1
Download GUIDE PRATIQUE
Transcript
GUIDE PRATIQUE Page Pa ges s Sommaire guide pratique________________________ 107 Prés Pr ésen enta tati tion on d de e l’ l As Asso soci ciat atio ion n ______________ 108-1 109 Charte qualité CNLTA ___________________________ 110 Démarche qualité ASLV _________________________ 111 Cond Co ndit itio ions ns par arti ticu culi lièr ères es ___________________ 112-1 117 Conditions générales _____________________ 118-119 Tarifs des prestations annexes __________________ 120 Tarifs spécifiques _______________________________ 121 Echéancier Séjours Printemps ___________________ 122 Echéancier Séjours ETE Niveau A ___________ 122-123 Echéancier Séjours ETE Niveau B ________________ 124 Echéancier Séjours ETE Niveau C _______________ 125 Echéancier Séjours Mineurs (Printemps et été) ___ 126 G Le + de notre organisation _______________________ 127 107 1 07 07 L'ASLV "Tourisme adapté"... NOTRE HISTOIRE Répondre aux besoins et aux demandes des personnes handicapées mentales, leur faire vivre des temps de loisirs comme les autres, sont à l’origine de la création de l’ASLV «Tourisme Adapté» (association Loi 1901). Née en 1979, au sein d’une association départementale de parents et d’amis gestionnaire d’établissements spécialisés, elle oeuvre dans les domaines de l’accueil et de l’animation. Elle devient indépendante en 1999. NOS ADHERENTS Implantée sur la région Lorraine, l’ASLV «Tourisme. Adapté» reste ouverte aux personnes handicapées mentales de toutes les régions de France. Elle compte parmi ses adhérents, des individuels, des établissements et des collectivités. NOTRE ENGAGEMENT • Connaître pour orienter. • Mieux connaître pour accompagner au quotidien. • Agir, vérifier et réagir : améliorer en ccon onti tinu nu llaa qu qual alit itéé Voyager NOTRE ACTION Concevoir des activités, développer des animations, des loisirs, organiser des vacances et des services qui offrent aux pers pe rson onne ness ha hand ndic icap apée éess me ment ntal ales es : enfants, adolescents, adultes ou personnes âgées, ce qu’elles sont en d droit it d d’’att ttend dre. NOS MOYENS HUMAINS G L’ASLV «Tourisme Adapté» s’est entourée de bénévoles, de salariés permanents et saisonniers, impl im pliq iqué uéss da dans ns l’a l adm dmin inis istr trat atio at ionn et io l’animation. Le pe p rson nne nell d’ d an aniimati ma tion on eest st ffor ormé mé à ll’aacc ccue ueilil eett à l’accompagnement nt spé péci cifiq fique fiq ue d dees perrsonnne pe ness ha hand han ndic icap apée p es. IlIl ve veilille le à leeur u équ q ililib ibre phy ibre hysi siqu que et et affffeeccti cti tif. tif Il eest stt sééllec ecti tio onnnnéé en fo onnccttiion ionn de sees di dippllôm ômeess, s, de de son on exxppér érien ienc ie nce eett d dee sa sa sen ensibi sibi si bilité bili lilité té. Le Le ttau aux d au d’’eennncaad drrem emen entt vari en rie ie en e ffonctionn d du u profi pr ofil.l. 108 NOS VALEURS • Respecter et reconnaître la diff férence d’autrui,. sans la juger, • Ac Accu cuei eillllir ir eett ac acco comp mpag agne nerr le less personnes handicapées dans un cadre adapté, • Inscrire l’accompagnement des personnes dans une véritable volo vo lont ntéé d’ d in inté tégr grat atio ionn so soci cial alee ré réfléchie et mesurée, Découvrir • Tisser des liens d’amitié et de solidarité avec les personnes handicapées, • Se Sens nsib ibililis isser er, in info fo orm rmer sur u lles e différennce ces,, sans vo voul uloi oirr less cr crai ainndre, dr e,, les less ré rép épar épar arer er à ttou outt pr priix ix o ouu lees nier, • Co Conn nnaî naaîîtrre ett reecconna onnnaaît on îtree la ître fraggillitté d frag fr d’’au autr trui trui ui, po pouurr le pr prot otéégger er si néécces si essa saire iree,, ir • Ré Réal alis ali iser iser er un ac acte te de so te olilid dari rité t té b sé ssur ba urr laa to tolééra ranc anc nce eett le paart gee. ta Se détendre ...une fenêtre ouverte sur l'extérieur Au delà des vacances, la convivialité et les compétences de l’ASLV à votre service : Au quotidien... Tout au long de l’année, nos animateurs vous accompagnent pour vos sorties bowling, karr ting, spectacle ou week-end et plus encore… Partager Contacter le siège de l’association, nous nous ferons un plaisir de vous présenter notre agenda des loisirs. En institution Forte de son expérience, notre équipe d’animateurs techniciens intervient dans les établissements médico-sociaux afin de proposer des ateliers pluridisciplinaires. Apporter des d supports d’ d’actiiviités é nouveaux d dans votre établissement (yoga, musique, slam, arts du cirque, mercredi récréatif ou périscolaire…) et permettre aux résidents l’accès à de nouvelles cultures. Contacter Françoise VANDENBUSSCHE au siège de l’association, elle vous guidera dans votr vo tree dé déma marc rche he et et ét étab ablilira ra aave vecc vo vous us uune ne ppro ro-position de service. Echanger En famille ou en solo Nous sommes à votre écoute pour envisager ensemble une solution d’accompagnement spécifique à un besoin individuel. G Créer Contacter Alexandra MAUWERS (pour un enfant) ou Thomas THEVENOT (pour ur uunn adul ad ulte ul te)) au siè te siè iège ge de de l’l as asso sociiat ati tion, ion, iils ls vvou ouss me mett ttro ront nt eenn rela re rel lati tion ion ave vecc du du per erso so onn n el el d’a ’accom cccom mppaagn g em ementt ouu étudi tudi dieeron eron ontt unne so solu oluutiionn per erso sonnnal so alis isée isée ée à vos o beso be oiin ns. s. 109 Charte nationale de qualité tourisme et loisirs adaptés pour adultes handicapés en contrepartie... Les orga g nismes promoteurs de vacances et de loisirs s en s' enga gage gent nt à : Les repr p ésentants d’usag gers,, les usagers s'engagent à : EXERCER leur activité dans les conditions prévues par la législation en vigueur. RESPECTER ET ACCOMPAGNER le choix des usagers au regard de leur autonomie. OFFRIR aux usagers les garanties de service, d’accueil et d’accompagnement qu’ils sont en droit d’attendre. RESPECTER lles es ccon ondi ditition onss co cont ntra ract ctue uellles. FOURNIR une équipe d’encadrement préparée et assez nombreuse présentant une qualité suffisante pour faire face à sa mission si on. PROPOSER un hébergement adapté aux caractéristiques du groupe et aux spécificités du handicap. p ASSURER un programme d’activités en harmonie avec le profil des participants et favorisant leur insertion dans le milieu où se déroulent les vacances. ACCEPTER un contrôle de qualité de leur séjour par une personne mandatée par le CNLTA. G G G 110 FOURNIR des renseignements fiables et précis lors des inscriptions dans un séjour choi ch oisi si par rapportt à lla capaci cité té d des personnes concernées. FOURNIR les moyens d’assurer la poursuite des traitements médicaux (s’il y a lilieu eu)) da dans ns lle e ca cadr dre e de lla a no nouv uvel elle le lég légis isla lation. ASSURER un relais permanent avec l’organisme de vacances, avant, pendant et après le séjour. Le CNLTA, est garant de l’éthique concernant l’engagement des signataires. Il est représenté auprès des administrations et met en oeuvre les études et les mesures nécessaires pour contrôler, défendre et promouvoir l’action des ses membres. Notre démarche qualité... AMEL AM ELIO IORA RATI TION ON C CON ONTI TINU NUE E DE L LA A QU QUAL ALIT ITÉ É Depu p is cinq q ans maintenant,, nous avons fait nôtre le concept p selon leq quel toutes les actition onss en entr trep epri rise sess do doiv iven entt su suiv ivre re u un n cy cycl cle e to touj ujou ours rs e en n mo mouv