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CLASSEUR 2
« II - COMPTABILITE, GESTION ET FISCALITE DES ASSOCIATIONS »
II.A. TECHNIQUE COMPTABLE ASSOCIATIVE
1. Formation comptable des associations (source Chambre des associations)
2. Pourquoi tenir une comptabilité ? (source Chambre des associations)
3. Plan comptable des associations détaillé (source CLAPEST)
4. BA b.a. de la comptabilité (source Chambre des associations)
5. Modèles de documents comptables
6. Etablir un cofinancement
7. Budget : document type
II.B. RESSOURCES DES ASSOCIATIONS
1. Les ressources des associations
2. Les ressources de l’association
3. Accompagnement à la recherche de financement (source Seine Amont Initiative-VDM
Actif)
4. Dossier de demande de subvention (CERFA)
II.C. FISCALITE DES ASSOCIATIONS
1. Dons et conséquences fiscales
2. Le régime fiscal applicable aux organismes sans but lucratif (source La Ligue de
l’enseignement)
3. Le régime fiscal applicable aux organismes sans but lucratif (source Ministère de
l’Economie des Finances et de l’Industrie « Bulletin officiel des impôts »)
4. L’association concurrence-t-elle une entreprise (02/04/07) (Source Crédit mutuel)
5. Le caractère intéressé ou désintéressé de la gestion
}
6. La notion de concurrence
}
7. L’impact fiscal des relations privilégiées avec les entrepreneurs } (source : impots.gouv.fr)
8. Les mesures d’exonérations
}
9. Le régime fiscal des organismes sans but lucratif
}
10. Sectorisation et filialisation
}
11. La régie dite des « 4p »
}
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