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Transcript
Brevet français délivré
Nature du document
(demande de brevet, brevet
délivré, certificat d’utilité)
Numéro de
publication
Numéro
de dépôt
Classement International
de l’invention
Avancement
de la procédure
(B1, brevet
délivré)
Titre de
l’invention
Date
de dépôt
Nom
du déposant
(personne
physique ou
morale)
Date
et documents
de priorité
Date
de publication
Nom des
inventeurs
(personnes
physiques)
Date
de délivrance
Nom du
mandataire
Liste
des antériorités
XXXIII
• inserm • guide
de l’inventeur •