uvem emen entt qu quii co cons nsis iste te en en : PLANIFIER – PRÉVOIR : E Ettabl bliir lles obj bjectitiffs, les façons d de faiire, lles procédé édés nécess é aii res pour fournir les résultats définis dans la politique de l’Association et correspondant aux beso be soin inss et e exi xige genc nces es d des es p per erso sonn nnes es e en n si situ tuat atio ion n de h han andi dica cap p me ment ntal al e ett de lleu eurs rs rrep epré rése sen ntants. FAIRE : Mettre en oeuvre tous les processus de création, d’organisation de tous les séjour jo urss et a ur aut utre ut ress se re serv rvic rv ices ic es p pro ropo ro posé po sés. sé s. VÉRIFIER : Surveiller et mesurer les processus de réalisation séjours et autres services p op pr pos osés és a ain insi si que lles es sséj éjjou ours rs e ett ac actitivi vité téss eu euxx mê même mes, s, par rrap ap ppo p rt à cce e qu q i es estt pr p év évu u et enfin rendre compte des résultats. AGIR, RÉAGIR : Entreprend t dre les actitions pour améli éliorer en permanence lles perfformances en tenant compte des résultats enregistrés lors des vérifications. SYST SY STÈM ST ÈME ÈM E QU QUAL ALIT AL ITÉ IT É G G G Cette année, afin de progresser encore, nous adoptons une approche «PROCESSUS» qui perm pe rmet ettr tra a de m met ettr tre e en p pla lace ce tou toute tess le less fa faço çons ns d de e fa fair ire e re rest stan antt en enco core re à a amé mélilior orer er. 111 NOS CONDITIONS PARTICULIERES D’INSCRIPTION 1 – ADHÉSION Les sé séjou jours rs et aut uttrre res es e sp prrestations sont n réserv ervés aux mem mbr s de l’As bre ’Assoc sociat iation ion à jour jou our de o d leur cotisatition. Le montant de la cotisation annue annue elle le es le e t de : • pourr le less memb memb embres res u usagers des établ établ blliiss isse em eme me m nts nts de l .E. l’A .E E I.M. I M : la cotisation est versée par l’A.E.I.M., mem em mbre b br fon ndateur. • pour les autr utres mem mbre bress : - iindi ndi divid viduel vid uelss : 35 € - collectivités ou groupes : 100 € * *Pour un maximum de 10 personnes et au delà, 10 € par personne supplémentaire. La cotisation doit être acquittée lors de notre confirmation de réservation, confirmation matérialisée par la signature du contrat de prestations, et n’est pas remboursée en cas d’annulation de séjour. La cotisation est valable pour l’année civile : du 1er Janvier au 31 Décembre. 2 - PRIX ET PRESTATIONS NOS PRIX DE SÉJOUR COMPRENNENT : • le transpo t rtt aller ll ett retour t enttre le l lieu de départt – ou de retour - officiel collectif (Saint-Nicolas-de-Port ou agglomération nancéienne) et le lieu du séjour, • l’hébergement, • la restauration sauf précision contraire indiquée au catalogue, • les frais d’encadrement, • les frais de déplacements sur place, • un budget loisirs pour la mise en place des activités prévues à titre indicatif au catalogue, • les frais d’organisation et de dossier, • les assurances suivantes : responsabilité civile professionnelle de l’Association, assistance rapatriement (voir paragraphe 9), • journal de vacances NOS PRIX NE COMPRENNENT PAS : • les frais de médecin, d’infirmier(e), de pharmacie, • les frais de rapatriement si ce rapatriement ne relève pas de : blessures, maladie soudaine et imprévue, décès du bénéficiaire ou d’un proche. • les le sur urrccoû u coûts ts éve éventu ntuels ntu els en ngen g dré dréss par a la n né écess e ité té d’ d’un acc ccom omp mpagn agneme eme ment nt ren renfor for forcé o cé dû û à la la spéc pé ific ificité té éd de certa certa tain inss in vacanc vac anc a nciers iers (mob o ili ob ililitté té réd r duite, uiite, mal uit mal ou ou no non n voya voya oy nts, trou ouble bless du co com mportem t ment ent nt,, etc. nt t …). ) •Les frai raiss dûs à des des spé spécifificittés és tel t lles qu tell q e coll coll ollati ations ati on a ons avvec ec b isso bo boi ons hyp hyper er éne nergé rgéti étiquess, llait a de so ait soja, ja a, pa pain p ins parti pa arti ticu cucu culie iers rs (ce (cess prod produit ui s devr evr vront ont êt être re fou ou urn rniss par la rni l fam famill ille lle ou l’inst l’i ns itu nst itutio tion tio n avan avan vantt le le d dépa épart) épa rt). • les fra frrais is s per perso son sonnel so onn s des vacanciers (cigarette tess, boi bo o ssonss priv son so priv rivées ées,, prod produit uitss d’ d hygiène personnels, souvenirs personnels). ETABLISSEMENT DES PRIX : Nos prix s’entendent par personne. Ils sont établis suivant les conditions économiques en vigueur au moment de la parution du catalogue. En cas de variation de ces conditions (coût des transports lié notamment au coût du carburant, des redevances de ports et d’aéroports, taux de change) ils peuvent être révisés en conformité avec les dispositions législatives et réglementaires. 3 – RÉSERVATION, CONTRAT DE PRESTATIONS ire CHOIX DU SÉJOUR Al Le choix du séjour doit se faire en fonction de l’autonomie, des aptitudes physiques, des comportements et des goûts de chacun. Le catalogue précise pour quels profils et caractéristiques de vacanciers sont particulièrement organisés les séjours. L’ASLV se réserve le droit de refuser des réservations qui ne correspondraient pas aux séjours proposés compte tenu du profil ou du comportement connu, ou potentiel, de la personne. Dans ce cas, nous remboursons les sommes versées. RÉSERVATION : 2 SCHÉMAS POSSIBLES 1) La personne est partie en été 2007, ou plus récemment, avec l’ASLV et a donc déjà, à cette occasion, renseigné un dossier complet d’inscription. Dans ce cas, vous recevez avec le catalogue, un bulletin d’inscription personnalisé. Il vous suffit alors : - d’actualiser si nécessaire les volets I et II - de renseigner le volet III G • les nuits de transit éventuelles à Saint-Nicolas-de-Port, - de nous retourner l’ensemble. • les frais liés aux différentes options : assurance annulation, navettes, chambre individuelle, autres prestations. 2) La personne n’est pas partie en été 2007 ni plus récemment, avec l’ASLV. Le coût des différentes navettes est indiqué sur une des dernières pages du présent catalogue ainsi que celui de l’assurance annulation. Dans ce cas, vous recevez avec le catalogue, un bulletin d’inscription et vous devez renseigner en vous référant au mode d’emploi : Volet I : Connaître pour orienter (avec photo récente) 112 NOS CONDITIONS PARTICULIERES D’INSCRIPTION Volet II : Carnet d’adresses REMARQUES IMPORTANTES Volet III : Réserver • Les réservations peuvent se faire en nous faisant parvenir obligatoirement les trois volets I, II et III : et nous retourner l’ensemble. Dans les deux cas, votre réservation sera enregistrée après réception de ces éléments et après paiement de l’acompte de 30 % du montant du séjour et de l’éventuelle assurance annulation. Si vous désirez souscrire une assurance annulation (voir paragraphe 9 point 4) vous devez ajouter le montant de cette assurance au montant de l’acompte ci-dessus. Nota : Si vous désirez partir plusieurs fois en vacances au cours de l’année avec ce catalogue, nous réclamer un ou des bulletins supplémentaires par simple appel téléphonique, vous pouvez aussi le télécharger sur notre site internet. CONTRAT DE PRESTATIONS : 2 SCHÉMAS POSSIBLES 1) La personne est partie en été 2007, ou plus récemment, avec l’ASLV et a donc déjà, à cette occasion, renseigné le document «mieux connaître pour accompagner au quotidien». Dans ce cas, sous quinzaine après réception de votre réservation et de l’acompte correspondant, nous vous adressons : • le contrat de prestations/facture dont vous devrez nous retourner, sous huit jours, un exemplaire daté et signé. • le document «mieux connaître pour accompagner au quotidien» déjà renseigné, qu’il vous suffira -si nécessaire- d’actualiser et de nous retourner. • le document «suivi santé» à renseigner suivant les modalités du mode d’emploi l’accompagnant et à nous renvoyer dans les délais fixés. Nota : Pour les vacances d’été, le suivi santé vous sera adressé en juin. - remis à nos bureaux - par courrier - par fax • Aucune réservation téléphonique n’est acceptée. • Les documents «Mieux connaître pour accompagner au quotidien» et «Suivi Santé», comme leur nom l’indique, nous sont indispensables pour préparer le séjour du vacancier. Nous ne pourrons être tenus pour responsables en cas d’incidents dûs à des informations manquantes, erronées, non sincères sur les documents qui nous sont remis et nous nous réservons la possibilité d’annuler le contrat si nous ne les recevons pas dans les délais prévus. • Le certificat médical nécessaire pour la pratique de certains sports sur les séjours à thème est à fournir en même temps que l’inscription. 