Download Répertoire d`archives détaillé - Ministère de l`écologie, du

ARCHIVES NATIONALES
Versement 19970470
MINISTERE :
DIRECTION :
SOUS-DIRECTION :
BUREAU :
LOGEMENT
HABITAT ET CONSTRUCTION
QUALITE DE L'HABITAT
CONCEPTION DE L'HABITAT
Sommaire
Art 1 : programme et stratégie du bureau conception de l'habitat, 1986-1994
Art 2-9 : observation, réflexion et formation à la réhabilitation, 1985-1995
Art 10-19 : action pilote de la réhabilitation (APR), 1974-1994
Art 20-36 : Opérations spécifiques: Pour unearchitecture de la réhabilitation (PAR) (classement par
région, département et commune): plans, études, 1981-1993
Art 37-44 : évaluation et ses outils, le comite de pilotage des réseaux d'expérience et groupes locaux,
1977-1994
Art 45-48 : bilan des évaluations, 1983-1994
Art 49-50 : études sur le thème de la réhabilitation, 1978-1991
Art 51-69 : logement des jeunes et des étudiants: études, réalisations avec plans et comptes rendus la
commission REX (classement par région, département, commune), 1977-1994
Art 70-74 : logement des personnes handicapées: études, opérations expérimentales "SEPIA"
(classement par région, département, commune) , 1975-1992
Art 75-101 : logement des personnes âgées, 1987-194
Art 102-111 : palmarès de l'habitat, 1981-1990
Art 112 : prisme d'or, 1992-1994
Art 113-114 : les dix ans du palmarès, 1990-1992
Art 115 : projet de maison agrandissable, 1985-1987
Art 116-117 : projets autour de la conception et l'usage de l'habitat, 1982-1994
Art 118-128 : études sur l'habitat, synthèses et bilans, 1986-1995
COMMUNICABILITE :
NOMBRE D’ARTICLES :
METRAGE LINEAIRE :
LIEU DE CONSERVATION :
Mission archives
libre
128
12.80 m.l.
Archives nationales
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N°
article
1
Analyse
Début
Fin
. Programmes du bureau de 1986-1990 et pour 1992.
. Courrier et notes émanant du bureau pour 1994.
- Budget du bureau
. Budget pour 1986, 1987, 1989 - 1993.
. Budget de l'action Pour une Architecture de la Réhabilitation pour 1990.
- Courrier parlementaire
. Questions - réponses : 1992-1994.
1986
1994
2
. Série d'études et d'articles : Conseil Départemental de l'Habitat. Politique
1988
départementale de l'habitat : critères de programmation de la ligne fongible
SLA/PALULOS (Primes à l'Amélioration des Logements à Usage Locatif et à
Occupation Sociale). 24.03.1994.
. Orientations pour la réhabilitation de l'habitat social cadre de référence.
06.1993.
. GREMION, Catherine. La politique de la réhabilitation en France : les avatars
d'une logique. 03.1993.
. GREMION, Catherine. La réhabilitation dans la loi de 1977, Histoire d'une
logique. 10.1992.
. LATGER, Jean François. Le projet de réhabilitation comme moyen d'insertion
des ensembles de logements sociaux dans la ville. 06.1992.
. Compte rendu de la réunion du 4.12.1990 sur le thème : Evaluation de
politiques ou d'opérations.
. BONETTI, M., MARGHIERI, L. et HUMBLOT, P. Méthodes de conduite
des opérations de réhabilitation, la programmation générative. 11.1988
(Contrat, projet d'étude et étude).
. Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et le Logement
Français. Instruments de conduite des réhabilitations. Mise au point
opérationnelle de la programmation générative des réhabilitations. 05.1993.
. LIDIA Société Anonyme. Etude sur la demande et les nuisances en
réhabilitation des logements occupés. 25.10.1988.
. MASSON, Gérard et ABALLEA, François. Besoins des usagers et
réhabilitation du logement social : petit guide sociologique de la réhabilitation.
02.1987.
. Cabinet Hervé MONTAUFFIER. Réhabilitation et projet urbain. (rapports du
4.12.1991, du 7.10.1991, annexes).
. Direction Régionale de l'Equipement (DRE) Nord-Pas-de-Calais et
l'Association Régionale HLM. Réhabiter nos logements sociaux.
. Circulaire n°90-60 du 1 Août 1990 sur l'accord-cadre (politique locale de
l'habitat).
. Historique et projet d'articles sur la politique de réhabilitation.
1994
3
- les savoir-faire des maîtres d'ouvrages
1987
. CREPA-Habitat, Association Régionale HLM Rhône-Alpes. Evaluer et
diffuser les nouveaux savoir-faire pour améliorer la conception des
interventions sur le parc HLM. 01.1990.
. BIPE Conseil. Les savoir-faire des maîtres d'ouvrage sociaux en matière de
coût global dan s les travaux de réhabilitation. 05.1990.
. GERACT, Ergonomie Appliquée. Intégration de l'ergonomie dans les
démarches d'amélioration de la qualité d'usage de l'habitat. 06.1989.
- Améliorer la qualité de l'habitat public social
. Le réseau de personnes - ressources : améliorer la qualité de l'habitat public
social en améliorant les démarches de conduite de projet au travers d'opérations
d'habitat telles que la réhabilitation : Présentation, orientations, organisation du
1994
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dispositif,comptes rendus de réunion ; le projet : éléments de cadrage du
réseau, cahiers des charges, principes fondamentaux, mise en place du réseau :
1993-1994
. Le réseau Lieux - Ressources : pour lutter contre la ségrégation spatiale :
projet urbain / projet d'habitat, suggestions remises par plusieurs régions. 1994.
- Le travail d'observation
. Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat. Les notes de l'observatoire
de l'habitat ancien. 1989, 1988, 1987.
4
- Travail d'observation : les actions à l'étranger
. BONETTI, M. CONAN, M. et MARGHIERI, I. Méthodes et stratégies
étrangères de réhabilitation du logement social (Etats-Unis, Grande-Bretagne,
suède). 09.1988.
. Aide mémoire sur le logement en Grande-Bretagne, Outils de connaissance
des marchés du logement en Grande-Bretagne, rapport intermédiaire et rapport
sur le voyage d'étude en Grande-Bretagne, 11.1991.
. Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB). Pratique des travaux
sur existant dans les pays de la communauté européenne : Royaume-Uni.
01.1991.
. CSTB. Pratique des travaux sur existant dans les pays de la communauté
européenne : Espagne. 12.06.1990.
. CSTB. Pratique des travaux sur existant dans les pays de la communauté
européenne : cas de la Belgique et de la république Fédérale d'Allemagne.
18.09.1989.
- Travail de réflexion
. Documentation et courrier sur le forum mondial des jeunes architectes à
Perpignan, 09.1990, centré sur le thème de la réhabilitation du logement social
et le projet de quartier.
1988
1991
5
- Travail de réflexion
. Séminaire Réhabiliter en 1990, CNIT 29.05.1990, compte rendu.
. Colloque Habitat et société, préparation, article paru dans ARRActualité
HLM, 10.1990.
. Colloque réhabiliter l'habitat social, 26.03.1991, 07.1991. Courrier, comptes
rendus du travail des journées, notes d'information, évaluation du colloque par
LB Conseil (réponses aux questionnaires pour l'évaluation du colloque,
21.06.1991, rapport de synthèse du 28.06.1991).
. Institut Français d'Architecture : consultation sur les grands ensembles.
Fonctionnement de l'IFA : marché d'étude ; comptes annuels (1991-1994) ;
comptes rendus du Conseil d'administration (1991-1994) ; procès-verbaux de
réunion ; budget ; programme d'action 1994.
1990
1994
6
- Travail de réflexion
1986
. Institut Français d'Architecture : consultation sur les grands ensembles.
Fonctionnement de l'IFA : comptes annuels (1989-1990) ; comptes rendus du
Conseil d'administration (1989-1991); procès-verbaux de réunion.
. Colloque organisé par l'IFA sur les grands ensembles en 1986: notes, courrier
divers, présentations, table ronde, textes des intervenants, discours
d'introduction de François GEINDRE.
. IFA. Proposition de manifestations sur le thème du logement social. 02.1993,
04.1993 (l'exemple de la réhabilitation des grands ensembles).
. Neuf séances de séminaires consacrées à la réhabilitation des grands
ensembles, 1993-1994 : courrier, ordre du jour, comptes rendus du Comité de
pilotage, note de présentation des actions, inventaire du logement des années 50
à 75 (première synthèse).
. Etudes réalisées au cours des séminaires : Le logement normal :
1994
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patrimonialiser les grands ensembles (rapport intermédiaire, 23.03.1994) ;
L'histoire de l'objet de 1945 à 1975 et Le bilan de la réhabilitation de 1974 à
1994, 22.03.1994
. TOULIER, Bernard - OLLAGNON, Henri et TER-MIASSIAN, Rouben. La
valeur patrimoniale des grands ensembles. Troisième séance, 23.03.1994.
. IFA : ensemble de courrier, de notes, de comptes rendus sur le Patrimoine
Architectural et sur le projet d'ouvrage : L'Architecture : une anthologie ? 1992.
7
- Travail de réflexion
1985
. Etudes diverses sur les grands ensembles :
. Réorganisation de l'espace public des grands ensembles, Le Bouteiller
Véronique et Vayssière Bruno. 1992.
. Intégration urbaine et réhabilitation des grands ensembles : réflexion sur une
méthode d'analyse. 12.1991.
. Les grands ensembles : bientôt des quartiers comme les autres. Rapport pour
le Ministre délégué au logement, Piron Olivier, 1.03.1990 et des compléments à
l'étude.
. Documents de travail : L'habitat des années 54-75 : Douze agglomérations au
crible (07.1984) ; Tome 1, De l'étude des grands ensembles à l'étude de
l'ensemble de la production de logements des années 54-75 (10.1985),
Deuxième phase : Evaluation des la production urbaine de la période 54-75 au
travers d'études de quartiers - méthodes d'analyse - (10.1991) ; Tome 2,
L'évolution urbaine de douze agglomérations (10.1991).
. La politique de réhabilitation des grands ensembles, Bonetti Michel. 07-081985.
1992
8
- La formation des personnels
. Formation des DDE pour une qualification aux métiers de l'habitat 1993.
. Formation au financement du logement : comptes rendus.
. Séminaire de travail sur la réhabilitation des 19-20 Octobre 1992 à Bierville,
intitulé : Missions de l'Etat et savoir-faire (1 document de travail, 2 documents
de référence).
. Dossier Formation - Action du département du Nord : Opération Raismes,
Réhabilitation de la résidence du 19.03.1962, bilan d'une année d'exercice ;
autres opérations de réhabilitation dans le département, 1992.
. DDE Saône-et-Loire. Système d'aide à la programmation des opérations de
réhabilitation du parc social de logement. Etat des lieux. 02.1994.
. Bilan de la formation, 1995, rapport, diagnostic, positionnement..
. Bilan de la formation sur la réhabilitation du patrimoine social 9-16.06.1992.
1992
1995
9
- La formation des personnels
1993
. Dossier Formation - Action : Inventaire des thèmes traités lors des séances de
formation du 10.05.1993 au 13.09.1994 et fascicules issus des groupes de
travail,.
. Production des groupes de formation pour les séances du 10.05.1994, du 0322.03.1994, 16.12.1993, 05.11.1993.
1994
10
. Lancement de l'Action Pilote Réhabilitation en 1987, notes, propositions en
matière de formation, compte rendu de la réunion d'initialisation Direction
Construction / Réseau des Centres d'Etudes Techniques de l'Equipement,
comptes rendus de réunion, circulaire et note explicative.
. Série de colloques et de séminaires, lancés en 1988, aux thèmes divers tels
que la réhabilitation du patrimoine social (Octobre 1988) (Courrier pour
l'organisation du colloque, comptes rendus de réunion, listes de participants,
Guides du suivi de l'évaluation pour Mai 1988, Août 1988, Décembre 1988).
1988
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1987
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11
. Série de colloques et de séminaires, lancés en 1988, aux thèmes divers tels
1988
que la réhabilitation du patrimoine social (Octobre 1988) (programme, comptes
rendus des travaux des quatre groupes de travail) ; Réhabiliter pour construire
l'avenir (Décembre 1988 : rapports et synthèses des groupes de travail, rapport
du groupe de travail Juin 1988.
