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Guide sectoriel de l‟Autocontrôle pour la Production Primaire Végétale
Version 3 dd 29.10.10
3.2 Prescriptions d‟hygiène
Les prescriptions générales d‟hygiène sont au centre du présent Guide sectoriel.
Ces prescriptions font office de mode d‟emploi à l‟attention des agriculteurs et
comportent les mesures d‟hygiène à respecter sous forme de prescriptions
concrètes.
Une distinction doit être faite entre les prescriptions horizontales et les prescriptions
verticales.

Prescriptions horizontales: elles concernent tous les groupes de
produits

Prescriptions verticales: elles s‟appliquent uniquement à certains
groupes de produits
Les prescriptions horizontales sont hachurées en gris dans la check-liste.
Les prescriptions verticales se réfèrent à un code précisant le groupe de produits
auxquels elles s‟appliquent.
3.3 Enregistrement
L‟AR relatif à l‟autocontrôle, la traçabilité et la notification obligatoire impose aux
producteurs de la production primaire végétale de conserver des registres au
minimum pendant 5 ans. Le chapitre 5 explique comment conserver ces données
de manière simple et efficace.
Il faut tout d‟abord faire l‟inventaire des données à tenir à jour. Cet enregistrement
peut se faire de différentes manières. Si les informations figurent sur des
documents existants (p.ex. formulaires SIGEC, étiquettes, factures, résultats
d‟analyses, …), on peut y faire référence pour fournir les données demandées.
Certains secteurs et/ou acheteurs ont déjà établi des formulaires d‟enregistrement
spécifiques (p.ex. cahiers de champ, journal de pulvérisations, fiches parcelle, …)
pouvant servir à l‟enregistrement. L‟agriculteur doit néanmoins s‟assurer que ces
documents soient classés de manière ordonnée et, si nécessaire, compléter les
données manquantes. Enfin, un exemple de format d‟enregistrement pré-établi est
proposé. Ce format n‟est pas obligatoire mais peut servir de base pour un
enregistrement correct.
Les registres sont la propriété de l‟agriculteur et ne peuvent être demandés que
par :
 Le client, uniquement lorsque qu‟un accord préalable a eu lieu (pour
l‟enregistrement des parcelles ou des cultures, l‟accord suivant est de
rigueur : l‟agriculteur garde l‟original, le client reçoit une copie);
 Le contrôle externe chargé de contrôler le respect des exigences figurant dans
le Guide Sectoriel de l‟Autocontrôle pour la Production Primaire Végétale, à
3. Mode d‟emploi à l‟attention des agriculteurs
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