4 - RÈGLEMENTS Les règlements sont à effectuer à l’ordre de l’A.S.L.V. par ch chèqu èque e banc bancair aire e ou ou post postal al par vi virem rement ent ou en es espèces CCP La Poste NANCY : Cpte n° 20041 01010 0600767K031 06 ou CCM du Val de Meurthe : Cpte n° 10278 04151 00017486260 58 Chaque catalogue précise : • le prix du séjour, • le montant de l’acompte (30% du prix du séjour), • l’échéancier des règlements (en dehors de l’acompte payé à la réservation) pour paiement en un ou deux paiements intermédiaires et le solde (les versements sont à effectuer aux dates prévues, sans rappel de notre part). • le montant des options éventuelles. 2) La personne n’est pas partie en été 2007 ni plus récemment, avec l’ASLV. Le nom du pa parti rticip cipant ant et la ré référ férenc ence e du du séjo séjour ur doi doiven ventt être rappelés lors de chaque règlement. Dans ce cas, sous quinzaine après réception de votre réservation et de l’acompte correspondant, nous vous adressons : L’A.S.L.V. est agréée par l’A.N.C.V. (Agence Nationale des Chèques Vacances). A ce titre, le règlement partiel ou total des frais de séjour peut se faire par ce mode de paiement. • le contrat de prestations/facture dont vous devrez nous retourner, sous huit jours, un exemplaire daté et signé. • le document «mieux Connaître pour accompagner au quotidien» à renseigner suivant les modalités du mode d’emploi l’accompagnant et à nous renvoyer rapidement. • le document «suivi santé» à renseigner suivant les modalités du mode d’emploi l’accompagnant et à nous renvoyer dans les délais fixés. Nous sommes également agréés pour les Bons Vacances de la CAF pour les séjours des mineurs. Dans tous les cas, le montant total du prix du séjour doit être réglé un mois avant la date de départ pour les vacances d’été et deux semaines avant la date de départ pour les autres vacances, et ceci sans rappel de notre part. G Nota : Pour les vacances d’été, le suivi santé vous sera adressé en juin. 113 NOS CONDITIONS PARTICULIERES D’INSCRIPTION 5 - CONDITIONS D’ANNULATION est à la a ch ccha h rge du pa part rticip cipa ant ou ant o de ll’org rgani anism sme me ay a an ant n pr procéd édé é à so son n insc nscrip riptio rip tion tio n, ett au n, aucun auc un rem embou bours bo bou rse s men me t de frai frai raiss de séj de sé our our n’ n est stt pr pré évu évu évu. u ANNULATION DU FAIT DE L’ASLV : Il en est de mê m me en cas d d’in int nterr errrup upt p ion o du sé éjjou ou ur, du fait du vac acanc ncier nc ier er et ce ceci c que ci qu lle e qu’’en so s itt la rai a son son.. Si les le circonstanc nces e l’exig xigent en nt ou o en n ca as d’in d insuf uffisance de particcipa ipants nts, l’A.S.L.V. se réserve le dro droititt d’a an nnu n ler le er un séjjour.. séjour Vous en sere erezz immédiatement informé(e) et il vous sera p pos pro p é: • soit it un séjour équiivallent, t • soit le remboursement intégral des sommes versées, y compris l’adhésion (sauf dans le cas d’utilisation de cette adhésion pour d’autres services de l’A.S.L.V.). ANNULATION DU FAIT DU PARTICIPANT : Toute annulation de votre part, quelle qu’en soit la cause : • doit nous être signifiée par lettre recommandée avec accusé de réception (la date de la Poste sert de référence pour le calcul des frais d’annulation), Le rap rapatr atriem atr iemen iem ent pour rai aison so s d’ac d ac a cid cident ent ou de ma alad l die ladi ie soudai sou daine dai ne et imp imprévue, ue, e dé décès cès du b bénéfi bé néficia ciaire ire e ou o d’ d un un pro oche che e estt couv es couv ouvert ert par par not notre e assu suran nce ass assist ist stanc an e (voir anc i p agr par g aphe 9), gr 9), m ma mai a s aucun remboursement de fr frais aiss de séjour séj sé our n’ n est pr prévu évu. 7 - MODIFICATIONS Nous nous réservons le droit de modifier le choix de votre séjour si celui-ci ne correspond pas au profil requis indiqué au catalogue. Cette modification serait alors précisée, après votre accord, dans le contrat de prestations (voir paragraphe 3). • entraîne la perception des frais d’annulation suivants: Si les circonstances l’exigent, nous nous réservons le droit de modifier un séjour, de changer le mode de transport, de modifier le programme des activités ou d’apporter des modifications de jours ou d’horaires. - Plus de 60 jours avant le départ : 30% du prix total du séjour, 8 - CESSIONS - De 60 à 30 jours avant le départ : 70% du prix total du séjour, - Moins de 30 jours avant le départ : 100% du prix total du séjour. Dans tous les cas, la cotisation d’adhésion reste acquise. Pour vous garantir contre ces risques, vous pouvez souscrire une «assurance annulation voyages - séjours» (voir paragraphe 9). Pour les séjours le nécessitant, la non présentation du passeport ou de la carte d’identité ainsi que le non-respect des formalités internationales obligatoires (vaccination par exemple) sont considérées comme une annulation tio n du du fait fait du pa parti rticip cipant ant. Le fait de ne pas nous retourner daté et signé le contrat de prestations, dans les délais prévus, sera considéré comme une annulation du contrat du fait du participant, entraînant les frais d’annulation tels que définis ci-dessus. 6 - INTERRUPTION DE SEJOUR Nous nous réservons le droit de prononcer un retour dans la famille ou au lieu d’hébergement, si le vacancier met sa propre sécurité ou celle des autres en danger, et, d’une façon générale, si son comportement va à l’encontre du bon déroulement du séjour. G Il en est de même en cas d’actes délictueux ou en cas de fausse déclaration concernant le profil de la personne. Dans tous les cas, l’intégralité des frais de rapatriement 114 En cas d de cession i du conttratt prévue é à l’l’artiticlle 99 du dé décret du 15 Juin 1994, l’expression “qui remplit les mêmes conditions que lui” implique que le sexe et les quatre items du profil du vacancier soient en totale concordance et que ses spécificités (soins, troubles, ...) ne soient pas plus contraignantes. Une somme de 30,00 € sera demandée pour frais administratifs. 