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Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE QUIMPERLE
029-242900694-20111214-2011-370CCPQ-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 16/12/2011
Publication : 16/12/2011
Pour l'"autorité Compétente"
par délégation
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Le Conseil de la Communauté de Communes du Pays de QUIMPERLE, convoqué le 8 décembre 2011 s'est réuni le 14
décembre 2011 à 18 heures à la salle Multifonctions à QUERRIEN, sous la présidence de Monsieur Nicolas MORVAN.
CONSEILLERS TITULAIRES PRESENTS : 48 jusqu’à 20h puis 47
ARZANO :
BANNALEC :
BAYE :
CLOHARS-CARNOËT :
GUILLIGOMARC'H :
LE TRÉVOUX :
LOCUNOLÉ :
MELLAC :
MOËLAN SUR MER :
QUERRIEN :
QUIMPERLÉ :
RÉDÉNÉ :
RIEC SUR BÉLON :
SAINT-THURIEN :
SCAËR :
TRÉMÉVÉN :
Marie-Isabelle DOUSSAL, Patrick LE NOZAHIC
Yves ANDRE, Marie-France LE COZ, Anne Marie QUENEHERVE, Martine PRIMA, Marcel
JAMBOU (jusqu’à 20h)
Pascal BOZEC
Jacques JULOUX, Anne MARECHAL, Denis DUIGOU
Alain FOLLIC, Joël LE GUENNEC
André FRAVAL, Jean Baptiste HUBERT
Jean-Yves LE COZ, René CHRISTIEN
Bernard PELLETER, Gilda LE GALL, Jean-François EVERHARD
Nicolas MORVAN, Madeleine KERGOAT, Gilbert DULISCOUET, Marie-France DEFFAY,
Isabelle MOIGN
Marcel MOYSAN, Juliette PASQUIER
Alain PENNEC, Marc LOZACHMEUR, Stéphane GUILLEVIN, Alain KERHERVÉ, Huguette
DUPRE, Erwan BALANANT
Jean LOMENECH, Marie-Josée DAVID, Alain QUEMENER
Sébastien MIOSSEC, Jean Yves KERSULEC, Jocelyne GUETTE, Claude JAFFRE
Ginette MINIOU, Joël DERRIEN
Paulette PÉREZ, Jacques LE BIHAN, Jeannine DANIEL, Michèle LE FLOC’H
Elise LE NAOUR, Roger COLAS
CONSEILLERS SUPPLEANTS PRESENTS : 5
Pascal MAREC
BAYE :
Jérôme LE BIGAUT
CLOHARS-CARNOËT :
Bruno GOENVIC, Martine BREZAC
QUIMPERLE :
Jean-Noël ROBET
TREMEVEN :
Nombre de conseillers présents ou représentés : 57
ABSENTS EXCUSES : 9
Philippe LE TENIER (BAYE), Marie-Hélène LE BOURVELLEC (CLOHARS CARNOET), Marie-Louise GRISEL (MOELAN SUR MER),
Stéphane LE BOZEC (QUERRIEN), Christine FAVENNEC (QUIMPERLE), Marie-Madeleine BERGOT (QUIMPERLE), Yvon LE DORZE
(QUIMPERLE), Pierre CAVRET (SCAËR), Robert BELLEGUIC (TREMEVEN)
POUVOIRS : 4 jusqu’à 20h puis 5
BANNALEC :
MOËLAN SUR MER :
QUERRIEN :
QUIMPERLE :
SCAER :
Marcel JAMBOU a donné pouvoir à Nicolas MORVAN (à partir de 20h)
Marie Louise GRISEL a donné pouvoir à Madeleine KERGOAT
Stéphane LE BOZEC a donné pouvoir à Juliette PASQUIER
Christine FAVENNEC a donné pouvoir à Alain PENNEC
Pierre CAVRET a donné pouvoir à Paulette PEREZ
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE QUIMPERLE
370
VIE COMMUNAUTAIRE
8- Administration générale/ Ressources humaines
Plan de formation 2012
Au titre de l’année 2012, un plan de formation est proposé pour les agents de la Communauté de
Communes. Ce programme est élaboré à partir des besoins de la collectivité et des demandes
individuelles de formation.
