Download i - l`association

CLASSEUR 3
« III - ASSOCIATIONS « EMPLOYEURS »
III.A. GENERALITES
1. Kit « Check-list de l’association employeur » (source Association Mode d’Emploi)
2. Vos droits et démarches : Emploi, travail (source Service-public Le portail de
l’administration française)
3. Le salarié (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
4. Les principales caractéristiques du contrat de travail (source Ministère de l’Emploi)
5. Les obligations de l’employeur lors de l’embauche (source Ministère de l’Emploi)
6. Charges sociales et fiscales liées à l’emploi (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie
Associative)
7. Les cotisations sociales (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
8. Les autres taxes (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
9. Le régime de retraite complémentaire (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie
Associative)
10. Le groupement d’employeurs (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
11. Le travailleur indépendant (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
12. Mise en œuvre progressive du chèque-emploi associatif (source Liaisons Sociales du
02/07/04 n° 8499)
13. Le Chèque Emploi Associatif (source URSSAF)
14. L’embauche par une association : le chèque emploi-associatif (source Ministère Travail,
Relations sociales et Solidarité, mise à jour 31/05/06)
III.B. PRIMO-EMPLOYEURS
1. L’association (source URSSAF)
2. Les formalités administrative (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative)
3. Les obligations des associations employeurs : formalités et institutions compétentes
4. Modèles de bulletin de salaire
III.C. AIDES A L’EMPLOI
1. Allègements des cotisations sociales et aides à l’emploi (source Editions législatives)
2. Dossier unique de demande de poste « emplois tremplins » (source Région Idf/CG 94)
3. Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) (source Service-Public.fr)
4. Une aide à la création d’emplois sportifs « Plan sport emploi » (source DDJS du 94)
5. Le volontariat associatif (source Ministère Jeunesse, Sports et Vie Associative, mise à
jour 25/6/07)
6. Le contrat d’insertion dans la vie sociale (CIVIS) (source Ministère Travail, Relations
sociales et Solidarité, mise à jour 15/11/06)
7. Créer de nouveau emplois dans les associations culturelles (source www.cultureproximité.com)
III.D. LICENCIEMENT
1. La définition du licenciement pour motif économique (source Ministère Emploi, Cohésion
sociale, mise à jour 13/01/06)
2. L’indemnité légale de licenciement (source Ministère Emploi, Cohésion sociale, mise à
jour 31/05/06)
3. La procédure en cas de licenciement individuel pour motif économique(source Ministère
Emploi, Cohésion sociale, mise à jour 02/05/06)
3/5