9 - ASSURANCES ET RESPONSABILITES 1. ASSURANCES SOUSCRITES PAR L’A.S.L.V. •R Resp espons onsabi abilit lité é civi civile le et pro profes fessio sionne nnelle lle te telle lle que que prév prévue ue par la législation et la réglementation régissant notre activité, sous le contrat n° 255 10 78R, auprès de la MAIF – 200 Avenue Salvador Allendé – 79038 NIORT CEDEX 9. Les montants maximums couverts sont : - en responsabilité civile générale : 30 000 000 € - en responsabilité civile du locataire : 125 000 000 € • Assistance et rapatriement : La mise en oeuvre est confiée à IMA, par la MAIF sous le même numéro de contrat. Elle couvre les garanties d’assistance aux bénéficiaires en France et dans les DOM, à plus de 50km du domicile du bénéficiaire et dans le monde entier, en cas de blessures, maladie soudaine et imprévue, décès du bénéficiaire ou d’un proche. Nous ne couvrons pas et déclinons toute responsabilité concernant : NOS CONDITIONS PARTICULIERES D’INSCRIPTION • les pe pertes, dété étério té ério ri rat ration io s des vêt vêteme êtemen nts ou ob objjet je ets per erson nnels, liées au lav avvage e, • les dommages où est reconnue la a re respo spon sp nsabilillité nsabil itté du d vacanc vac a ier er. r • les les frais fra pharma pha rma maceu ceutiq ceu tiques tiq ues médic méd mé ica c ux, x paramédi diicau cauxx et/ou un(e) infirmier(e), voire un médecin, proche du lieu du séjour, suivant l’ordonnance originale qui nous serait communiquée. Vous aurez à nous fournir selon des modalités et un calendrier que nous vous préciserons : 1/ après réception du contrat : le document “suivi-santé” dûment renseigné, concernant principalement : nt porta 2. ASSURANCE À SOUSCRIRE OBLIGATOIREMENT PAR LE VACANCIER : • le traitement principal et la posologie, • responsabilité civile, valide du début à la fin du séjour. • les soins infirmiers éventuels, 3. ASSURANCE DE PERSONNES : • le(s) régime(s) alimentaire(s), L’article L 227-5 du Code de l’action sociale et des familles nous fait obligation d’informer les responsables légaux des mineurs, de leur intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels peuvent les exposer les activités auxquelles ils participent. • les allergies et contre-indications connues, 4. ASSURANCE-ANNULATION : • le pilulier rempli pour la première semaine, placé dans un sac congélation transparent, étanche, avec fermeture «Ziploc», avec les autres médicaments nécessaire n’entrant pas dans le pilulier ( gouttes, sachets, autres...) L’annulation (voir paragraphe 5) peut entraîner des frais importants. Afin de garan garantir tir ce ri risqu sque e, vou vouss pouv pouvez ez sou souscr scrire ire une une assurance “annulation voyage -séjour” facultative. La garantie permet à la suite d’une annulation pour événement grave (décès, accident, maladie) d’obtenir le remboursement des sommes dues à l’A.S.L.V. Cette garantie est acquise à l’inscription et ce jusqu’au moment du départ. Son coût est précisé sur une des dernières pages du présent catalogue. Le montant de cette assurance annulation doit être ajouté à l’acompte de 30% du montant du séjour payable à la réservation. Si vous désirez souscrire cette assurance (en cochant la case prévue sur la réservation) vous en aurez confirmation sur le contrat de prestation. 10 – SANTÉ , TRAITEMENTS MÉDICAUX Nous ne prévoyons pas la présence de personnel infirmier dans l’encadrement de nos séjours de vacances. MÉDICAMENTS : L’aide à la prise des médicaments est assurée par un animateur bien informé (l’Animateur santé), sur la base de l’ordonnance établie par le médecin qui suit habituellement le vacancier (il peut y avoir plusieurs ordonnances et plusieurs médecins) et de la posologie indiquée sur le suivi santé. Il est bien entendu que toute prescription médicale particulière concernant le mode d’administration (par exemple une injection) ou concernant le médicament lui-même (difficultés particulières de dosage) serait exécutée par • le traitement éventuel, Im ! • les vaccinations, auquel vous aurez joint, impérativement une copie de l’ordonnance ou des ordonnances (après vous être assuré de leur cohérence avec la posologie du suivi-santé) 2/ le jour du départ : • les piluliers remplis pour les semaines suivantes placés dans un autre sac congélation transparent, étanche, avec fermeture “Ziploc”. • Le stock de médicaments de sécurité, placé dans un autre sac congélation transparent, étanche avec fermeture «Ziploc». Nota : Pour les institutions et collectivités, les piluliers et les stocks individuels de médicaments devront pouvoir être collectés une semaine au moins avant la date du départ. SOINS INFIRMIERS PROGRAMMÉS : Pour les vacanciers nécessitant des soins infirmiers (des injections, par exemple) réguliers ou ponctuels, vous devez nous faire parvenir ( au minimum un mois avant le début du séjour pour les soins infirmiers réguliers ou dès que vous en avez connaissance pour les soins infirmiers ponctuels ) l’ordonnance originale relative à ces interventions afin que nous puissions prendre toutes dispositions préalables et prises de rendez-vous dès que possible avec une infirmière proche du lieu du séjour de vacances. Pour ces soins, vous devrez munir le vacancier de sa carte Vitale active et l’original de l’ordonnance sera nécessaire. Nous vous rappelons que cette ordonnance doit impérativement spécifier pour les soins journaliers, le type de soins avec les mentions “ à domicile, dimanche et jours fériés inclus”. 115 G • lles pe per e tes es,, dété é rrio iorat r ions, vol vols, s, d’h d’habi abille llemen lle men ent, t, d’o d’obje bje bj ets per ersson sonnels, sonn so nels, s d d’o obje bjets bj j ts de val ale leur eur ou d’ d arg rgent e , ent NOS CONDITIONS PARTICULIERES D’INSCRIPTION SOINS ET INTERVENTIONS EN COURS DE SÉJOUR : Si l’é état de sa santé nté du u va aca ca cier le nécessi can ssite te l’Animat te, mateurr sa té, san t en accord avec le Diirec eccteu ecteu te eu ur, r,, fai ait appel ait a à un mé méde ecin,, voire cin v à l’hôpita tal.l Pour les P Po e vac v anciers mineurs, nous vous dem demand an ero and erons ns une e “a “auto utoris risati ation on de tra traite itemen mentt et et d’in d inter te ven e tio ion n en en cas cas d’urgence”.. Nous rapp Nous rapp appelo elons ns que le co code de de e déo déonto ntolog logie ie méd médica icale le sti tipul pule: le: Article 36 : Le consentement de la personne examinée ou soignée doit être recherché dans tous les cas. Lorsque le malade, en état d’exprimer sa volonté, refuse les investigations ou les traitements proposés, le médecin doit respecter ce refus après avoir informé le malade de ses conséquences. Si le malade est hors d’état d’exprimer sa volonté, le médecin ne peut intervenir sans que ses proches aient été prévenus et informés, sauf urgence ou impossibilité. Les obligations du médecin à l’égard du patient lorsque celui-ci est un mineur ou un majeur protégé sont définies à l’article 42. Article Articl e 42 42 : Un méd médeci ecin n appe appelé lé à donner des es so soin ins à un mineur ou à un majeur protégé doit s’efforcer de prévenir ses parents ou son représentant légal et d’obtenir leur consentement. En cas d’urgence, même si ceux-ci ne peuvent être joints, le médecin doit donner les soins nécessaires. Si l’avis de l’intéressé peut être recueilli, le médecin doit en tenir compte dans toute la mesure du possible. FRAIS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES ÉVENTUELS : En cas de nouvelle prescription et/ ou renouvellement de traitement en cours de séjour, nous faisons l’avance des frais et soins courants. Les feuilles de soins correspondantes vous sont adressées – contre remboursement – à l’issue du séjour. 