine-et-Marne – Direction des Archives
et du Patrimoine de Seine-et-Marne. Melun, 2001
- Les archives des petites communes, guide de conservation . Editions du CNFPT. Paris, 2001
- Les archives : c’est simple ! Guide d’archivage à l’usage des maires et des secrétaires de mairie . Association des
Archivistes Français. Paris, 2001
- Jacques Levron, L’histoire communale : esquisse d’un plan de travail. Editions Gamma. Paris, 1972
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2 – Ouvrages locaux sur les communes de la Nièvre :
- Des monographies communales ont été publiées, elles sont répertoriées dans le fichier bibliographique
au nom de la commune.
- STAINMESSE (Bernard), Monographies communales : instituteurs de la Troisième République et monographies
communales. Histoire de la commune de Saint-Aubin-les-Forges (Auguste Namy ), Mémoires de la Société
Académique du Nivernais. Vol 61, 1979 p 47
- US 29 : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques, Nomenclature des hameaux, écarts ou
lieux-dits – Nièvre, Paris
- NIV 903 : Dictionnaire des communes de la Nièvre : guide économique et touristique. Editions Fourton.
Châteauroux, 1970
- US 54 : Les Annales des pays nivernais, revue publiée par la CAMOSINE depuis 1971. Plusieurs numéros
sont consacrés à un canton
- US 146 : Le patrimoine des communes de la Nièvre. 2 tomes. Editions Flohic, 1999
- US 47 : VALLIERE (G), Dictionnaire géographique et administratif de la Nièvre... précédé d'une notice géographique
et descriptive du département. Editions Journal de la Nièvre. Nevers, 1895
- DE SOULTRAIT (G), Dictionnaire topographique du Département de la Nièvre. Imprimerie impériale. Paris,
1865
- NIV 210 : MARLIERE (A), Statistique de l'arrondissement de Clamecy avec notices historiques, agricoles,
industrielles, commerciales, administratives, topographiques et géologiques . Impr. Cegretin. Clamecy, 1859
- US 81 : MASSE (Alfred), Monographies nivernaises : canton de Pougues. Ropiteau. Nevers, 1912
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Liste alphabétique des archives communales déposées
E Dépôt
002 ALLIGNY-COSNE (dépôt partiel)
003 ALLIGNY-EN-MORVAN
005 AMAZY (dépôt partiel)
007 ANNAY
008 ANTHIEN
Dépôt partiel
Dépôt ultérieur
009 ARBOURSE
012 ARQUIAN
014 ARZEMBOUY
015 ASNAN
Dépôt partiel
Année du
dépôt
Répertoire
numérique
Nombre
de pages
Métrage
linéaire
Antérieur à
1970
1981
Antérieur à
1970
1996
Antérieur à
1970
2002
3
0,04
1994
2002
14
1
7,00
0,04
2009
2002, 2009
21
1
5,35
0,10
?
1990
1990
1990
1982
1994
1995
1992
4
10
14
7
0,75
2,55
2,80
0,70
Antérieur à
1970
2002
1
0,04
1992
12
3,50
1982
2001
2004
2004
1987
2009
plans c.
12
1
3
0,10
2,10
0,14
13
1,64
0,04
2002
2
0,04
2000
15
3,41
1999
2002
16
1
3,70
0,05
1987
2004
2001
2003
7
11
18
1
3,98
2,80
5,77
0,04
1993
1982
2003
15
11
1
3,60
1,63
0,04
Dépôt ultérieur
017 AUNAY-EN-BAZOIS
020 AVRIL-SUR-LOIRE
023 BAZOCHES
+ liasse retrouvée dans le fonds VAUBAN
024 BAZOLLES
+ Petit dépôt complémentaire
026 BEAULIEU
Dépôt partiel
1992
?
1991
1996
/
1987
2009
Antérieur à
1970
Dépôt ultérieur
027 BEAUMONT-LA-FERRIERE
028 BEAUMONT-SARDOLLES
(dépôt partiel)
029 BEUVRON
030 BICHES
037 BRASSY
035 BONA (dépôt partiel)
1992
1990
Antérieur à
1970
1977
1999
?
