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Impôts et contributions
20Z275
Contrôle de garantie, Beaune, 1976 à 1978.
20Z276
Contribution 1% logement, 1953 à 1977.
20Z277
Contribution sociale de solidarité et taxe d’entraide, 1971 à 1978.
20Z278
Déclaration pour la taxe sur le chiffre d’affaires.
20Z279
Taxe d’apprentissage, 1972 à 1978.
20Z280
Registre de fabrication, 1922 à 1937.
20Z281
Registre de fabrication, 1937 à 1957.
20Z282
Registre de fabrication, 1957 à 1971.
20Z283
Registre spécial concernant les produits pétrolifères admis aux droits réduits,
octobre 1928 à décembre 1938.
20Z284
Douanes suisses, 1939.
20Z285
Douanes, 1970 à 1976.
20Z286
Receveur des finances : octroi d’un délai de paiement, 1971 à 1973.
20Z287
Taxe sur les salaires, 1968 à 1971.
20Z288
Impôt sur les sociétés, 1964 à 1973.
20Z289
Divers contributions, 1977.
VII_ Comptabilité
1) Comptabilité générale
20Z290
Comptes généraux, 1922-1937.
20Z291
Chiffre d’affaires, 26 juin 1922 à 23 mai 1928.
20Z292
Chiffre d’affaires, juin 1928 à mai 1931.
20Z293
Chiffre d’affaires, juin 1931 à février 1934.