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Guide de référence
LICENCE D’EXPLOITATION
KANTECH — TYCO INTERNATIONAL LTD
Applicable à un Logiciel Kantech avec ou sans produits ou composantes
IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT: tous les logiciels Kantech, achetés avec ou sans produits
ou composantes, font l’objet d’un droit d’auteur en faveur de Kantech et ne peuvent être utilisés
qu’en conformité avec les termes de la présente Licence.
•
La présente Licence d’exploitation vaut à titre de convention entre vous (la Compagnie, la
personne physique ou toute entité qui procède à l’acquisition du logiciel ou de tout
équipement informatique relié à celui-ci) et Tyco International Ltd (« Kantech ») fabricant
du système de sécurité intégré et du logiciel Kantech, et de tous produits et composantes
qui y sont reliés (l«Équipement électronique») dont vous avez fait l’acquisition.
•
Si le logiciel Kantech (le « Logiciel ») doit être accompagné d’équipement électronique et
que l’équipement électronique utilisé n’est pas nouvellement acquis, vous ne pouvez, sous
aucun prétexte, copier ou installer le Logiciel. Le Logiciel inclut le logiciel d'ordinateur et
peut également inclure tout media, matériel imprimé ou en ligne, ou documents à
impression électronique qui y est relié.
•
Tout logiciel fourni avec le Logiciel qui est lui-même régi par une licence d’exploitation fait
également l’objet de la présente Licence suivant les termes et conditions prévus aux
présentes.
•
En installant, copiant ou en utilisant autrement le Logiciel, vous acceptez sans conditions
d’être régi par les termes de la présente Licence, et ce, même si la présente Licence est
réputée être un amendement à une convention antérieure. Si vous n’acceptez pas les
termes de la présente Licence, Kantech ne peut vous consentir de licence d’exploitation
sur le Logiciel. En ces circonstances, vous n’avez aucun droit d’utiliser le Logiciel.
LE LOGICIEL FAISANT L’OBJET DE LA LICENCE
Le Logiciel est protégé par toutes les lois et traités applicables en matière de droits d’auteur de
même que par toutes lois relatives à la propriété intellectuelle. La présente convention en est une
de licence d’exploitation et non de vente.
I. LICENCE
La présente licence vous confère les droits suivants :
(a)Installation et usage du Logiciel.Pour toute Licence dont vous ferez l’acquisition, vous
ne pourrez avoir qu’une seule version du Logiciel installée.
(b)Usage du réseau.Le Logiciel ne peut être installé ou utilisé de façon concomitante sur
plusieurs ordinateurs, ou à partir de ceux-ci, ou à partir de plusieurs stations de travail, terminaux
ou toute autre appareil digital ou électronique (les « Appareils »). En d’autres termes, si vous
disposez de plusieurs stations de travail, vous devrez obtenir une licence spécifique pour chacune
de ces stations de travail où le Logiciel sera utilisé.
iii