Antérieur à
1970
041 BRINON-SUR-BEUVRON
043 BUSSY-LA-PESLE
044 LA CELLE-SUR-LOIRE
(dépôt partiel)
1992
1979
Antérieur à
1970
5
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA NIÈVRE
047 CERVON
050 CHALLEMENT
051 CHALLUY (dépôt partiel)
052 CHAMPALLEMENT
053 CHAMPLEMY
Dépôt partiel
ÉTAT DES FONDS
1990
1992
Antérieur à
1970
1991
1992
2003
10
13
1
4,05
3,00
0,04
1982
non précisé
11
1,62
Antérieur à
1970
2003
2
0,04
1991
12
2,06
2003
1
0,04
1999
2003
14
11
2
3,13
2,46
0,04
2003
1
0,04
1988
2003
12
1
3,97
0,04
1985
2003
12
2
3,60
0,04
Dépôt ultérieur
059 LA CHARITE-SUR-LOIRE
(dépôt partiel)
060 CHARRIN
061 CHASNAY
062 CHÂTEAU-CHINON (dépôt partiel)
065 CHATILLON-EN-BAZOIS
(dépôt partiel)
066 CHATIN
069 CHAUMOT (dépôt partiel)
068 CHAUMARD
075 CHITRY-LES-MINES (dépôt partiel)
– E-DÉPÔT
1990
Antérieur à
1970
1990
1981
Antérieur à
1970
Antérieur à
1970
1983
Antérieur à
1970
1983
Antérieur à
1970
076 CHOUGNY
080 COLLANCELLE (LA)
081 COLMERY (dépôt partiel)
1978
1990
Antérieur à
1970
1981
1991
2003
7
12
1
2,90
2,00
0,04
083 CORBIGNY (dépôt partiel)
Antérieur à
1970
Antérieur à
1970
1982
2003
6
0,17
2003
1
0,04
1982
9
1,55
Antérieur à
1970
2003
1
0,04
1986
13
4,16
1995
2004
13
7
7,10
2,03
2004
1
0,04
1991
17
2,08
085 CORVOL-L’ORGUEILLEUX
(dépôt partiel)
089 COULOUTRE
093 CUNCY-LES-VARZY
Dépôt partiel
Dépôt ultérieur
094 DAMPIERRE-SOUS-BOUHY
095 DECIZE (dépôt partiel)
096 DEVAY
Dépôt partiel
Dépôt ultérieur
1985
1989
Antérieur à
1970
Antérieur à
1970
1990
6
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA NIÈVRE
ÉTAT DES FONDS
097 DIENNES-AUBIGNY
098 DIROL
100 DOMPIERRE-SUR-HERY
101 DOMPIERRE-SUR-NIEVRE
102 DONZY (dépôts partiels)
2003
2008
6
0,36
1982
1992
1990
Antérieur à
1970
1984
1992
1999
2004
16
6
18
2
3,20
0,70
3,50
0,10
2004
1
0,04
1992
1988
2007
17
10
8
4,30
3,24
1,05
1995, 2009
7
1,60
1990
1991
Antérieur à
1970
1994
1985
1981
1981
1996
1985
1992
1979
1984
1990
1987
1977
2005
1989
1984
1979
1994
2002
2000
2009
11
14
3
2,70
1,70
0,13
2003
1987
1985
1985
2003
1985
1996
1983
1987
/
1987
1985
2005
1989
1984
1984
2002
9
13
15
24
7
15
9
15
4
/
5
20
1
10
13
14
23
0,75
7,90
3,66
4,89
0,42
1,80
2,15
2,49
0,72
5,60
0,85
2,84
0,11
1,72
2,24
3,60
4,00
2003
Antérieur à
1970
1981
1977
1980
2003
2009
1
1
0,04
0,04
1985
1987
1983
5
9
17
4,49
2,96
3,20
1989
1991
4
0,58
Tous les documents ont été déposés avant 1970 à
l’exception des cotes suivantes : BB 5-6, DD 1
103 DORNECY (dépôt partiel)
107 DUN-SUR-GRANDRY
108 EMPURY
112 LA FERMETE (dépôt partiel)
113 FERTREVE
Réintégrations en sous-série 1 N en 2009
114 FLETY
115 FLEURY-SUR-LOIRE
116 FLEZ-CUZY (dépôt partiel)
119 FRASNAY-REUGNY
122 GARCHY
123 GERMENAY
128 GLUX-EN-GLENNE
128 GLUX (supplément)
129 GOULOUX
130 GRENOIS
132 GUIPY
133 HERY
135 ISENAY (repris par la mairie en 1996)
136 JAILLY
138 LANGERON
140 LAROCHEMILLAY
142 LIMANTON
145 LORMES
147 LURCY-LE-BOURG
150 LYS
152 MAGNY-COURS
Dépôt effectué par l’archiviste diocésain
153 MAGNY-LORMES (dépôt partiel)
157 MARIGNY-L'EGLISE
158 MARS-SUR-ALLIER
162 MENESTREAU
+ 0,20 ml de non classé à réintégrer
163 MENOU
– E-DÉPÔT