1988
12
. Résumé des rapports des cinq groupes de travail nationaux à paraître dans les 1987
cahiers de l'habitat, rapports des cinq groupes de travail et leurs résumés,
06.1988 ; six comptes rendus du groupe de travail n°3 (Diversification du
patrimoine, programme et qualité de conception) entre Septembre 1987 et Mars
1988.
. Etat d'avancement en Mars 1988.
. Projet pilote : Recherche de progrès dans la maîtrise des coûts pour
l'amélioration des logements sociaux : 9 fascicules 1987-1988.
. Action Pilote : Méthodologie d'information des locataires, conception d'un
logiciel de communication DIAPASON, 04.1989.
. Séries de brochures aux thèmes divers : Banque de données APR, 10.1988 ;
conseil d'utilisation du logotype.
. Bilan au 15.12.1988.
1989
13
. CREPA-Habitat. APR du patrimoine social : Bilan du thème n°3, qualité du
1987
programme et de la conception. 3 parties, 03.1991.
- Action Pilote PALULOS (Primes à l'Amélioration des Logements à Usage
Locatif et à Occupation Sociale) : opérations d'amélioration de logements
sociaux
. Situation de la PALULOS (Primes à l'Amélioration des Logements à Usage
Locatif et à Occupation Sociale) en Juin 1994, notes de présentation, courrier,
bilans, programmes, circulaires du 1.02.1988 et du 6.01.1988, rapports sur les
caractéristiques et les coûts des opérations d'amélioration de logements sociaux
financées en 1991, 1989.
. Secteur Pilote PALULOS (Primes à l'Amélioration des Logements à Usage
Locatif et à Occupation Sociale), comptes rendus du groupe de travail n°2 sur
les relations avec les locataires avant, pendant et après la réhabilitation,
10.1987 - 01.1988.
. Notes sur l'évaluation PALULOS (Primes à l'Amélioration des Logements à
Usage Locatif et à Occupation Sociale) (1992).
. Brochure sur les coûts de réhabilitation du logement locatif social public et
privé.
1992
14
- Action Pilote PALULOS (Primes à l'Amélioration des Logements à Usage
1974
Locatif et à Occupation Sociale) : opérations d'amélioration de logements
sociaux
. Direction Régionale de l'Equipement (DRE) d'Auvergne. Action Pilote
PALULOS (Primes à l'Amélioration des Logements à Usage Locatif et à
Occupation Sociale), enquêtes sur les pratiques actuelles. 25.08.1987.
. Fiches de suivis des opérations pilotes PALULOS (Primes à l'Amélioration
des Logements à Usage Locatif et à Occupation Sociale),demandes de
subventions, comptes rendus de réunion, notes : entre 1986 et 1989.
. Bilan 1988 d'utilisation des actions pilotes de la ligne fongible PLAPALULOS (Primes à l'Amélioration des Logements à Usage Locatif et à
Occupation Sociale) .03.1989, projet de bilan.
. Groupe d'Etudes et de Recherche en Urbanisme. Réhabilitation de l'habitat
social, 1982-1986, PALULOS (Primes à l'Amélioration des Logements à Usage
Locatif et à Occupation Sociale) - FSGT, Pratiques des maîtres d'ouvrage et
impact sur les locataires. Dossier complet des travaux et rapport de synthèse
(Août 1989).
1993
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. Circulaire de programmation, 1987 ; Recensement des savoir-faire : résultats
d'enquête, 11.1987.
. Proposition de création d'un secteur pilote d'opérations PALULOS (Primes à
l'Amélioration des Logements à Usage Locatif et à Occupation Sociale),
18.04.1986.
. Programmation des Aides à la pierre pour 1993, 1987, 1974.
. Historique : 1985-1989 de la consommation des aides à la pierre, résultats
régionaux, 10.1990.
15
. Rapports de synthèse, rapports, bilans d'enquête régionale, courrier divers,
1987
études de diverses opérations d'action pilote réhabilitation en France :
Classement par Région - Département - Ville
. Aquitaine : Gironde (33), commune de Bassens, cité du Moura (1987-1992) ;
Auvergne : Allier (03), Montluçon (1994) ; Bourgogne :Yonne (89), Auxerre
(1990) ; Bretagne : Ille-et-Vilaine (35), Rennes (1987) ; Centre (1987-1989) ;
Corse : Haute-Corse (2B), Bastia (1989) ; Ile-de-France : Paris (75),
Réhabilitation de 397 logements Porte de Vincennes et Porte de Bagnolet
(1987) ; Seine-Saint-Denis (93), Aubervilliers (1985-1986), Saint-Denis (1990)
; Yvelines (78) Versailles (1988) ; Essonne (91), Savigny-sur-Orge (1988) ;
Val-de-Marne (94), Orly (1986).
1994
16
. Rapports de synthèse, rapports, bilans d'enquête régionale, courrier divers,
1984
études de diverses opérations d'action pilote réhabilitation en France :
Classement par Région - Département - Ville
. Languedoc-Roussillon : Aude (11), Carcassonne (1984-1988), Quillan : Cité
La Jonquière (1990); Limousin : Réhabilitation HLM en Limousin ; Lorraine :
Meuse (55), Saint-Mihiel (1990) ; Moselle (57), Morhange (1988-1990) , MidiPyrénées ;
1990
17
. Rapports de synthèse, Rapports, bilans d'enquête régionale, courrier divers,
1986
études de diverses opérations d'action pilote réhabilitation en France :
Classement par Région - Département - Ville
. Nord-Pas-de-Calais : (action pilote PALULOS (Primes à l'Amélioration des
Logements à Usage Locatif et à Occupation Sociale) pour la région 1987) Pasde-Calais (62), Béthune (1990), Achicourt (1990) et Auchel (1986) ;
. Basse-Normandie : Dossier général sur l'amélioration des logements locatifs
sociaux en 1985-1989, Calvados (14), Honfleur, Orne (61), Flers (1989);
Haute-Normandie : Bilan de l'enquête régionale 1987-1989 ; Pays-de-la-Loire :
Maine-et-Loire (49), Angers (1987), Sarthe (72), Allonnes.
1990
18
. Rapports de synthèse, Rapports, bilans d'enquête régionale, courrier divers,
études de diverses opérations d'action pilote réhabilitation en France :
Classement par Région - Département - Commune
. Picardie : La réhabilitation du logement locatif social : évaluation de huit
opérations menées en région Picardie - 12.1988 ; Besoins en logement dans
l'Oise (60) - 1988 ; Aisne (02), Moulin Roux (1990), Somme (80), Abbeville,
Amiens ; Poitou-Charentes : Proposition d'étude de plans départementaux du
parc social HLM - 1988, Provence-Alpes-Côte-d'Azur : Bilan d'activité et
programmes 1983-1986, Alpes-de-Haute-Provence (05), Digne : Cité le Tivoli
(Bouches-du-Rhône (13), Marseille : Cité des Cèdres.
1983
1988
19
. Rapports de synthèse, Rapports, bilans d'enquête régionale, courrier divers,
études de diverses opérations d'action pilote réhabilitation en France :
Classement par Région - Département - commune
. Rhône-Alpes : Etude des coûts des opérations PALULOS (Primes à
l'Amélioration des Logements à Usage Locatif et à Occupation Sociale) dans la
1988
1990
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région Rhône-Alpes, agglomérations de Lyon (Rhône) et Grenoble (Isère)
(1988), Ain (01), Bourg-en-Bresse (1991), Mourenx (1990), Peronnas (1990),
Loire (42), Saint-Etienne (1990).
. Direction régionale de l'Equipement d'Ile-de-France (DREIF). Réhabilitation
du parc locatif social en Ile-de-France 1978-1986, coût et financement des
travaux. 1988.
- Appel à des consultants pour évaluer l'APR
. LB Conseil. Définition systémique de la réhabilitation. 29.10.1990.
. LB Conseil. Elaboration et communication de l'évaluation de l'APR. Rapport
de synthèse, 30.10.1990.
. LB Conseil. Groupe de pilotage action communication APR. 29.10.1990.
20
- Lancement
1989
. Courrier, comptes rendus de réunion, projet de charte, Charte de l'action une
architecture de la réhabilitation issue de la Mission nationale Banlieue 89, Mai
1989, bilans d'évaluation, projets de relance de l'action, circulaires de
programmation : 1989-1992.
. Centre d'Etudes techniques de l'Equipement Normandie Centre. Synthèse des
fiches : Problématique Maître d'Ouvrage, document de travail, 02.1992.
. BAVOUX, Pascal et MAGUER, Annie. Pour une Architecture de la
Réhabilitation, stratégies des acteurs. 11.1991.
. CETE Normandie Centre. Action, Pour une Architecture de la Réhabilitation,
enquête auprès des DDE et DRE. 03.1991.
. Dossier contenant des demandes d'autorisation de lancement des programmes
Pour une Architecture de la Réhabilitation dans les régions françaises, en 1989.
. Série du périodique mensuel Une Architecture de la Réhabilitation 27
numéros, manquent les numéros 1, 5, 6, 25.28.02.1990 - 15-06-1991.
1992
21
- Ateliers régionaux
. Les ateliers permanents régionaux engagent une réflexion pour promouvoir la
qualité architecturale et urbaine des opérations de réhabilitation.
. Atelier Régional - Rencontres Réhabilitation. Recueil des actes : 12 ateliers
en Provence-Alpes-Côte-d'Azur, 1990-1993.
. Atelier Régional - Rencontres Réhabilitation. Analyse de la fréquentation,
enquête de satisfaction et perspectives. 03.1990-10.1993.
. Atelier Régional - Rencontres Réhabilitation. Collectivités locales et
Réhabilitation. 7.10.1992.
. Atelier Régional - Rencontres Réhabilitation. Requalification des quartiers :
désenclavement, espaces extérieurs. 23.06.1992.
. Atelier Régional - Rencontres Réhabilitation. Développement social urbain et
réhabilitation. 5.12.1991.
. Atelier Régional de la Réhabilitation. Les HLM au coeur de la Réhabilitation.
Languedoc-Roussillon, 21.11.1991.
. Atelier Régional - Rencontres Réhabilitation. Le statut des habitants dans la
réhabilitation. 8.10.1990.
. Atelier Régional - Rencontres Réhabilitation. Un nouvel enjeu pour les villes,
la réhabilitation des quartiers anciens. 20.06.1991.
. Atelier Régional - Rencontres Réhabilitation. Analyse de la fréquentation.
03.06.1990.
. Atelier des Alpes-Maritimes, 28.06.1990 ; Atelier La Savine (Cité de
Marseille (Bouches-du-Rhône)), 22.05.1990 ; Atelier Frais-Vallon (Cité de
Marseille (Bouches-du-Rhône)) 19.04.1990 ; Atelier la Bégude Sud (Cité de
Marseille (Bouches-du-Rhône)), 29.03.1990.
. comptes rendus de réunion et de séances, programme .
. CRESAL. Les Ateliers permanents de la réhabilitation, action incitative et
scène publique. 11.1991.
1993
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1990
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22
- Ateliers régionaux
1989
. Rencontre nationale des ateliers régionaux de la réhabilitation à Poitiers les 14
et 15 Mai 1993.
. comptes rendus de quatre ateliers permanents sur les espaces publics, les
démolitions, la densification et le désenclavement et sur les transformations
d'usage.
- PAR, réponses à des appels de candidatures pour des opérations de
réhabilitation.
. 46 dossiers de candidatures envoyés à la Direction Régionale de FrancheComté en 1989.
- Appel à des consultants concernant l'action PAR
. Rapport d'audit par LB Conseil concernant le diagnostic systémique de
l'action PAR, 04.1991.
1993
23
- Appel à des consultants concernant l'action PAR
. Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Normandie Centre. Action PAR,
mobilisation du réseau CETE. 23.11.1990.
. CETE : comptes rendus de réunion et du séminaire Réhabilitation du
27.06.1991.
. François Délivré Consultant. Démarche de réhabilitation, approche qualité,
axes directeurs d'une stratégie de communication. 11.1991.