11- INFORMATIONS PRATIQUES ARGENT DE POCHE : Le chapitre “Gestion de l’argent”, du document “Mieux connaître pour accompagner au quotidien” comporte des cases à cocher pour exprimer votre choix de gestion de l’argent de poche. Il est indispensable que vous exprimiez ce choix. G Les vacanciers très autonomes peuvent, sur demande et sous réserve que ce choix ait été exprimé, garder sur eux leur argent de poche. Dans ce cas, aucun suivi de dépense ne sera assuré par l’équipe d’animation et notre responsabilité ne saurait être engagée. 116 Po les Pour es a auttres res,, nous nous ou en assur su urero erons ero n la ges ns ge tion ion au cou cours du u sé éjjour é our, à l’l’aid aide aid ide d’un d’un une e fiche fiche iin indiv divid id idu d ell el e de de liai iaison ison n. Pou o r our cela cel a, l’a a, l’arge rge ent n de e poche pocche e ser se era confifié à l’l’ASL AS SLV par chè chèque que ou vir vireme m ntt , 6 se ema maines avvant an la a da d te de dép épart épart a t po pour our u les les vacances de l’é été et e 2 sema maine ine ne es a avan va t la date de van e dé épar pa t pour lles pour pou ess aut e autre res pé ério riodes de des es. Quelqu Que lque lqu e soit le m mode e de d ges gestio tion choisi, ho oisi, nous ne fou fourni rnissson onss pas on pas de jus justifi tificat tifi catifs cat ifs (t (type ype titicke cket de cais cais aisse se ou u aut autre) re) pourr les les dép dépens é ens enses e effectuées. Le sol solde de e res restan tantt sera sera rremis m au retour, en espèces pour les sommes inférieures à cinq euros et sous forme de chèque pour les sommes supérieures à cinq euros.. Nous n’accepterons aucune somme en espèces à gérer par nos soins, le jour du départ. TROUSSEAU : Vous devez fournir un trousseau adapté à la saison, au type de séjour, et suffisant pour toute la durée du séjour. Tout le linge, y compris les chaussettes et les chaussures, doit être marqué ainsi, bien sûr, que le linge porté le jour du départ. Une feuille de trousseau vous sera remise, elle sera complétée par vos soins et placée dans la valise principale. Les valises et sacs doivent être marqués également. Ne prévoyez pas de vêtements fragiles ou de trop grande valeur. Pour tout séjour supérieur à une semaine, le lavage du linge est effectué par l’équipe d’animation, le prestataire, ou par le vacancier autonome, en fonction des besoins. TROUSSE DE TOILETTE : Chaque vacancier doit être muni d’une trousse de toilette complète (brosse à dents, dentifrice, verre à dents en plastique, rasoirs jetables et mousse à raser ou rasoir électrique, savon, gel douche, shampooing, … marqués à son nom). ENURÉSIE, ENCOPRÉSIE : Pour les vacanciers énurétiques et/ ou encoprétiques, prévoir dans le trousseau des vêtements de rechange, des protections en quantité suffisante pour une semaine et deux alèses. Nous achèterons les quantités complémentaires, qui vous seront facturées au retour du séjour. COURRIER : Donner le jour du départ des enveloppes timbrées avec adresse pour l’envoi de courriers ou de cartes postales (merci d’en limiter le nombre). Ecrire au crayon de papier sur l’enveloppe, le lien de parenté ou d’amitié du destinataire par rapport au vacancier. Ne pas oublier qu’en réciproque, les vacanciers aiment recevoir quelques nouvelles, mais inutile de prévoir des colis risquant de créer la convoitise des autres vacanciers. NOS CONDITIONS PARTICULIERES D’INSCRIPTION TÉLÉPHONE : CARNET DE VOYAGE “CAP SUR …” : Le docume Le ocum umentt “Ca “Cap p sur… sur… …” vous vous o do donne nne le nn es coord donnée nées, s, y comp ompris téléphon éphoniqu oniqu que es, d du sé éjour jour ain ainsi que les les he heure ure ur ures res d’a appel à privilégier er, a afin fin n de de pertur perrtu turrber ber le e moins mo ns po possi ssible ble le e lle e fonctionnement du séjour. L car Le a net n t de d vo voyag yage “Ca Ca Cap ap su surr …” estt un docume ent n qui e e es est envo en voyé à cch haqu que qu e vaca acanc ncier insscrit, t,, au plu plus tard ard tr trois ois à qua uatre ua tre e se semai maines avant avant la da date te de dép d part pour po our le les va v can an-ce d ces d’été et un une u e à de deux ux sem se ain aines i es ava v nt n la ad dat ate de dépa é rt pou ur les les autres vacan cances es,, et et qui u pré précis cise cis e: Les vacan ca cie ers r peu peuven ventt recevoi ven voir oir des des vis v ite es sur sur le séjour, maiss elle mai elles les ne ne sont sont nt pa n p s touj touj oujour ou s souh our souh ouhait aitabl ait ab es s (bi ( en pen pe enser se er aux conséquence cess qu’une visite peut engendrer ap près ès votre départ). Merci d’informer les équipes de votre venue, par téléphone, et de choisir comme horaire le début de matinée ou les moments des repas, afin de ne pas pénaliser les activités et sorties du groupe. Le Directeur fera signer une décharge pour toute sortie du Centre de Vacances. Nous n’acceptons pas de vacanciers dont les parents prévoient d’être en vacances eux-même sur la même structure que l’ASLV. TRANSPORTS ET CONVOYAGES PRÉ ET POSTSÉJOUR : Ils s’effectuent par autocar, minibus, voiture, train ou avion jusqu’au site de séjour. L’inscription à un transport collectif nécessite le transport aller et retour avec le groupe. Si l’un des voyages n’est pas effectué (excepté pour les transports assurés par train), aucun remboursement ne peut être accordé. Le départ de tous les séjours est prévu de ST NICOLAS de PORT ou NANCY et son agglomération selon le mode de transport utilisé (bus, train ou avion) Pour les voyages en train, nous devrons pourvoir disposer des bagages à la date signifiée dans le courrier joint à votre «Cap sur» afin d’assurer en avance leur acheminement sur le lieu de séjour. Des co convo nvoyag yages es dep depuis uis le less loca localit lités és de Bri Briey, ey, Lo Longw ngwy, y, Metz, sont prévus pour l’aller et le retour. Les frais supplémentaires relatifs à ces navettes sont réglés à l’inscription et non remboursables en cas d’annulation de séjour. Pour tout autre site, et pour tout groupe constitué d’un minimum de 4 personnes, un convoyage peut être étudié et chiffré sur demande. Dans tous les cas, aucun vacancier ne doit être laissé seul au départ ou au retour de son séjour. Son responsable légal doit impérativement prendre toutes dispositions d’accompagnement. L’ASLV doit être en possession des coordonnées téléphoniques de la personne, de l’institution, ou du prestataire (taxi...) chargé d’accompagner le vacancier au départ comme au retour. • la date, l’heure ure, le lieu de dé épar pa t, l’h heur eure e à laque laquelle lle ill ffautt se e pré présen senter ter,, te • le moye oye en de transpo ort et l’i l’itinéra éraire ire, • l’organisatio ti n du du jour jour de dé dépa partt (repas, ( médic médicam aments, t …), • les coordonnées du séjour : adresse, téléphone, … • quelques rappels importants. ATTENTION : • Limitez les quantités et les poids des bagages autant que possible • Ne mettez aucun document, aucune lettre, aucun argent, aucun médicament dans les valises. • Veillez aux soins des mains, des pieds, des ongles avant le départ. 12 - DROIT A L’IMAGE Vous pouvez, lors de l’inscription, refuser que l’A.S.L.V. utilise les photos du vacancier dans ses publications ou catalogues ultérieurs. 13 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉ Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à orienter et accompagner le participant. Les destinataires des données sont le secrétariat et le personnel pédagogique de l’ASLV. Conformément à la loi “ informatique et libertés ” du 06 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux information mat ionss qui qui vou vouss conc concern ernent ent. Si Si vous vous so souha uhaite itezz exer exercer cer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à M. Thévenot au siège de l’Association. 