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RECOMMANDATION DE LA COMMISSION
du 26/V/2008
sur les systèmes efficaces d'information et de communication embarqués dans les
véhicules et garantissant une sécurité optimale:
mise à jour de la déclaration de principes européenne concernant l'interface
homme/machine
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 211,
(1)
considérant que la Commission a adopté, le 21 décembre 1999, une recommandation
sur les systèmes efficaces d'information et de communication embarqués dans les
véhicules et garantissant une sécurité optimale, notifiée sous le numéro C(1999) 4786,
et qu'il est essentiel de mettre à jour cette recommandation, en tenant dûment compte
des progrès techniques, afin d'assurer l'utilisation, en toute sécurité, des systèmes
d'information embarqués;
(2)
considérant qu'un groupe d'experts désigné par la Commission a ensuite poursuivi le
développement des principes d'origine, en expliquant plus en détail chaque principe,
en décrivant les arguments qui les sous-tendent et en donnant des exemples de bonnes
pratiques, ainsi que les travaux consacrés aux procédures de vérification; que le
rapport qui en a résulté a été publié en juillet 2001;
(3)
considérant que la Commission a adopté, le 15 septembre 2003, une communication
sur les technologies de l'information et des communications pour les véhicules sûrs et
intelligents (COM(2003) 542 final) qui comporte des recommandations concernant
l'interface homme/machine considérée comme l'une des actions prioritaires;
(4)
considérant que le forum mixte public-privé eSafety a créé un groupe de travail sur
l'interface homme/machine qui a établi, en février 2005, son rapport final qui confirme
la nécessité de mettre à jour la recommandation de 1999;
(5)
considérant que la Commission a adopté, le 15 février 2006, une communication sur
l'initiative i2010 «véhicule intelligent» (COM(2006) 59 final), et annoncé la présente
recommandation comme l'une des actions prioritaires,
PRÉSENTE LA MISE À JOUR DE LA RECOMMANDATION DE 1999 SUR
L'INTERFACE HOMME/MACHINE
Par la présente recommandation, il est demandé à toutes les parties intéressées, comme les
entreprises et les professionnels du secteur des transports d'adhérer à la déclaration de
principes européenne mise à jour, et aux États membres d'en contrôler l'application. La
déclaration de principes européenne mise à jour (version de 2006) résume les principaux
problèmes de sécurité à prendre en compte concernant la conception et l'utilisation de
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