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 3 Préambule à l’annexe 1, valable à partir du 1er mars 2014 En créant le nouveau « Processus de décompte agences communales » (voir chapitre 8) pour le traitement des frais de maladie et d’invalidité, la CCB a voulu tenir compte de la demande des agences pour une solution plus efficace et plus rapide. Les quatre anciens cas d’application ont été regroupés et il n’en reste maintenant qu’un seul pour le traitement des types de coûts 1.1, 6.2, 7.3 – 7.6. Les communes test ont été très satisfaites du résultat et du gain de temps obtenus. Je vous souhaite plein succès avec ce nouveau cas d'application ! Par cette annexe, les chapitres suivants ont été intégrés au manuel :  Chapitre 3.2.2 Saisir lettre succincte ou texte libre  Chapitre 3.2.9 Déplacer des documents  Chapitre 6.2 Enregistrer une rente de survivant  Chapitre 7 Enregistrer le calcul prévisionnel de rente  Chapitre 8 Nouveau cas d’application « Processus de décompte agences communales »  Chapitre 11 Calculs pro forma  Chapitre 13.8.2 Saisir une propriété immobilière (saisir la PC)  Chapitre 13.8.3 Saisir une renonciation de fortune (saisir la PC)  Chapitre 13.9.1 Saisir les revenus de l’activité lucrative (saisir la PC)  Chapitre 15.3.1 Revenu excédentaire au prorata (exemple) Mutations en cas de décès  Chapitre 18.7.1 Les chapitres suivants ont été modifiés et/ou complétés :  Chapitre 3.2.5 S’attribuer un suspens  Chapitre 3.2.8 Complément concernant les remarques aux documents  Chapitre 10.4 Procédure en cas de décès (complément)  Chapitre 13.3 Saisir la relation de compte Avant‐propos concernant l’avenant 2, valable à partir du 1er décembre 2014 En automne 2014, la CCB a également reçu un cas d'application plus simple et plus rapide pour le traitement des frais de maladie. Ce cas d’application est conçu de la même manière que le cas d’application « Processus de décompte des agences communales ». Pour traiter les frais de maladie et d’invalidité, il faut, en fonction de la personne qui est responsable du traitement, travailler soit avec le cas d’application « Processus de décompte agences com‐
munales », soit avec le cas d’application « Processus de décompte de frais médicaux ». Créé le : 16.11.2013 N. Pfahrer‐Stöckli Modifié le : 1.6.2015 N. Pfahrer‐Stöckli Autorisation : 30.6.2015 ABAA