14 - ENQUETE QUALITÉ RECLAMATIONS Vous pouvez nous faire part de votre satisfaction ou de votre non-satisfaction sur le document enquête qualité que nous vous remettrons. Les réclamations éventuelles doivent être adressées par écrit par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception à M. le Président de l’A.S.L.V. dans le mois qui suit la date de retour du séjour. Nous nous engageons à y répondre sous un délai d’un mois . Si vous estimez que notre réponse ne vous satisfait pas, le CNLTA peut être interpellé en tant que médiateur. 117 G VISITES : CONDITIONS GÉNÉRALES Articles 95 à 104 du décret n° 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l’article 31 de la loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours Extraits devant figurer dans le catalogue. TITRE VI - DE LA VENTE DE VOYAGES OU DE SÉJOURS Art. 95 - Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l’article 14 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre. Art. 96 - Préalabl ableme ement nt à la la conc concllusiion du contrat et sur la base d’un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l’indication de son autorisation administrative d’exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que : 11° Les conditions d’annulation définies aux articles 101, 102 et 103 ci-après ; 12° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ; 13° L’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie. Art. 97 - L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. En tou toutt état état de ca cause use, les les mod modifi ifications ti apportées à l’information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat. Art. 98 - Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes : 1° La destination,, less moye moyens ns, le less cara caracté ctéris ristiq tiques ues et le less catégories de transports utilisés ; 1° Le nom et l’adress esse e du du vend vendeur eur, de d son garant et de son assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur ; 2° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son ho omol molo ogation gat ion et so son n clas classem sement ent to touri uristique ti correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil ; 2° La destin tinati ation on ou les de desti stinatitions du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ; 3° Les repas fournis ; 4° La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; 5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d’accomplissement ; 6° Les vi visit sites es, excursions et les au utr tre res serviices inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ; 7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de par artic ticipa ipants nts, la la date at limite d’infor orma mation tio n du d consommateur ur en cas d’ann nula ulatio ion n du du voya voyage ou du séj séjourr ; cet cette te da date ne e peut pe être e fixée fi ée à m moiins de vingt et un jours r ava avant nt le dép é art ; 8°° Le mon 8 m tan nt ou ou le le pourcentag age e du du prix à ver v ser se à tit t re d acom d’a compte compte pte e à la a con co onclu c sio ion on d du u cont ontrat ra ai rat ainsi nsi si qu ue le cale alen ndrier de dri de pa p eme pai me ent du u sol s de e; G 9 Les 9° Le mo od da dal alité té és de de révi évviisi év sio io on des es p prrix ttell pri ellllle es s que que e pr prévu v es vu es pa pa par ar le e co contr ntrat t at at e en n app applic iccat a on ati on de de l’a l’arti ’a ’ rt rrtititicle cle e 10 100 du prés ré ésent se ent en ntt n décret déc rett ; 10° Le es cond co ond nd diti ittitions t ons onss d’ d’ann d ann a nn nu ula la atio io on d de e natu aturre at e con cco on o nttr tra rra a actu cttu cctu ue ell e; ell e 118 3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ; 4° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales es car c actéristique q s, son n cl class asse ass ementt tour tourist istiqu ique que en en vert vert ertu u des des réglementations é ou des usages du pays d’accueil ; 5° Le nombre de repas fournis ; 6° L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; 7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ; 8° Le prix tota al des des prestatio ons facturées ainsi que l’indication ca on d de toute révis rév io on évent entuel ue le de cet ette t facturation en vertu des dispositionss de ll’ar ’artic ticle le 100 0 ci c -ap -après a rè rès ; 9° L’indication, s’il y a lieu, dess redevances ou taxe es affé affé fféren entes à certains services telles que e taxes t d’atterrissage, de déb é arq éb rquem ment ou d’ d emb e arq rq quement dans les po p rts et aérop aéropo aé aér opo ports rrttss, taxe axes de axes de séjo séjo j ur ur lor lorsqu squ qu’el elles el les ne ne ssont so ontt pa pas p as in nclu cluluses e da dan nss lle e priix de la la ou des es pre prresta restatio re stt titio sta tio ions ns fou fo ournies rn rn rni niies es ; 10 10 10° 0°° Le Le ca c len en ndri drriier d er e ett les lle ess m e modalités de paie i men nt du prix prix ; e tout en tou ut état état att de de cau use se e, le dern dernier ve verse rs m men e t effe effe ff ctu ctué é par l’a ach che heteu eur ur ne peut peut ut ê u être inf inféri ér eur éri eurr à 30 30 p. p. 10 100 00 du pr prix ix x du u voy oyyage ag ou du d sé séjou our et doit o doitt êt être re eff efffect ectué ué lor lors ors de la re- CONDITIONS GÉNÉRALES 11° Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur ; 12° Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à l’organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ; 13° La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l’article 96 ci-dessus ; 14° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ; 15° Les conditions d’annulation prévues aux articles 101, 102 et 103 ci-dessous ; 16° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ; 17° Les indications concernant le contrat d’assurance couvra cou vrant nt les co consé nséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom de l’assureur), ainsi que celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur un document précisant au minimum les les risq risques ues co couve uverts rts et le less risque ris quess excl exclus ; 18° La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur ; 19° L’ 19 L eng engage agemen mentt de d fournir, par écrit, à l’acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes : a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté, ou, à défaut, le numé uméro ro d’appe el permettant ant d’ d éta établi blirr de de toute urg gence un contact avec le ven vendeu deurr ; b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place de son séjour. Art. 99 - L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui lui-ci ci es estt tenu tenu d nformer le vendeur de sa décis d’i cision ion pa p r lett ttre re rec r ommandée avec accusé de ré récep ceptio tion n au plus plus l tar tard sep sept jourrs av nt le début du voy ava oyage. Lors o qu’il s’a or s agit git it d’ d une e cr crois o sière, ois ce dél délai ai est po porté rté à qui quinze nze jo jours urs. Cettte C Cett te ces cessio sion i nn n’’es ’es e t sou soum umis umi ise ise e, e en n aucu aucu uc n cas cas, ass, à une au auttori torritor sation sat ion n préal alabl able abl e du ven vend endeur eu . eur Art. Art rt. 1 100 0 - Lo 00 L rsq s ue le con ntra trat comp o ort orte une po pos p o sib ib bilili ilité liité té expres exp ex resse res se de rév révisi isio isi on du pri on pr x, x, dans dan dan a s les less lim liiim miite ittte