Par ailleurs, dans le cadre de la mutualisation des formations avec les communes et les communautés
de communes en partenariat avec le CNFPT, le plan de formation 2012 prévoit l’organisation de
formations axées majoritairement sur le perfectionnement sur l’emploi.
En outre, la Communauté poursuit la mutualisation des formations avec les communes membres sur
des thématiques prévention, sécurité et habilitation obligatoire. Une convention sera signée avec
chaque commune pour organiser les modalités de ce partenariat.
Enfin, les priorités du plan de formation sont également orientées sur des formations de groupe, les
préparations aux concours et examens au titre du Droit individuel à la Formation (DIF) et sur les
demandes individuelles liées au perfectionnement sur l’emploi.
Le budget global consacré à la formation 2012 est estimé à 56 000€.
Les membres du CTP ont émis un avis.
L’assemblée délibérante est invitée à :
- APPROUVER le plan de formation au titre de l’année 2012.
Le Conseil Communautaire après avoir délibéré,
- APPROUVE le plan de formation au titre de l’année 2012.
ADOPTE à l’unanimité,
ET ONT, les membres présents, signé après lecture
Pour extrait certifié conforme,
Le Président,
Nicolas MORVAN
PLAN DE FORMATION COCOPAQ 2012
Cadre
Mutualisation
avec les
communes Hors
CNFPT
Mutualisation
avec les
communes et
CNFPT
Mutualisation
avec l'Union des
Collectivités et
CNFPT
Intitulé de formation
Nbre de jours
Dates
Service
Nombre d'inscrits
Effectifs par
groupes
Coût
Organisme
SST
2
A définir
Tous les services
20
10
1120
A définir
FCO Marchandises
5
A définir
Collecte des déchets
8
8
4080
A définir
FIMO Marchandises
20
A définir
Collecte des déchets
1
8
2000
A définir
A définir
Permis C
10
A définir
Collecte des déchets
1
8
1046,67
Permis EB
3
A définir
Espaces verts, CRE
3
8
1440
A définir
Autorisations de conduite
2
A définir
Espaces verts
1
8
600
A définir
Recyclage PSC1
1
A définir
Enfance/Jeunesse
1
10
36
A définir
Habilitations électriques B1V
3
A définir
Services Techniques
3
12
472,5
A définir
HACCP
2
A définir
Portage de repas
2
15
167,28
CNFPT
Conduite économique
1
A définir
Portage de repas, CRE, Tri
des déchets
6
4
570
CNFPT
Rappel des éléments fondamentaux en
hygiène
1
A définir
Collecte des déchets
1
10
0
CNFPT
Risques par rapport à la santé
1
A définir
Collecte des déchets
2
15
240
CNFPT
Sécurité des équipages
2
A définir
Collecte des déchets
12
15
1279,92
CNFPT
Élagage, abattage des grands arbres
3
A définir
Espaces verts, CRE,
Entretien sentiers de
randonnées
4
15
250
CNFPT
2
A définir
CRE
1
10
120
CNFPT
1
A définir
CRE + Sentiers
10
15
0
CNFPT
Rappel code de la route
0,5
A définir
Collecte des déchets
4
15
0
CNFPT
Conduite économique
1
A définir
Collecte des déchets
4
15
0
CNFPT
Management des équipes de collecte
3
A définir
Collecte des déchets
1
12
0
CNFPT
La relation à l'usager
2
A définir
2
15
120
CNFPT
Gestes et postures
2
A définir
Collecte des déchets
Collecte des déchets +
autres
4
15
0
CNFPT
Open Office Tableur
2
A définir
Tous les services
50 à 60
10
10750
CCI Quimper
Open Office Traitement de texte
2
A définir
Tous les services
50 à 60
10
10750
CCI Quimper
26
9
0
Interne
Chef de chantiers, organisation de
chantiers en toute sécurité
Entretien du petit matériel espaces
verts (tronçonneuse, tondeuse, taillehaie)
Collecte des déchets,
services techniques, affaires
sociales, portage de repas,
entretien des bâtiments,
Avant mars 2012
CRE, comptabilité,
informatique, entretien des
sentiers de randonnées,
garage
Recyclage SST
6 heures
Marchés publics : intégrer le
développement durable
1 jour
14/09/12
Tous les services
Environ 16
A définir
3000
CNFPT
Management des cadres
2 jours
A définir
Tous les services
12
12
3000
à définir
Évaluation des politiques publiques
2 jours
A définir
Tous les cadres
12
12
2000
A définir
Évaluations annuelles (culture
commune de l'évaluation)
2
A définir
encadrant de proximité et
chefs de service
20
10
2000
CNFPT
Recyclage BEESAN
4 jours
A définir
Aquapaq
2
?
