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La gestion des zones humides par les Associations Syndicales de Propriétaires Chapitre I L’historique des Associations Syndicales de Propriétaires Gilbert MIOSSEC & Raphaëlle LUCOT Forum des Marais Atlantiques Chapitre II Guide de mise en conformité des statuts des Associations Syndicales de Propriétaires en zones humides Jean-Marie GILARDEAU Maître de conférences à la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers Membre du Comité d’Orientation Scientifique et Technique du Forum des Marais Atlantiques Chapitre III Les formes de regroupement et le partage des compétences entre les associations syndicales de marais et les collectivités Gilbert MIOSSEC Forum des Marais Atlantiques et Baptiste SANSON GIP Loire Estuaire Chapitre IV Recueil des pratiques réglementaires et administratives se rapportant aux travaux en zones humides Gilbert MIOSSEC Forum des Marais Atlantiques et Olivier CIZEL Juriste spécialisé en droit de l’environnement et membre du Groupe National Zones Humides Page 3 sur 133