1992
Antérieur à
1970
1989
1981
Antérieur à
1970
1990
7
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA NIÈVRE
ÉTAT DES FONDS
– E-DÉPÔT
167 MICHAUGUES
+ petit carton supplémentaire de vrac
qui est rangé avec la commune classée
169 MOISSY-MOULINOT
1977
1981
10
2,33
Dépôt effectué par l’archiviste diocésain
170 MONTCEAUX-LE-COMTE
172 MONTAMBERT-TANNAY
173 MONTARON
(1 liasse)
174 MONTENOISON
177 MONTIGNY-EN-MORVAN
178 MONTIGNY-SUR-CANNE
183 MOURON-SUR-YONNE
184 MOUSSY
185 MOUX
186 MURLIN
190 NEUFFONTAINES
191 NEUILLY
2003
1984
1990
2007
2003
1985
1997
2007
2
10
12
2
0,12
2,27
3,30
0,04
1992
1996
1989
1985
1990
1989
1990
1984
1977
1993
2005
1990
1986
1995
1991
2002
1987
1994
12
34
8
17
12
4
17
8
12
2,70
5,84
2,36
3,40
3,35
0,81
3,82
1,82
5,20
Dépôt complémentaire
192 NEUVILLE-LES-DECIZE
196 NOLAY
+ matrices cadastrales contemporaines qui ont été
réintégrées en série G
198 OISY
200 OUAGNE
202 OUGNY
201 OUDAN
203 OULON
206 PARIGNY-LA-ROSE
212 POISEUX
213 POUGNY
216 POUQUES-LORMES
Dépôt partiel
2008
1997
1994
2008
1998
2002
/
14
25
0,06
4,90
6,00
2002
1992
1992
1999
1985
1990
2001
1993
1978
Antérieur à
1970
2007
2002
2001
2007
1988
1995
2003
2008
1983
2009
/
28
30
30
9
9
1
21
13
1
0,50
6,75
8,00
3,14
2,70
2,35
0,05
5,90
1,51
0,04
Dépôt ultérieur
219 PREPORCHE
220 RAVEAU
221 REMILLY
222 RIX
228 SAINT-ANDELAIN
229 SAINT-ANDRE-EN-MORVAN
Dépôt partiel
1994
1987
1997
2010
1981
1984
Antérieur à
1970
2003
1987
2008
/
1982
1989
2009
24
5
14
/
10
12
1
6, 54
1,53
2,70
2,50
2,88
3,96
0,09
1980
1977
1990
1994
16
12
5,50
3,50
1984
1985
11
1,70
Dépôt ultérieur
234 SAINT-BONNOT (les registres de délibération
ont été repris par la mairie en 1999 et 2002)
235 SAINT-BRISSON
8
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA NIÈVRE
ÉTAT DES FONDS
237 SAINT-DIDIER
242 SAINT-GERMAIN-DES-BOIS
243 SAINT-GRATIEN-SAVIGNY
245 SAINT-HILAIRE-FONTAINE
247 SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES
248 SAINT-LAURENT-L'ABBAYE
251 SAINT-LOUP
255 SAINT-MARTIN-DU-PUY
256 SAINT-MARTIN-SUR-NOHAIN
258 SAINT-OUEN (les registres de délibération ont
été repris par la mairie en 1997)
262 SAINT-PEREUSE
265 SAINT-QUENTIN-SUR-NOHAIN
266 SAINT-REVERIEN
268 SAINT-SEINE
271 SAIZY
Dépôt par la mairie
Dépôt ultérieur (remis par l’archiviste diocésain)
273 SAUVIGNY-LES-BOIS
274 SAVIGNY-POIL-FOL
(remis par l’archiviste diocésain)
277 SERMAGES
279 SICHAMPS
280 SOUGY-SUR-LOIRE
283 TACONNAY
284 TALON (à retrouver)
285 TAMNAY-EN-BAZOIS
290 THAIX
291 THIANGES
293 TOURY-LURCY
294 TOURY-SUR-JOUR
295 TRACY-SUR-LOIRE
Dépôt par la mairie
Dépôt ultérieur (documents ayant été retrouvés par un
particulier)
296 TRESNAY
297 TROIS-VESVRE
298 TRONSANGES
299 TRUCY-L'ORGUEILLEUX
302 VARENNES-LES-NARCY
304 VARZY
305 VAUCLAIX
+ Versement complémentaire
306 VERNEUIL
308 VIGNOL
313 VITRY-LACHE
9
– E-DÉPÔT
1994
1994
1983
1987
1991
1989
1982
1982
1982
1991
1996
2001
1983
1987
1992
1991
1995
1987
1995
2000
11
12
11
9
13
10
12
14
1
13
2,80
2,95
1,80
0,87
2,90
1,40
6,00
3,40
0,65
2,5
2004
1989
1977
1987
1994
/
1995
1982
1987
2001
/
7
14
9
15
3 ,00
2,70
2,96
3,20
5,80
2003
?