500
Direction départementale
de la cohésion sociale
Formations de
groupe COCOPAQ
Préparation aux
concours (DIF)
Bilan de
compétences
Formations
obligatoires
Divers Formation
Recyclage DSA
1 jour
A définir
Aquapaq
12
12
0
Interne
Maintien de compétences PSC1
1 jour
A définir
Aquapaq
14
7 ou 8
750
à définir
Conduite en situation délicate
A définir
A définir
Services Techniques
4
4
850
ECF
3
?
0
CNFPT
1
?
0
CNFPT
Rédacteur territorial (B)
12 à 15
A définir
RH, Aménagement du
territoire
Attaché territorial (A)
22
A définir
Finances, Culture
Animateur (B)
10
A définir
PIJ
1
?
0
CNFPT
Éducateur Jeunes Enfants
5
A définir
RAM
1
?
0
CNFPT
Licence professionnelle Gestion et
management des structures
aquatiques (déjà commencée en 2011)
4
A définir
Aquapaq Qlé
1
?
0
Université de Nantes
Réfléchir à son projet d'évolution
professionnelle – agents de catégorie C
5
A définir
Collecte des déchets
1
?
0
CNFPT
Formation d'intégration
5
Avant le
01/07/2012
Collecte des déchets
1
?
0
CNFPT
Formation d'intégration
5
Avant le
01/07/2012
Collecte des déchets
1
?
0
CNFPT
Formation d'intégration
5
Avant le
01/07/2012
Collecte des déchets
1
?
0
CNFPT
Formation d'intégration
5
Avant le
01/08/2012
Secrétariat
1
?
0
CNFPT
Formation à la langue bretonne
1H30 le mardi
A définir
tous services
7
7 ou 8
3000
MERVENT
TOTAL
DEMANDES INDIVIDUELLES DE FORMATION
50142,37
ACMO (Initial)
à définir
ACMO (complémentaire)
à définir
A définir
PSE1 (Premiers secours en équipe)
Gérer son temps et organiser son
travail
5
A définir
2
A définir
Animer une équipe de partenaires
2
A définir
Prise de notes/saisie de compte-rendu
3
Maîtriser les règles des écrits
administratifs
Assistant de direction : rôles et
responsabilités, fonction d’organisation
et planification
Mettre en place et utiliser des outils de
gestion et de partage de l'information
0
CNFPT
?
0
CNFPT
150
à définir
2
?
0
CNFPT
RAM
1
?
0
CNFPT
A définir
PIJ, secrétariat
1
?
0
CNFPT
2
A définir
Prévention déchets, PIJ
1
?
0
CNFPT
3
A définir
Secrétariat
1
?
0
CNFPT
3
A définir
Secrétariat
1
?
0
CNFPT
A définir
Prévention déchets,
Secrétariat, Comptabilité
1
?
0
CNFPT
Finances
2
?
0
CNFPT
Finances
1
?
0
CNFPT
Finances
1
?
0
CNFPT
Finances
1
?
0
CNFPT
Comptabilité
1
?
0
CNFPT
Ressources Humaines
1
?
0
CNFPT
Ressources Humaines
1
?
