Download Guide Eaux Pluviales1

Ce fascicule fait partie d’un ensemble de deux documents destinés aux maîtres d’ouvrage,
services instructeurs de l’administration, aménageurs et cabinets d’études d’incidences (publics
et privés).
L’objectif poursuivi est de disposer d’un référentiel partagé, afin que les spécificités régionales
soient mieux prises en compte.
Le présent document décrit la réflexion à mettre en œuvre pour la conception d’un
aménagement qui prenne en compte les eaux pluviales de façon bien adaptée.
Il s’agit d’un document de recommandations, non opposable, qui a été élaboré par le CETE du
Sud-Ouest ; il s’inspire et reprend pour une bonne part des informations issues d’une démarche
analogue menée par le CETE en région Languedoc-Roussillon sous l’égide de la DIREN [1].
Un second document traite du contenu et de l’instruction des dossiers d’autorisation et de
déclaration et fournit des préconisations techniques (outils de calculs,…).
Cette démarche, lancée à l’initiative de la DDE du Maine et Loire, a reçu l’appui de la DIREN
Pays de la Loire, et a été suivie par les MISE des 5 départements de la Région.
Un groupe de travail comprenant des représentants de ces différents services a participé
activement au suivi ainsi qu’à l’élaboration du fascicule II.