. François Délivré Consultant. La communication dans la démarche de
réhabilitation, restitution des interviews. 30.10.1991
. François Délivré Consultant. Démarche réhabilitation, stratégie de
communication, pré-étude, document de synthèse et résumé. 08.1991
1990
1991
24
. Questionnaires PAR 1992, candidatures de villes
. Dossiers d'opérations de réhabilitation de logements comprenant des
courriers, des plans, des rapports, des études ; Classement par région département - ville
. Alsace : 4 sites, Bas-Rhin (67), Strasbourg (1989) ,Mulhouse, Cernay ;
Aquitaine : Gironde (33), Bègles (1989), Lot-et-Garonne (47), Agen (1989) ;
Auvergne : Allier (03), Montluçon, Haute-Loire, Le Puy-en-Velay ; Bretagne :
Ille-et-Vilaine (35), Rennes (1989), Finistère (29), Brest ; Centre : Loiret (45),
Orléans.
1989
1989
25
. Centre : Indre (36), Châteauroux(1989-1990), Eure-et-Loir (28), Châteaudun
(1990), Dreux (1981), Cher (18), Grande-Borne (1983),Saint-AmandMontrond ; Champagne-Ardenne : Ardennes (08), Charleville-Mézières,
Rethel, Vouziers, Aube (10), Troyes, Marne (51), Epernay, Reims ; Corse :
Haute-Corse (2B), Bastia ; Franche-Comté : Doubs (25), Besançon,
Montbéliard, Pontarlier, Haute-Saône (70), Gray, Vesoul.
1981
1990
26
. Liste des opérations PAR en Ile-de-France au 25.07.1991.
. Ile-de-France : Seine-Saint-Denis (93), Aulnay-sous-Bois (Le Gros Aulne),
Bondy (Cité Blanqui), Saint-Denis (Cité Floréal)
1989-1990
1989
1990
27
. Ile-de-France :
Seine-Saint-Denis : Saint-Denis (Cité Henri Barbuse), Montreuil (Cité
Montreau-Ruffins)
1987
1991
28
- Ile-de-France :
. Seine-et-Marne: Dammarie-les-Lys (quartier de l'Abbaye), Fontainebleau
(Tour Warnery),
1985
1991
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. Yvelines: Sartrouville, Versailles,
. Val-de-Marne: Alfortville,
. Hauts-de-Seine: Nanterre,
. Val-d'Oise : Garges-les-Gonesse
. Essonne : Palaiseau (Les Larris).
. Direction Régionale de l'Equipement d'Ile-de-France (DREIF), Commission
Régionale de pré-sélection des concepteurs, fiches d'analyse des candidatures, 3
groupes.
29
. Languedoc-Roussillon : Hérault (34), Béziers, Courrier, Lorraine : Meurthe1989
et-Moselle (54), Essey-les-Nancy (1990), Mont-Saint-Martin, Nancy, Meuse
(55), Verdun, Moselle (57), Creutzwald Midi-Pyrénées : Hautes-Pyrénées (65),
Tarbes, Tarn (81), Albi, Tarn-et-Garonne (82), Montauban.
1992
30
. Nord-Pas-de-Calais : Nord (59), Douchy-les-Mines (1990), Dunkerque
(1991), Grande Synthe, opération d'autoréhabilitation n'entrant pas dans le
cadre de l'action PAR (1984-1985), Haubourdin, Lille, Loos ; BasseNormandie : Calvados (14), Caen, Orne (61), Argentan ; Haute-Normandie :
Seine-Maritime (76), Rouen, Eure (27), Evreux, Louviers, Val de Reuil.
1984
1991
31
- Pays-de-la-Loire :
. Loire-Atlantique : Rézé,
. Sarthe : Allonnes, Le Mans
- Picardie :
. Aisne : Chauny, Tergnier,
. Oise : Creil
1985
1993
32
. Picardie : Oise (60), Beauvais : quartier Saint-Jean, 12.1991, dossier écrit du 1991
concours construire un projet urbain pour Saint-Jean pour une architecture de la
réhabilitation, règlement, programme.
1991
33
. Picardie : Oise (60), Beauvais : quartier Saint-Jean, 12.1991, dossier écrit du 1991
concours construire un projet urbain pour Saint-Jean pour une architecture de la
réhabilitation, plans de masse, de répartition, de façades et pignon type, de
cellules, de rez-de-chaussée et de sous-sol, des réseaux électriques, des réseaux,
des équipements, des espaces extérieurs, topographique, d'ensemble.
1991
34
. Poitou-Charentes : Deux-Sèvres (79), Niort et une étude générale ; RhôneAlpes : Charte pour une architecture de la réhabilitation et liste des équipes
candidates, Drôme (26), Donzère.
. Questionnaires et fiches de point d'avancement des différents projets classer
par région (Alsace, Aquitaine, Auvergne, Bretagne,Centre, ChampagneArdenne, Ile-de-France, Lorraine, Midi-Pyrénées, Picardie, Poitou-Charentes.
. Liste par région des opérations sélectionnées, 02.1992.
1991
1992
35
. Alsace : Haut-Rhin (68), Colmar (1990)
1985
. Aquitaine : Gironde (33), Gradignan (1991), Pessac (1985)
. Auvergne : Allier (03), Montluçon (Cités Dunlop et Fontbouillant)
. Bourgogne : Nièvre (58), Nevers ; Centre : Cher (18), Bourges, Lunery
(1992), Saint-Amand-Montrond
. Champagne-Ardenne : Marne (51), Epernay (1991)
. Ile-de-France : Hauts-de-Seine (92), Bagneux (1993), Nanterre (1991), SeineSaint-Denis (93), Saint-Denis (1987), Tremblay-en-France
. Languedoc-Roussillon : Gard (30), Bagnols-sur-Cèze (1991).
1993
36
. Limousin : Haute-Vienne (87), Limoges (1991-1992) ; Nord-Pas-de-Calais :
1992
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1982
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Pas-de-Calais (62), Calais (1990) ; Pays-de-la-Loire : Loire-Atlantique (44),
Nantes et une étude régionale ; Provence-Alpes-Côte-d'Azur : études régionales
(1982, 1987), Alpes-Maritimes (06), Nice (1993) ; Bouches-du-Rhône (13),
Marseille (Cités de la Bégude Sud et du Plan d'Aou, 1987-1988).
37
. Elaboration d'un dispositif méthodologique d'évaluation des pratiques locales
de réhabilitation.
. Groupe d'études et de recherche en urbanisme (GERU). Référentiel
méthodologique pour la réhabilitation du logement social. (Bilan au
26.07.1994, au 03.01.1994, 18.11.1993).
. Série de notes, de courrier, de comptes rendus de réunions, du GERU sur les
méthodes d'évaluation.
. Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB). Evaluation des
pratiques de réhabilitation. 23.09.1993.
. CSTB. Méthode de prédiagnostic collectif rapide des opérations de
réhabilitation (Instrument destiné aux DDE pour apprécier la pertinence d'une
opération et orienter l'élaboration du projet). 04.1994.
. Série de 10 plaquettes du CSTB sur le référentiel méthodologique de
réhabilitation et sur les transformations des pratiques de réhabilitation (1994).
. Form équip. La prise en compte de la dimension partenariale et de l'aspect
qualitatif dans l'évaluation d'opérations de réhabilitation de logements sociaux.
30.09.1992.
1992
1994
38
. Création le 21 mars 1991 du Comité de pilotage de l'évaluation de la
réhabilitation du logement social : notes, courrier, comptes rendus de séances,
mandats entre le 14.05.1991 et le 17.12.1992.
- Les outils de l'évaluation : les réseaux d'expériences
. Classement des courriers et documents par ordre chronologique.
. La base de données, Dialogues et Documents pour le Progrès de l'Homme
(DPH) créée par la Fondation pour le Progrès de l'Homme présidée par Pierre
Calame: le manuel d'utilisation, fiches de lectures, documentation explicative
et d'utilisation du logiciel.
. Documentation sur la création d'un réseau permanent d'échange d'expériences
au Ministère de l'Equipement.
. Courrier, comptes rendus de réunion sur le thème Evaluation de la
réhabilitation / Systèmes d'échange d'expériences. 04.1990 - 11.1992.
. Quelques notes de Pierre Calame sur la constitutions des groupes locaux
d'évaluation.
. Thesaurus des services de l'Equipement, 1986.
. Thesaurus de la Fondation pour le Progrès de l'Homme, 03.1988.
1986
1992
39
- les groupes locaux - généralités
. comptes rendus de la rencontre de groupes locaux de l'évaluation de la
politique nationale de réhabilitation, 06.1993, 16.06.1993, 27.01.1993.
. Liste des opérations choisies pour servir de base à l'évaluation, 09.1991 et
dossier préparatoire au choix.
. Evaluation Nationale Réhabilitation. La Plate-forme Nationale. 12.1992.
. Douze histoires de réhabilitation racontées par des étudiants de l'Ecole
Supérieure de Journalisme de Lille (1991/1992).
. Courrier, notes de travail de la plate-forme nationale des groupes locaux,
1991..
. Série de fiches de présentation des opérations sélectionnées envoyées aux
différents groupes locaux en 1992.
1991
1993
40
- Les groupes locaux : Nord-Pas-de-Calais.
. Protocole Habitat - Cadre de vie entre l'Etat et la région Nord-Pas-de-Calais,
1992
1993
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1993.
. AUBREE, Loïc et CALCOEN, François. Bilan de l'aménagement du parc
locatif social dans la région Nord-Pas-de-Calais. Résumé de l'étude, 1987.
. Groupe local Evaluation de la réhabilitation. Histoires de réhabilitation : des
écrits qui révèlent la parole. 10.1992.
. Groupe local Evaluation de la réhabilitation. Le rapport final. 10.1992 et La
plate-forme. 10.1992.
. Série de 11 plaquettes conçues par le Groupe local Evaluation de la
réhabilitation intitulées Histoire d'une réhabilitation réalisées en Octobre 1992
sur les cités suivantes : La Cité des Monts Blancs (Arras) ; La Cité Fénelon
(Beuvrages) ; Chemin Vert (Boulogne) ; La Cité d'Algérie et la Résidence des
Alouettes (Bruay-en-Artois) ; Lesquin ; La Résidence Sud ; La Résidence de
Belfort (Lille) ; La Briqueterie (Marcq-en-Baroeul) ; Mons-en-Baroeul ; Le
Nouveau Roubaix ; Les Marchenelles (Villeneuve d'Ascq).
. Charte Habitat - Peuplement de Roubaix.
. Direction Régionale de l'Equipement (DRE) Nord-Pas-de-Calais.
Réhabilitation urbaine, qu'ont-ils fait de ma réhab ? 05.1993.
. Direction Régionale de l'Equipement Nord-Pas-de-Calais. Réhabilitation
urbaine, une réhabilitation pour qui ? 02.1993.
. Direction Régionale de l'Equipement Nord-Pas-de-Calais. Réhabilitation
urbaine, facteur de sécurité ? 11.1992.
41
- Les groupes locaux : Nord-Pas-de-Calais
. Proposition de déroulement et objectifs du séminaire de lancement de
l'évaluation d la réhabilitation.
. Groupe local Evaluation de la réhabilitation, 13-14.12.1991, séminaire de
lancement du groupe local : document confidentiel.
. AUBREE, Loïc et CALCOEN, François. Bilan de l'amélioration du parc
locatif social dans la région Nord-Pas-de-Calais. 05.1987.
. comptes rendus de réunion du groupe, présentation d'opérations, lettres 19871995.
- Les outils de l'évaluation : Les groupes locaux - celui du Doubs
. Histoire de la réhabilitation, Cité Le Montanot, Audincourt. 11.1992.
. Les cahiers de l'aménagement : pour une évaluation de la réhabilitation.
Qu'avons nous fait de notre réhabilitation ? n°6, 05.1993.
. Plate-forme locale de la Réhabilitation du parc locatif social : Doubs,
01.1993.
. Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (CETE). Démarche
récapitulative, présentation des résultats du Doubs. 10.1992.
. Les cahiers de l'aménagement : pour une évaluation de la réhabilitation.
Dossier de presse, 07.1992 et 02.1992.
. Les cahiers de l'aménagement : pour une évaluation de la réhabilitation.
Réhabiliter = faire recouvrer l'espoir. n°3, 07.1992.
1987
1995
42
- Les groupes locaux : Lyon
1987
. Groupe de travail sur la région lyonnaise. Histoire de la réhabilitation.
05.1993.
. Plate-forme locale de la Réhabilitation du parc locatif social : Lyon, 01.1993.
. 3 histoires de réhabilitation : Les Noirettes à Vaux-en-Velin, Mermoz-Lyon 8,
Les Etats-Unis à Lyon.
