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RANT 08 – PART M
Agence Nationale de l’Aviation Civile
du Togo
Maintien de la navigabilité
Des aéronefs
Appendices
Page:
Révision :
Date:
106 de 116
00
01/07/2015
PARTIE 8B - PROCEDURE DE FORMULATION D’AVIS OU DE RECOMMANDATION SUR
LAISSEZ-PASSER
(Identiques à la partie 4B -de la structure de MGN / M.M.E présentée à l’Annexe 1 ci-dessus)
PARTIE 9 ANNEXES
(Identiques à la partie 5 -de la structure de MGN / M.M.E présentée à l’Annexe 1 ci-dessus)
Note : Lorsqu’un exploitant détient un agrément RANT 08 Part 145 mais ne désire pas déposer d’un
document commun MME/MOE, alors le MGN / M.M.E. devrait comprendre la même structure que
celle présentée à l’Annexe 1 ci-dessus.
RANT 08 - PART M –- Maintien de la Navigabilité des Aéronefs