e ess pré rév rév vues ue u e ess à ll’a ’arti r cle cle e 19 1 d de la lo loii du du 13 juil uiiilllet u uillet lett 19 1992 1992 92 su su susvis sus ussvvis isée, is ée é e ilil do e, doitit men me m e en ntionne tio nne er les es mod modali alités ali t pr tés préci éccises se se ess d de e ca c lcu lccul,l, ta lc tant à la tan a hau ha hauss uss sse e qu’à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat. Art. 101 - Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat tel qu’une hausse significative du prix, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception - soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ; - soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ. Art. 102 102 - Dan Dans le cas prévu à l’article 21 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le rem empla placem cement ent im imméd médiiatt et sans pénali pén alité té des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyageur ou séjour de substitution proposé par le vendeur. Art. 103 - Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des servic vices es pré prévus vus au contr t att représentantt un tan u pourcentage non nég néglig ligeab eable le du pri prixx hono honoré par l’ache l’a chete teur, le vend deur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis. - soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ; - soit, s’ill ne peutt pro proposer aucune prestation de re remplal ceme cem ent ou sii ce celle-ci sont refusé ées par l’acheteurr pou pour des motifs valable l s, fou ourni rn nirr à l’ach hete e ur, sa san ns supplé ns émen m t de e pri prixx, des de titress de de tran anspo spo port rt pou ur assu assu ssurer r son retourr rer dan ns des e con ondit ditition ition ns pouv ouvant ant êt être re jugées ju u es équiv é i alente ntes t verss le lieu d ver de dé dépar parrt ou ou vers vers e un au autre tre lilieu eu acc a ept p é par parr le de les deux ux pa ux parrtie p tities. s. Art Ar r . 104 rt 104 4 - Le L s disp issp is posi ossititio tio onss des ar a tic tiicles ticl less 95 95 à 103 103 du 10 d pr p ésen e t dé écr cret et doi do ven do ve ent obli ent en ob blililig gat attoir toi o eme oir em e ment me n fifigu fig gu g urer rer sur sur les su e b bro rochu huures re ess et et le es cont contrat ont o nttra rat ats de voy a oya o yages ya ge es p es propo opo op osé sé pa sés ar les les per pe son pe sonnes ness vis i ée ées é es à ll’a ’a arti arti rtiiccle le e 1e 1er de lla a lo loi oi du du 1 13 3 jjui ju uille ui llet 1992 992 2 su s svi svisée svisé sv ée. 119 G mise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ; TARIFS & PRESTATIONS ANNEXES n latio u n n ce a n a r % u ce Ass 3,90 uran ass cette jouté à e d t du a n onta doit être montant m e L u n. lation 0% d vatio annu pte de 3 la réser ette c à m l’aco payable souscrire ase c r séjou s désirez ochant la vous u c ) o Si v ation e (en ranc la réserv sur le u s s n a r matio ue su prév ez confir tion. ta ur en a t de pres a contr Ach emi nem ents Nanc y et a Metz gglo* Aller Reto 2,85 ur Briey € 12,5 0 € 2,85 € Long 1 w 16,0 0 € 2,50 € Autre y 1 s 1 (*) Va (nous c 6,00 € 6,00 € onsu 16,0 lable 0€ lt activ ités d uniquem er) en e lectif des e journée t pour le (accu s nfan ts) eil co l- G G G 120 les Les b possi aides sier, de dos ent n io t a t artem résen • Sur p de votre dép otre H ancer v r n fi à lla MDP r us aide éancie peut vo ur cela, l'éch ne "surn Po séjour. aître une colo r a fait app u handicap" na Intégra coût lié uelles (dont « ut s) • Les m ses adhérent s famir u ion t ce» po ses d’alloca is séjours a • Les c F) - Tarif des ires de ta CA liales ( our les alloca otient p lé u d qu modu nction o f n e r. la CAF nous consulte (ANCV) : es l familia ques vacanc è h CASS s ou C • Les c e n u m om néraux • Les c eils Gé s s n o C treprise e n • Les ’e d s e et d omité • Les c ses de retrait ais • Les c ce an prévoy TARIFS SPÉCIFIQUES Certains séjours peuvent être cumulés sur une ou plusieurs semaines consécutives. Dans le tableau ci-dessous, nous avons reporté les tarifs correspondants à ces prestations. Les modalités de transport associées sont celles indiquées dans la fiche descriptive du séjour. r Page Destination 32 EYGALIERES Profil A Dates 01/08/2010 21/08/2010 DuréeTarif (¤) 21 2750 Réf. EE/3215/A0 43 RAMONCHAMP A 02/08/2010 21/08/2010 21 2500 EE/3233/A0 44 ST HILAIRE de RIEZ A+ 01/08/2010 21/08/2010 21 1870 EE/3235/A0 87 Cayeux sur mer C 01/08/2010 21/08/2010 21 3040 EE/3246/C0 89 HOUDAIN D 01/08/2010 21/08/2010 21 3210 EE/3220/D0 95 VERCEL D 01/08/2010 21/08/2010 21 3140 EE/3243/D0 100 GERAUDOT D 01/08/2010 21/08/2010 11 4190 EE/3260/M0 105 VANDOEUVRE C/D 02/08/2010 13/08/2010 10 710 ED/3261/M0 VANDOEUVRE C/D 06/08/2010 21/08/2010 10 710 EF/3261/M0 VANDOEUVRE C/D 02/08/2010 21/08/2010 15 765 EE/3261/M0 G 105 105 121 Théoule sur Mer Tunisie Hammamet Artigues Laneuville A Rémy Théoule sur Mer Tunisie - Hammamet Vogüé Cleron La Seyne S/ Mer Velle s/ Moselle 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 Destination ARTIGUES ARTIGUES BIEUZY LE EAUX BLANQUEFORT BOLQUERE CALAIS CORSE - BELGODERE CORSE - TIZZANO Page 22 22 23 24 25 26 27 28 ETE A Destination Page PRINTEMPS G 122 C/D C C+ B B B B B A A PROFIL EE/3253/A0 EE/3249/A0 EE/3212/A0 EE/3208/A0 EE/3207/A0 EE/3206/A0 EE/3203/A0 Je/3282/A0 Référence PE/2207/C0 PE/2206/C0 PE/2205/C0 PE/2203/B0 PE/2209/B0 PE/2210/B0 PE/2204/B0 PE/2202/B0 PE/2209/A0 PE/2210/A0 Référence 22 22 21 21 21 21 13 21 Durée (jrs) 6 7 7 7 7 7 7 7 7 7 Durée (jrs) 2850 2850 2140 2260 2670 2370 2330 1570 Tar a iff Uniitai t rre ta e € TTC TC 770 1110 1020 860 1030 1030 870 870 940 870 T iff Ta Tar Uni Uni n tai aiire e € TTC C 980 980 713 725 1017 895 725 620 d t surc don su urccout o lié é au u han a diccap an 351 535 317 296 353 399 460 304 276 238 don do o t surc u cou out utt u lié é au handic han d ap 231 333 306 258 309 309 261 261 282 261 30% 855 855 642 678 801 711 699 471 A mpt Aco mp e de e rrés éserv e ati atio at on n 30% Aco Acompt ompt m e de rés de réserv éser erv e r at atitiio on n 1140 1140 856 904 1068 948 932 628 Versement 1 au 30 Mars 154 222 204 172 206 206 174 174 188 174 Versement 1 au 30 mars 855 855 642 678 801 711 699 471 Solde 2 au 30 Juin 570 570 428 452 534 474 466 314 Versement 1 au 30 mars 570 570 428 452 534 474 466 314 Versement 2 au 30 Mai Paieme Pai aiementt en e 3 fois o 154 222 204 172 206 206 174 174 188 174 Versement 2 au 30 Mai Pai Pa a eme ment me ntt en 3 fois En deh de ors or de ll'aco acompt mpte mpt e 231 333 306 258 309 309 261 261 282 261 Solde 2 au 30 Juin Pa Pai aieme ement n en 2 fois o 308 444 408 344 412 412 348 348 376 348 Versement 1 au 30 Mars P e Pa Pai eme me en ntt en en 2 f o oii ois En deh En d ors de o de d l'l'aco acompt aco m e 855 855 642 678 801 711 699 471 Solde 3 au 30 Juin 231 333 306 258 309 309 261 261 282 261 Solde 3 au 30 Juin Echéanciers 123 EYGALIERES EYGALIERES EYGALIERES GRECE CIRCUIT - COMBINÉ ITALIE LE CHÂTEAU D'OLONNE LES 2 ALPES AGADIR- MAROC MARSEILLE MÉDITERRANNÉE CROISIÈRE NICE PARIS - CHARENTON PORTUGAL L - FARO RAMONCHAMP RAMONCHAMP RAMONCHAMP ST HILAIRE de RIEZ ST HILAIRE de RIEZ ST HILAIRE de RIEZ ST MALO VAL CENIS VALBONNE 32 32 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 43 43 44 44 44 45 46 47 G VOGUE OUEST AMERICAIN 31 VIAS ESPAGNE - BLANES 30 49 COUX et BIGAROQUE 29 48 Destination Page ETE A EE/3244/A0 EE/3250/A0 EE/3240/A0 EE/3241/A0 EE/3236/A0 EE/3235/A0 EB/3235/A0 EA/3235/A0 EE/3233/A0 EB/3233/A0 EA/3233/A0 EE/3258/A0 EE/3248/A0 EE/3232/A0 EE/3242/A0 