. Urbanis. Evaluation de la politique de la réhabilitation du logement locatif
social, démarche récapitulative. 09.1992.
. Evaluation de la Réhabilitation dans l'agglomération lyonnaise, Avril à
Novembre 1992 : comptes rendus, réflexions et propositions.
. Office public Communautaire d'HLM de Lyon. étude pré-opérationnelle pour
la réhabilitation de l'ensemble Tony Garnier, quartier des Etats-Unis à Lyon.
1993
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09.1986-05.1987.
- Les outils de l'évaluation : Les groupes locaux - Celui des Bouches-du-Rhône
. Evaluation participative - groupe local Marseille et Bouches-du-Rhône.
Histoire de la réhabilitation. 04.1993.
. Groupe local Evaluation de la réhabilitation. Rapport d'activités 1992 et plateforme locale Marseille. 11.1992.
. Evaluation de la politique de la réhabilitation du logement locatif social. Site
de Marseille, Synthèse des opérations. 09.1992.
. RASTOIN, Pierre. Les 13ème et 14ème arrondissements, quartiers Nord de
Marseille, Constats et propositions. 05.1992.
. Préparation et présentation du séminaire de Saint-Maximin des 20 et 21 Mars
1992.
- Les outils de l'évaluation : Les groupes locaux - celui du Calvados
. comptes rendus de réunion du groupe local.
. Plate-forme locale de la Réhabilitation du parc locatif social : Calvados,
01.1993.
. DESSOLIERS, Isabelle et GRIMAULT, Jean-Alain. Histoire d'une
réhabilitation inachevée : le quartier de la Guerinière. Etude et appel d'offres,
10.1992.
. Association Régionale HLM de Basse-Normandie. Histoire d'une
réhabilitation : récit de la réhabilitation du quartier du Grand-Parc à HérouvilleSaint-Clair. Etude et proposition d'étude 10.1992.
. Séminaire résidentiel des 2 et 3 Avril 1992 à Port en Bessin.
. 4 : Les outils de l'évaluation : Les groupes locaux - Celui de Saône-et-Loire
. Plate-forme locale de la Réhabilitation du parc locatif social : Saône-et-Loire,
01.1993.
43
- Les groupes locaux : Haute-Garonne.
1986
. Plate-forme locale de la Réhabilitation du parc locatif social : Haute-Garonne,
01.1993.
. Groupe de Recherche Expérimentation Santé 31. Histoire de la réhabilitation
à Reynière à Toulouse (31). 09.1992.
. CREPA-Habitat. Evaluation de la réhabilitation du logement social, synthèse
sur le site de Toulouse. 10.1992.
- Les outils de l'évaluation : Les groupes locaux - celui des Hauts-de-Seine
. Plate-forme locale de la Réhabilitation du parc locatif social : Hauts-de-Seine,
01.1993.
. François Délivré Consultant. Groupe local de réflexion réhabilitation.
Démarche participative, Hauts-de-Seine. Rapport d'activité, 1992.
- Les outils de l'évaluation : Les groupes locaux - celui des Yvelines
. Plaquette intitulée : Groupe Local d'Evaluation de la Réhabilitation des
Yvelines (GLERY).
. Ateliers des Célestins Développement. Evaluation de la politique de
réhabilitation du logement locatif social, synthèse des opérations : Yvelines Calvados. 07.1992.
. Institut d'Urbanisme de Paris. Evaluation de la réhabilitation des logements
sociaux (Versailles, Trappes, Carrières-sous-Poissy, L'Ermitage). 03.1992.
. 4 : Les outils de l'évaluation : Les groupes locaux - celui de la Seine-SaintDenis
. Plate-forme locale de la Réhabilitation du parc locatif social : Seine-SaintDenis, 01.1993.
. Planification Urbanisme et Architecture. Evaluation de la politique de
réhabilitation du logement locatif social, synthèse. 10.1992.
. 5 : Les outils de l'évaluation : le groupe Ville / Habitants
. Evaluation à partir d'une réflexion sur la qualité des opérations de
réhabilitation : comptes rendus de réunion, notes d'étape, rapports d'activité,
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1993
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comptes rendus de visites d'opérations : 1992.
. Eléments pour le diagnostic architectural, 04.1990.
. UNFOHLM. Méthode d'analyse permettant de mesurer la qualité d'une
opération du point de vue des usagers. 12.1986.
44
- Le groupe socio-politique
1977
. Rapport sur l'évaluation socio-politique de la réhabilitation. (Projet de plan
détaillé, rapport de synthèse), 01.1993.
. comptes rendus de réunions, une série de notices de présentation de l'action,
notes d'étapes : 1992.
. Rapports et comptes rendus de travail des cinq ateliers du groupe (Analyse du
rapport de la commission spéciale parlementaire sur la loi de 1977 ; Analyse
des débats parlementaires sur la loi de 1979 ; Application de la réforme
PALULOS (Primes à l'Amélioration des Logements à Usage Locatif et à
Occupation Sociale) ; Statistiques et suivi de conventionnement ;
Expérimentation de la réforme de 77).
. Dossier documentaire sur le cadre général de la réhabilitation nécessaire au
travail d'évaluation (Présentation de la réforme des aides au logement ; Le
mouvement HLM et le conventionnement ; Rapport Nora, Circulaires du
12.08.1977, du 23.03.1978, du 10.10.1979, circulaires de programmation de 78
à 81 ; La loi du 3.01.1977 ; notes sur l'historique de la politique à évaluer).
. Rapport de stage : RAPANOELINA, Albert. Les conditions de la réalisation
de l'évaluation de la politique de réhabilitation du logement social. 11.1992.
1993
45
. Etude SARFATI : Bilan critique des opérations de réhabilitation (1986) ;
étude intitulée La conception de la réhabilitation, Projets de textes.
. Ensemble du courrier préliminaire au bilan : comptes rendus de réunion,
courrier du Conseil Scientifique de l'Evaluation, note de synthèse,
questionnaires, avants projets d'évaluation, propositions d'articles pour Les
Cahiers de l'Habitat, courrier de la Fondation pour le Progrès de l'Homme,
textes de conférence de presse, relevés de décision : 06.1992-12.1994.
. Rapport du groupe d'experts réunis par le Conseil Scientifique de l'Evaluation
le 4.01.1993.
1986
1994
46
. Ensemble du courrier préliminaire au bilan : comptes rendus de réunion,
interviews, appels de candidature, réponses à des appels de candidature, études
diverses sur l'évaluation de la politique de réhabilitation du logement social,
comptes rendus du séminaire de Châtenay des 2 et 3 Juillet 1991, décret du
22.01.1990.
. Les dossiers de l'évaluation : présentation d'ensemble.
. Documents du Club de l'Evaluation sur l'évaluation des politiques publiques.
1991-1992.
. Equipe Eric Daniel - Lacombe. Mise au point d'une méthode d'évaluation à
l'usage des architectes. 07.1992.
. Direction régionale de l'Equipement d'Ile-de-France (DREIF). Evaluation de
la réhabilitation en îlot sensible. 02.1990.
1990
1992
47
. Direction Régionale de l'Equipement (DRE) Pays-de-la-Loire. Suivi,
évaluation d'une autoréhabiliation à Angers. 05.1989.
. Groupe d'Etudes et de Recherche en Urbanisme (GERU). Evaluation de la
réhabilitation du logement social. Résultats de la démarche récapitulative.
Rapport définitif, 31.12.1992.
. GERU. Résultats de la démarche récapitulative. Rapport provisoire, 10.1992.
. GERU. Résultats de la démarche récapitulative. Notes pour préparer le
rapport de synthèse, 15.09.1992.
. GERU. Méthodologie de la démarche récapitulative. 05.09.1991.
1989
1992
Mission archives
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. GERU. Méthodologie de la démarche récapitulative, traitement des données indicateurs. 20.03.1992.
. GERU. Evaluation de la réhabilitation du logement social. Résultats
provisoires, fascicule 1 : les objectifs, composition des groupes d'opérations.
10.06.1992.
. GERU. Evaluation de la réhabilitation du logement social. Résultats
provisoires, fascicule 2 : Le jeu des acteurs, recherche de fréquences.
10.06.1992.
. GERU. Evaluation de la réhabilitation du logement social. Résultats
provisoires, fascicule 3 : les résultats par thème. 10.06.1992.
. GERU. Démarche récapitulative : Matériel d'enquête. 01.1992.
48
. Groupe d'Etudes et de Recherche en Urbanisme (GERU). Résultats de la
1983
démarche récapitulative. Extraits du rapport final, 31.12.1992.
. Evaluation de la politique de réhabilitation du logement locatif social, rapport
de l'instance d'évaluation, 01.1993.
. Evaluation de la politique de réhabilitation du logement locatif social, rapport
de synthèses, 01.1993.
. Premier projet de rapport final d'évaluation de la politique de réhabilitation,
11.12.1992.
. Centre de Recherches Economiques, Sociologiques et de Gestion (CRESGE).
Evaluation récapitulative. Note de synthèse, 10.1992.
. EFIDIS. Evaluation de la politique de réhabilitation du logement social, visite
de Villepine, Fontaine-Mallet. 27.01.1992.
. Série de témoignages recueillis par Eveline Poulain sur les impressions après
la réhabilitation, 06.1993.
- Etudes diverses sur le thème de la réhabilitation
. SA d'HLM Les Trois Vallées. Etude sur la réhabilitation. 1992.
. CRESGE. Réhabilitation du parc locatif, Mission d'appui et d'expertise pour
la transformation des pratiques locales. Rapport intermédiaire, 11.1994.
. CANDRE, Manuel. Evaluation de la procédure de concours en réhabilitation,
la programmation générative des opérations de réhabilitation. Rapport de stage,
1992-1993.
. Caractéristiques et coûts des opérations de réhabilitation du parc locatif social,
résultats 1988.
. Vivre la Paillade avant les réhabilitations urbaines, Montpellier, 1991.
. Enquête sociale : opération de réhabilitation HLM, Cité la Jonquière à
Quillan, Aude (11), 09.1989.
. Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise. La perception d'un
quartier à travers ses rues, le quartier de la Grande Rue. 11.1983.
1993
49
. Etat du parc des immeubles et logements anciens (hors HLM) antérieurs à
1968, Ministère de l'Environnement et du cadre de vie, service de la politique
technique.
. Enquête réhabilitation du parc immobilier, résultats détaillés.
. Ppolitique technique. Enquête réhabilitation du parc immobilier. Rapport de
synthèse, Ministère de l'Environnement et du cadre de vie, service de la,
Ministère de l'Environnement et du cadre de vie, service de la politique
technique.
. Elaboration d'un dossier de synthèse sur les politiques d'amélioration des
centres - villes, séminaire du 28-29 avril 1986.
. Réhabiliter les HLM. Mémento de travail, UNFOHLM, 01.1978
. Rencontre Diagonale. Parier sur la Réhabilitation. Montélimar, 7.05.1986.
. 10 ans de réhabilitation du patrimoine : bilan et perspectives, OPHLM de la
ville de Marseille (Bouches-du-Rhône). Annexes 1 et 2, 03.1988.
. Mesure de l'efficacité d'une politique publique : la réhabilitation des
1988
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ensembles récents dégradés, Marseille (Bouches-du-Rhône), Le Bouteiller
Véronique et Leblanc Gille. 06.1986.
. Guide de la réhabilitation dans le secteur social, CSCV, 1985
. Etudes et Energie. Présentation des logiciels informatiques de la procédure de
réhabilitation en milieu occupé. 19.03.1986.
50
. Evaluation du rapport qualité - coût de huit opérations de réhabilitation en site 1982
de développement social des quartiers. Rapport final et synthèse, Atelier TEL,
09.1990.
. Coût d la réhabilitation et état des immeubles locatifs HLM achevés avant
1966. Résumé, Centre d'Etudes et de Recherche Economique sur l'Energie.
. Le temps de la réhabilitation, Maglione J., 12.1982.
. La réhabilitation un autre défi. Congrès 1986, Bordeaux, 23, 24 et 25 Avril.
. Département du Calvados. Programme triennal de réhabilitation du patrimoine
locatif HLM. Premier bilan, 05.1982.
. Ville de Toulon. Bilan de l'opération Habitat et vie Sociale, Jardin des
Oeillets. 11.1987-02.1991.