0
CNFPT
Outils du pilotage interne
3
Enjeux et mise en place d'un
observatoire fiscal
3
Relations financières communes/EPCI
3
Régies d'avances et de recettes
2
Repérer, analyser et réduire
l'absentéisme
2
Pilotage de la masse salariale
3
Du 10 au
12/10/2012
Du 22 au 23/11 +
29/11/2012
Du 26 au
28/09/2012
Du 18 au
20/06/2012
Du 14 au
15/06/2012
Du 24 au
25/09/2012
Du 2 au
04/07/2012
Secrétariat
Secrétariat,
Enfance/Jeunesse
2
Du 2 au
03/04/2012
Ressources Humaines
1
?
0
CNFPT
1
A définir
Ressources Humaines
1
?
0
CNFPT
A définir
Enfance/Jeunesse
1
?
0
CNFPT
A définir
Informatique
1
?
2500
A définir
A définir
Communication
1
?
395
A définir
A définir
Du 29/02 au
02/03/2011
Communication
1
?
1085
A définir
Enfance/Jeunesse
3
?
0
CNFPT
Gestion des heures
5
Formation en ligne aux métiers créatifs
2
3
Valoriser l'expression et la participation
des enfants : l'enfant porteur de projet
3
Du 17 au
19/12/2012
Enfance/Jeunesse
1
?
0
CNFPT
Restauration pour enfant allergique
1
A définir
Enfance/Jeunesse
2
?
0
CNFPT
Encadrer et animer en structure
collective petite enfance
1
A définir
Enfance/Jeunesse
1
?
0
CNFPT
Élaboration d'un film documentaire
3
du 5 au 06/04 + le
24/05/2012
Enfance/Jeunesse
1
?
0
CNFPT
2
A définir
Enfance/Jeunesse
1
?
0
CNFPT
1
A définir
Enfance/Jeunesse
1
?
0
CNFPT
Négocier en toute situation
2
A définir
Enfance/Jeunesse
1
?
0
CNFPT
Décider et faire partager ses décisions
1
A définir
Enfance/Jeunesse
1
?
0
CNFPT
Développer la fonction de régulation et
de médiation avec la famille de l'enfant
1
A définir
RAM
2
?
0
CNFPT
Module 1 formation EGOC
2,5
RAM
1
?
0
EGOC
Module 2 formation EGOC
3
RAM
1
?
0
EGOC
4ème formation EGOC « Supervision »
1
A définir
RAM
1
?
0
EGOC
6
A définir
RAM
1
?
550
STUMDI
2
A définir
Affaires sociales
1
?
0
CNFPT
2
A définir
Affaires sociales
1
?
0
CNFPT
Affaires sociales
1
?
0
CNFPT
Affaires sociales
1
?
0
CNFPT
Gérer les relations et les situations
conflictuelles avec les équipes
Organisation et accompagnement du
temps de repas
DEMANDES
INDIVIDUELLES
DE FORMATION
?
?
3
Travail de la voix-télévision
Accueillir un enfant porteur de
handicap en collectivité
3
1
Préparer, élaborer et exécuter un
budget
Administration serveur Oracle
Aquapaq Qlé, Collecte des
déchets, Portage de repas
Collecte des déchets
1
Maîtriser les bases du budget et de la
comptabilité
Connaître le système de la formation
professionnelle dans la FPT et identifier
ses enjeux
Tenir les dossiers individuels des
agents
A définir
Stage professionnel petite enfance et
langue bretonne
Connaître et maîtriser le cadre
réglementaire et institutionnel de
l'action sociale et des politiques
sociales
Politique de l'habitat et logement :
acteurs, dispositifs, enjeux
Concevoir un dispositif d'aide social
adapté à son territoire
Le management de la qualité
2
2
11 et 12/01 et
8,9,10/02/2011
matin
19,20,21/09 et
22,23,24/10/2011
matin
du 16 au
18/01/2012
du 20 au
21/11/2012
Les bases de la sonorisation
1
A définir
Culture
1
?
0
CNFPT
Initiation à la méthode Feldenkrais
1
A définir
Culture
1
?
0
CNFPT
Accueil et gestion des différents
publics au sein des installations
sportives
4
A définir
Aquapaq Qlé
2
?
0
CNFPT
Hygiène et entretien des piscines
3
Du 16 au
18/01/2012
Aquapaq Qlé
2
?
