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garantie est nulle si le Titulaire de la licence ou un tiers altère le Logiciel. La
responsabilité du Concédant décrite dans cet article se limite à la correction
de toute erreur ou dysfonctionnement et ne saurait inclure la responsabilité
pour perte de données, dérèglement de l’horloge système et tout autre
dommage direct ou indirect. Cette garantie ne couvre que les défaillances
communiquées, par écrit, au Concédant dans les quatre-vingt-dix (90) jours
à compter de la date de réception du produit Christie Digital. Le Concédant
ne garantit pas que le Logiciel est exempt de défaut mineur, ni qu’il
fonctionnera sans interruption. Le Concédant exclut toute autre garantie,
expresse ou implicite, y compris, toute garantie de qualité et d’adéquation à
un usage particulier ainsi que de non-contrefaçon en ce qui concerne le
logiciel. Certaines juridictions n’autorisant pas la limitation ou la durée des
garanties implicites, les restrictions ou exclusions mentionnées ci-dessus
peuvent ne pas s’appliquer à votre cas.
Recours du Titulaire de la licence : L’entière responsabilité du Concédant
et le seul recours du Titulaire de la licence se limitera à la réparation ou au
remplacement du Logiciel qui ne satisfait pas la Garantie. Tout Logiciel de
remplacement sera garanti pendant le reste de la période de garantie initiale
ou pendant 30 jours, si cette dernière période est plus longue.
Exclusions et absence de responsabilité : En aucun cas, le Concédant ne
pourra être tenu pour responsable de toute perte de données ou de profits ou
de dommages spéciaux, accessoires, indirects ou consécutifs (notamment
toute perte de bénéfices, interruption d’activité, perte d’informations
commerciales ou toute autre perte pécuniaire) résultant de l’utilisation ou de
l’impossibilité d’utiliser le Logiciel, même si le Concédant a été prévenu de
l’éventualité de tels dommages. Le Concédant se dégage de toute
responsabilité concernant d’éventuels dommages causés par l’incapacité du
Titulaire de la licence à satisfaire les obligations du Titulaire de la licence,
qui incluent sans que cela soit exhaustif, la disposition d'un matériel, de
systèmes d’exploitation ou d’applications logicielles compatibles et
fonctionnant correctement, ou découlant d’informations incomplètes ou
inexactes fournies au Concédant. Dans ce cas, l’entière responsabilité du
Concédant dans le cadre de ce Contrat se limitera à CDN$1,000.
RÉSILIATION ET MANQUEMENT
Résiliation : Le Concédant pourra résilier ce Contrat si le Titulaire de la
licence n’en respecte pas les termes ou s’il se rend coupable d'un
manquement manifeste à ses obligations. À la résiliation du présent Contrat,
pour quelle que raison que ce soit, le Titulaire de la licence s’engage à cesser
Manuel d’utilisation MASTERSuite 5.0 Lite
020-100647-01 Rév. 1 (11-2010)
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