. Réhabilitation de l'habitat, quelle place pour l'acoustique ?, Centre d'Etudes
Techniques de l'Equipement de Lyon, 12.1990.
. Bilan des savoir-faire régionaux en matière de réhabilitation du parc HLM
(Franche-Comté), CREPA-Habitat, 11.1990
. Origine France, Collection de l'offre française. Le savoir-faire français en
réhabilitation des bâtiments.
. La réhabilitation du logement social en France, CAUE 93, 1990.
. Restructuration urbaine des quartiers, guide méthodologique, UNFOHLM et
CREPA-Habitat.
1991
51
- Le logement étudiant : Marché d'étude
1989
. Avec UNFOHLM, pour l'élaboration de fiches de cas : 1991, pour
l'élaboration d'un guide de la programmation et de la conception du logement
étudiant : 1991.
. Avec l'université de Paris Val-de-Marne, pour une recherche documentaire sur
le logement étudiant dans quatre pays européens : 1990.
- Le logement étudiant : un cadre législatif et généralités
. Documents émanants du Ministère de l'Education Nationale sur le
développement d'une politique de logements étudiants : 1989.
. Laboratoire Théorie des Mutations Urbaines. L'habitat des étudiants en
France. 12.1990.
. Préparations et comptes rendus de réunions autour du thème du logement
étudiant : 1990 et 1991.
. SALIGNON, B. Suggestions pour la conception des logements pour les
jeunes. 1990.
. Etudes de l'Union Nationale des Fédérations d'Organismes d'HLM. Plan
d'action 1990 : le logement étudiant. Dossier de presse, 06.1990 et recensement
d'expériences récentes, 06.1990.
. Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement Nord-Picardie. Groupe de travail
logement des étudiants. comptes rendus des débats, 08.1991.
. UNFOHLM. Dossier documentaire, logements étudiants, principaux textes
réglementaires. 05.1991.
. Dossier intitulé : réalisation de résidences pour étudiants - Prêts
conventionnés locatifs et Prêts locatifs aidés. 1991.
. Plan social en faveur des étudiant : 1991.
1991
52
- Le logement étudiant : un cadre législatif et généralités
. Groupe de travail UNFOHLM sur le thème du logement étudiant, comptes
rendus des débats : 1990-1991.
1993
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ARCHIVES NATIONALES
. Direction de l'habitat et de la construction. Guide pour l'analyse locale : La
programmation du logement des étudiants.
. comptes rendus de réunion sur le thème du logement étudiant pour 19921993.
. CROUS Info. Le logement étudiant. 06.1992.
. Orléans, la demande étudiante en matière de logement. résultats d'une enquête
menée à la rentrée 1991 / 1992.
- Etudes et colloques d'observation du logement étudiant.
. Etude sur l'université et la ville : Programme d'architecture nouvelle.
L'université et la ville. 1989.
. L'appel d'offres de recherche, bilan de l'appel d'offres (05.1991).
. Journée d'échanges Directions Départementales de l'Equipement et la
direction de l'Architecture et de l'Urbanisme sur le thème Ville - Université
(1991-1992), comptes rendus de réunion, programme d'études.
. Fédération Nationale des agences d'Urbanisme. Bilan des études
d'aménagement des sites universitaires et perspectives des schémas
d'urbanisme. 01.1993.
. Rencontre Nationale des Agences d'Urbanisme. Les villes et l'explosion
universitaire. 10 au 12-04-1991.
. Quatre propositions d'études sur le logement étudiant : 1990-1991.
. Journée inter-régionale à Salon-de-Provence, 05.05.1992.
. Recherche Franco-italienne sur le logement étudiant, 1992.
. Projet d'articles dans Les cahiers de l'Habitat, 1991.
53
- Etudes et colloques d'observation du logement étudiant.
. Documentation sur le logement étudiant en Europe : Grande-Bretagne, PaysBas, Allemagne, Italie. (Ouvrages et brochures : 1977-1991)
. Produit résidence étudiant, Néaud Cécile, 28.06.1991.
. Le Logement étudiant, concept Bouygues, rapport d'étude.
. Troisième rencontre de la construction, 25-26.10.1990 : interventions des
participants, comptes rendus de séances.
. Colloque de Clermont-Ferrand, 7.06.1990.
1977
1991
54
- Intervention du Secteur Pilote d'Innovation Régionalisé (SPIR) sur le
logement étudiant.
. 6 comptes rendus des réunions du groupe de travail SPIR sur le logement
étudiant entre 1990 et 1992.
. SAINTE-MARIE, Lorraine (de). Groupe de travail logement des étudiants,
Secteur Pilote d'Innovation Régionalisé (SPIR). 05.1991 et 07.1991.
. Lettres sur la perception par le SPIR du logement étudiant, 1991.
- Quelques exemples de projets de logements étudiants.
. SOGEA : logement d'étudiant : plans ; logements jeunes ménages - concept
duo : plans ; proposition pour des logements de célibataires et d'étudiants :
plans.
. Projet les Studiantines : plans et notes explicatives.
. Plans de chambres étudiantes dans deux villes (Bordeaux, La Rochelle).
. Les fiches de cas de logements pour étudiants, en réhabilitation réalisées par
l'UNFOHLM en 1991. Loos (59), Béthune (62), Montpellier (34), Lille (59),
Vénissieux (69),.
. Dossier des évaluations des coûts de réhabilitation de logements HLM
réalisées par le SPIR, le Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (CETE)
en 1989-1991.
1989
1992
55
- Quelques exemples de projets de logements étudiants
. Logements spécifiques étudiants : Un habitat pour les personnes à forte
mobilité résidentielle : les étudiants : Plans, Lattanzio
1991
1993
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ARCHIVES NATIONALES
. Habitats universitaires : Plans, L'Hernault, Florent
. Le logement étudiant en résidence collective, BERS, 01.1991.
. Expérimentations. Le logement étudiant en résidence collective. 01.1991.
- Logements étudiants et logements d'été
. Périodes universitaires et estivales : un logement étudiant à double usage,
Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (CETE), 02.1991.
- Observation de la vie étudiante
. Observatoire de la vie étudiante. Premier rapport du conseil de l'observatoire
de la vie étudiante. 06.1990.
. Rapport sur les conditions de vie des étudiants, Prévos Albert, 22.03.1993.
. Association européenne pour le logement des étudiants et des jeunes.
56
- financement du logement étudiant
. Projet de Loi des Finances pour 1990 : les Prêts locatifs aidés.
. Programmation des aides à la pierre en 1991.
. Dossier de constitution d'un outil pédagogique de financement du logement
1991.
. Secteur Pilote d'Innovation Régionalisé (SPIR). Comité National des
professionnels du 21.02.1990, bilan 1989.
. Financements accordés par la commission REX-Logements étudiants entre
1989 et 1991 : Lille (59), Caen (14), La Rochelle (17), Rennes (35), Mérignac
(33) ; comptes rendus de la commission.
. Dossier sur le financement afin de réaliser des logements étudiants et sur les
aides accordées aux étudiants : notes.
. DAVID, Jacky. construction de logements étudiants, comparaison de
différentes formules de financement. 4.03.1991.
. Colloque National : Les financements du logement étudiant, 21-22 novembre
1991.
1989
1991
57
- Programmation et conception de logements étudiants
. Guide de la programmation du logement des étudiants, premier rapport du
groupe de travail, 12.1992.
. Guide pratique programmation-conception. Le logement étudiant. 1992
. CREPA - Habitat. Le logement étudiant, guide pratique - Programmation conception. Documents de travail (11.1991), rendus intermédiaires (10.1991 et
06.1991), extraits du guide (09.1991), proposition d'étude (12.1990).
1990
1992
58
- Le Secteur Pilote d'Innovation Régionalisé (SPIR)
. Rapport d'étude sur le fonctionnement de SPIR, 1992.
. comptes rendus de réunion, notes de fonctionnement, thèmes d'actions
techniques dans le domaine de la construction : 1988-1992.
. Séminaire SPIR : Le SPIR, une dynamique à accélérer, 7-8.01.1991 :
programme du séminaire.
. Douze fiches sur les domaines couverts par le SPIR.
. SPIR : Colloque Construire ensemble du 26.04.1990 : programme.
. SPIR. Construire ensemble. Premier bilan 1988-1989.
. Comité National des Professionnels : Bilan 1988, 1989, 1991.
- ISIS (Informatisation du Système d'Information du SPIR
. Présentation de la base de données ISIS, tables, barre menu : 1991.
- Réseau SPIR-CETE (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement)
. Le fonctionnement du réseau : 1991, comptes rendus de réunion.
. 4 : Politique d'innovation et d'expérimentation
. EUREQUIP. Assistance de la relance de la politique d'innovation,
expérimentation du SPIR. Rapport Final, 06.1992.
. SPIOM (Secteur Pilote d'Innovation Outre-Mer). Expérimenter pour innover
ensemble. n°1, Bilan 1988-1991.
1987
1992
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ARCHIVES NATIONALES
. SPIOM (Secteur Pilote d'Innovation Outre-Mer). Expérimenter pour innover
ensemble. n°2, Bilan 1991-1992.
. Schéma de méthode du nouveau secteur pilote d'expérimentation : 12.1987.
59
- Aquitaine
Gironde
Mérignac (Résidence Claire Fontaine)
1990
1990
60
Aquitaine
- Gironde (33), Mérignac (Résidence Claire Fontaine : 1990-1991), Cité
universitaire Gradignan, Pessac, Talence (1993-1994)
Auvergne
- Haute-Loire (43), Puy-en-Velay
Bretagne
- Ille-et-Vilaine (35), Rennes (rue Mirabeau : 1990), Rennes (Stu'dinets de
Rennes Villejean : 1989).
1989
1994
61
- Bretagne
Ille-et-Vilaine (35), Rennes (Beaulieu centre de rééducation fonctionnelle:
1990)
- Centre
Indre (36), Châteauroux (place Patureau Francoeur), Loiret (45), Orléans (La
Source : 1990, Opération les Sports : réalisation expérimentale), Indre-et-Loire
(37), Liège
- Champagne-Ardenne
Marne (51), Reims (1991)
- Corse
Haute-Corse (2B), Corte (1991)
- Franche-Comté
Doubs (25), Besançon (Opération Rainco : 1993)
1990
1993
62
- Ile-de-France
1988
Documentation sur le logement étudiant en Ile-de-France : Le logement
étudiant en Ile-de-France, Adam, Valérie et Colin de Verdière, Benoît, 07.1991
; Logement étudiant et diversification du parc social existant, l'exemple du parc
SCIC en région parisienne. Rapport d'étude,Liotard, M., 10.1988 ; Essonne
(91), Gif-sur-Yvette (1992) ; Seine-et-Marne (77), Marne-la-Vallée (1990).
1991
63
. Languedoc-Roussillon
Le Logement étudiant dans le département de l'Aude (11) ; Gard (30), Nîmes
(1992) ; Hérault (34), Montpellier (Cité Vert Bois : 1992 ; Hauts-de-Grabels :
1990 ; Hôtel de Girone : 1989 ; logement des étudiants sourds : 1994)
- Lorraine
Moselle (57), Metz (1984-1989) ; Meurthe-et-Moselle (54), Nancy.
1984
1994
64
- Midi-Pyrénées
Haute-Garonne (31), Toulouse (1991)
- Nord-Pas-de-Calais
Nord (59), Lille (Les résidences les studiantines : 1990), Valenciennes (1991)
- Basse-Normandie
Calvados (14), Caen (Campus II : rex acoustique, Cité La Folie Couvrechef).
1990
1991
65
- Basse-Normandie
1990
Calvados (14), Caen (Cité La Folie Couvrechef : 1990, Campus II : 1991), Vire
(Sablons : 1993), Manche (50), Cherbourg (1991), Saint-Lô (1991) ; Orne (61),
Damigny (1994)
1993
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- Haute-Normandi
Seine-Maritime (76), Mont-Saint-Aignan (Résidences Capelle et La Pléiade :
1992), Rouen (Tour des Douanes : 1991-1993).
66
- Pays-de-la-Loire
1989
Maine-et-Loire (49), Cholet (1991), Angers (1993)
Poitou-Charentes
Charente (16), Angoulême (1989), Charente-Maritime (17), Pons (Lycée Emile
Combes), La Rochelle (Port des Minimes), Vienne (86), Poitiers (1991).