0
CNFPT
Conduite des chaufferies bois
Concevoir et mettre en place un projet
d'établissement aquatique
2
A définir
Aquapaq Scaer
1
?
?
A définir
3
A définir
Aquapaq
1
?
0
CNFPT
Voirie Réseaux Divers
2
A définir
Services Techniques
1
?
0
A définir
Suivis de chantier
2
A définir
Services Techniques
2
?
0
A définir
Marchés publics travaux
2
A définir
Services Techniques
1
?
0
CNFPT
Gestion des services techniques
2
A définir
1
?
0
CNFPT
Frigoriste
3
A définir
2
?
1260
AFPA de Brest
Techniques HDI-DCI
2
A définir
Services Techniques
Garage (Services
Techniques)
Garage (Services
Techniques)
2
?
?
AFPA de Brest
Les incidences du Grenelle : passer à un
projet de tarification incitative
1
A définir
Collecte des déchets
1
?
0
CNFPT
Sensibiliser son équipe aux risques
routiers d'une collecte
1
A définir
Collecte des déchets
1
?
0
CNFPT
Chef d'équipe déchets : connaître les
véhicules et matériels utilisés
1
A définir
Collecte des déchets
1
?
0
CNFPT
Ambassadeur prévention
Actions de communication en habitat
collectif (Eco-emballage)
1
A définir
Tri des déchets
2
?
0
ADEME
1
A définir
Tri des déchets
1
?
0
CNFPT
Espaces Verts
1
A définir
Espaces verts
1
?
0
CNFPT
Gestion de bases de données
Initiation à la coupe de branches en
élagage
1
A définir
CRE
1
?
0
CNFPT
1
A définir
CRE
1
?
0
CNFPT
Menuiserie
à définir
A définir
Entretien sentiers de
randonnées
1
?
0
en interne
Les critères environnementaux dans les
marchés publics
2
Du 11 au
12/06/2012
Aménagement du territoire
1
?
0
CNFPT
La méthodologie de projet EnR citoyen
à définir
A définir
Aménagement du territoire
1
?
0
à définir
Politique de l'habitat (3 modules)
à définir
A définir
Aménagement du territoire
1
?
0
CNFPT
2
A définir
Aménagement du territoire
1
?
0
CNFPT
2
A définir
Aménagement du territoire
1
?
0
CNFPT
Concevoir un diaporama PowerPoint
2
A définir
Aménagement du territoire
1
?
0
CNFPT
Cartes, mode d'emploi
2
A définir
Aménagement du territoire
1
?
0
CNFPT
2
A définir
Aménagement du territoire
1
?
0
CNFPT
2
A définir
Aménagement du territoire
1
?
0
CNFPT
Élaboration et animation d'un scot
nouvelle génération ou « Grenellisé »
2
A définir
Aménagement du territoire
1
?
0
CNFPT
Le document unique de
programmation et de planification
urbaine
2
A définir
Aménagement du territoire
1
?
0
CNFPT
Conduite de réunion
2
A définir
1
?
0
CNFPT
Analyse de comptes de résultat
2
A définir
1
?
0
CNFPT
Le contentieux de l'application de la loi
littoral
2
A définir
Développement
économique
1
?
0
CNFPT
1
A définir
Développement
économique
1
?
0
CNFPT
1
A définir
Environnement
1
?
0
à définir
2
A définir
Environnement
1
?
0
CNFPT
3
Du 16 au
18/10/2012
Environnement, Culture
2
?
0
CNFPT
TOTAL
5940
SIG : analyse de besoins,
conceptualisation et élaboration de
bases de données
SIG : Administration des données
spatiales
Susciter et accompagner les plans de
déplacements d'établissement
Optimisation d'un réseau de transport
collectif urbain
Relations collectivités territoriales –
associations : quelles évolutions ?
Formations financées par la Région
destinées aux techniciens bocage et
bassins versants
Le tableau de bord : un outil de
management
La conduite de projet : communication,
évaluation, capitalisation
Développement
économique
Développement
économique
Montant global
56082,37