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SCoT et Biodiversité en Midi-Pyrénées
Guide méthodologique de prise en compte de la trame verte et bleue
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Introduction
la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL),
pour la contribution au PAC et l’expression des enjeux, ainsi que pour l’avis sur le SCoT arrêté
au titre de l’Autorité Environnementale pour le compte du Préfet.
Un guide issu d’une démarche participative
Ce guide a été piloté par la DREAL Midi-Pyrénées et rédigé par le bureau d’études ASCONIT Consultants, comme
prestataire. Son élaboration est le fruit d’une démarche participative qui a associé trois SCoT dits « référents »
(élus et techniciens) et leurs partenaires, les services de l'Etat (DREAL, DRAAF, DDT31 et 81, établissements
publics), les collectivités territoriales (conseil régional, conseil général 31 et 81), des associations naturalistes et
experts scientifiques, des socio-professionnels (agriculture, forêt, urbanisme), des aménageurs ou gestionnaires
(ASF, VNF...) (cf. liste des participants en partie 6 annexes).
La collaboration avec ces acteurs locaux s’est traduite par :
₪₪ un groupe de travail servant d’appui technique et opérationnel (réunions en août, novembre et
décembre 2009) ;
₪₪ un comité de pilotage ayant un rôle décisionnel, pour cadrer et valider les grandes étapes de l’étude
(réunions en octobre 2009, janvier et juin 2010) ;
₪₪ des relations avec les élus et les techniciens des trois Schémas de Cohérence territoriale (SCoT) «
référents » pour le guide :
• SCoT du sud Toulousain (Haute Garonne), en cours d’élaboration (document d’Orientation en
cours de rédaction, arrêt du SCoT prévu début 2011) ;
• SCoT du Pays d’Autan (Tarn), arrêté 14/12/09 ;
• SCoT du Grand Albigeois (Tarn), en cours d’élaboration (version provisoire du Document
d’Orientations Générales (DOG), janvier 2010).
Par ailleurs, des entretiens et des rencontres avec des représentants des SCoT référents et des structures
détentrices de données pouvant être mobilisées sur la trame verte et bleue* ont eu lieu tout au long de
l’étude.
Enfin, la partie méthodologique du guide (fiches d’approches méthodologiques, partie 3), a fait l’objet d’une
présentation pour avis devant le Conseil Scientifique Régional pour le Patrimoine Naturel (CSRPN) de MidiPyrénées le 28 janvier 2010.
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Direction Régionale de l'Environnement,
de l'Aménagement et du Logement de Midi-Pyrénées