1993
67
- Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Bouches-du-Rhône (13), Marseille (1989), Var (83), La Garde (1991)
- Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74), Annecy (1991), Isère (38), Gières (1993), Grenoble (19881991), Rhône (69), Lyon (Sup de Co : 1990), Villeurbanne (1989).
- Le Logement-Foyer
. Dossier sur le prix de référence et le conventionnement : 1992.
. comptes rendus de réunion, définition de ce type de logement, proposition de
logement-foyer de type hôtel, courrier pour le contrôle de ces logements :
1991-1992.
1988
1993
68
- Le logement des jeunes
1988
. Dossier sur la politique pour les jeunes : circulaires, chartes.
. Union Nationale des Fédérations d'Organismes HLM : groupe de travail sur le
logement des jeunes, l'emploi, les revenus, la mobilité, l'autonomie, 1993.
. CREPA-Habitat. Le logement des jeunes et les trajectoires de vie. (comptes
rendus de réunion, analyses, rapport) 02-07-1994.
. Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (CETE). Les Comités locaux
pour le logement autonome des jeunes. 08.1989.
. SOFRES : Projet de questionnaire sur les trajectoires de logement des jeunes,
02.1990 et étude sur les jeunes et le logement.
. Un exemple de logement pour les jeunes : Bretagne : Ille-et-Vilaine (35), Le
Rheu (1988).
1994
69
- Le logement des jeunes
1990
. Association PACT-ARIM ; comptes rendus de réunion, études diverses :
BEHAGLE, Christelle. L'insertion professionnelle des jeunes.
. BOILLEREAU, Marie-Françoise. Documents de travail sur les jeunes et
l'habiter. 02.1994 et 12.1993.
. Délégation interministérielle à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes
en difficulté. Guide des initiatives pour le logement des jeunes. 12.1990.
. Rhône-Alpes : Rhône (69), Saint-Fons (Résidence pour jeunes travailleurs des
Postes : 02.1992).
1993
70
- généralités et études
. Groupe de travail sur la généralisation des logements aux handicapés
physiques. 3 études, SEDIM, 11.1977.
. Compte rendu du séminaire CIB W84 : Building Non-Handicapping
environments on access legislation and design solutions. 2-4.09.1991.
. Dossier sur la Commission Danon chargée de voir les incidences de la
déréglementation pour les handicapés : comptes rendus, opérations
expérimentales : 1985-1990.
. Logements et degrés de handicap. 02.1979.
. Proposition d'une étude pré-opérationnelle Habitat et Surdité, Valence,
01.1984.
. Application de la réglementation en faveur des personnes handicapées dans
1991
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1975
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des opérations de logements de petites surfaces. Plans sur calque, Katalan
Christiane
. Analyse des incidences financières d'un nouveau train de normes en faveur
des handicapés physiques modifiant le règlement de construction, SEDIM,
1975
71
- l'accessibilité.
1985
. Dossier de préparation des lois d'accessibilité, comptes rendus de réunion du
groupe de travail - Plan Ville Ouverte - sur l'accessibilité et l'adaptabilité des
logements aux personnes handicapées : 1991.
. SIGMA Consultants. Accessibilité, synthèse et comparaison internationales
des normes et réglementations. Rapport intermédiaire, 02.1992
. Dossier ascenseurs et handicapés : 1990.
. Mairie de Paris. Protocole sur l'accessibilité et l'adaptabilité des logements
aux personnes en situation de handicap.
. Projet de plaquette : Habiter sans barrière.
. CHAPEROT, Y. L'accessibilité des logements. 11.07.1989.
. Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (CETE). Essais de
dimensionnements minimaux des cheminements pour fauteuils handicapés dans
les bâtiments. 01.1985.
. Projet d'ouvrage intitulé Accessibilité du cadre bâtiment aux personnes à
mobilité réduite. Dessins au fusain et à l'encre de chine, textes.
1992
72
- Aquitaine : Dordogne, Bergerac
- Bretagne : Finistère , Relecq-Kerhuon
- Centre : Indre-et-Loire, Tours.
1987
1987
73
-. SCIC Gestion. Adaptation du patrimoine HLM aux personnes à mobilité
réduite. 01.1993.
- Ile-de-France : Essonne (91), Evry, Verrières-le-Buisson, Yvelines (78),
Saint-Quentin-en-Yvelines
- Basse-Normandie : Orne (61), Sees (habitat pour personnes handicapées
mentales).
1977
1990
74
- Pays-de-la-Loire : Maine-et-Loire, Angers
- Provence-Alpes-Côte-d'Azur : Hautes-Alpes, Gap
- Rhône-Alpes : Isère, Grenoble, Savoie, Courchevel Saint-Bon.
1978
1990
75
- Plans d'actions gouvernementaux en faveur des personnes âgées.
. comptes rendus de réunion, interviews sur l'habitat des personnes âgées.
. Ministère Délégué au Logement et au Cadre de Vie. Plan d'actions pour
l'habitat des personnes âgées. 11.1992. Rapport, propositions du Centre
Scientifique et Technique du Bâtiment et de la FNC Pact Arim.
. Programme sur le thème Personnes Agées et Habitat, 1993.
. Programme pilote sur l'habitat des personnes âgées : 1994.
. Etudes sur le logement des personnes âgées : CONAN, Michel. analyse
critique de l'habitation des personnes âgées. 07.1988.
. Laboratoire Logement. L'habitat des personnes âgées : le cas de la Suède.
Rapport d'étape, 06.1992 et 11.1992.
. BERSABEE. Le logement des personnes âgées. 1987.
. Rapport de la Commission Nationale d'études sur les personnes âgées
dépendantes, 1987.
. La politique du logement des personnes âgées, 11.1988.
- Création du Secteur d'Expérimentation d'une Programmation Innovante en
Architecture (de l'habitat des personnes âgées) (SEPIA).
. comptes rendus de l'atelier SEPIA : passage du projet à la réalisation,
1987
1994
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ARCHIVES NATIONALES
02.1991.
. comptes rendus de réunion du SEPIA : 1990 ; suivis des opérations du SEPIA,
comptes rendus du Comité technique du SEPIA, présentation du SEPIA,
documents sur la mise en place du secteur d'expérimentation : 1988.
. SEPIA, 1987-1991.
76
- La programmation générative sur la conception de l'habitat
1988
. Audit et projet. Bujaleuf : programmation générative de la résidence de
personnes âgées. Notes sur le concours de recrutement de l'architecte et
éléments pour une évaluation du permis de construire, 06.1993.
. CREPA-Habitat. Evaluation de la méthode de programmation générative.
Pour les villes de Tauves, Le Mont-Doré, Langon, Chaleins, Nancy, Celles-surBelle, 09.1990.
. HERAULT, François. Groupe de réflexion sur la méthode de programmation
générative : 32 questions = 32 réponses. 07.1991.
. Notes et comptes rendus du groupe de réflexion sur la démarche de
programmation. 1991.
. ALLAIN, Jean-Marie. Rapport de l'auditeur-conseil sur le bilan de la mise de
la méthode de programmation générative. 12.1990.
. Institut de Formation à la Maîtrise d'Ouvrage (IFMO). Présentation des
projets d'actions de communication et de formation accompagnant la phase
d'expérimentation de la méthode de programmation générative dans le cadre du
SEPIA. 02.1990.
. CONAN, Michel. Méthode de programmation générative pour l'habitat des
personnes âgées. 12.1989.
. IFMO. Initiation à la méthode de programmation générative. 12.1989.
. Centre Scientifique et Technique du Bâtiment. Programmation générative
pour l'habitat des personnes âgées. 08.1988.
. Dossier sur la formation des architectes au projet du SEPIA, 1990.
1991
77
- Adapter l'habitat aux besoins particuliers des personnes âgées.
. Groupe de travail sur les normes applicables aux établissements
d'hébergement des personnes âgées, 04.1990.
. Le Foyer de l'Ouvrier. Etude sur l'utilisation du patrimoine ancien pour le
logement des personnes âgées en perte d'autonomie. Approche
méthodologique, première phase (11.1988), deuxième phase (03.1989).
. Cahier des charges fonctionnel d'une base pour l'habitat collectif : interface
domotique collective, 07.1990.
. Projet Cité-servcices sur le thème Mieux vivre dans l'habitat et dans la cité,
1990.
. Programme Eurorex : Colloque européen sur le thème de l'installation des
ascenseurs dans le parc de logement actuel, 1991.
. Rapports et comptes rendus du groupe de travail EGERIS sur le thème Prise
en compte de la vieillesse dans les projets architecturaux, 1990-1991.
. Personnes Agées : adapter le patrimoine existant, Actualités HLM, Cahier
n°5.
1988
1991
78
- Deux labels pour l'habitat des personnes âgées.
. Le Label Adaptation Gérontologique proposé par l'Union Nationale des
Fédérations d'Organismes HLM, 1992.
. Projet de Label Senior proposé par EGERIS et le Logement Français pour
l'adaptation des logements aux personnes âgées, cinq études, 1992-1993.
- Programme Habitat - Service Personnes Agées.
. CONAN, Michel et SECHET, Patrice. Habitat, services, insertion urbaine des
personnes âgées : une méthode générative pour la conduite de projet. 10.1992.
. Mission Interministérielle Recherche Expérimentation (MIRE). Services
1990
1991
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ARCHIVES NATIONALES
urbains et personnes âgées, résumés de six monographies. 11.1991.
. CREPAH, BERTY, Anne et EVENOT, Mireille. Expérimentation habitat
service personnes âgées. Bilan général.
. Le Logement Français. Groupe des expérimentateurs HLM, Habitat et service
pour Personnes Agées, Site de Vanves. 2 documents, 05.1991.
. comptes rendus de réunion du groupe des expérimentateurs HLM du
24.01.1990 au 17.01.1991.
. DEMAY, Dominique et EVENOT, Mireille. Habitat et Services pour
Personnes Agées, Guide de la maîtrise d'ouvrage. 07.1990.
. Dossier sur les appartements pilotes témoins : THUMEREL, B. Logement
pilote témoin, note de synthèse. 09.1992 et Mémento de la démarche. 09.1992.
79
- Maintien à domicile des personnes âgées.
1987
. Le Logement Français Expérimentation nationale Habitat - Services
Personnes Agées, Site de Vanves (92) : Maintien à domicile, phase préopérationnelle. 11.1991.
. BOURNAY, Marie-Hélène. L'amélioration de l'habitat chez les personnes
âgées liée au maintien à domicile. Projet d'enquête en vue du mémoire,
10.1990.
. Patrimoine. Projet d'expérimentation d'un dispositif de soutien à domicile à
Toulouse.
. Allocution de Marcel Debarge aux journées d'Etudes Européennes sur le
maintien à domicile, 10.1991.
. Fédération Nationale des centres Pact Arim. Construire des politiques locales
de soutien à domicile. 06.1992.
- L'hébergement collectif
. UNFOHLM. 50ème congrès HLM, Du domicile à l'hébergement collectif des
personnes âgées. 05.1989.
. Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement. Les locaux collectifs dans les
structures d'accueil pour personnes âgées dépendantes : les appartements
groupés Michel Barion à Villeurbanne. 06.1989.
. CETE. Les locaux collectifs dans les structures d'accueil pour personnes âgées
dépendantes. Eléments de réflexion, 01.1990.
. Agence Française Maisons d'Accueil Rurale pour Personnes Agées. 05.1987.
. Union Nationale des Fédération d'Organismes HLM. Evaluation des petites
structures d'accueil de proximité. Projet, 10.1993.
. Dossier CRISMS. Nassandres (Eure 27), création d'une Maison d'Accueil
pour Personnes Agées Dépendantes (MAPAD).
. MASLOWSKI, Jacqueline. Hébergement collectif et maintien à domicile des
retraités et des personnes âgées. 07.1989.
- Le Logement-Foyer.
. EVENOT,Mireille. Problématique des logements foyers pour personnes âgées
: enjeux face à l'évolution .Proposition d'étude, 08.1993.
1993
80
- Financement des opérations SEPIA
. Plans de financement, comptes rendus de la commission REX.
. Questionnaires sur le coût des investissements dans le cadre des opérations
SEPIA retournés par les municipalités en Février 1991.
. compte rendu de l'atelier Economie et financement, 19.12.1990.
. Montage financier pluriannuel du SEPIA, 1988-1990.