EE/3227/A0 EE/3257/A0 EE/3225/A0 EE/3224/A0 EE/3247/A0 JE/3283/A0 EA/3215/A0 EE/3215/A0 EB/3215/A0 EE/3254/a0 EE/3255/A0 EE/3214/A0 Référence 21 21 21 21 14 21 11 11 21 11 11 22 14 14 8 21 22 21 21 9 15 12 21 12 14 21 21 Durée (jrs) 2510 2590 2040 2240 1520 1870 1030 1030 2500 1310 1310 2760 1790 1210 1500 2480 3010 2350 2310 1720 2160 1530 2750 1530 2660 2230 2690 Tarif Tar riff Uniittai a re € TTC T 799 898 696 721 411 1186 346 346 1701 511 511 678 598 352 487 621 893 857 727 593 558 454 818 454 538 714 1015 don d on nt surc rcout ou out lilié lié i au au handic han an ndic d ap p 30% 753 777 612 672 456 561 309 309 750 393 393 828 537 363 450 744 903 705 693 516 648 459 825 459 798 669 807 Aco A omp mpt m ptte de e rés éserv errvati erv at o on n 1004 1036 816 896 608 748 412 412 1000 524 524 1104 716 484 600 992 1204 940 924 688 864 612 1100 612 1064 892 1076 Versement 1 au 30 Mars 753 777 612 672 456 561 309 309 750 393 393 828 537 363 450 744 903 705 693 516 648 459 825 459 798 669 807 502 518 408 448 304 374 206 206 500 262 262 552 358 242 300 496 602 470 462 344 432 306 550 306 532 446 538 Versement 1 au 30 mars 502 518 408 448 304 374 206 206 500 262 262 552 358 242 300 496 602 470 462 344 432 306 550 306 532 446 538 Versement 2 au 30 Mai Pai Pa aieme m nt en e 3 fo oiss E deh En eh e hors rs s de l'l'aco acompt mpte mpt e Solde 2 au 30 Juin P ement Pa Pai eme en ntt en e 2 fois o 753 777 612 672 456 561 309 309 750 393 393 828 537 363 450 744 903 705 693 516 648 459 825 459 798 669 807 Solde 3 au 30 Juin Destination AGDE ANDUZE AVRANCHES BEAURIERES BIEUZY LE EAUX BONZEE BRASPARTS BREST CHAUX - NEUVE Corse - BELGODERE Espagne - Blanes FLEURY SUR ORNE GAVARNIE GUEMENE PENFAO Italie LA BRESSE LA BRESSE MAZAYES MITTELWIHR PARIS PLAN DE CUQUES PLAN DE CUQUES RAMONCHAMP ROCHEFORT SANARY S/MER SANARY S/MER SANARY S/MER ST HILAIRE de RIEZ ST HILAIRE de RIEZ ST HILAIRE de RIEZ ST RAPHAEL TUNISIE VALBONNE VECOUX VIAS Page 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 67 68 69 70 71 71 72 73 74 74 74 75 75 75 76 77 78 79 80 ETE B G 124 EE/3201/B0 EE/3202/B0 EE/3204/B0 EE/3205/B0 EE/3206/B0 EE/3209/B0 EE/3223/B0 EE/3211/B0 EE/3213/B0 EE/3249/B0 EE/3255/B0 EE/3216/B0 EE/3217/B0 EE/3219/B0 EE/3247/B0 EE/3218/B0 EA/3218/B0 EE/3228/B0 EE/3229/B0 EE/3252/B0 EA/3251/B0 EE/3251/B0 EE/3233/B0 EE/3234/B0 JB/3280/B0 EE/3237/B0 JA/3280/B0 EE/3235/B0 EB/3235/B0 EA/3235/B0 EE/3210/B0 EE/3259/B0 EE/3240/B0 EE/3242/B0 EE/3250/B0 Référence 21 14 21 21 21 15 21 21 21 22 21 21 21 21 9 21 14 14 14 14 14 21 21 21 15 21 15 21 11 11 21 22 21 21 14 Durée (jrs) 2380 2210 2060 2750 2390 1590 2510 2240 2180 2850 2420 1990 2360 2250 1720 2100 1450 1670 1560 1970 2100 2790 2580 2340 1850 2430 1850 2380 1330 1330 2100 3060 2220 1820 2600 Tarriff Ta Tar Un tai Uni t re ta e € TTC C 878 682 860 1052 906 661 1074 861 876 980 892 927 884 855 593 821 594 591 609 676 661 847 957 883 681 817 681 816 458 458 796 997 872 726 908 don d do nt surc surc rco rcout out ut lié é au han ha an a ndic d ap a 30% 714 663 618 825 717 477 753 672 654 855 726 597 708 675 516 630 435 501 468 591 630 837 774 702 555 729 555 714 399 399 630 918 666 546 780 Acompt Ac Aco mpte e de rés réserv ervati ation on 952 884 824 1100 956 636 1004 896 872 1140 968 796 944 900 688 840 580 668 624 788 840 1116 1032 936 740 972 740 952 532 532 840 1224 888 728 1040 Versement 1 au 30 Mars 476 442 412 550 478 318 502 448 436 570 484 398 472 450 344 420 290 334 312 394 420 558 516 468 370 486 370 476 266 266 420 612 444 364 520 Versement 1 au 30 mars 476 442 412 550 478 318 502 448 436 570 484 398 472 450 344 420 290 334 312 394 420 558 516 468 370 486 370 476 266 266 420 612 444 364 520 Versement 2 au 30 Mai Paiieme Paieme me ent en e 3 fois o En nd deh e ors de l'aco eh acompt mptte mp 714 663 618 825 717 477 753 672 654 855 726 597 708 675 516 630 435 501 468 591 630 837 774 702 555 729 555 714 399 399 630 918 666 546 780 Solde 2 au 30 Juin Pai Paieme aieme em n ntt en en 2 fo ois is 714 663 618 825 717 477 753 672 654 855 726 597 708 675 516 630 435 501 468 591 630 837 774 702 555 729 555 714 399 399 630 918 666 546 780 Solde 3 au 30 Juin 125 AVRANCHES BEAURIERES BRASPARTS Cayeux sur mer Cayeux sur mer Cayeux sur mer FLEURY SUR ORNE HOUDAIN HOUDAIN HOUDAIN Laneuville A Rémy LA SEYNE S/ MER LOGONNA DAOULAS NEUVIC STORCKENSOHN STORCKENSOHN VERCEL VERCEL VERCEL 84 85 86 87 87 87 88 89 89 89 90 91 92 93 94 94 95 95 95 G Destination Page ETE C EB/3243/D0 EA/3243/D0 EE/3243/D0 EE/3238/C0 JE/3281/C0 EE/3231/C0 EE/3226/C0 EE/3245/C0 EE/3221/C0 EE/3220/D0 EB/3220/D0 EA/3220/D0 EE/3216/C0 EE/3246/C0 EB/3246/C0 EA/3246/C0 EE/3223/C0 EE/3205/C0 EE/3204/C0 Référence 11 11 21 14 12 21 21 21 14 21 11 11 21 21 11 11 21 14 21 Durée (jrs) 1550 1530 3140 2090 1810 3130 3080 3250 2050 3210 1740 1740 2540 3040 1660 1660 3080 2530 2610 Tarriiff U tai Uni taire r re € TTC 789 769 1520 1041 913 1588 1576 1612 845 1690 922 922 1405 1430 774 774 1560 1260 1445 don d ont surc u cout ur out lié ié au a handic han dicap dic ap 30% 465 459 942 627 543 939 924 975 615 963 522 522 762 912 498 498 924 759 783 Aco compt om mpt mp pe de d e rés ré ésserv e at er atittion o 620 612 1256 836 724 1252 1232 1300 820 1284 696 696 1016 1216 664 664 1232 1012 1044 Versement 1 au 30 Mars 465 459 942 627 543 939 924 975 615 963 522 522 762 912 498 498 924 759 783 Solde 2 au 30 Juin P em Pa Pai eme ent n en en 2 fois fois 310 306 628 418 362 626 616 650 410 642 348 348 508 608 332 332 616 506 522 Versement 1 au 30 mars 310 306 628 418 362 626 616 650 410 642 348 348 508 608 332 332 616 506 522 Versement 2 au 30 Mai Pai P Pa a eme em m nt nt en 3 foiss En deh dehors orss de d ll''aco ac mpt pe pt 465 459 942 627 543 939 924 975 615 963 522 522 762 912 498 498 924 759 783 Solde 3 au 30 Juin Echéanciers Destination BAINS les BAINS BAINS les BAINS BAINS les BAINS GERARDMER GERARDMER GERAUDOT GERAUDOT GERAUDOT LARMOR PLAGE LARMOR PLAGE PIERREFONTAINE ST RAPHAEL TREVENEUC VANDOEUVRE & BURES VANDOEUVRE VANDOEUVRE VANDOEUVRE VANDOEUVRE VANDOEUVRE Page 98 98 98 99 99 100 100 100 101 101 102 103 104 105 106 106 106 106 106 MINEURS G 126 EE/3261/M0 ED/3261/M0 EC/3261/M0 EA ou EB ou EC/3230/M0 PC/2212/M0 PE/2212/M0 EE/3239/M0 EE/3210/M0 EA/3256/M0 EE/3222/M0 EA/3222/M0 EE/3260/M0 EB/3260/M0 EA/3260/M0 JE ou EE/3231/M0 PE/2211/M0 EA ou EB/3230/M0 JE/3284/M0 PE/2213/M0 Référence CD CD CD CD CD CD A M B B B D D D A A B B B PROFIL 15 10 10 5 5 5 14 21 14 21 14 11 11 11 14 8 14 14 7 Durée (jrs) 765 710 710 355 355 685 1470 2110 1380 2640 1840 4190 2200 2200 1130 700 1230 1230 610 Tarriff Un nitai taire aire r € TTC C 653 598 598 243 243 416 451 755 535 1170 802 3042 1052 1052 293 150 235 235 120 dont don ont surc urrcout utt lié au a h dic han dicap ap 229,5 213 213 106,5 106,5 205,5 441 633 414 792 552 1257 660 660 339 210 369 369 183 30% Aco A Ac ompt mpte de e rés réserv e aerv tion tio n 306 284 284 142 142 274 588 844 552 1056 736 1676 880 880 452 280 492 492 244 Versement 1 au 30 Mars 229,5 213 213 106,5 106,5 205,5 441 633 414 792 552 1257 660 660 339 210 369 369 183 Solde 2 au 30 Juin Paieme Pai eme e em me m ent n e en n 2 fois is 153 142 142 71 71 137 294 422 276 528 368 838 440 440 226 140 246 246 122 Versement 1 au 30 mars 153 142 142 71 71 137 294 422 276 528 368 838 440 440 226 140 246 246 122 Versement 2 au 30 Mai Pai Pa aiem eme ment n en e 3 fois foiss En E n deh de ors d de e ll'ac aco c mpt m e mp 229,5 213 213 106,5 106,5 205,5 441 633 414 792 552 1257 660 660 339 210 369 369 183 Solde 3 au 30 Juin Echéanciers
