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Schéma régional éolien
Mode d’emploi
De nature indicative et
informative, ce schéma n’est
pas opposable aux tiers. Il n'a
valeur ni de prescription, ni
d'autorisation des projets
qui continuent d'être soumis
à la procédure ordinaire
(permis de construire).
A QUI S’ADRESSE-T-IL ?
왘 aux élus locaux,
왘 aux porteurs de projet,
왘 aux services instructeurs d’un dossier éolien,
왘 aux représentants d’associations,
왘 ... et à toute personne intéressée par un projet ou
désireuse de connaître les orientations régionales
en la matière.
CE QU’IL EST :
4 VOLETS
Un guide des bonnes pratiques
comportant deux volets :
쮿 Volet A : Une démarche territoriale
쮿 Volet B : Approches thématiques :
- approche paysagère,
- approche technico-économique,
- prise en compte du contexte humain,
- prise en compte des sensibilités
naturelles,
- annexes du guide (glossaires,
références bibliographiques, contacts
utiles).
Le guide des bonnes pratiques est un élément majeur du schéma, le complément
nécessaire du zonage. Ce guide reflète les
particularismes de la région, il est souhaitable d’intégrer ces pratiques pour mener à
bien un projet en Champagne-Ardenne, et
chacun se doit d’en connaître le contenu.
Des outils d’analyse
et des références :
쮿 Volet C : Une grille d’analyses multicritères
쮿 Volet D : Un atlas cartographique :
cartes thématiques, carte de synthèse et
mode d'emploi des cartes.
왘 un ensemble de recommandations, une base de
travail, un document de référence et d’orientation,
왘 un document adapté à la région ChampagneArdenne et à ses territoires,
왘 une incitation à la réflexion autour des projets
éoliens,
왘 un outil pour juger globalement la qualité d’un
projet.
Il servira au promoteur à se positionner au
mieux et à investir à bon escient et moindre
risque, il aidera l’élu local dans ses choix,
le service instructeur dans ses appréciations, le riverain à se forger une opinion
objectivement.
C’est un document pratique, simple, précis
et accessible. Comme le zonage, il est
appelé à évoluer, en fonction des mises à
jours techniques et des remarques des
utilisateurs.
CE QU’IL N’EST PAS :
왘 une méthode complète détaillée de réalisation
des projets éoliens,
왘 un catalogue exhaustif des multiples démarches
administratives à effectuer,
왘 une compilation de toutes les connaissances
et documents techniques, environnementaux ou
réglementaires existants,
왘 “un livre de recettes” applicables en tout point
du territoire.
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