. Tableaux renvoyés par chaque municipalité pour information sur les
opérations SEPIA, 1990.
- Evaluation des dossiers d'architectes par le SEPIA.
. Dossiers de candidatures des architectes voulant participer aux opérations
SEPIA, 1989 et avis du jury.
1991
Mission archives
11/09/2013
1988
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ARCHIVES NATIONALES
81
- Les opérations SEPIA.
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études, demandes de candidature,
comptes rendus de réunion, étude de réalisation:
Alsace : Bas-Rhin (67), Urmatt (1989)
Aquitaine : Gironde (33), Langon (1990-1991).
1990
1991
82
- Les opérations SEPIA.
1991
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études, demandes de candidature,
comptes rendus de réunion, étude de réalisation.
Auvergne : Allier (03), Cusset (Maison de retraite médicalisée, 1991) ; HauteLoire (43), Paulhaguet, Puy-de-Dôme (63), Clermont-Ferrand - Projet Le Port /
Saint-Gènes : 1991), Le Mont-Doré (Centre médico-thermal ), Tauves (Maison
de retraite).
1991
83
- Les opérations SEPIA.
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études, demandes de candidature,
comptes rendus de réunion, étude de réalisation, appel d'offres.
Bourgogne : Saône-et-Loire (71), Chagny (Hôpital : 1990)
Bretagne : Morbihan (56), Landévant (1991), Lorient ( 1990).
1990
1991
84
- Les opérations SEPIA.
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études, demandes de candidature,
rapports des cercles de consultation.
Centre : Indre-et-Loire (37), Descartes (1991), La Celle-Guenand, La Villeaux-Dames (1992), Neuille-Pont-Pierre
Franche-Comté : Haut-Jura (39), Saint-Claude (1990-1992)
1990
1992
85
- Les opérations SEPIA.
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études, demandes de candidature.
Ile-de-France : Val-de-Marne (94), Orly (1989-1990) ; Val-d'Oise (95), SaintGratien (1991).
1989
1991
86
- Les opérations SEPIA.
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études, demandes de candidature.
Languedoc-Roussillon : Gard (30), Nîmes (Résidence Enclos-Rey )
Lorraine : Meurthe-et-Moselle (54), Nancy (Quai II René : 1991 ; Moselle
(57), Farébersviller, Metz (1990), Sainte-Marie-aux-Chênes.
1990
1991
87
- Les opérations SEPIA.
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études, demandes de candidature,
dossier d'études de l'auditeur conseil EGERIS.
Midi-Pyrénées : Haute-Garonne (31), Muret (1990).
1990
1990
88
- Les opérations SEPIA.
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études, demandes de candidature.
Midi-Pyrénées : Haute-Garonne (31), Toulouse (Résidence intégrée dans le
quartier Croix Daurade Faubourg Bonnefoy : 1990).
1990
1990
89
- Les opérations SEPIA.
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études, demandes de candidature.
Midi-Pyrénées : Gers (32), Montréal-du-Gers (1989-1990); Hautes-Pyrénées
(65), Vic-en-Bigorre (1990).1991
1989
1990
90
- Les opérations SEPIA.
1991
. Dossier constitué de plans des deux tranches de travaux, de rapports, d'études.
1992
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ARCHIVES NATIONALES
Midi-Pyrénées : Hautes-Pyrénées (65), Vic-en-Bigorre (deux opérations).
91
- Les opérations SEPIA.
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études, dossier de demande
d'expérimentation. Etude générale sur le logement des personnes âgées dans la
région, 12.1992.
Nord-Pas-de-Calais : Nord (59), Cambrai (1992), Dunkerque (Projet
Diaphane : 1989), Preux , Valenciennes (1991).
1989
1991
92
- Les opérations SEPIA.
1988
. Dossier constitué de plans des deux tranches de travaux, de rapports, d'études.
Basse-Normandie : Orne (61), Athis-de-l'Orne (1989).
. Direction Régionale de l'Equipement (DRE). Les locataires âgés dans le parc
social rural. 05.1988.
. Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement. Conception architecturale et
intégration urbaine des logements-foyers en Basse-Normandie. 07.1988.
Haute-Normandie : Eure (27), Bourg-Achard (1991), Seine-Maritime (76),
Elbeuf (1990-1992).
1992
93
- Les opérations SEPIA.
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études, de comptes rendus de
réunion.
Pays-de-la-Loire : Loire-Atlantique (44), Vertou (Hôpital : 1991-1993).
1991
1993
94
- Les opérations SEPIA.
1989
. Dossier constitué de la demande d'expérimentation, des comptes rendus des
réunions du groupe de pilotage, de la présentation de l'opération, des mémentos
de programmation, d'esquisses de plans, des plans et d'une étude.
Poitou-Charentes : Deux-Sèvres (79), Celles-sur-Belle (1989-1990), Niort.
1990
95
- Les opérations SEPIA.
. Dossier constitué de deux projets expérimentaux : dossier de candidature,
plans, dossier de la commission REX, rapport final du suivi de l'évaluation,
Poitou-Charentes : Vienne (86), Châtellerault (2 sites : Jules Ferry et
Avaucourt).
1990
1992
96
- Les opérations SEPIA.
1990
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études.
Poitou-Charentes : Vienne (86), Châtellerault (2 sites : Jules Ferry et Avaucourt
: 1990-1992), Lussac-les-Châteaux ; Charente-Maritime (17), Corme-Royal.
1992
97
- Les opérations SEPIA.
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études.
Provence-Alpes-Côte-d'Azur : Hautes-Alpes (05), La Batie-Neuve (1990), Var
(83), Vallée du Gapeau (1991)
Rhône-Alpes : Ain (01), Châtillon (1990), Neuville-les-Dames (1992), Loire
(42), Saint-Etienne (1988), Haut-Savoie (74), Thonon (1987), Rhône (69),
Bron-Parilly .
1987
1991
98
- Les opérations SEPIA.
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études.
Rhône-Alpes : Rhône (69), Villeurbanne.
1987
1991
99
- Les opérations SEPIA.
. Dossier constitué de plans, de rapports, d'études : Ile de la Réunion :
1990
1991
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commune D'Entre-Deux (1990)
- Evaluation des opérations SEPIA.
. Mise en place du groupe d'évaluation : comptes rendus de réunion.
. Compte rendu de la mission de mise en place de l'évaluation transversale du
programme SEPIA, SECHET, Patrice (Pour le compte du Centre Scientifique
et Technique du Bâtiment), 04.1990.
. Expérimentation SEPIA, projet social : Synthèse des évaluations menées sur
site à la demande de la Direction de la Construction,Association Régionale
pour la Promotion d'Equipements Gérontologiques, 12.1991.
100
- Réalisation d'ouvrages sur le logement des personnes âgées
. Projet de constitution d'un guide sur la conception de l'habitat des personnes
âgées : 1991-1992, réflexions du groupe Cinq Colonnes chargé de la
réalisations de l'ouvrage : 1991-1992.
. Projet de rédaction d'un ouvrage sur les projets gérontologiques innovants :
1990. Série de plaquettes envoyées par les municipalités sur les opérations en
faveur des personnes âgées :Avignon (Vaucluse) et le projet les Parentèles.
- Les colloques
. Colloque de l'Union Nationale des Fédérations d'Organismes HLM :
Entretiens de l'Habitat (24-25.03.1992) sur le thème : Des perspectives pour le
mieux vivre (Programme, financement, rapport final).
. Premières assises des établissements privés à but non lucratif hébergeant des
personnes âgées (11.06.1992) sur le thème : Adapter pour le mieux accueillir
(Synthèse des travaux).
- Documentation diverse sur l'habitat des personnes âgées.
. BROUDIC, Jean-Yves et LEMOINE, Jean. L'habitat des personnes âgées :
analyse socio-architecturale. Rapport final, 09.1990.
. BROUDIC, Jean-Yves et LEMOINE, Jean. conception, gestion et usage des
structures d'accueil de personnes âgées. Rapport de fin de 2ème phase,
10.1989.
. CREPAH. Guide d'évaluation de l'adaptabilité aux personnes âgées. Extraits
du guide simplifié, 09.1990.
. PERIANEZ, Manuel. La relocation des logements personnalisés. 02.1987.
1987
1992
101
- Documentation diverse sur l'habitat des personnes âgées.
1987
. Une maison de retraite en changement ou de l'oeuvre charitable à l'entreprise
de service, Garot, Denise, 12.1989.
. MIRE Info, n°21, 10.1990 et n°24, 11.1991.
. Des maisons de vieux aux maisons de vie, Agence d'urbanisme du Bassin de
la Sambre, 1987.
. La cohabitation au temps de la retraite. Tome 1, Cribier François, 1989.
. Le Produit Service Logement. Rapport, Annexes, Résumé de synthèse, Centre
d'Etudes Techniques de l'Equipement (CETE) et le Centre d'Economie et de
Finances Internationales, 03.1989.
1991
102
- Récompense les meilleures opérations de réhabilitation et de construction de
1981
logements : Premier Palmarès en 1981-1982. Dossiers composés de plaquettes
de présentation des opérations envoyées par les régions afin de participer au
Palmarès, des listes de candidatures, désignation de la commission, règlement
du concours, bilan des sessions, questionnaire du Palmarès, comptes rendus des
débats.
. Palmarès 1981 : Plaquettes Auvergne, Pays-de-la-Loire, Picardie, RhôneAlpes et le Livre d'Or des opérations sélectionnées.
. Palmarès 1981-1982 : Plaquettes Centre, Ile-de-France.
. Palmarès 1982 : Plaquettes Aquitaine, Lorraine, Nord-Pas-de-Calais, RhôneAlpes et Livre d'Or, enquête sur sa diffusion et son impact.
1985
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. Palmarès 1984 : Plaquettes Auvergne, Bretagne, Basse-Normandie, RhôneAlpes.
. Palmarès 1985 : Plaquettes Provence-Alpes-Côte-d'Azur, questionnaire pour
le palmarès et le Livre d'Or.
103
- Dossiers composés de plaquettes de présentation des opérations envoyées par
les régions afin de participer au Palmarès, des listes de candidatures,
désignation de la commission, règlement du concours, bilan des sessions,
questionnaire du Palmarès, comptes rendus des débats.
. Palmarès 1986 : Plaquettes Auvergne, Bretagne, Lorraine, Nord-Pas-deCalais, Basse-Normandie, Pays-de-la-Loire, Poitou-Charentes, Rhône-Alpes.
. Palmarès 1987 : Plaquette Bretagne et le Livre d'Or.
. Palmarès 1988, 5ème session : Plaquettes Aquitaine, Auvergne, Centre,
Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Ile-de-France, LanguedocRoussillon, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Basse-Normandie, HauteNormandie, Pays-de-la-Loire, Picardie, Poitou-Charentes, Provence-AlpesCôte-d'Azur, Rhône-Alpes.
1986
1988
104
- Palmarès 1988 : Dossiers de présentation des opérations : plans,
descriptions. . Alsace : Colmar (68)
Aquitaine : Garris (Saint-Palais : 64)
Bretagne : Saint-Malo (35)
Ile-de-France : Evry (91)
Languedoc-Roussillon : La Grande-Motte (34)
Nord-Pas-de-Calais : Calais (62), Cambrai (59)
Pays-de-la-Loire : Saint-Herblain (44), Reze (44), Coex (85).
1988
1988
105
- Palmarès 1988 : Dossiers de présentation des opérations : plans, descriptions.
Rhône-Alpes : Saint-Jean-de-Maurienne (73), Romans (01).
. Dossier Livre d'Or 1988 : appel d'offres, projet des panneaux d'exposition,
convention pour la fabrication du Livre d'Or, la prospection, plaquettes
régionales (documents d'étude), questionnaire diffusion Livre d'Or, les
contributions régionales.
1988
1988
106
. Dossier Livre d'Or 1988 : Textes du Livre d'Or (ébauches) et le Livre d'Or
1988
1988.
. Palmarès 1989 : Plaquette Ile-de-France ; dossier de présentation d'une
opération : plans, description. Bourgogne : Sens (89)
. Palmarès 1990, 6ème session : Budget prévisionnel, correspondance pour le
lancement, règlement, candidatures pour le jury, enregistrement des opérations,
fiches d'évaluation des opérations, fiches de synthèse des opérations.