2004
2003
1993
2004
1
14
1
0,04
2,00
0,02
1987
1990
1991
1992
1978
1987
1991
1981
2001
1987
1998
2000
2000
/
1985
1987
1991
1985
2001
7
9
16
13
/
18
7
9
8
18
1,80
2,60
5,20
2,00
0,50
5,14
0,88
1,80
3,85
3,60
1985
1991
12
1,90
2008
1977
1994
1986
1981
1979
2001
1980
2009
1991
2008
1992
2008
1981
2001
1987
n.d.
1981
2004
1989
/
2000
/
2000
1
7
16
4
3
1
30
10
/
24
/
19
0,08
1,68
5,00
1,30
0,59
1,10
6,50
3,88
2,05
10,00
2 ,80
6.15
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA NIÈVRE
ÉTAT DES FONDS
– E-DÉPÔT
Plan de classement des archives communales
Série
AA
Série
Série
Série
Série
Série
Série
Série
Série
BB
CC
DD
EE
FF
GG
HH
II
Archives antérieures à 1790
ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE –
CORRESPONDANCE GENERALE
ADMINISTRATION COMMUNALE
FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
BIENS COMMUNAUX – EAUX ET FORETS – TRAVAUX PUBLICS
AFFAIRES MILITAIRES
JUSTICE – PROCEDURE - POLICE
CULTES – INSTRUCTION PUBLIQUE – ASSISTANCE PUBLIQUE
AGRICULTURE – INDUSTRIE – COMMERCE
DOCUMENTS DIVERS
Série
Série
Série
Série
A
B
C
D
1D
2D
3D
4D
Archives postérieures à 1789
LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
ACTES DE L’ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
Conseil municipal
Actes de l’administration municipale
Administration de la commune
Contentieux – Assurances
Série
Série
E
F
1F
2F
3F
4F
5F
6F
7F
ETAT CIVIL
POPULATION – ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
POPULATION
COMMERCE ET INDUSTRIE
AGRICULTURE
SUBSISTANCES
STATISTIQUE GENERALE
MESURES D’EXCEPTION
TRAVAIL
Série
G
1G
2G
3G
CONTRIBUTIONS – ADMNISTRATIONS FINANCIERES
IMPOTS DIRECT
IMPOTS EXTRAORDINAIRES (particuliers à la période révolutionnaire)
RAPPORTS DE LA COMMUNE AVEC LES ADMINSTRATIONS DU POINT DE
VUE FINANCIER
Série
H
1H
2H
3H
4H
AFFAIRES MILITAIRES
RECRUTEMENT
ADMINISTRATION MILITAIRE
GARDE NATIONALE ET SAPEURS POMPIERS
MESURES D’EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
Série
I
1I
2I
POLICE – HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
POLICE LOCALE
POLICE GENERALE
10
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA NIÈVRE
ÉTAT DES FONDS
– E-DÉPÔT
3I
4I
5I
JUSTICE
REPRESSION
HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE
Série
K
1K
2K
3K
ELECTIONS – PERSONNEL
ELECTIONS
PERSONNEL MUNICIPAL
PROTOCOLE ET DISTINCTIONS HONORIFIQUES
Série
L
1L
2L
FINANCES DE LA COMMUNE
COMPTABILITE
REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
Série
M
1M
2M
3M
4M
5M
EDIFICES COMMUNAUX
EDIFICES PUBLICS
EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
EDIFICES A USAGE DE SERVICES D’ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
EDIFICES A USAGE D’ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT, DE
SCIENCES ET ARTS
EDIFICES DIVERS
Série
N
1N
2N
3N
4N
5N
BIENS COMMUNAUX – TERRES – BOIS - EAUX
BIENS COMMUNAUX
BOIS
EAUX
PROPRIETES ET DROITS DIVERS
BIENS NATIONAUX
Série
O
1O
2O
3O
TRAVAUX PUBLICS – VOIRIE – MOYENS DE TRANSPORT – REGIME
DES EAUX
TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
MOYENS DE TRANSPORT ET TRAVAUX DIVERS
NAVIGATION ET REGIME DES EAUX
Série
P
1P
2P
3P
4P
5P
6P
CULTES
CULTE CATHOLIQUE
CULTE PROTESTANT
CULTE ISTRAELITE
CULTES DIVERS
PERIODE REVOLUTIONNAIRE
POLICE DES CULTES
Série
Q
1Q
2Q
3Q
4Q
5Q
ASSISTANCE ET PREVOYANCE
BUREAUX DE BIENFAISANCE
ŒUVRES CHARITABLES
ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS
INSTITUTIONS DIVERSES
APPLICATION DES LOIS D’ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
11
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA NIÈVRE
Série
R
1R
2R
3R
Série
S
ÉTAT DES FONDS
INSTRUCTION PUBLIQUE – SCIENCES, LETTRES ET ARTS
INSTRUCTION PUBLIQUE
SCIENCES, LETTRES ET ARTS
SPORTS ET TOURISME
PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
Bureau de bienfaisance
Syndicat intercommunal
Fonds divers
12
– E-DÉPÔT