1990
107
- Palmarès 1990, 6ème session : comptes rendus des séances de préclassement
du 2 et 03 Avril 1990 (fiches de synthèse des opérations), séance du
10.05.1990 : fiches de description des opérations et fiches de travail pour
présentation orale.
1990
1990
108
- Palmarès 1990, 6ème session : comptes rendus de la séances de préjury du
10.05.1990 et de la séance de jury du 05.06.1990, classement selon les
catégories de logements : programmes spécifiques (personnes âgées, étudiants,
handicapés mentaux), collectif neuf, individuel, réhabilitation et reconversion
du patrimoine ancien, réhabilitation du parc social et logements Outre-Mer.
Fiches de synthèse des opérations et des résultats.
1990
1990
109
- Palmarès 1990, 6ème session : Débats du jury, remise des prix (photographies 1990
des opérations lauréates), dossier de financement des enquête sociologiques, 9
1990
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grilles d'analyse des enquêtes sociologique, textes de présentation des
opérations.
. DELPHES. Le palmarès national de l'habitat, l'avis des habitants. 11.09.1990.
110
- Palmarès 1990 : 6ème session : Dossiers de sélection des opérations classées
par région. (Courrier, brochures, résultats des sessions de délibérations).
1990
1990
111
- Palmarès 1990 : 6ème session : Plaquettes régionales de présentations des
opérations, Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Centre, Champagne-Ardenne,
Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Limousin, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-deCalais, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Provence-Alpes-Côte-d'Azur,
Rhône-Alpes et le Livre d'Or.
- Le Prisme d'Or
. Le Prisme d'Or : Grand prix National d'Amélioration de l'habitat : plaquettes
pour 1990, règlement, programme, fiches d'appréciation des dossiers
sélectionnés.
1990
1990
112
- Prisme d'Or 1992 : rapport sur le déroulement de l'opération, dossier
d'évaluation, Le Grand Livre, dossier de presse, dossier candidat, dossier
organisateur.
- Prisme d'Or 1994 : Candidatures sur opérations groupées, candidatures sur
opérations individuelles, dossier organisateur.
. Dossier des candidats, correspondance relative au jury et aux cérémonies.
1992
1994
113
- Ebauche de plan de la journée pour les dix ans du palmarès, plaquettes sur les
dix ans par régions, Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées ;descriptions d'opérations,
enquêtes des Directions Départementales de l'Equipement et des Directions
Régionales, courrier divers.
. LEFORT, François. Le Palmarès de l'habitat, regard critique sur les objectifs
et la mise en oeuvre d'une action administrative. 09.1989.
- Journée de réflexion des Directions Départementales de l'Equipement
. Journée du 7.02.1992 sur le thème : Intervenir sur la qualité de l'habitat,
rapport d'étude de QUERRIEN, Gwénaël et LAMARRE, François, bilan de la
rencontre, liste de participants et des organisateurs, étude IPRAUSDéveloppement sur le bilan de la rencontre avec marché d'étude.
1989
1992
114
- Guide de conception des logements sociaux qualité architecturale et vie
quotidienne. Trois rapports avec annexes, Rivoirard, Philippe, 12.1990, 09-111991.
1990
1991
115
. Le concept de maison agrandissable, proposition d'étude exploratoire et test
quantitatif, UNFOHLM, 05.1985.
. La Maison agrandissable. Etude du produit, avant-projet et projet, Louis
Harris-France, 06.1985.
. Impact et image des maisons agrandissables, Louis Harris-France, 11.1985.
. La Maison agrandissable. Etude du produit, avant-projet et projet, Louis
Harris-France, 06.1985.
. Maisons agrandissables, rapport de fin d'étude, 02.1986.
. Etude de la pleine utilisation de l'espace dans la petite maison individuelle,
1987.
. Dossier de presse sur les maisons agrandissables.
1985
1987
116
. Groupe de travail sur la conception de l'habitat : 1982.
. Programmes 1986.
. Bilan des journées d'études thématiques : 1986.
. Amélioration de la conception des bâtiments publics, Conan, Michel, Bonetti,
1982
1991
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ARCHIVES NATIONALES
M. et Allen, B., 04.1986.
. Séminaire Cité-Projets : comptes rendus des débats, problématique, notes
d'orientation, 1991.
. Courrier, notes, comptes rendus de réunion pour 1991.
. Colloque Conception et usage de l'habitat : 27-28.09.1990, plaquettes de
présentation et plaquettes présentant les résultats.
117
. comptes rendus de réunion, avancement du projet CUH : 1992.
. Conception et Usage de l'Habitat. Transfert des acquis du programme. 1992.
. Réhabilitation de 290 logements, conception et usage de l'habitat, OPAC du
Rhône, 02.1994.
1992
1994
118
- Le programme GEX de gestion expérimentale
1984
. Généralités sur le nouveau programme de gestion, la procédure, liste des
opérations GEX, bilan, bilan des journées GEX : 1985-1988
. Système d'évaluation sociale des contrats locaux de gestion adapté, Dutrenit,
Jean-Marc et Legros, Michel. 05-12-1984.
. Dossier pratiques de gestions sociales. compte rendu du club des
expérimentateurs, Union Nationale des Fédérations d'organismes HLM, janvier
1985.
- Le club des expérimentateurs
. comptes rendus de réunion et de mission du club, relevés de décision, : 19881989.
- Les opérations GEX: rapports, comptes rendus de réunion:
Auvergne : Puy-de-Dôme (63)
Bretagne : Ille-et-Vilaine (35), Rennes (L'étoile du Sud, L'allée du Gacet :
1985-1986)
Champagne-Ardenne : Marne (51), Reims (Quartier Croix du Sud : 1984,
quartier des Châtillons : 1984-1988).
1989
119
- Les opérations GEX: rapports, comptes rendus de réunion, plans
Ile-de-France : Paris (75), Paris XXème Ramponneau-Bisson (1988-1989),
Seine-et-Marne (77), Meaux (La régie de quartier de La Pierre Collinet : 1987,
Meaux-Beauval Cornouaille : 1985, Yvelines (78), Mantes-la-Jolie et le ValFourré (1987-1989), Seine-Saint-Denis (93), Aulnay-sous-Bois (quartier de la
Rose des vents (1989), Val-d'Oise (95), Sarcelles (1989)
Nord-Pas-de-Calais : Nord (59), Roubaix (1984-1986)
Pays-de-la-Loire : Loire-Atlantique (44), Certé-Trignac (1984)
Poitou-Charentes : Deux-Sèvres (79), La Rochelle (1982-1985).
1982
1989
120
- Les opérations GEX: rapports, comptes rendus de réunion, demande de
subventions. Provence-Alpes-Côte-d'Azur : Bouches-du-Rhône (13), Marseille
(Frais-Vallon, Les Cèdres : 1984-1989)
1984
1989
121
- Les opérations GEX: rapports, comptes rendus de réunion, demande de
subventions. Provence-Alpes-Côte-d'Azur : Bouches-du-Rhône (13), Marseille
(Frais-Vallon, Les Cèdres)
1986
1989
122
- Les opérations GEX: rapports, comptes rendus de réunion
Provence-Alpes-Côte-d'Azur : Var (83), Toulon (La Garde : 1985-1988) ;
Rhône-Alpes : Isère (38),Saint-Martin d'Héres (La plaine : 1985), Rhône (69),
Lyon (Les Minguettes : 1982-1985).
- GEX : LOGIREL, étude d'une image.
. Société d'études et de sondages (Domas Ipsos). Etude d'image LOGIREL.
Phase exploratoire (12.1987), phase quantitative (01.1988), synthèse et
préconisation (02.1988).
1982
1992
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ARCHIVES NATIONALES
- Documentation GEX
. BAUME, Joëlle et BONETTI, Michel. L'intégration des réseaux de
communication dans les organismes de logement public. 09.1990.
. BONETTI, Michel et SECHET, Patrice. Services à l'habitat supports de
sociabilité : l'incidence de l'organisation de l'espace et des modes de gestion.
1992.
123
- Documentation du Bureau et études diverses.
1986
. Comité de défense des locataires, copropriétaires accédants à la propriété.
Analyse et typologie des malfaçons. 1986.
. Le traitement des espaces annexes dans le processus de conception de l'habitat
social collectif, Bizon J.M., Broudic, J.Y. et Darris, G., 01.1988.
. Espaces de transition et initiatives habitantes,Bizon J.M., Broudic, J.Y. et
Darris, G., 02.1989.
1989
124
- Documentation du bureau et études diverses.
1990
. Bilan des recherches et synthèse des connaissances sur l'inscription spatiale
des pratiques domestiques. Rapports d'avancement des phases 1 et 3, rapport de
la phase 4 (1994) et bilan 1995, Bonin, Philippe et Chobaux, Jacqueline.
. A propos de l'évolution des demandes de logement en Ile-de-France,
Coornaert, Monique, 1990-1991.
1995
125
- Documentation du bureau et études diverses.
1979
. Situation et évolution prévisionnelle des différents marchés du bâtiment et des
travaux publics. Bilan 1992 et Prévision 1993, Ministère de l'Equipement,
Direction des Affaires Economiques et Internationales
. La rétention locative dans le parc immobilier privé, Centre d'Etudes
Techniques de l'Equipement, 1986.
. Les modes d'habiter dans deux cités d'habitat social : réflexion sur l'habitat
adapté, Larour, Marie-Noëlle.
. Guide de conception des ouvrages cibles sur les risques d'accidents dans les
logements et leurs abords, ITB-CATED, 12.1987.
. Processus de détermination des prix d'accès au logement réhabilité, Groupe
d'Etudes Urbaines (GETUR), 05.1979.
. Assignation à résidence et élection à domicile : le cas du village olympique à
Grenoble, Groupe d'Etudes Urbaines (GETUR), 07.1988.
. Evaluation endoformative des pratiques locales des opérations en matière de
réhabilitation, Marghieri, Isabelle, 07.1989.
1993
126
- Documentation du bureau et études diverses.
. Influence des processus psychologiques et sociaux sur la dégradation du bâti,
recherche exploratoire, Bonetti, M. et Marghieri, Isabelle. 06.1987.
. Mission technique concernant l'aménagement de l'espace et l'insécurité.
compte rendu de fin de mission, Conan Michel et Marghieri, Isabelle, 01.1988.
. Chantier libre = Chantier Ecole, Atelier Pédagogique d'Architecture en milieu
Rural, 09.1986.
. Composition des programmes de logement social : diversification du secteur
locatif, Alluin, Mauduit et Vervaeke, 09.1989.
. Pour une coopération franco-britannique dans le domaine de la revitalisation
urbaine de zones dégradées. Rapport de mission, Burgeat, Yves, 12.1989.
. Bilan des méthodologies d'ingénieries sociales. Second rapport, Humblot,
Philippe, 06.1988.
. Recomposition sociale des quartiers et interventions institutionnelles,
Dourlens, C. et Vidal-Naquet, P., 06.1983.
. Rapport de la commission sur les aides publiques au logement. 04.1989.
. Cahier des charges locatif : le logement locatif, Groupe immobilier 3F,
1991
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1983
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ARCHIVES NATIONALES
01.1988.
. Financement du locatif rural : Créer des logements locatifs en milieu rural,
quels financements ?, Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports
et de la Mer, 1991.
. Média et quartiers, Conseil National des villes et du développement social
urbain, 12.1991.
127
. La mise en oeuvre du conventionnement du parc social dans le département
1979
du Nord. Tomes 1 et 2, résumé de l'étude, Centre de Recherche Economiques
Sociologiques et de Gestion (CRESGE), 03.1979.
. Rapport sur une réforme des aides à l'accession sociale à la propriété,
11.1988.
. Rapport sur le fonctionnement du marché du logement et de la vacance (Paris,
Lyon et Marseille), Coloos, Bernard et Robert, Claude, 12.1992.
. La réforme de la politique du logement - étude d'une décision publique. Tome
1 et 2, Cazeils, Jean, 1979.
1992
128
. Union Nationale des Fédérations d'Organismes HLM. 50ème Congrès HLM : 1988
Un siècle d'habitat social, cent ans de progrès. Paris 31 Mai / 3 Juin 1989.
. L'habitat, le quartier, la ville : enjeux, démarches, outils, Ministère de
l'Equipement et du Logement, 17-18.10.1988.
. Dossier pédagogique sur l'intervention dans les quartiers en difficulté,
Septembre-Octobre 1988.
1989
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